Série D/MC - Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire

POLITICAL ASPECTS OF THE CONTRIBUTION OF GERMANY TO THE DEFENCE OF EUROPE ASPECTS POLITIQUES DE LA CONTRIBUTION DE L'ALLEMAGNE A LA DEFENSE DE L'EUROPE MILITARY ASPECTS OF GERMAN PARTICIPATION IN THE DEFENCE OF WESTERN EUROPE ASPECTS MILITAIRES DE LA PARTICIPATION ALLEMANDE A LA DEFENSE DE L'EUROPE OCCIDENTALE LA PARTICIPATION DE L'ALLEMAGNE A LA DEFENSE DE L'EUROPE OCCIDNETALE GERMAN CONTRIBUTION TO THE DEFENCE OF WESTERN EUROPE MEETING 13TH DECEMBER 1950 REUNION 13 DECEMBRE 1950 MEETING 23RD NOVEMBER 1951 REUNION 23 NOVEMBRE 1951 MEETING 19TH FEBRUARY 1952 REUNION 19 FEVRIER 1952

Zone d'identification

Cote

D/MC

Titre

Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire

Date(s)

  • 1950 - 1952 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

12 PDF

Zone du contexte

Nom du producteur

(1950-1952)

Histoire administrative

À la demande du Comité de défense, les suppléants du Conseil de l'Atlantique Nord et le Comité militaire ont tenu une réunion commune le 13 décembre 1950 afin d'examiner le rapport qu'ils avaient établi respectivement sur les aspects politiques et les aspects militaires d'une contribution de l'Allemagne à la défense de l'Europe occidentale, puis de présenter leurs conclusions communes.Une autre réunion a eu lieu le 19 février 1952.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents de la série chronologique sont classés par type - document (D), note (N), document de travail (WP), compte rendu de décisions (DS), procès­verbal de synthèse (R) -, puis par année et par numéro.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Les documents de cette série chronologique ont été diffusés dans les deux langues officielles de l'OTAN (anglais et français).

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées