- Ensemble de données
Fait partie de 05 - Comité de défense
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Fait partie de 05 - Comité de défense
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)
01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’archives d...
Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Since it's first meeting, the North Atlantic Council has created a committee structure in order to support its work and goals as an organization. Usually, a committee will have a Terms of Reference that guides their work, and will in turn be able to create subcommittees and working groups. Most committees follow a pattern of reference, starting with AC/1 (Ad Hoc Committee 1), and continuing like this into the hundreds. Most comm...
DÉCLARATION CANADIENNE SUR LA NON-PROLIFERATION
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
NON-DISSEMINATION DES ARMES NUCLEAIRES - COMMUNICATION DE LA DELEGATION DU PORTUGAL
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-proliferation
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
L'état de la discussion sur la non prolifération - Memorandum
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Message from President Johnson to the ENDC, July 16, 1968
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
ESTABLISHMENT OF A DISARMAMENT AND ARMS CONTROL SECTION IN THE POLITICAL DIVISION OF THE SECRETARIAT
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
United States nuclear fuel supplies to Euratom for power and research reactors
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
Draft of US Assurances Declaration
Fait partie de 03 - Comité militaire
STATEMENT BY THE GERMAN PERMANENT REPRESENTATIVE AT THE COUNCIL MEETING ON 20 September 1967
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
Revised texts of the draft Non-Proliferation Treaty and of the Summary of Interpretations
Fait partie de 03 - Comité militaire
STATEMENT OF GENERAL BURNS ON NPT - APRIL 12, 1967
Fait partie de 03 - Comité militaire
The New Soviet Delegation Proposal on Safeguards
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 03 - Comité militaire
COUNCIL DISCUSSION ON NON-PROLIFERATION
Fait partie de 03 - Comité militaire
GERMAN MEMORANDUM ON THE PRESENT DISARMAMENT NEGOTIATIONS
Fait partie de 03 - Comité militaire
Further comments on US draft Article III of a non-proliferation treaty concerning "safeguards"
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 03 - Comité militaire
Delegation reaction regarding non-proliferation as possible subject for discussion in the Council.
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
MEETING OF POLITICAL ADVISERS COMMITTEE 19TH OCTOBER 1965
Fait partie de 03 - Comité militaire
APAG Meeting in Portugal - 22nd-25th March, 1966
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
EXPLANATION OF CHANGES IN U.S. DRAFT NON-PROLIFERATION TREATY
Fait partie de 03 - Comité militaire
COMPARISON OF THE UNITED STATES AND SOVIET DRAFT TREATIES ON NON-DISSEMINATION OF NUCLEAR WEAPONS
Fait partie de 03 - Comité militaire
COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
COMPARISON OF THE US AND USSR DRAFT TREATIES ON THE NON-DISSEMINATION OP NUCLEAR WEAPONS
Fait partie de 03 - Comité militaire
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Comparative Table of Proposals in the Field of Non-Dissemination
Fait partie de 03 - Comité militaire
STATEMENT BY MR. FOSTER BEFORE THE NATO COUNCIL ON NON-PROLIFERATION TREATY
Fait partie de 03 - Comité militaire
CANADIAN AND UK DRAFT NON-DISSEMINATION TREATIES
Fait partie de 03 - Comité militaire
DRAFT TREATY ON NON-DISSEMINATION OF NUCLEAR WEAPONS
Fait partie de 03 - Comité militaire
Projets anglais et canadien de traité non dissémination
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Fait partie de 03 - Comité militaire
SUMMARY OF SOVIET AIDE-MEMOIRE OF MAY 11, 1963, CONCERNING NON-TRANSFER OF NUCLEAR WEAPONS
Fait partie de 03 - Comité militaire
Draft Irish Resolution on Non-dissemination
Fait partie de 03 - Comité militaire
Non-dissémination des armes nucléaires
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Non-dissemination of nuclear weapons
Fait partie de 03 - Comité militaire
IRISH RESOLUTION ADOPTED ON 20th DECEMBER 1960
Fait partie de 03 - Comité militaire
Documents des comités relatifs au TNP
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Le volume 3 de la collection contient une sélection de documents qui n’ont pas été inclus dans le volume 2 (dossier sujet établi par les Affaires politiques). On y trouve des procès-verbaux portant sur les réunions du Comité politique (AC/119). Ces documents ont été rendus accessibles au public dans le cadre de la procédure systématique annuelle de déclassification et de mise en lecture publique d’informations OTAN.
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Le volume 2 de la collection est un dossier sujet établi par la Division Affaires politiques du Secrétariat international de l'OTAN. Il est composé de documents provenant de diverses sources. Les dossiers sujets étaient utilisés par les divisions du Secrétariat international pour regrouper des informations portant sur un thème spécifique. On trouve dans ce volume des projets de texte pour le Traité, des lettres des délégations des pa...
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 16 juillet 1969 - SALT
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 25 juin 1969 à 10h15
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le lundi 16 décembre 1968
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 27 mars 1968 à 10h15
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »
Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération
Le volume 1 de la collection contient 31 « comptes rendus privés », qui présentent en détail les points de vue exprimés par les pays de l’OTAN lors de réunions informelles. Les informations contenues dans ce volume sont essentielles pour bien comprendre la position de nombreux pays sur le thème du désarmement, ainsi que les entretiens bilatéraux entre des pays de l’OTAN et l’Union des républiques socialistes soviétiques.De nombreux c...
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
08 - Traité sur la non-prolifération
Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires. L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...
Dossier thématique - Traité de non-prolifération
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles
Cette série de dossiers comprend les documents créés ou reçus par l’état-major international de l’OTAN de diverses sources. Le registre est publié sous plusieurs formats et mis à jour chaque année. Vous êtes libre de choisir parmi une feuille de calcul et deux bases de données de fichiers. Les fichiers sont compressés et en lecture seule et doivent être extraits avant utilisation. Il s’agit d’un travail en cours et contient les métad...
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
SHAPE HISTORY - THE NEW APPROACH 1953 - 1956
Fait partie de 06 - Commandement allié en Europe
Fait partie de 06 - Commandement allié en Europe
Fait partie de 06 - Commandement allié en Europe