Série AC/159 - Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel

Zone d'identification

Cote

AC/159

Titre

Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel

Date(s)

  • 1960 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

(1960)

Histoire administrative

La série chronologique cotée AC/159 contient les documents concernant la réforme de l’examen annuel.Au cours de la période 1952–1966, la réalisation de cet examen annuel était l’une des tâches principales de l’OTAN. Ce processus s’est développé et est devenu l’une des bases sur lesquelles l’Alliance s’est appuyée pour la mise au point de sa défense(1). Au fil des ans, la procédure à suivre pour l’examen annuel était devenue très lourde. Trop compliqué et traitant d’un trop grand nombre de questions de détail, cet examen ne répondait plus pleinement à l’objectif fixé. Dès 1959, les pays ont commencé à s’interroger sur son efficacité. En décembre 1959, le Conseil a décidé ďexaminer de façon plus approfondie les propositions du Groupe permanent et de la Norvège visant à modifier la procédure des futurs examens annuels et, par la suite, au cours de sa réunion du 13 janvier 1960, il a constitué un groupe restreint, à savoir le Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel. Ce groupe était composé des représentants permanents du Canada, de la France, de l’Allemagne, de l’Italie, de la Norvège, des Pays-bas, de la Turquie, du Royaume-Uni et des États-Unis. Un représentant du Groupe permanent ainsi que les membres concernés du Secrétariat international assistaient également aux réunions du Groupe, qui a élu lui-même son président. Le AC/159 était chargé d’étudier les modifications qui pourraient être apportées à l’examen annuel pour qu’il soit à la fois plus simple et plus efficace. La première réunion du Groupe, tenue le 19 janvier 1960, avait pour objet l’élection d’un président, la mise au point d’une méthode de travail et l’établissement d’un programme. Le Groupe a choisi comme président le représentant permanent du Canada, M. J. Léger. Le Groupe s’est réuni à 6 reprises entre le 19 janvier et le 4 mars 1960, date à laquelle il a décidé de soumettre au Conseil son rapport et de cesser ses activités.Dans son rapport, approuvé par le Conseil le 23 mars 1960 (C-M(60)20), le Groupe a proposé que l’examen ne se fasse plus sur une base annuelle, mais sur une base triennale. On pourrait ainsi, tous les trois ans, procéder à une nouvelle évaluation des programmes de défense des pays à la lumière des besoins globaux de l’OTAN. La procédure triennale, en raison des circonstances, n’a jamais pu être intégralement appliquée.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents de la série AC/159 contiennent le projet de rapport du Groupe sur la réforme de l’examen annuel ainsi que les commentaires du Groupe permanent et des délégations sur l’avant-projet de rapport.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents de la série AC/159, diffusés par le Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel, sont rassemblés par type - note (N), compte rendu de réunion (R) et document de travail (WP) -, puis par numéro.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Les documents de la série chronologique AC/159 ont été diffusés dans les deux langues officielles de l’OTAN (anglais et français).

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

(1) Pour plus de détails, voir les descriptions des séries cotées AC/19 et Annual Review.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées