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Série
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Communiqués de presse de l’OTAN

La série contient un vaste ensemble de communiqués de presse publiés par l'OTAN de 1961 à nos jours, ainsi que des notes concernant des réunions officielles, des notes aux médias, des décisions, des discours, des informations de référence, des observations ainsi que des déclarations faites par des responsables de la presse, par le secrétaire général et par des ministres des pays de l'OTAN. On trouve aussi dans cette série des communi...

PR - Division Diplomatie publique (PDD)

Secrétariat exécutif

Cette série, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports ou de l...

Secrétariat exécutif (1971 - 2003)

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

Comité de direction pour les communications et l'électronique

Les documents du CEB se composent de notes, de mémorandums, de comptes rendus de réunions, de comptes rendus de décisions, de documents de travail et autres documents relatifs aux communications et à l'électronique.

Système de consultation, de commandement et de contrôle

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Groupe consultatif de la politique atlantique

La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.

Groupe consultatif de la politique atlantique

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Comité économique

Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...

Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest

Comité de l’information et des relations culturelles

Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...

Comité de l’information et des relations culturelles

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Comité des questions de défense nucléaire

Les documents de la série NDAC contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. De nombreux documents commentent ou relatent directement les travaux du NPG. Ils rendent compte notamment des débatssur des questions concernant les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques, le déploiement d'armes et de f...

Comité des questions de défense nucléaire

Groupe sur le transfert

Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...

Groupe sur le transfert

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d’autres pays de l’OTAN

Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d'autres pays OTAN

Mémorandum d'état-major militaire - Logistique

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de la division Logistique de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de compt...

Division Logistique

Secrétaire exécutif

La série cotée RDC, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation, rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports...

Secrétariat exécutif (1952 - 1970)

Mémorandum de travail de l'État-major militaire international

Un projet de document était publié sous forme d'IMSWM et transmis aux MILREP par l'EMI. Le mémorandum de couverture expliquait le contexte et précisait clairement les mesures qu'il était demandé aux MILREP de prendre. Une échéance était indiquée pour les réponses - en général au moins six semaines à partir de la date à laquelle les MILREP avaient reçu le document, afin de permettre une consultation en temps voulu des autorités nation...

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Président du Comité militaire (CMC)

Correspondance professionnelle personnelle du Président du Comité militaire. Comprenait des discussions tenues en réunion informelle, des exposés, des lettres de félicitations et autres documents.

Président du Comité militaire (CMC)

Mémorandum d'état-major militaire

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de comptes rendus de réunion, de c...

Toutes les division de l'EMI et du Groupe permanent

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Mémorandum de l'État-major militaire international

C'était le moyen de communication habituel entre l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Compte rendu de sythèse - Comité militaire en session des chefs d'état-major

Comptes rendus de synthèse des réunions officielles ou informelles du Comité militaire en session des chefs d'état-major. En plus des membres du Comité militaire (le Président ou le représentant choisi par l'état-major de la défense de chaque pays) assistaient aux réunions le président et le directeur du Groupe permanent (avec parfois un siège pour d'autres membres du Groupe permanent), le représentant de l'officier de liaison du Gro...

EXCOCELL

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Mémorandums informels aux planificateurs

Utilisés pour échanger des points de vue strictement à un niveau de planification et jamais pour demander ou donner des directives officielles.

Groupe permanent et commandants des bureaux de liaison du groupe permament

Mémorandum de l'État-major militaire international - Comité de direction pour les communications et l'électronique

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des communications et de l'électronique et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Communications et électronique

Mémorandum de l'État-major militaire international - Opérations, entraînement et organisation

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des opérations, de l'entraînement et de l'organisation et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Opérations, entraînement et organisation

Mémorandum de travail du Comité militaire

Utilisés provisoirement en 1966-1967. Portaient sur des questions telles que la participation continue de la France à l'OTAN, la désignation de directeurs et d'officiers généraux, des rapports sur l'infrastructure, des facteurs de planification militaire, diverses études, des calendriers de réunions et des synthèses, ainsi que sur d'autres questions et des rapports.

Toutes les divisions du Groupe permanent

Groupe de travail des plans de défense

Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...

Groupe de travail des plans de défense

Memoranda de la Bureau de liaison du représentant du SG à Paris

Les LOM consistent en : la présentation d’une politique proposée par le Conseil, les comités OTAN ou le SI. une communication personnelle entre le représentant du SG en Europe et un membre du SG à Washington (le directeur par exemple) une demande de directives de la part du staff du bureau de liaison et adressé au secrétariat du SG. Des questions de routineAu vu des deux documents conservés, les LOM(W) consistent en : une communicat...

Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Memoranda du Bureau du représentant du Groupe permanent

La série chronologique se répartit en deux catégories.Les SGREP contiennent des informations d’ordre : administratif (organisation des réunions, rapport d’activité annuel du Bureau de liaison, gestion du personnel, du budget et de la documentation classifiée) militaire (plans de défense, exercices, examen annuel des forces et de l’infrastructure)Les SGREP-MISC font état de : Négociations avec l’URSS relatifs aux essais nucléaires Pl...

SGREP - Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Mémorandum de l'État-major militaire international - Secrétariat

C'était le moyen de communication habituel entre le secrétariat de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Secrétariat de l'EMI (actuellement Coordonnateur exécufif - EXCO)

Mémorandum du Directeur

Le Directeur du SG travaillait en lien étroit avec le représentant du Bureau de liaison à Londres ou Paris (spécialement durant l’examen annuel). Les deux personnes communiquaient via des memoranda appelés DSGM en provenance de Washington ou LOM en provenance de Londres ou Paris.Dans les DSGM, les deux personnes échangeaient sur les questions abordées ou pouvant être abordées en réunion par le Groupe permanent.Les DSGM traitent aussi...

DSGM - Groupe permanent

Compte-rendu de réunion du Groupe permanent

Ces questions sont d’ordre militaire et organisationnel, entre autres: la révision des plans de défense et des besoins en forces, la préparation d’exercices militaires, l’organisation des commandements régionaux, la création de nouveaux groupes de travail ou agences SG, la gestion et la protection de l’informationSur toutes ces questions, le SG fait connaître ses décisions (approbation, révision demande d’étude plus approfondie...

RECORD - Groupe permanent

Mémorandum de Mr J.B. Oldfield, secrétaire adjoint de l'Equipe de planning logistique et matériel du Groupe permanent

Les D/SECY(LMPT) sont les memoranda de Mr J.B. Oldfield, Colonel de l’armée britannique et secrétaire adjoint du LMPT.Il s’agit d’un compte-rendu de réunion entre le général Foulkes et le SG au sujet de la décision du Canada de réduire sa contribution au budget du SG.

Equipe de planning ‘logistique et matériel’ du Groupe permanent

Mémorandum du Groupe permanent

La plupart des SGM donnent des instructions qui visent à une plus grande efficacité dans les actions, rapports, études, inspections, et enquêtes réalisées mais aussi dans la participation aux réunions, l’organisation de déplacements et de conférences, etc…D’autres SGM soumettent des documents reçus au service en charge, pour approbation, pour révision ou pour étude complémentaire.D’autres encore sont des memoranda de l’Equipe interna...

Memoranda du Groupe permanent

Examen annuel

Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...

Comité de l’examen annuel

Mémorandum du Président du Groupe Permanent

Le président du Groupe permanent produit un nombre réduit de memoranda chaque année. Ceux-ci portent l’acronyme CSGM. N’ont été conservés que ceux qui traitent d’un sujet important ou qui font référence à un document important.Certains CSGM sont des rapports envoyés 2 fois par semaine par le Président du SG au Président du Comité militaire (MC). Ce dernier est ainsi tenu informé du travail réalisé par le SG et le Comité des représent...

CSGM - Groupe permanent

Mémorandum de travail du Groupe permanent

Il s’agit essentiellement d’informations de routine sur les mouvements de personnel, les exercices militaires, la sécurité de l’information. Ils sont produits de 1954 à 1966.En page de couverture, le secrétariat du SG/MC indique : le destinataire du SGWM (en général le SG, parfois le Comité directeur (SG/SC)). la référence du document par lequel le commanditaire (SG ou SG/SC) avait donné ses consignes initiales. la référence du d...

Secrétariat du Groupe permanent (SG) et du Comité militaire (MC)

Comité de l'infrastructure

Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir : • les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...

Comité de l’infrastructure

Documents du Groupe permanent

Les SG sont des Documents. Ils abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité dans un document de base, puis des informations sont demandées dans des versions révisées du document de base, enfin des actions sont proposées dans la version finale.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée, la...

Série Groupe permanent

Comité OTAN des pipelines

Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...

Comité OTAN des pipelines

Comité scientifique

Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...

Comité scientifique

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Plans à Long Terme pour les années 60 (Plans de dix ans)

La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...

Rapport sur les plans à long terme pour les années soixante

Comité d'études nord-atlantiques

La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.

Comité d'études nord-atlantiques

Comité sur l’Afrique

Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.

Comité sur l’Afrique

Série Comité militaire

La série MC contient des directives, des mémorandums, des notes, des rapports, des rectificatifs, des résolutions et des décisions du Comité militaire.

Série Comité militaire

Comptes rendus du Comité militaire

La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.

RECORD - Comité militaire

Série des mémorandums du Comité militaire

La série contient les mémorandums produits par le Comité militaire de 1949 à 1959. Les sept premiers documents de la série des mémorandums ont été classés en tant que documents MM et sont rangés dans la série des mémorandums militaires de l'OTAN.

MCM - Comité militaire

Groupe de travail des experts de production et logistique sur l'adaptation des dessins américains

La série chronologique AC/28 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail, lors desquelles les experts ont examiné les difficultés qui se posaient s'agissant de convertir les dessins techniques et qui étaient notamment liées aux systèmes de mesure et de projection utilisés, aux différentes normes concernant les méthodes d'essai et aux symboles utilisés pour le poli de surface. On trouve aussi dans cette série des résu...

Groupe de travail des experts de production et logistique sur l'adaptation des dessins américains

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.

Groupe de travail (Task Force) chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Comité des conseillers techniques

Les documents de la série AC/110 contiennent des informations sur la problématique du développement économique des pays sous développés, des données sur les différents aspects économiques et techniques du plan Pineau (exemple : proposition visant la création d’une agence pour le développement économique mondial) ainsi que des informations relatives à la position prise par chacun des pays membres del’OTAN sur le plan Pineau.

Comité des conseillers techniques

Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux

La série chronologique AC/30 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail ainsi que les documents diffusés par le Groupe, parmi lesquels figurent des propositions de système d’imposition soumises par des délégations, un rapport sur l’approche suivie par les autres organisations internationales en matière d’imposition, et le rapport final au Conseil. Au cours de ses réunions, le Groupe de travail a évalué les avantages...

Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux

Mémorandums du Comité des représentants militaires

La série contient les mémorandums MRC établis de 1953 à 1957. Bon nombre de ces documents sont des rapports sur des programmes militaires, des plans stratégiques ou des mémorandums traitant de questions d'importance majeure. Ils ont été envoyés au Comité militaire et au Conseil de l'Atlantique Nord ou émanent de ces organes.

MRM - Comité militaire

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre.On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36 traitent de la question de la main d’œuvre, principalement en temps de crise. Les thèmes examinés sont notamment axés sur la nécessaire prévention des pénuries de main d’œuvre dans les pays membres.La série contient des rapports intérimaires et finals du Groupe de travail, mais elle retrace aussi les réflexions menées par les gouvernements des pays d’origine des membres du Groupe su...

Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre

Groupe de travail chargé d’étudier le contrôle, l’exploitation et l’entretien du système des pipelines de l’OTAN

Les documents de la série AC/76 abordent divers sujets concernant l’organisation du système des pipelines de l’OTAN (statut des organismes chargés de l’exploitation ; aspects financiers liés à l’entretien et à l’exploitation du système ; composition, fonctions et tâches principales des agences de contrôle ; propositions relatives au remplissage initial des pipelines et des entrepôts, etc.).

Groupe de travail chargé d’étudier le contrôle, l’exploitation et l’entretien du système des pipelines de l’OTAN

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europed’exploitation.

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Comité d’armements

Les documents de la série AC/74 se composent principalement d'études, de projets, de rapports, de notes et de rectificatifs émanant des membres du Comité et des délégations et rendent compte des résultats des réunions du Comité.Ils traitent du maintien du potentiel européen de production, de la mobilisation industrielle, de la standardisation, du matériel d'armement, de la création de groupes d'experts ou de groupes de travail et de ...

Comité d’armements

Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil

La série chronologique AC/26 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe déterminait quelles étaient les questions à inscrire à l'ordre du jour de la session ministérielle. Parmi le vaste éventail de questions figuraient l'Union soviétique, les politiques de l'OTAN, la puissance militaire et les questions politiques présentant un intérêt commun.La série contient aussi des rapports au C...

Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

Comité des Trois

Les documents de la série chronologique cotée CT traitent de la situation de l’OTAN et de ses réalisations passées dans les domaines politique, économique et militaire. Un questionnaire a été adressé aux pays membres. Des consultations avec les pays ont ensuite été organisées, l’objectif étant de mieux analyser les réponses écrites. Des comptes rendus de ces consultations sont disponibles(voir CT-R/3 à CT-R/14). Parallèlement au ques...

Comité des Trois

Memoranda du Bureau de liaison du Groupe permanent

La série chronologique SGLO se répartit en trois catégories.Les SGLO contiennent des informations essentiellement d’ordre administratif (gestion du personnel et de la documentation classifiée).Les SGLO-AR-MEMO traitent de questions militaires (l’examen annuel des forces et de l’infrastructure).Les SGLO-MISC traitent de questions administratives (entre autres le rapport d’activité annuel du Bureau de liaison)

Bureau de liaison du Groupe permanent

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Les documents chronologiques de la série AC/95 traitent principalement du mandat et de la composition du comité que le Groupe de travail souhaitait créer.Les attributions de ce comité sont donc détaillées, ainsi que les amendements effectués au fil du temps.

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Memoranda du Vice-Amiral R.M. Dick

Les 2 documents RMD conservés sont d’ordre administratif et produits en 1954 au nom du vice-amiral Dick alors représentant du SGLO. Ils concernent l’examen annuel et le Collège de défense OTAN.

Bureau de liaison du représentant du SG à Paris - vice amiral R.M. Dick

Dossiers sujets du Comité des représentants militaires

Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents, et notamment des décisions, des rapports, des propositions et des mémorandums, qui portaient sur des thèmes divers, comme sur sa genèse, sur les activités du Groupe permanent, sur les objectifs et les plans militaires à moyen terme, sur le contrôle naval du transport maritime, sur la restructuration militaire de l'OTAN, sur les coûts des exercices OTAN, sur la logistique...

MRC - Comité militaire

Groupe de travail sur la politique ďinformation

Les documents de la série AC/24 traitent des sujets étudiés par le Groupe de travail sur la politique d’information, à savoir : les objectifs de la politique d’information de l’OTAN, les discussions et la coordination en matière de propagande et de contre-propagande. Des projets du Service de l’information de l’OTAN étaient aussi abordés, tels que la création d’un timbre poste OTAN, l’adoption d’un emblème et d’un drapeau de l’OTAN, ...

Groupe de travail sur la politique ďinformation

Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune

La série chronologique AC/29 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe de travail a examiné les critères que le Comité de l'infrastructure et le Comité du budget militaire avaient utilisés à leur réunion commune pour déterminer ce que l'on entendait par le concept d'infrastructure. Il avait aussi pour tâche d'établir une définition claire de l'infrastructure. Le Comité de l'infrastru...

Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune

Groupe de travail politique

Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...

Groupe de travail politique

Comité de la Communauté Atlantique

Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période1952-1957, par le Groupe de travail s...

Comité de la Communauté Atlantique

Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets

La série chronologique AC/13 est composée de deux documents contenant une note du secrétaire exécutif à l’intention du Groupe de travail ainsi qu’un projet de directives établi par le Groupe. Lors de ses réunions, le Groupe a travaillé à l’établissement de ces directives.

Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets.

Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED

Les documents de la série cotée AC/14 font état du travail du Groupe de travail et de ses relations avec le Conseil des suppléants. On trouve la copie des projets de texte produits par les délégations du Royaume-Uni, de la France et des États-Unis examinés par le Conseil des suppléants et qui demandent une révision. Une attention particulière est portée aux articles 3, 4 et surtout 5, 6 du Traité de l’Atlantique Nord (voir D-D(52)3...

Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED

Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle

La série chronologique AC/20 contient les rapports sur les réunions du Comité, une note diffusée par le Bureau du secrétaire général ainsi que les réponses des délégations des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'Italie et des Pays-Bas.

Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle

Groupe d'études sur la production et les acquisitions off shore de munitions

La série chronologique AC/27 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'études. Lors de cette réunion, le Groupe a examiné les préoccupations émises par les MAAG et la manière dont ces groupes allaient essayer d'aider les pays concernés à rassembler les informations nécessaires et s'efforcer de faciliter la communication de ces informations. Il a par ailleurs examiné la question de l'urgence de la communication d'informations et ...

Groupe d'études sur la production et les acquisitions off shore de munitions

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de partage des coû...

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

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