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Produits d'information de l'OTAN
- PDD IP
- Sous-série
- 2003 - ?
Fait partie de 04 - Personnel international / Secrétariat international
La collection de produits d’information de l’OTAN contient les publications de référence officielles de l’OTAN, qui servent à décrire l’histoire, les buts et les fonctions du Traité de l’Atlantique Nord.Un assortiment d’affiches de différentes origines dans le signe de l’OTAN a également été ajouté.
IP - Division Diplomatie publique (PDD)
Comptes rendus du Comité militaire
- RECORD-MC
- Série
- 1949 - 1959
Fait partie de 03 - Comité militaire
La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.
RECORD - Comité militaire
- AC
- Sous-fonds
- 1949 - ?
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Depuis sa première réunion, le Conseil de l’Atlantique Nord a créé une structure de comité afin d’appuyer son travail et ses objectifs en tant qu’organisation. Habituellement, un comité a un mandat qui oriente son travail et peut à son tour créer des sous-comités et des groupes de travail. La plupart des comités suivent un modèle de référence, en commençant par le AC/1 (Comité ad hoc 1), et en continuant ainsi jusqu’aux centaines. La...
- Ensemble de données
Fait partie de 05 - Comité de défense
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)
- AC/15
- Sous-série
- 1952 - 2010
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)
01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- NAC
- Fonds
- 1949-04-04
Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’archives d...
Conseil de l'Atlantique Nord
DÉCLARATION CANADIENNE SUR LA NON-PROLIFERATION
- 75 - CA statement 28-02-1967
- Pièce
- 1967-02-28
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 199 - C-R(68)33
- Pièce
- 1968-07-12
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 197 - C-R(68)28
- Pièce
- 1968-07-15
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 190 - C-R(68)22
- Pièce
- 1968-05-21
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 186 - BE Del Letter No.3115
- Pièce
- 1968-04-24
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 185 - C-R(68)19
- Pièce
- 1968-05-07
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 183 - C-R(68)18
- Pièce
- 1968-04-25
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 180 - C-R(68)14
- Pièce
- 1968-04-05
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 178 - C-R(68)13
- Pièce
- 1968-03-02
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 174 - C-R(68)12
- Pièce
- 1968-03-22
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 168 - C-R(68)11
- Pièce
- 1968-03-15
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 165 - C-R(68)10
- Pièce
- 1968-03-04
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 163 - C-R(68)9
- Pièce
- 1968-02-22
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 159 - C-R(68)8
- Pièce
- 1968-02-15
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 157 - C-R(68)7
- Pièce
- 1968-02-19
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 155 - C-R(68)4
- Pièce
- 1968-02-07
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 151 - C-R(68)3
- Pièce
- 1968-02-01
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 149 - C-R(68)2
- Pièce
- 1968-01-30
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 112 - C-R(67)39
- Pièce
- 1967-10-02
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 109 - C-R(67)36
- Pièce
- 1967-09-18
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
NON-DISSEMINATION DES ARMES NUCLEAIRES - COMMUNICATION DE LA DELEGATION DU PORTUGAL
- 67 - PO(67)87
- Pièce
- 1967-02-13
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 74 - C-R(67)9
- Pièce
- 1967-03-01
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 64 - C-R(67)7
- Pièce
- 1967-02-17
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 59 - C-R(67)5
- Pièce
- 1967-02-13
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 52 - C-R(67)2
- Pièce
- 1967-01-30
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 48 - C-R(66)55 ANNEX
- Pièce
- 1966-11-02
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 46 - C-R(66)-55
- Pièce
- 1966-10-24
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-proliferation
- 37 - GAS(66)84
- Pièce
- 1966-07-22
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-prolifération
- 36 - DPA(66)240
- Pièce
- 1966-07-22
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 33 - GAS(66)39
- Pièce
- 1966-03-11
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
L'état de la discussion sur la non prolifération - Memorandum
- 10 - MEMO
- Pièce
- 1965-10-14
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Message from President Johnson to the ENDC, July 16, 1968
- 52 - US_Del_Message_President_Johnson_to_ENDC_Jul16
- Pièce
- 1968-07-16
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 53 - BE_Del_Govt_Declaration_Upon_Signature_NPT
- Pièce
- 1968-08-20
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 43 - NE_Del_Letter_7003
- Pièce
- 1967-12-04
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 48 - UK_Statememt_NAC_Security_Assurances
- Pièce
- 1968-02-28
Fait partie de 03 - Comité militaire
ESTABLISHMENT OF A DISARMAMENT AND ARMS CONTROL SECTION IN THE POLITICAL DIVISION OF THE SECRETARIAT
- 50 - PO(68)209
- Pièce
- 1968-04-09
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 51 - PO(68)332
- Pièce
- 1968-06-17
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 45 - NEL_Del_Comments_AideMemoireUS_Nov13_Nov23
- Pièce
- 1967-12-04
Fait partie de 03 - Comité militaire
United States nuclear fuel supplies to Euratom for power and research reactors
- 46 - US_Del_Nuclear_Supplies_Euratom
- Pièce
- 1967-12-20
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 47 - Sentence_to_Add_US_Aide_Memoire_NAC_Nov13_Oct5_196745
- Pièce
- 1968-01-19
Fait partie de 03 - Comité militaire
Draft of US Assurances Declaration
- 49 - US_Del_Draft_US_Security_Assurances_NAC_March6
- Pièce
- 1968-03-12
Fait partie de 03 - Comité militaire
STATEMENT BY THE GERMAN PERMANENT REPRESENTATIVE AT THE COUNCIL MEETING ON 20 September 1967
- 40 - GER_Del_Statement_NAC_Soviet_Proposition_Article3
- Pièce
- 1967-09-20
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 41 - US_Del_Aide_Memoire_Draft_Article3_NPT
- Pièce
- 1967-11-13
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 33 - US_Del_Stopping_The_Spread_Of_Nuclear_Weapons
- Pièce
- 1967-02-24
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 34 - NOR_Foreign_Minister_Statement_NPT
- Pièce
- 1967-03-10
Fait partie de 03 - Comité militaire
Revised texts of the draft Non-Proliferation Treaty and of the Summary of Interpretations
- 35 - US letter
- Pièce
- 1967-04-03
Fait partie de 03 - Comité militaire
STATEMENT OF GENERAL BURNS ON NPT - APRIL 12, 1967
- 36 - Can_Del_Burns_Statement_NPT
- Pièce
- 1967-04-12
Fait partie de 03 - Comité militaire
The New Soviet Delegation Proposal on Safeguards
- 37 - Memo_Analysis_Soviet_Del_Proposal_On_Safeguards
- Pièce
- 1967-09-06
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 39 - BEL_Del_Position_Soviet_Proposition_Article3_NPT
- Pièce
- 1967-09-20
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 28 - C-R(66)51-ADD1
- Pièce
- 1966-09-27
Fait partie de 03 - Comité militaire
COUNCIL DISCUSSION ON NON-PROLIFERATION
- 29 - PO(66)486
- Pièce
- 1966-10-17
Fait partie de 03 - Comité militaire
GERMAN MEMORANDUM ON THE PRESENT DISARMAMENT NEGOTIATIONS
- 30 - 20-10-05_67_GE_Memo_on_NPT_Negotiations
- Pièce
- 1966-10-20
Fait partie de 03 - Comité militaire
Further comments on US draft Article III of a non-proliferation treaty concerning "safeguards"
- 32 - DPA(67)51
- Pièce
- 1967-02-23
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 31 - PO_Del_Ambassador_NPT_NAC_1Feb
- Pièce
- 1967-02-07
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 26 - C-R(66)51-ANNEX1
- Pièce
- 1966-09-30
Fait partie de 03 - Comité militaire
Delegation reaction regarding non-proliferation as possible subject for discussion in the Council.
- 24 - GAS(66)96
- Pièce
- 1966-08-31
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 25 - C-R(66)51
- Pièce
- 1966-09-26
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 27 - C-R(66)51
- Pièce
- 1966-09-26
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
MEETING OF POLITICAL ADVISERS COMMITTEE 19TH OCTOBER 1965
- 20 - DPA(65)509
- Pièce
- 1965-10-20
Fait partie de 03 - Comité militaire
APAG Meeting in Portugal - 22nd-25th March, 1966
- 21 - APAG(66)1
- Pièce
- 1966-02-01
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 23 - GAS(66)39
- Pièce
- 1966-03-11
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
EXPLANATION OF CHANGES IN U.S. DRAFT NON-PROLIFERATION TREATY
- 22 - US_Del_Changes_to_Draft_NPT
- Pièce
- 1966-02-16
Fait partie de 03 - Comité militaire
COMPARISON OF THE UNITED STATES AND SOVIET DRAFT TREATIES ON NON-DISSEMINATION OF NUCLEAR WEAPONS
- 18 - PO(65)519_1
- Pièce
- 1965-10-19
Fait partie de 03 - Comité militaire
COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE
- 19 - PO(65)519_1
- Pièce
- 1965-10-19
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
COMPARISON OF THE US AND USSR DRAFT TREATIES ON THE NON-DISSEMINATION OP NUCLEAR WEAPONS
- 16 - PO(65)519
- Pièce
- 1965-10-18
Fait partie de 03 - Comité militaire
- 15 - BE_Del_Willot_to_Political_Committee
- Pièce
- 1965-10-12
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE
- 17 - PO(65)519
- Pièce
- 1965-10-18
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Comparative Table of Proposals in the Field of Non-Dissemination
- 9 - Comparative_Table_Of_Proposals_Non-Dissemination
- Pièce
- 1965-07-26
Fait partie de 03 - Comité militaire
STATEMENT BY MR. FOSTER BEFORE THE NATO COUNCIL ON NON-PROLIFERATION TREATY
- 12 - US_Del_Statement_Foster_NAC
- Pièce
- 1965-09-17
Fait partie de 03 - Comité militaire
CANADIAN AND UK DRAFT NON-DISSEMINATION TREATIES
- 8 - DPA(65)401
- Pièce
- 1965-07-19
Fait partie de 03 - Comité militaire
DRAFT TREATY ON NON-DISSEMINATION OF NUCLEAR WEAPONS
- 10 - PO(65)437
- Pièce
- 1965-08-13
Fait partie de 03 - Comité militaire
Projets anglais et canadien de traité non dissémination
- 7 - GAS(65)130
- Pièce
- 1965-07-16
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
- 6 - Canadian proposal
- Pièce
- 1965-07-05
Fait partie de 03 - Comité militaire
SUMMARY OF SOVIET AIDE-MEMOIRE OF MAY 11, 1963, CONCERNING NON-TRANSFER OF NUCLEAR WEAPONS
- 4 - US_Del_Soviet_Aide_Memoire_to_NAC_May15
- Pièce
- 1963-06-05
Fait partie de 03 - Comité militaire
Draft Irish Resolution on Non-dissemination
- 5 - US_Del_Draft_Resolution_Ireland_Non-Dissemination_Nuclear_Weapons
- Pièce
- 1965-01-20
Fait partie de 03 - Comité militaire
Non-dissémination des armes nucléaires
- 3 - GAS(63)84
- Pièce
- 1963-04-26
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Non-dissemination of nuclear weapons
- 3 - GAS(63)84
- Pièce
- 1963-04-26
Fait partie de 03 - Comité militaire
IRISH RESOLUTION ADOPTED ON 20th DECEMBER 1960
- 1 - POL VII Nuclear Weapons Irish Resolution To UN 1961
- Pièce
- 1961-10-16
Fait partie de 03 - Comité militaire
Documents des comités relatifs au TNP
- Volume 3
- Dossier
- 1963-1968
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Le volume 3 de la collection contient une sélection de documents qui n’ont pas été inclus dans le volume 2 (dossier sujet établi par les Affaires politiques). On y trouve des procès-verbaux portant sur les réunions du Comité politique (AC/119). Ces documents ont été rendus accessibles au public dans le cadre de la procédure systématique annuelle de déclassification et de mise en lecture publique d’informations OTAN.
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques
- Volume 2
- Dossier
- 1966-1968
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Le volume 2 de la collection est un dossier sujet établi par la Division Affaires politiques du Secrétariat international de l'OTAN. Il est composé de documents provenant de diverses sources. Les dossiers sujets étaient utilisés par les divisions du Secrétariat international pour regrouper des informations portant sur un thème spécifique. On trouve dans ce volume des projets de texte pour le Traité, des lettres des délégations des pa...
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 16 juillet 1969 - SALT
- PR(69)36_2
- Pièce
- 1969-07-16
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 25 juin 1969 à 10h15
- PR(69)31
- Pièce
- 1969-07-14
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le lundi 16 décembre 1968
- PR(68)54
- Pièce
- 1968-12-16
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 27 mars 1968 à 10h15
- PR(68)13-REDACTED
- Pièce
- 1968-03-27
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »
- Volume 1
- Dossier
- 1965-1969
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Le volume 1 de la collection contient 31 « comptes rendus privés », qui présentent en détail les points de vue exprimés par les pays de l’OTAN lors de réunions informelles. Les informations contenues dans ce volume sont essentielles pour bien comprendre la position de nombreux pays sur le thème du désarmement, ainsi que les entretiens bilatéraux entre des pays de l’OTAN et l’Union des républiques socialistes soviétiques.De nombreux c...
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
08 - Traité sur la non-prolifération
- NPT
- Collection
- 1963-1969
Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires. L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
- 1 - NAPDR 2021
- Pièce
- 2021-09-09
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
- 2 - NAPDR 2021
- Pièce
- 2021-05-06
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
- 3 - NAPDR 2021
- Pièce
- 2021-09-07
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
- NAPDR
- Dossier
- 2015
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Cette série de dossiers comprend les documents créés ou reçus par l’état-major international de l’OTAN de diverses sources. Le registre est publié sous plusieurs formats et mis à jour chaque année. Vous êtes libre de choisir parmi une feuille de calcul et deux bases de données de fichiers. Les fichiers sont compressés et en lecture seule et doivent être extraits avant utilisation. Il s’agit d’un travail en cours et contient les métad...
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
- Ensemble de données
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord