Depuis sa première réunion, le Conseil de l’Atlantique Nord a créé une structure de comité afin d’appuyer son travail et ses objectifs en tant qu’organisation. Habituellement, un comité a un mandat qui oriente son travail et peut à son tour créer des sous-comités et des groupes de travail. La plupart des comités suivent un modèle de référence, en commençant par le AC/1 (Comité ad hoc 1), et en continuant ainsi jusqu’aux centaines. La...
Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’archives d...
La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.
Le fonds contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.Il a reçu d'autres mémorandums et rapports émanant de divers organes de l'OTAN.Il a aussi établi et conservé d...
Les comptes rendus composant la série contiennent la liste des participants, l'énoncé des décisions prises et la retranscription textuelle des débats qui ont eu lieu au cours de chacune des quatre réunions que le Comité de défense a eues de 1949 à 1950.
Les comptes rendus portant sur les réunions du Comité contiennent la liste des participants et font état des questions à examiner et des décisions prises en séance.
La série contient les mémorandums MRC établis de 1953 à 1957. Bon nombre de ces documents sont des rapports sur des programmes militaires, des plans stratégiques ou des mémorandums traitant de questions d'importance majeure. Ils ont été envoyés au Comité militaire et au Conseil de l'Atlantique Nord ou émanent de ces organes.
Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents (référence MRC), des comptes rendus portant sur des réunions (RECORD MRC) et des mémorandums (MRM). Il y traite une très large palette de questions ainsi que de nombreux aspects des questions militaires stratégiques relatives à l'OTAN.
Formant l'organe central permanent de l'Organisation, les suppléants recevaient des rapports, diffusaient des mémorandums et examinaient toutes les grandes questions auxquelles l'Alliance devait faire face, parmi lesquelles figuraient la contribution de l'Allemagne à la défensede l'Europe occidentale, les infrastructures, la préparation d'un programme de production de défense, l'intensification des efforts de défense, la réorganisati...
Cette série de dossiers comprend les documents créés ou reçus par l’état-major international de l’OTAN de diverses sources. Le registre est publié sous plusieurs formats et mis à jour chaque année. Vous êtes libre de choisir parmi une feuille de calcul et deux bases de données de fichiers. Les fichiers sont compressés et en lecture seule et doivent être extraits avant utilisation. Il s’agit d’un travail en cours et contient les métad...
Registre public de divulgation des archives de l’OTAN
Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs.
Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il pro...
Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface
La collection de produits d’information de l’OTAN contient les publications de référence officielles de l’OTAN, qui servent à décrire l’histoire, les buts et les fonctions du Traité de l’Atlantique Nord.Un assortiment d’affiches de différentes origines dans le signe de l’OTAN a également été ajouté.
Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques.
Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)
Le volume 3 de la collection contient une sélection de documents qui n’ont pas été inclus dans le volume 2 (dossier sujet établi par les Affaires politiques). On y trouve des procès-verbaux portant sur les réunions du Comité politique (AC/119). Ces documents ont été rendus accessibles au public dans le cadre de la procédure systématique annuelle de déclassification et de mise en lecture publique d’informations OTAN.
Le volume 2 de la collection est un dossier sujet établi par la Division Affaires politiques du Secrétariat international de l'OTAN. Il est composé de documents provenant de diverses sources. Les dossiers sujets étaient utilisés par les divisions du Secrétariat international pour regrouper des informations portant sur un thème spécifique. On trouve dans ce volume des projets de texte pour le Traité, des lettres des délégations des pa...
Le volume 1 de la collection contient 31 « comptes rendus privés », qui présentent en détail les points de vue exprimés par les pays de l’OTAN lors de réunions informelles. Les informations contenues dans ce volume sont essentielles pour bien comprendre la position de nombreux pays sur le thème du désarmement, ainsi que les entretiens bilatéraux entre des pays de l’OTAN et l’Union des républiques socialistes soviétiques.De nombreux c...
Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires.
L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...
Cette série d'archives répertorie les rapports et les recommandations, connus sous le nom de mémoranda du Conseil (C-M), qui ont été préparés par les différents organes, comités et groupes de travail subordonnés du Conseil, les procès-verbaux des discussions du Conseil (C-R), ainsi que les comptes rendus textuels des réunions ministérielles (C-VR). Il convient de noter que bon nombre des documents politiques fondamentaux de l'OTAN so...
Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...
Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces
Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...
Les documents de la série AC/159 contiennent le projet de rapport du Groupe sur la réforme de l’examen annuel ainsi que les commentaires du Groupe permanent et des délégations sur l’avant-projet de rapport.
Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel
Les documents de la série AC/39 abordent les questions relatives à la préparation du questionnaire de l’examen annuel (plandu questionnaire, propositions de modification, directives pour la préparation des memoranda, etc). On y trouve aussi des documents sur les dépenses de défense des pays membres (tableaux récapitulatifs des forces et des dépenses de défense).
Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel
Les documents de la série chronologique cotée AC/19 contiennent des informations relatives à l’examen annuel. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l'évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série AC/19 portent sur la structure des fo...
Les documents de la série chronologique cotée SCS contiennent des rapports, des memoranda et des propositions faites au Comité temporaire du Conseil par le Directoire de sélection et d’évaluation. On trouve également des suggestions des pays membres à l’intentiondu Bureau exécutif.Les rapports du Directoire de sélection et d’évaluation traitent des coûts des forces armées en général et de la situation ouest-allemande en particulier, ...
Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation
Les documents de la série chronologique cotée EB contiennent les examens des réponses des pays au questionnaire du Comité temporaire du Conseil. En outre, on y trouve des ébauches de résolution du Conseil et des réflexions sur l’organisation de l’OTAN et du Comité temporaire. Le Bureau exécutif traite des problèmes militaires et économiques des pays membres, des conditions militaires et économiques nécessaires à l’accomplissement du ...
Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(VKI) portent sur la méthode de travail proposée pour l’étude de l’Institut et rendent compte de la réunion qui s’est tenue du 5 au 7 août 1965. Lors de cette réunion, les participants ont examiné les services rendus par l’Institut à la communauté de l’OTAN ainsi que l’orientation à donner à ses activités.
Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(SR) contiennent la liste des participants à la première réunion du Groupe ainsi que le procès-verbal de cette réunion.Plusieurs thèmes ont été abordés : l’état d’avancement des activités nationales en matière de recherche spatiale, les moyens d’intensifier la coopération internationale en matière de recherche spatiale, le programme scientifique susceptible de faire l’objet d’activi...
Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale
La série chronologique cotée AC/137(S) contient une note et un procès-verbal de réunion.Ces documents concernent les échanges d’étudiants dans les pays de l’OTAN et leur financement. Le Groupe de travail examinait également le programme de bourses d’étude accordées aux étudiants et de bourses pour les cours d’été.
Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude
La série chronologique cotée AC/137(RG) contient deux procès-verbaux, qui concernent les réunions tenues les 15 février et 3 novembre 1960.Ces documents traitent du programme OTAN pour les subventions à la recherche scientifique, des modalités d’octroi des bourses, de leur financement et du choix des programmes à subventionner.
Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique
La série chronologique cotée AC/137(DR) contient des documents relatifs à la recherche dans le domaine de la défense et aux moyensd’améliorer l’efficacité des dispositifs proposés.Ces documents portent une double cote (AC/137(DR) et AC/74(DR)), ce qui indique bien qu’ils concernent la défense ainsi que la recherche.Lors de la première réunion, il a été proposé de réaliser des études portant sur les domaines suivants : le matériel ter...
Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(DP) concernent les aspects psychologiques de la défense. Ce groupe n’a produitqu’un document, qui porte une cote AC/137(DP), à savoir le procès-verbal d’une réunion tenue les 2 et 3 novembre 1959 à Paris (voir AC/137(DP)R/1), qui fait état du mandat du Groupe de travail, de ses projets d’étude et de l’organisation d’un colloque. Sont également évoqués le congrès international de ps...
Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense
Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...
Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest
La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.
Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers
Les documents de la série AC/127(NEC) se composent de notifications ex post facto de crédits de plus de cinq ans établies par les pays membres.
Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel
La série chronologique cotée AC/127(EWT) se compose de documents sur l’état des négociations commerciales et sur les accords commerciaux signés entre des pays membres de l’OTAN et des pays du bloc soviétique.
Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest
La série chronologique cotée AC/89 se compose de documents sur le développement économique du bloc soviétique et de la Chine. On y trouve des études comparatives sur les tendances économiques à long terme dans les pays de l’OTAN et dans les pays du bloc communiste et sur leurs incidences pour l’Alliance atlantique. Cette série de documents contient aussi des études sur la situation économique ainsi que sur la politique commerciale de...
Sous-comité sur la politique économique soviétique
Les documents de la série AC/119 contiennent des informations sur les relations est ouest ainsi que des rapports relatifs à l’évolutionde chacun des pays satellites et à leurs relations avec l’Union soviétique. Cette série contient aussi des documents sur les relations des pays de l’OTAN avec la Pologne, avec la Hongrie et avec la Tchécoslovaquie (exemples : aide économique en 1957-1958, émigration des réfugiés hongrois à la suite de...
Cette série contient des projets de document devant être soumis au Comité politique, des projets de rapport de divers groupes de travail d'experts et, plus généralement, des documents préparatoires pour le Comité politique ainsi que des contributions des délégations. Parmi les documents de 1973 et 1974, on trouve des rapports relatifs aux négociations de Vienne sur les réductions mutuelles et équilibrées des forces, aux contributions...
Les principaux sujets abordés dans ces documents ont trait aux travaux effectués au siège de l’OTAN en vue des consultations de Vienne sur les MBFR et des pourparlers multilatéraux préparatoires d’Helsinki sur la CSCE. On trouve aussi des autres documents concernant une proposition de la Suisse relative au règlement pacifique des conflits, les évolutions internes en Union soviétique, les relations sino-soviétiques, la politique de la...
Les documents de la série TSP contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres. On y trouve des informations concernant le processus de déstalinisation dans les pays satellites, l’évolution de l’emploi en Union soviétique pendant la période 1949-1956, les réactions au discours de Khrouchtchev en Italie, ainsi que des informations sur les effets probables de la réduction des forces armées en Union soviétique et ...
Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique
Les documents de la série AC/34 se composent des projets de rapport du Groupe de travail ainsi que des informations et des avis qui ont été communiqués par les délégations à la Division Affaires politiques du Secrétariat international de 1952 à 1956 et qui ont servi de base pourl’élaboration de ces projets.Ils portent sur le rôle de la Chine dans la politique soviétique jusqu'en 1953, sur les événements les plus récents intervenus da...
Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique
Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...
Les documents de la série chronologique AC/98 rendent compte des travaux du Haut comité et de ses relations avec les groupes de travail, bureaux et comités qui dépendaient de lui.On y trouve principalement les rapports de ces groupes de travail et les synthèses qui en ont été faites par le Haut Comité. Ces rapports étaient examinés au cours des réunions du Haut Comité. La série contient également les réponses des pays membres de l’OT...
Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil
Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marine mar...
