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Sous-série
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Sous-comité sur la politique économique soviétique

La série chronologique cotée AC/89 se compose de documents sur le développement économique du bloc soviétique et de la Chine. On y trouve des études comparatives sur les tendances économiques à long terme dans les pays de l’OTAN et dans les pays du bloc communiste et sur leurs incidences pour l’Alliance atlantique. Cette série de documents contient aussi des études sur la situation économique ainsi que sur la politique commerciale de...

Sous-comité sur la politique économique soviétique

Publications OTAN non périodiques

La série contient des articles publiés, des discours officiels, des affiches, des brochures, des tracts et des fac-similés.Parmi les sujets traités figurent des questions générales relatives à l'OTAN et des questions spécifiques, comme les AWACS de l'OTAN.

NP - Division Diplomatie publique (PDD)

Produits d'information de l'OTAN

La collection de produits d’information de l’OTAN contient les publications de référence officielles de l’OTAN, qui servent à décrire l’histoire, les buts et les fonctions du Traité de l’Atlantique Nord.Un assortiment d’affiches de différentes origines dans le signe de l’OTAN a également été ajouté.

IP - Division Diplomatie Publique

POLADS

Cette série contient des projets de document devant être soumis au Comité politique, des projets de rapport de divers groupes de travail d'experts et, plus généralement, des documents préparatoires pour le Comité politique ainsi que des contributions des délégations. Parmi les documents de 1973 et 1974, on trouve des rapports relatifs aux négociations de Vienne sur les réductions mutuelles et équilibrées des forces, aux contributions...

Président et le secrétaire du Comité politique

Messages du Bureau de liaison du Groupe permanent à Paris

Les PARMI conservés présentent :• Les rapports d’activité bisannuels du Secrétaire général,• des propositions relatives aux : plans de défense, besoins militaires (formation, équipement et effectifs), protection et classification des documents OTAN, rôle de la France après son retrait du commandement intégré en 196

Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Message du secrétariat du Groupe permanent

Les documents STAND sont essentiellement d’ordre administratif et produits de 1950 à 1966. Les messages STAND sont relatifs à une politique. Ils sont destinés à transmettre les: décisions du SG directives du SG instructions du SG demandes d’information du SGAux destinataires suivants: commandements OTAN, bureau de liaison du SG, agences du SG ministères de la défense nationaux.

STAND - Groupe permanent

Message du secrétariat du Groupe permanent

Les TOSHAP sont relatifs à des politiques militaires de haut-niveau.Les TOSHAP conservés traitent de : politiques de défense nationales dans les pays OTAN et contribution de ces pays aux forces OTAN Les exercices et les formations militaires L’organisation des hauts commandements OTAN et agences SG L’examen annuel et les objectifs en forces et infrastructures La nomination de hauts responsables (dans la structure SG ou les commandem...

TOSHAP - Groupe permanent

Message du secrétariat de liaison du SG

Les messages LOSTAN présentent les questions traitées par le Conseil de l’Atlantique Nord (CAN), les comités civils et le secrétariat international (SI) que le représentant du SG juge important de faire connaître et d’expliquer aux autorités militaires basées à WashingtonOn y retrouve donc le détail du travail réalisé par le représentant du Bureau de liaison dans ce but : comptes-rendus des réunions auxquelles participe le représent...

Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres (LBSG), Bureau de liaison du représentant du SG à Paris (SGLO)

Message du Groupe permanent

Les STANLO conservés traitent de : L’organisation et le budget des hauts commandements OTAN et agences SG. Les mouvements de personnel et la nomination de hauts responsables (dans la structure SG ou les commandements OTAN). L’examen annuel et les objectifs en forces et infrastructures La politique de haut niveau et quotidienne du SG En page de couverture, le secrétariat du SG indique (dans un ordre variable) l’originateur, le desti...

STANLO - Groupe permanent

Message du Groupe permanent

Les STASEC conservés traitent de : L’organisation des hauts commandements OTAN, des bureaux d’ordre dans la structure SG, et des agences SG. Les mouvements de personnel et la nomination de hauts responsables (dans la structure SG ou les commandements OTAN). Le référencement, la classification et la distribution de la documentation SG En page de couverture, le secrétariat du SG indique (dans un ordre variable) l’originateur, le dest...

STASEC - Groupe permanent

Message du Bureau de liaison du Groupe permanent à Paris

Les messages PARSEC traitent de questions purement administratives : préparations de visites, gestion du personnel, équipement, révisions et distribution de documents (en particulier l’Examen annuel des besoins militaires de l’OTAN) Ces messages n’étaient habituellement pas approuvés par le SG ou le Comité directeur.

Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Mémorandum de réunion de l'Equipe internationale de planning du Groupe permanent

L’IPT se réunit au niveau des représentants nationaux environ une fois par semaine, en général au quartier général du SG. Une réunion de l’IPT rassemble le président (tour à tour français, britannique et américain), trois représentants (un par nation de l’IPT), des militaires invités en fonction du sujet du jour (souvent provenant du MRC) et le secrétaire de l’IPT. Les MEMO(IPT) sont les comptes-rendus de ces réunions. Les MEMO(IPT) ...

Equipe internationale de planning du Groupe permanent

Mémorandum de Mr H.V. Fraser, secrétaire adjoint de l'Equipe internationale de planning du Groupe permanent

Les D/SECY(IPT) sont les memoranda envoyés par le Mr H.V. Fraser, colonel britannique et secrétaire adjoint de l’IPT. Ils sont destinés au SG.Les informations données sont d’ordre militaire. Il s’agit d’évaluations des besoins minimum en forces pour la période 1958-1963, et plus particulièrement des suites à donner au MC/70 sur ce sujet.

Secrétaire adjoint de l'Equipe internationale de planning du Groupe permanent

Memorandas du Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Les documents de la série TSP contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres. On y trouve des informations concernant le processus de déstalinisation dans les pays satellites, l’évolution de l’emploi en Union soviétique pendant la période 1949-1956, les réactions au discours de Khrouchtchev en Italie, ainsi que des informations sur les effets probables de la réduction des forces armées en Union soviétique et ...

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Manuels de l'OTAN

La série des manuels contient des publications de référence officielles de l'OTAN, qui ont pour objet de décrire l'histoire, les objectifs et les fonctions de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord.

RP - Division Diplomatie publique (PDD)

Groupe sur la recherche pour la défense - Commission sur la physique et l'électronique

Cette sous-série comprend les documents du Groupe de recherche pour la défense sur la physique et l’électronique (AC/243(P3) entre 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent le travail du groupe d’experts chargé de diriger un certain nombre de groupes de recherche (RSG) chargés d’examiner des aspects spécifiques de l’interact...

Groupe sur la recherche pour la défense - Commission sur la physique et l'électronique

Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier

La sous série cotée FEC(STAFF) contient le procès-verbal des réunions et les documents établis par le Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier. La plupart des documents produits par le Groupe n'existent plus (c'est le cas des documents allant du FEC(STAFF)D(49)1 au FEC(STAFF)D(49)3 et du procès-verbal des douze premières réunions du Groupe). Les dépenses de défense, les droits de douane à l'importation...

Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier.

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 5 sur le contrôle tactique et la manipulation des données

Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur le contrôle tactique et le traitement des données (AC/141(IEG/5) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/5) Les sujets comprennent, sans s’y l...

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 5 sur le contrôle tactique et la manipulation des données

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 4 sur l'aviation maritime

Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur l’aviation navale (AC/141(IEG/4) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/4) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les aéronefs embarqués,...

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 4 sur l'aviation maritime

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 3 sur les mines et la lutte contre les mines

Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur les mines et les contre-mesures contre les mines (AC/141(IEG/3) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/3) Les sujets comprennent, sans s’y l...

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 3 sur les mines et la lutte contre les mines

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 2 sur la lutte sous-marine

Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre sous-marine (AC/141(IEG/2) 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/2) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les torpilles, les sonars...

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 2 sur la lutte sous-marine

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 1 sur la lutte en surface et au-dessus de la surface

Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre au-dessus de la surface (AC/141(IEG/1) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/1). Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les missil...

Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 1 sur la lutte en surface et au-dessus de la surface

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Les documents de la série AC/34 se composent des projets de rapport du Groupe de travail ainsi que des informations et des avis qui ont été communiqués par les délégations à la Division Affaires politiques du Secrétariat international de 1952 à 1956 et qui ont servi de base pourl’élaboration de ces projets.Ils portent sur le rôle de la Chine dans la politique soviétique jusqu'en 1953, sur les événements les plus récents intervenus da...

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN

La série AC/6 se compose des documents relatifs à la révision du système de sécurité de l’OTAN. On y trouve des projets et des avis émanant des membres du Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN. Ils retracent aussi les discussions et les résultats des réunions de ce groupe consacrées au système de sécurité de l’OTAN.

Groupe de travail sur la sécurité dans l' OTAN

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Les documents de la série AC/31 ont trait aux sujets étudiés par le Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle. On y trouve des projets de recommandation sur les échanges culturels entre les pays de l’OTAN, des informations sur les stages et bourses de la Communauté atlantique ainsi que des memoranda des délégations sur les accords culturels bilatéraux et multilatéraux.On y trouve aussi un répertoire OTAN de recherche...

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Groupe de travail pour l’étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre

La série chronologique AC/101 porte sur les travaux (enquêtes, discussions...) menés et les outils utilisés afin de proposer: à l’AC/98 : un projet de mandat d’un BCA au Conseil : un projet de résolution sur la création d’un BCA On y trouve: un résumé du rôle des organismes chargés des approvisionnements et des marines marchandes en temps de guerre les discussions entre les délégations représentées à l’AC/101 à propos des pro...

Groupe de travail pour l’étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre

Documents du Secrétariat international

Les principaux sujets abordés dans ces documents ont trait aux travaux effectués au siège de l’OTAN en vue des consultations de Vienne sur les MBFR et des pourparlers multilatéraux préparatoires d’Helsinki sur la CSCE. On trouve aussi des autres documents concernant une proposition de la Suisse relative au règlement pacifique des conflits, les évolutions internes en Union soviétique, les relations sino-soviétiques, la politique de la...

ISD - Secrétariat international

Documents concernant la contribution de l'Allemagne à l'effort de défense établis par le Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

La sous-série cotée G contient principalement les mémorandums et les rapports sur la contribution financière de l'Allemagne de l'Ouest à la défense commune qui ont été établis par le gouvernement de ce pays et par le Bureau exécutif.

Contribution de l'Allemagne à l'effort de défense établis par le Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Document formels de l’Equipe internationale de planning du Groupe permanent

Les IPT sont des documents (notes et rapports) produits dans le cadre d’une étude demandée par le SG. Ils sont envoyés par le secrétariat de l’IPT au SG, pour information ou pour approbation.On y trouve : les références des documents de la structure civile et militaire de l’OTAN déjà publiés sur ce sujet (et souvent proposés en annexe), un rappel des objectifs de l’étude et des discussions menées une action soumise pour approbati...

Equipe internationale de planning du Groupe permanent

Conférence des chefs des services nationaux d'information

La série chronologique AC/124 contient les documents des quatrième, cinquième et sixième conférences, ainsi que ceux des conférences ayant eu lieu après 1968. Les documents traitent d’abord de la politique d’information de l’OTAN, et portent notamment sur le programmed’information de l’Alliance, sur le renforcement du service d’information de l’OTAN ainsi que sur les relations entretenues avec les pays membres. La diffusion de l’info...

Conférence des chefs des services nationaux d'information

Conférence de l'OTAN sur la politique d'information

Les documents de la série AC/87 traitent des sujets abordés au cours de la Conférence. Ils contiennent des rapports des délégations sur les activités d’information en faveur de l’OTAN (visites de journalistes, distribution des publications et des films portant sur l’OTAN, etc.), des analyses des gouvernements des pays membres au sujet de la propagande communiste contre l’OTAN, un projet de création d’un « Prix OTAN » et un projet rel...

Conférence de l'OTAN sur la politique ďinformation

Comptes-rendus de réunion du Directeur du Comité directeur du Groupe permanent

Les RECORD-SG/SC sont les comptes-rendus des réunions organisées par le Directeur du SG/SC. Elles présentent les discussions menées et les décisions prises sur les sujets suivants :• Superviser l‘organisation et le travail des IWT et tenir le SG informé des résultats.• Proposer - si nécessaire - une nouvelle réunion du SG, du MRC ou du Comité militaire (MC), préparer l’agenda et le communiquer au secrétariat du SG.• Soumettre d...

Comité directeur du Groupe permanent

Compte-rendus de réunion de l’Equipe internationale de planning du Groupe permanent

L’IPT se réunit au niveau des représentants nationaux environ une fois par semaine, en général au quartier général du SG. Une réunion de l’IPT rassemble le président (tour à tour français, britannique et américain), trois représentants (un par nation de l’IPT), des militaires invités en fonction du sujet du jour (souvent provenant du MRC) et le secrétaire de l’IPT.Les RECORD(IPT) sont les comptes rendus de ces réunions. Ils présenten...

Equipe internationale de planning du Groupe permanent

Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation

Les documents de la série chronologique cotée SCS contiennent des rapports, des memoranda et des propositions faites au Comité temporaire du Conseil par le Directoire de sélection et d’évaluation. On trouve également des suggestions des pays membres à l’intentiondu Bureau exécutif.Les rapports du Directoire de sélection et d’évaluation traitent des coûts des forces armées en général et de la situation ouest-allemande en particulier, ...

Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation

Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude

La série chronologique cotée AC/137(S) contient une note et un procès-verbal de réunion.Ces documents concernent les échanges d’étudiants dans les pays de l’OTAN et leur financement. Le Groupe de travail examinait également le programme de bourses d’étude accordées aux étudiants et de bourses pour les cours d’été.

Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(DP) concernent les aspects psychologiques de la défense. Ce groupe n’a produitqu’un document, qui porte une cote AC/137(DP), à savoir le procès-verbal d’une réunion tenue les 2 et 3 novembre 1959 à Paris (voir AC/137(DP)R/1), qui fait état du mandat du Groupe de travail, de ses projets d’étude et de l’organisation d’un colloque. Sont également évoqués le congrès international de ps...

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(VKI) portent sur la méthode de travail proposée pour l’étude de l’Institut et rendent compte de la réunion qui s’est tenue du 5 au 7 août 1965. Lors de cette réunion, les participants ont examiné les services rendus par l’Institut à la communauté de l’OTAN ainsi que l’orientation à donner à ses activités.

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(SR) contiennent la liste des participants à la première réunion du Groupe ainsi que le procès-verbal de cette réunion.Plusieurs thèmes ont été abordés : l’état d’avancement des activités nationales en matière de recherche spatiale, les moyens d’intensifier la coopération internationale en matière de recherche spatiale, le programme scientifique susceptible de faire l’objet d’activi...

Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

La série chronologique cotée AC/137(DR) contient des documents relatifs à la recherche dans le domaine de la défense et aux moyensd’améliorer l’efficacité des dispositifs proposés.Ces documents portent une double cote (AC/137(DR) et AC/74(DR)), ce qui indique bien qu’ils concernent la défense ainsi que la recherche.Lors de la première réunion, il a été proposé de réaliser des études portant sur les domaines suivants : le matériel ter...

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique

La série chronologique cotée AC/137(RG) contient deux procès-verbaux, qui concernent les réunions tenues les 15 février et 3 novembre 1960.Ces documents traitent du programme OTAN pour les subventions à la recherche scientifique, des modalités d’octroi des bourses, de leur financement et du choix des programmes à subventionner.

Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

Les documents de la série AC/127(NEC) se composent de notifications ex post facto de crédits de plus de cinq ans établies par les pays membres.

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

Comité d'étude pour le ravitaillement et l'agriculture / Comité d'études des approvisionnements dans le temps de guerre

Cette série est constituée des dossiers du Comité des problèmes relatifs aux marchandises en temps de guerre (AC/25), qui ont tous été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Ils comprennent les comptes rendus des réunions (R), les documents présentés officiellement au comité (D), les notes sur les questions administratives (N) et les documents de travail présent...

Comité d'étude pour le ravitaillement et l'agriculture

Comité d'étude des produits pétroliers

Les documents de la série chronologique cotée AC/12 font état du travail du CPP et de ses relations avec les groupes subordonnés qui dépendaient de lui. On trouve des documents administratifs et techniques.Dans le premier cas, il s’agit principalement de : mandats et compte-rendus de réunions des sous comités subordonnés au CPP, programmes de travail et rapports d’activité annuels du CPP au SCEPC, compte-rendus de réunions du CPP au ...

Comité d'étude des produits pétroliers

Comité d'étude de l'aviation civile

Cette sous-série se compose de documents du Comité de planification de l’aviation civile (AC/107) entre 1956 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN.la série couvre l’ensemble des responsabilités de l’AC/107, y compris, mais sans s’y limiter, la protection des aéronefs civils, l’utilisation d’aéronefs civils par les autorités militaires, l’équipement ...

Comité d'étude de l'aviation civile

Comité de planification industrielle

Cette sous-série comprend les dossiers du Comité de planification industrielle entre 1959 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du programme de divulgation publique de l’OTAN. Le sujet est principalement lié à la planification d’urgence en temps de guerre pour le rétablissement industriel, la distribution de produits en temps de guerre, la collecte de renseignements et les normes pour faciliter ...

Comité de planification industrielle

Comité de l'infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Les documents de la série chronologique cotée AC/4(PP) sont complémentaires des documents du Comité de l’infrastructure (AC/4). Les sujets abordés sont les mêmes. Cependant, les documents du Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure concernent davantage les aspects pratiques des projets : • aspects financiers : on trouve, en premier lieu, des demandes d’autorisation d’engagement de fonds en vue de ...

Comité de l’infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Comité de l'examen annuel - Groupe de travail ad hoc

La sous-série AC/19(WG) se compose des quatre documents diffusés par le Groupe de travail ad hoc. Ces documents portent sur la coopération avec l'Union de l'Europe occidentale et sur l'application de la résolution contenue dans le C-M(54)85.

Comité de l'examen annuel - Groupe de travail ad hoc

Comité de l'examen annuel

Les documents de la série chronologique cotée AC/19 contiennent des informations relatives à l’examen annuel. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l'évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série AC/19 portent sur la structure des fo...

Comité de l'examen annuel

Comité de la protection civile

Les documents de la série chronologique cotée AC/23(CD) font état du travail du CPC, de ses relations avec le CEPC, l’AC/23 et ses organismes subordonnés.Du point de vue administratif, il s’agit principalement de : rapport sur l’état de préparation des pays, examen du questionnaire pour le bilan annuel diffusé par le Comité de coordination des PCU, sélection des candidatures pour les organismes subordonnés du CPC et la NRA, orga...

Comité de la protection civile

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Les documents (D) présentent : Les rapports nationaux sur les dispositions déjà prises à propos de la protection des réfugiés Les études de l’AC/23 en vue de créer un nouveau comité subordonné et les mandats de ceux-ci Les rapports d’activité des comités subordonnés à l’AC/23 Les rapports d’activité de l’AC/23 au ConseilLes notices (N) présentent : La composition de l’AC/23 et de ses comités subordonnés L’agenda des réunions d...

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Comité de l’information et des relations culturelles - Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

La série chronologique cotée AC/52(CE) contient des notes communiquées par les délégations des pays membres, ainsi qu’un projet de rapport dans lequel on trouve des recommandations concernant l’élan à donner à l’action culturelle de l’Alliance atlantique à l’échelle des pays et de l’OTAN. On y trouve des informations relatives au programme de l’OTAN de bourses de recherche et d’étude, au festival de la jeunesse OTAN qui a eu lieu à l...

Comité de l’information et des relations culturelles. Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

Comité de l’information et des relations culturelles - Groupe de travail sur la proposition de la délégation grecque

La série chronologique cotée AC/52(CE) se compose d’un projet de rapport et de notes des délégations des pays membres. On y trouve aussi un projet de questionnaire destiné à tous les pays membres qui avait pour objet de rassembler des informations sur la propagande soviétique. Les documents de cette série contiennent également des données sur les problèmes liés aux relations Est Ouest et des suggestions concernant un changement possi...

Groupe de travail sur la proposition de la délégation grecque

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Les documents de la série AC/39 abordent les questions relatives à la préparation du questionnaire de l’examen annuel (plandu questionnaire, propositions de modification, directives pour la préparation des memoranda, etc). On y trouve aussi des documents sur les dépenses de défense des pays membres (tableaux récapitulatifs des forces et des dépenses de défense).

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Comité de gestion Centre-Europe des pipelines

Les documents de la série AC/120 abordent les questions relatives à l'exploitation et à l'entretien du réseau Centre-Europe. On y trouve notamment les statuts du Bureau des pipelines Centre-Europe (CEPO) et de l’Agence Centre Europe d’exploitation (CEOA), les conditionsd’emploi et le statut du personnel des bureaux nationaux des pipelines et de leurs divisions, des informations sur le remplissage des pipelines, sur les questions budg...

Comité de gestion Centre-Europe des pipelines

Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Les documents de la série chronologique cotée EB contiennent les examens des réponses des pays au questionnaire du Comité temporaire du Conseil. En outre, on y trouve des ébauches de résolution du Conseil et des réflexions sur l’organisation de l’OTAN et du Comité temporaire. Le Bureau exécutif traite des problèmes militaires et économiques des pays membres, des conditions militaires et économiques nécessaires à l’accomplissement du ...

Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Bureau d’étude des transports océaniques

Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marine mar...

Bureau d’étude des transports océaniques