Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...
Political Working Group
Comité de la Communauté Atlantique
Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période1952-1957, par le Groupe de travail s...
Atlantic Community Committee
La série chronologique AC/13 est composée de deux documents contenant une note du secrétaire exécutif à l’intention du Groupe de travail ainsi qu’un projet de directives établi par le Groupe. Lors de ses réunions, le Groupe a travaillé à l’établissement de ces directives.
Working Group on the Employment of Firms and Companies in NATO Countries on Contracts Involving the Disclosure of Classified Information
Les documents de la série cotée AC/14 font état du travail du Groupe de travail et de ses relations avec le Conseil des suppléants. On trouve la copie des projets de texte produits par les délégations du Royaume-Uni, de la France et des États-Unis examinés par le Conseil des suppléants et qui demandent une révision. Une attention particulière est portée aux articles 3, 4 et surtout 5, 6 du Traité de l’Atlantique Nord (voir D-D(52)3...
Legal Working Group on Reciprocal Engagements between members of NATO and members of EDC
Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle
La série chronologique AC/20 contient les rapports sur les réunions du Comité, une note diffusée par le Bureau du secrétaire général ainsi que les réponses des délégations des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'Italie et des Pays-Bas.
Committee to Reduce Deficiencies
Comité chargé d’examiner le traité sur la CED
Les documents de la série chronologique AC/21 rendent compte des réflexions relatives à l’acceptation du traité instituant la Communauté européenne de défense.
Committee to Examine the EDC Treaty
Groupe d'études sur la production et les acquisitions off shore de munitions
La série chronologique AC/27 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'études. Lors de cette réunion, le Groupe a examiné les préoccupations émises par les MAAG et la manière dont ces groupes allaient essayer d'aider les pays concernés à rassembler les informations nécessaires et s'efforcer de faciliter la communication de ces informations. Il a par ailleurs examiné la question de l'urgence de la communication d'informations et ...
Working Party on Ammunition Production and Off-shore Procurement
Groupe de travail sur la création d’un Comité de production d’armements
Les documents de la série AC/71 contiennent des projets de rapport recommandant la création du Comité et des projets de mandat pour ce dernier. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Groupe de travail.
Working Party on the Formation of a Defence Production Committee
Les documents de la série AC/76 abordent divers sujets concernant l’organisation du système des pipelines de l’OTAN (statut des organismes chargés de l’exploitation ; aspects financiers liés à l’entretien et à l’exploitation du système ; composition, fonctions et tâches principales des agences de contrôle ; propositions relatives au remplissage initial des pipelines et des entrepôts, etc.).
Working Group in charge of studying the Supervision, Operation and Maintenance of the NATO Pipeline System
Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.
Task Force on Further Action in the Field of Scientific and Technical Cooperation
Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales
Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...
Defence Planning - Multilateral Discussions
Groupe de travail ad hoc sur les pipelines
Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europed’exploitation.
Ad Hoc Working Group on Pipelines
Les documents de la série AC/119 contiennent des informations sur les relations est ouest ainsi que des rapports relatifs à l’évolutionde chacun des pays satellites et à leurs relations avec l’Union soviétique. Cette série contient aussi des documents sur les relations des pays de l’OTAN avec la Pologne, avec la Hongrie et avec la Tchécoslovaquie (exemples : aide économique en 1957-1958, émigration des réfugiés hongrois à la suite de...
Political Committee
Comité d'études nord-atlantiques
La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.
North Atlantic Studies Committee
Groupe de travail sur les contre-mesures économiques
Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.
Working Group on Economic Counter-Measures
Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...
Relocation Group
Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers
Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...
Study Group on the Alliance and the Problem of Oil Supplies
Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.
Study Group on Financial Problems Arising from the Stationing of Forces on the Territory of Other NATO Countries
Comité de défense économique et financier (DFEC)
La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.
Defence Financial and Economic Committee
Comptes rendus portant sur les réunions du Comité des représentants militaires
Part of 03 - Comité militaire
Les comptes rendus portant sur les réunions du Comité contiennent la liste des participants et font état des questions à examiner et des décisions prises en séance.
RECORD - Military Representatives Committee
Part of 03 - Comité militaire
Messages des bureaux de liaison de Londres et de Paris envoyés au Groupe permanent à Washington.
NATO Liaison Office - London
Représentant du Comité militaire
Part of 03 - Comité militaire
Messages des bureaux de liaison de Londres et de Paris envoyés au Groupe permanent à Washington.
Military Committee Representative
Série de mémorandums militaires
Part of 03 - Comité militaire
La série comprend des mémorandums découlant de la première réunion du Comité militaire, tenue en 1949. Les documents contiennent des propositions, une directive et des comptes rendus portant sur des réunions. Ils traitent en général de l'établissement de procédures pour le Comité.
MM - Military Committee
Compte-rendu de réunion du Groupe permanent
Part of 03 - Comité militaire
Ces questions sont d’ordre militaire et organisationnel, entre autres: la révision des plans de défense et des besoins en forces, la préparation d’exercices militaires, l’organisation des commandements régionaux, la création de nouveaux groupes de travail ou agences SG, la gestion et la protection de l’informationSur toutes ces questions, le SG fait connaître ses décisions (approbation, révision demande d’étude plus approfondie...
RECORD - Standing Group
Part of 03 - Comité militaire
La série MC contient des directives, des mémorandums, des notes, des rapports, des rectificatifs, des résolutions et des décisions du Comité militaire.
Military Committee Series
Mémorandum de travail de l'État-major militaire international
Part of 03 - Comité militaire
Un projet de document était publié sous forme d'IMSWM et transmis aux MILREP par l'EMI. Le mémorandum de couverture expliquait le contexte et précisait clairement les mesures qu'il était demandé aux MILREP de prendre. Une échéance était indiquée pour les réponses - en général au moins six semaines à partir de la date à laquelle les MILREP avaient reçu le document, afin de permettre une consultation en temps voulu des autorités nation...
All IMS Divisions but mostly EXCOCELL
Mémorandums informels aux planificateurs
Part of 03 - Comité militaire
Utilisés pour échanger des points de vue strictement à un niveau de planification et jamais pour demander ou donner des directives officielles.
Standing Group and Commanders of the Standing Group Liaison Offices
Directeur du Groupe permanent (initiales JMG)
Part of 03 - Comité militaire
Les deux documents portaient sur les plans de circonstance pour Berlin.
Director Standing Group
Rapport Section de contrôle (Groupe permanent) - Index des documents en vigueur du Groupe permanent
Part of 03 - Comité militaire
Index des documents en vigueur du Groupe permanent. Série de 10 compilations de thèmes/documents en cours d'examen par le Groupe permanent (SG).
Standing Group NATO
Part of 03 - Comité militaire
Le Directeur du SG travaillait en lien étroit avec le représentant du Bureau de liaison à Londres ou Paris (spécialement durant l’examen annuel). Les deux personnes communiquaient via des memoranda appelés DSGM en provenance de Washington ou LOM en provenance de Londres ou Paris.Dans les DSGM, les deux personnes échangeaient sur les questions abordées ou pouvant être abordées en réunion par le Groupe permanent.Les DSGM traitent aussi...
DSGM - Standing Group
Memoranda du Vice-Amiral R.M. Dick
Part of 03 - Comité militaire
Les 2 documents RMD conservés sont d’ordre administratif et produits en 1954 au nom du vice-amiral Dick alors représentant du SGLO. Ils concernent l’examen annuel et le Collège de défense OTAN.
Standing Group Liaison Office - Vice-Admiral R.M. Dick
Memoranda du Bureau de liaison du représentant du Groupe permanent à Paris
Part of 03 - Comité militaire
Les SGLP contiennent des informations d’ordre : administratif (mouvements de personnel, procédures de sécurité, propositions de budget). militaire (révision annuelle des forces et de l’infrastructure, exercices militaires).
Standing Group Liaison Office Paris
Ordres du jour des réunions du Comité de défense
Part of 05 - Comité de défense
La série AGENDA-DC contient les ordres du jour des quatre réunions du Comité de défense.
Agenda - Defence Committee
Mémorandums du Comité de défense
Part of 05 - Comité de défense
La série contient les mémorandums produits par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.
DCM - Defence Committee
Conférence des directeurs nationaux des armements
Cette série comprend les documents de la Conférence des directeurs nationaux de l’armement (CNAD ou AC/259) entre 1967 et 19939 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans les domaines de l’armement, de la recherche et de la production de défense. En tant qu’organisme responsable des trois groupes d’armeme...
Conference of National Armaments Directors
Groupe consultatif industriel OTAN
Cette série comprend les dossiers du Groupe consultatif de l’industrie de l’OTAN (NIAG) entre 1968 et 2018 qui ont été déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans lesquels les industries nationales sont impliquées dans la recherche, le développement et la production d’armements pour les pays membres de l’OTAN. En tant qu’organe consul...
NATO Industrial Advisory Group
Plans à Long Terme pour les années 60 (Plans de dix ans)
La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...
Long-Term Planning Report for the 1960’s
Cette série, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports ou de l...
Executive Secretariat (1971 - 2003)
Dossiers sujets du Comité des représentants militaires
Part of 03 - Comité militaire
Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents, et notamment des décisions, des rapports, des propositions et des mémorandums, qui portaient sur des thèmes divers, comme sur sa genèse, sur les activités du Groupe permanent, sur les objectifs et les plans militaires à moyen terme, sur le contrôle naval du transport maritime, sur la restructuration militaire de l'OTAN, sur les coûts des exercices OTAN, sur la logistique...
MRC - Military Committee
Comité des conseillers techniques
Les documents de la série AC/110 contiennent des informations sur la problématique du développement économique des pays sous développés, des données sur les différents aspects économiques et techniques du plan Pineau (exemple : proposition visant la création d’une agence pour le développement économique mondial) ainsi que des informations relatives à la position prise par chacun des pays membres del’OTAN sur le plan Pineau.
Committee of Technical Advisors
Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...
NATO Pipeline Committee
Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...
Economic Committee - East West Trade
Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT
La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de partage des coû...
Working Group on Sharing Costs of SACLANT Headquarters
Groupe de travail sur les questionnaires du Comité temporaire du Conseil (TCC)
La série chronologique AC/17 contient un seul document : le compte rendu succinct de la réunion du Groupe de travail sur les questionnaires TCC.
Working Group on TCC Questionnaires
Groupe de travail chargé de la question de l’installation du Siège permanent de l’OTAN
Les documents de la série chronologique cotée AC/18 font état du travail du Groupe de travail. On y trouve des documents administratifs.Il s’agit des rapports successifs du représentant français sur les recherches entreprises par son gouvernement, et des échanges de vues sur ces rapports.
Working Group to examine the question of a permanent headquarters for NATO
La série AC/33 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. Ce rapport présente la liste des thèmes susceptibles d'être inscrits à l'ordre du jour et relate brièvement les débats, qui ont tous porté sur la stratégie de l'OTAN.
Working Group on the Provisional Agenda for the Meeting of the Council and the Standing Group
Les documents de la série AC/35 contiennent les projets et les avis émanant des membres du Comité de sécurité. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Comité pour ce qui concerne le système de sécurité de l’OTAN. Les documents de la série AC/35 abordent le dispositif de sécurité au sein de l’OTAN, son projet de révision et la mise en œuvre de celui ci, ainsi que les plans et les rapports d’inspection des dispos...
Security Committee
Groupe ad hoc sur l’étude de la résolution C-M(60)142
La série chronologique AC/200 se compose d’un projet de rapport au Conseil contenant des informations sur les difficultés économiques de la Grèce et de la Turquie et sur le niveau de vie de la population dans ces pays.
Ad Hoc Working Group on Resolution C-M(60)142
Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale
Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...
Special Working Group on International Technological Co-operation
Comité militaire de production
Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...
Military Production and Supply Board
Comptes rendus de réunions du directeur du SG
Part of 03 - Comité militaire
Les RECORD-DSG sont les Comptes rendus des réunions de travail présidées par le directeur du SG. Ils traitent de la gestion quotidienne du SG et de ses groupes subordonnées (agenda de réunions, secrétariat…) et sont signés par le directeur.
RECORD - Director of the Standing Group
Part of 03 - Comité militaire
Les D/SECY(LMPT) sont les memoranda de Mr J.B. Oldfield, Colonel de l’armée britannique et secrétaire adjoint du LMPT.Il s’agit d’un compte-rendu de réunion entre le général Foulkes et le SG au sujet de la décision du Canada de réduire sa contribution au budget du SG.
Logistics and Materials Planning Team of the Standing Group
Mémorandum du Groupe permanent
Part of 03 - Comité militaire
La plupart des SGM donnent des instructions qui visent à une plus grande efficacité dans les actions, rapports, études, inspections, et enquêtes réalisées mais aussi dans la participation aux réunions, l’organisation de déplacements et de conférences, etc…D’autres SGM soumettent des documents reçus au service en charge, pour approbation, pour révision ou pour étude complémentaire.D’autres encore sont des memoranda de l’Equipe interna...
Standing Group Memoranda
Comité sur les Études Scientifiques à Longue Échéance pour l'OTAN (Comité Von Karman)
Part of 03 - Comité militaire
La série VKC contient les rapports sur les études scientifiques menées sur 26 sujets, qui avaient pour objet de prévoir l'état de l'art militaire à l'horizon 1970/75.
Long-Term Scientific Studies for the Standing Group NATO (Von Karman Committee)
Président du Comité militaire (CMC)
Part of 03 - Comité militaire
Correspondance professionnelle personnelle du Président du Comité militaire. Comprenait des discussions tenues en réunion informelle, des exposés, des lettres de félicitations et autres documents.
Chairman of the Military Committee (CMC)
Rapport Section de contrôle (Comité militaire) - Index des documents en vigueur du Comité militaire
Part of 03 - Comité militaire
Index des documents en vigueur du Comité militaire. Série de 21 compilations de thèmes/documents en cours d'examen par le Groupe permanent (SG), puis par le Comité militaire.
Standing Group NATO
Mémorandums du Directeur de l'État-major militaire international
Part of 03 - Comité militaire
Correspondance professionnelle personnelle du Directeur de l'EMI adressée nommément à des destinataires dans le cadre de leurs tâches officielles.
Director International Military Staff
Communication de bureau de liaison
Part of 03 - Comité militaire
Messages des bureaux de liaison de Londres et de Paris envoyés au Groupe permanent à Washington.
Liaison Office
Part of 03 - Comité militaire
C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des communications et de l'électronique et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
Communications Electronics
Mémorandum de l'État-major militaire international - Logistique
Part of 03 - Comité militaire
C'était le moyen de communication habituel entre la division Logistique de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
Logistics
Mémorandum de l'État-major militaire international - Opérations, entraînement et organisation
Part of 03 - Comité militaire
C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des opérations, de l'entraînement et de l'organisation et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
Operations, Training and Organization
Mémorandum de travail du Comité militaire
Part of 03 - Comité militaire
Utilisés provisoirement en 1966-1967. Portaient sur des questions telles que la participation continue de la France à l'OTAN, la désignation de directeurs et d'officiers généraux, des rapports sur l'infrastructure, des facteurs de planification militaire, diverses études, des calendriers de réunions et des synthèses, ainsi que sur d'autres questions et des rapports.
All Standing Group Divisions
Mémorandum d'état-major militaire
Part of 03 - Comité militaire
Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de comptes rendus de réunion, de c...
All Standing Group and IMS Divisions
Comptes rendus du Comité militaire
Part of 03 - Comité militaire
La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.
RECORD - Military Committee
Série des mémorandums du Comité militaire
Part of 03 - Comité militaire
La série contient les mémorandums produits par le Comité militaire de 1949 à 1959. Les sept premiers documents de la série des mémorandums ont été classés en tant que documents MM et sont rangés dans la série des mémorandums militaires de l'OTAN.
MCM - Military Committee
Comptes rendus portant sur les réunions du Comité de défense
Part of 05 - Comité de défense
Les comptes rendus composant la série contiennent la liste des participants, l'énoncé des décisions prises et la retranscription textuelle des débats qui ont eu lieu au cours de chacune des quatre réunions que le Comité de défense a eues de 1949 à 1950.
RECORD - Defence Committee
Part of 04 - Personnel international / Secrétariat international
La série contient les publications officielles de l'OTAN, des origines de l'Organisation jusqu'à nos jours.La série est composé en grande partie de manuels régulièrement mis à jour et diffusés, qui avaient pour objet de décrire l'histoire, les objectifs et les fonctions de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. Le fonds contient également des discours, des articles, des documents, des brochures, des tracts et des guides d'inf...
Publications - Public Diplomacy Division (PDD)
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales
Cette sous-série comprend les documents du Groupe des armements navals de l’OTAN (NNAG ou AC/141) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements maritimes, dont la plupart sont utilisés par les marines des pays membres de l’OTAN. Ces armements c...
NATO Naval Armaments Group
Groupe OTAN sur l'armement des forces aériennes
Cette série comprend les dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’air de l’OTAN (NAFAG ou AC/224) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’une vaste gamme d’armements et de systèmes de guerre aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, la détection à basse alti...
NATO Air Force Armaments Group
Comité de coordination de l'espace aérien européen
Cette série se compose des dossiers créés par le Comité européen de coordination de l’espace aérien (CEAC ou AC/92) entre 1955 et 1988 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Les dossiers portent sur le civil interarmées. . .la gestion militaire de l’espace aérien européen et du contrôle du trafic aérien pour la conduite des exercices et manœuvres mil...
Committee for European Airspace Coordination
Groupe OTAN sur l'armement des forces terrestres
Cette série se compose des dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’OTAN (NAAG ou AC/225) entre 1963 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements et de systèmes de guerre terrestre, y compris, mais sans s’y limiter, l’artillerie, les chars, les v...
NATO Army Armaments Group
Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil
La série chronologique AC/26 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe déterminait quelles étaient les questions à inscrire à l'ordre du jour de la session ministérielle. Parmi le vaste éventail de questions figuraient l'Union soviétique, les politiques de l'OTAN, la puissance militaire et les questions politiques présentant un intérêt commun.La série contient aussi des rapports au C...
Working Group on the Ministerial Meeting of the Council
Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune
La série chronologique AC/29 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe de travail a examiné les critères que le Comité de l'infrastructure et le Comité du budget militaire avaient utilisés à leur réunion commune pour déterminer ce que l'on entendait par le concept d'infrastructure. Il avait aussi pour tâche d'établir une définition claire de l'infrastructure. Le Comité de l'infrastru...
Working Group on Definition of Common Infrastructure
Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique
Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.
Senior Communications-Electronics Group
La série se compose des comptes rendus des deux réunions tenues en 1974.
High Level Committee on Financial Problems Arising from the Stationing of US Forces in Europe
Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels
Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...
Ad Hoc Committee on Equipment Interoperability
Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...
Science Committee
Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.
Committee on Africa
Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre.On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.
Working Group to consider further action by NATO in the field of scientific and technical cooperation.
Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre
Les documents de la série chronologique cotée AC/36 traitent de la question de la main d’œuvre, principalement en temps de crise. Les thèmes examinés sont notamment axés sur la nécessaire prévention des pénuries de main d’œuvre dans les pays membres.La série contient des rapports intérimaires et finals du Groupe de travail, mais elle retrace aussi les réflexions menées par les gouvernements des pays d’origine des membres du Groupe su...
Working Group on Labour Mobility
Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre
Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...
Expert Working Group on Manpower
Conférence internationale d'information de l'OTAN
La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse.Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la pr...
NATO International Information Conference
Comité Special sur l'Etablissement d'un Bureau Economique et Financier
La série AC/3 contient le compte rendu des cinq réunions du Comité spécial (AC/3-R/1 à AC/3-R/5), au cours desquelles ses membres ont examiné le projet de résolution relatif aux attributions du BEF. Lors de ces réunions, les thèmes suivants ont été examinés : modification des attributions du Groupe de travail économique et financier de Paris, implantation du BEF à Paris, relations entre le Conseil des suppléants et le BEF, coordinati...
Special Working Group on the Establishment of Financial and Economic Board
Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir : • les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...
Infrastructure Committee
Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels
La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense.La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d'exam...
Joint Working Group on Production, Finance and Military Requirements Problems
Groupe d'étude international sur la production aéronautique additionnelle
La série AC/22 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'étude, la déclaration du représentant des États-Unis au Conseil et une note d'information pour les délégations. Le Groupe a aussi établi un rapport faisant état des crédits demandés par les pays, du nombre d'aéronefs recommandé par les services de l'OTAN, des insuffisances et des coûts.
International Staff Team on Additional Aircraft Production
Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2
La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.
Working Group on Article 2 Survey
Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire
Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.
Joint Meeting of the Council Deputies and the Military Committee
Bureau de Production de Défense
La série DPB se compose principalement des notes du secrétariat (comprenant notamment des documents émanant des délégations des pays), des procès verbaux de réunion et des rapports des divisions (Division Production et programmes, par exemple) ainsi que de notes sur les questionnaires restant à remplir.
Defence Production Board
Les documents de la série chronologique cotée CT traitent de la situation de l’OTAN et de ses réalisations passées dans les domaines politique, économique et militaire. Un questionnaire a été adressé aux pays membres. Des consultations avec les pays ont ensuite été organisées, l’objectif étant de mieux analyser les réponses écrites. Des comptes rendus de ces consultations sont disponibles(voir CT-R/3 à CT-R/14). Parallèlement au ques...
Committee of Three
Les documents de la série chronologique cotée TCC portent sur les moyens nécessaires à l’entretien des forces armées et sur la manièrede les réduire. Dans ce cadre, les sujets étudiés sont les troupes, les équipements, la production, les programmes de défense et les coûts.Le questionnaire envoyé aux pays membres traite des forces terrestres, aériennes et maritimes. La question ďune contribution possiblede l’Allemagne à la défense est...
Temporary Council Committee
Les documents de cette série rendent compte de la participation du DRC aux diverses activités de l'Alliance relatives aux plans de défense. Ils comprennent des questionnaires sur les forces, des rapports sur l'examen des propositions de forces et des objectifs de forces pour les pays de l'OTAN, des chapitres par pays, des analyses des dépenses de défense et des documents sur les questions de ressources.Il conviendrait de les examiner...
Defence Review Committee
Comité des questions de défense nucléaire
Les documents de la série NDAC contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. De nombreux documents commentent ou relatent directement les travaux du NPG. Ils rendent compte notamment des débatssur des questions concernant les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques, le déploiement d'armes et de f...
Nuclear Defence Affairs Committee
Conseil de l’Atlantique Nord, 1ère à 9ème session
Les documents de la série cotée C1 à C9 rassemblent la production du Conseil pendant les 29 premiers mois de son existence, avant la création du Secrétariat international (SI). Après la neuvième session, le Conseil poursuit sa production de documents avec un nouveau référencement, C-M(52)1, C-R(52)1, etc…La cote C1 rassemble tous les documents produits dans le cadre de la 1e session du Conseil, la cote C2 ceux de la 2e session, etc… ...
Part of 03 - Comité militaire
Les SG sont des Documents. Ils abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité dans un document de base, puis des informations sont demandées dans des versions révisées du document de base, enfin des actions sont proposées dans la version finale.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée, la...
Standing Group Series
Memoranda du Bureau de liaison du Groupe permanent
Part of 03 - Comité militaire
La série chronologique SGLO se répartit en trois catégories.Les SGLO contiennent des informations essentiellement d’ordre administratif (gestion du personnel et de la documentation classifiée).Les SGLO-AR-MEMO traitent de questions militaires (l’examen annuel des forces et de l’infrastructure).Les SGLO-MISC traitent de questions administratives (entre autres le rapport d’activité annuel du Bureau de liaison)
Standing Group Liaison Office
La série cotée RDC, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation, rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports...
Executive Secretariat (1952 - 1970)
Inventaire des documents du Groupe permanent
Part of 03 - Comité militaire
Les SG abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité, puis des informations sont demandées, enfin des actions sont proposées.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée et de SHAPE, les plans de défense régionaux, la sécurité de l’information, ou encore l’infrastructure.
ISGP - Standing Group
Memoranda du Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres
Part of 03 - Comité militaire
Le LBSG a envoyé une centaine de memoranda (qui portent le même acronyme) au Groupe permanent à Washington, à divers groupes de planification régionaux, ainsi qu’à différents services et responsables à Londres.Ces memoranda traitent essentiellement de questions administratives et organisationnelles. Produits de 1951 à 1952, ils sont relatifs à l’organisation du LBSG, à la gestion du courrier et de la documentation, aux procédures de ...
London Branch Standing Group