NATO Archives Online

Report by Sub-group 2 Inter-Allied Relations (April 1967 – October 1967)

Volume 5
File
1967-04 - 1967-10

Part of 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

Report by Sub-group 3 The Future Security Policy of the Alliance (April 1967 – October 1967)

Volume 6
File
1967-04 - 1967-10

Part of 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

Interim Report to June 1967 Ministerial meeting in Luxembourg and further discussions. (May 1967 – November 1967)

Volume 8
File
1967-05 - 1967-11

Part of 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

Approval of Final Report during December 1967 Council Ministerial Session in Brussels. (October 1967 – December 1967)

Volume 9
File
1967-10 - 1967-12

Part of 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

Summary record of a private meeting of the Council held on Wednesday, 24th November, 1965 at 10.15 a.m.

Part of 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

Procès-verbal d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 10 octobre 1967

Part of 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

Compte rendu d’une réunion privée du Conseil tenue le lundi 28 juillet à 16 heures

Part of 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

BUTS ET OBJECTIFS HAUTEMENT PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/141
Item
1956-06-23

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

QUESTIONNAIRE SUR LES RADIOCOMMUNICATIONS

AC/23(CD)D/143
Item
1956-08-21

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROBLEMES DONT L'ETUDE EST SUGGEREE POUR 1957

AC/23(CD)D/150
Item
1956-09-08

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORTS NATIONAUX SUR LES BUTS ET OBJECTIFS HAUTEMENT PRIORITAIRES ET LES PROGRES REALISES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/153
Item
1956-09-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

BESOINS PREVUS POUR UN SYSTEME D'ALERTE INTERNATIONALE

AC/23(CD)D/148
Item
1956-09-13

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATES DES REUNIONS DES GROUPES DE TRAVAIL SUR LES SERVICES PUBLICS

AC/23(CD)N/14
Item
1956-04-16

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DEMANDE D'AFFECTATION D'UNE CLASSIFICATION DE SECURITE MOINS ELEVEE A CERTAINS DOCUMENTS DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)N/16
Item
1956-05-15

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

QUESTIONNAIRE D/143 - REPONSE TURQUE

AC/23(CD)D/167
Item
1957-02-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE - RENSEIGNEMENTS DEMANDES PAR LE COMITE D'ETUDE DE LA MAIN D'OEUVRE

AC/23(CD)D/173
Item
1957-02-21

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE GREQUE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE (PROTECTION CIVILE)

AC/23(CD)D/182
Item
1957-05-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

CONSTRUCTION D'ABRIS

AC/23(CD)D/183-REV1
Item
1958-04-09

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE FRANCAISE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/188
Item
1957-07-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR LES PROBLEMES ENUMERES DANS LES PARTIES B ET D DU DOCUMENT D/150 (08-09-56)

AC/23(CD)D/191
Item
1957-08-12

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DES PAYS-BAS SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE

AC/23(CD)D/192
Item
1957-08-27

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - PROTECTION CONTRE LA RETOMBEE RADIOACTIVE (ROYAUME-UNI)

AC/23(CD)D/193-ADD1
Item
1957-09-24

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT AU HAUT COMITE POUR L'ETUDE DES PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE CIVIL

AC/23(CD)D/197
Item
1957-09-30

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

GROUPE D'ETUDE AD HOC SUR CERTAINES PROPOSITIONS RELATIVES A L'ELABORATION DES PLANS CONCERNANT LES MATIERES PREMIERES

AC/23(CD)D/198
Item
1957-11-05

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE TURQUE SUR LES BESOINS DE LA PROTECTION CIVILE EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE

AC/23(CD)D/201
Item
1957-10-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE TURQUE SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE

AC/23(CD)D/202
Item
1957-10-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DU ROYAUME-UNI SUR L'ASSISTANCE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/203
Item
1957-10-07

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE FRANCAISE SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE

AC/23(CD)D/207
Item
1957-11-11

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DANOISE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/209
Item
1957-11-26

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE

AC/23(CD)D/210
Item
1957-11-26

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

POLITIQUE RELATIVE A L'OCCULTATION DES LUMIERES

AC/23(CD)D/213
Item
1957-12-06

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE

AC/23(CD)N/27
Item
1957-09-10

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1

AC/23(CD)R/10-COR1
Item
1957-06-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/23(CD)R/11
Item
1957-12-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1

AC/23(CD)R/11-COR1
Item
1957-12-20

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

1958

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES

AC/23(CD)D/214
Item
1958-01-15

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE NORVEGIENNE SUR LES PLANS CONCERNANT LES MATIERES PREMIERES

AC/23(CD)D/220
Item
1958-02-11

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DES PAYS-BAS SUR LA CONSTRUCTION D'ABRIS

AC/23(CD)D/222
Item
1958-02-12

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION FRANCAISE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/225
Item
1958-02-13

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE GREQUE SUR LES EMPLOIS RESERVES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE POUR LA PERIODE DE SURVIE

AC/23(CD)D/228
Item
1958-02-14

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DE LA DELEGATION DE LA GRECE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/230
Item
1958-02-14

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DES PAYS-BAS SUR L'ORGANISATION DE LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE

AC/23(CD)D/232
Item
1958-02-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE ITALIENNE SUR L'ASSISTANCE DES FORCES ARMEES AUX ORGANISATIONS DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/248
Item
1958-03-14

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DES ETATS-UNIS SUR L'AIDE APPORTEE A LA PROTECTION CIVILE PAR LES FORCES ARMEES

AC/23(CD)D/249
Item
1958-03-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE PORTUGUAISE SUR LA PREPARATION DE LA PROTECTION CIVILE EN TEMPS DE PAIX ET MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/252
Item
1958-03-18

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

OBSERVATIONS ALLEMANDES SUR LES BESOINS EN PRODUITS FINIS EN CE QUI CONCERNE LE LOGEMENT ET L'HEBERGEMENT DE SECOURS AINSI QUE LES SERVICES DE PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/258
Item
1958-04-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE

AC/23(CD)D/263-REV1
Item
1958-06-27

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MARQUAGE DES VEHICULES PRIORITAIRES DE LA PROTECTION CIVILE - NOTE DE LA DELEGATION DE L'ITALIE

AC/23(CD)D/265
Item
1958-04-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DU LUXEMBOURG SUR L'ASSISTANCE FOURNIE PAR LA FORCE ARMEE LUXEMBOURGEOISE AUX SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/266
Item
1958-04-26

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DU LUXEMBOURG SUR LES POSTES-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTIN CIVILE

AC/23(CD)D/267
Item
1958-04-26

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROBLEME RELATIF A L'ENTREE DE REFUGIES AUTRICHIENS ET YOUGOSLAVES EN ITALIE

AC/23(CD)D/268
Item
1958-05-04

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MEMORANDUM DE LA DELEGATION DE L'ITALIE SUR LES SERVICES DE PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE

AC/23(CD)D/269
Item
1958-05-14

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR LES EMPLOIS CLES RESERVES DE LA PROTECTION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE

AC/23(CD)D/270
Item
1958-05-20

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT SUR LES DISPOSITIONS PREVUES POUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/276
Item
1958-08-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

HYPOTHESES RELATIVES A L'ELABORATION DES PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE CIVIL - CONSEQUENCES DE LA NOUVELLE EVALUATION MILITAIRE

AC/23(CD)D/279
Item
1958-10-16

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

STANDARDISATION DE LA SIGNALISATION DANS LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE DE L'OTAN

AC/23(CD)D/282
Item
1958-11-03

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE CANADIENNE SUR L'AIDE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/234
Item
1958-02-21

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE NORWEGIENNE SUR LES OCCUPATIONS-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/238
Item
1958-03-04

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MATIERES PREMIERES: LISTE DES ARTICLES ESSENTIELS A LA SURVIE DEMANDEE PAR LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)N/34
Item
1958-02-06

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ELABORATION DES PLANS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES DU CENTRE-EUROPE

AC/23(CD)N/41
Item
1958-11-10

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/23(CD)R/12
Item
1958-05-23

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 2

AC/23(CD)R/12-COR2
Item
1958-06-27

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

POLITIQUE SUIVIE EN MATIERE D'OBSCURCISSEMENT

AC/23(CD)D/285
Item
1959-01-05

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - NOTE DE LA DELEGATION DE LA BELGIQUE SUR LA COOPERATION DES PAYS DE L'OTAN EN CAS DE CALAMITE PUBLIQUE SURVENANT EN TEMPS DE PAIX

AC/23(CD)D/289-ADD1
Item
1959-06-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

INFORMATION DU PUBLIC

AC/23(CD)D/294
Item
1959-03-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DE LA DELEGATION DE LA TURQUIE SUR L'ENTRAINEMENT TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE EN TURQUIE

AC/23(CD)D/303
Item
1959-03-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUNE-UNI SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/304
Item
1959-03-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR LES PROBLEMES DE COMMANDEMENT, DE CONTROLE ET DE TRANSMISSIONS EN CAS D'ATTAQUE NUCLEAIRE

AC/23(CD)D/306
Item
1959-04-06

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE AUX PAYS-BAS

AC/23(CD)D/307
Item
1959-04-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EMPLOI DU PRESONNEL FEMININ - NOTE DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS

AC/23(CD)D/309
Item
1959-04-06

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DE LA NORVEGE SUR LA COOPERATION DES PAYS DE L'OTAN EN CAS DE CALAMITE PUBLIQUE SURVENANT EN TEMPS DE PAIX

AC/23(CD)D/311
Item
1959-03-06

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION LUXEMBOURGEOISE AU SUJET DU PERSONNEL FEMININ DANS LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/316
Item
1959-04-09

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/318
Item
1959-04-15

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ONZIEME REUNION DU BUREAU D'ETUDE SUR LES TRANSPORTS OCEANIQUES RESULTANTS DES DISCUSSIONS RELATIVES AUX ALERTES A LA RETOMBEE RADIOACTIVE ET A LA PROTECTION DES NAVIRES MARCHANDS

AC/23(CD)D/326
Item
1959-05-20

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DU PORTUGAL SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE

AC/23(CD)D/327
Item
1959-05-20

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

AUTORITES CHARGEES EN TEMPS DE GUERRE DU CONTROLE DE LA MARINE MARCHANDE ET DES ORDRES D'EMBARQUEMENT A DONNER AUX MARINS

AC/36(M)D/71
Item
1958-11-04

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REPONSE CANADIENNE AU QUESTIONNAIRE SUR LE ROLE DES SERVICES NATIONAUX DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GUERRE

AC/36(M)D/74
Item
1958-12-10

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REPONSES DES PAYS AU QUESTIONNAIRE OTAN SUR LE ROLE DES SERVICES NATIONAUX DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GUERRE

AC/36(M)N/6
Item
1958-10-20

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(R) Comptes rendus

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/36(M)R/14
Item
1958-05-21

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/36(M)R/15
Item
1958-12-11

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

1959

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - ROLE DES SERVICES DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GUERRE EN CE QUI CONCERNE LE CONTROLE DE LA MAIN-D'OEUVRE MEDICALE, Y COMPRIS LES INFIRMIERES, ETC

AC/36(M)D/72-ADD1
Item
1959-02-27

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DE NORVEGE SUR LA SELECTION DES RESERVISTES

AC/36(M)D/85
Item
1959-03-31

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

OBSERVATIONS DE LA DELEGATION DE LA GRECE SUR LE PLAN D'URGENCE DANS LE DOMAINE DE LA MAIN D'OEUVRE SCIENTIFIQUE ET DE LA MAIN-D'OEUVRE TECHNIQUE HAUTEMENT QUALIFIEE

AC/36(M)D/89
Item
1959-04-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE DE LA MAIN D'OEUVRE SCIENTIFIQUE ET DE LA MAIN D'OEUVRE HAUTEMENT QUALIFIEE

AC/36(M)D/91
Item
1959-05-28

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

NOTE DE LA DELEGATION DES ETATS-UNIS SUR LA LISTE DE "TALENTS INVENTIFS" PROPOSEE

AC/36(M)D/93
Item
1959-07-09

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET D'ETUDES POUR 1960

AC/36(M)D/97
Item
1959-12-09

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROBLEMES JURIDIQUES QUE POSERAIT LE PASSAGE DES FRONTIERES PAR LES TRAVAILLEURS DES TRANSPORTS EN TEMPS DE GUERRE

AC/36(M)D/98
Item
1959-12-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/36(M)R/17
Item
1959-07-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Comité spécial des ministres sur l’infrastructure

AC/38
Series
1952

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

La série chronologique AC/38 contient les documents du Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure. Les documents traitent principalement du mode de financement des projets de la IVe tranche d’infrastructure et de la répartition des dépenses entre les pays hôtes et les pays contribuant au financement.

Special Committee of Ministers on Infrastructure

(R) Comptes rendus

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/38-R/1
Item
1952-12-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 2

AC/38-R/1-COR2
Item
1953-01-13

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Comité de l’information et des relations culturelles

AC/52
Series
1953 - 1974

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...

Committee on Information and Cultural Relations

1953

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(D) Documents

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord