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Report by Sub-group 2 Inter-Allied Relations (April 1967 – October 1967)
Report by Sub-group 2 Inter-Allied Relations (April 1967 – October 1967)
Report by Sub-group 3 The Future Security Policy of the Alliance (April 1967 – October 1967)
Report by Sub-group 3 The Future Security Policy of the Alliance (April 1967 – October 1967)
Interim Report to June 1967 Ministerial meeting in Luxembourg and further discussions. (May 1967 – November 1967)
Interim Report to June 1967 Ministerial meeting in Luxembourg and further discussions. (May 1967 – November 1967)
Approval of Final Report during December 1967 Council Ministerial Session in Brussels. (October 1967 – December 1967)
Approval of Final Report during December 1967 Council Ministerial Session in Brussels. (October 1967 – December 1967)
Summary record of a private meeting of the Council held on Wednesday, 24th November, 1965 at 10.1...
Summary record of a private meeting of the Council held on Wednesday, 24th November, 1965 at 10.15 a.m.
Procès-verbal d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 10 octobre 1967
Procès-verbal d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 10 octobre 1967
Compte rendu d’une réunion privée du Conseil tenue le lundi 28 juillet à 16 heures
Compte rendu d’une réunion privée du Conseil tenue le lundi 28 juillet à 16 heures
BUTS ET OBJECTIFS HAUTEMENT PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE
BUTS ET OBJECTIFS HAUTEMENT PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE
QUESTIONNAIRE SUR LES RADIOCOMMUNICATIONS
QUESTIONNAIRE SUR LES RADIOCOMMUNICATIONS
PROBLEMES DONT L'ETUDE EST SUGGEREE POUR 1957
PROBLEMES DONT L'ETUDE EST SUGGEREE POUR 1957
RAPPORTS NATIONAUX SUR LES BUTS ET OBJECTIFS HAUTEMENT PRIORITAIRES ET LES PROGRES REALISES DANS ...
RAPPORTS NATIONAUX SUR LES BUTS ET OBJECTIFS HAUTEMENT PRIORITAIRES ET LES PROGRES REALISES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE
BESOINS PREVUS POUR UN SYSTEME D'ALERTE INTERNATIONALE
BESOINS PREVUS POUR UN SYSTEME D'ALERTE INTERNATIONALE
DATES DES REUNIONS DES GROUPES DE TRAVAIL SUR LES SERVICES PUBLICS
DATES DES REUNIONS DES GROUPES DE TRAVAIL SUR LES SERVICES PUBLICS
DEMANDE D'AFFECTATION D'UNE CLASSIFICATION DE SECURITE MOINS ELEVEE A CERTAINS DOCUMENTS DE LA PR...
DEMANDE D'AFFECTATION D'UNE CLASSIFICATION DE SECURITE MOINS ELEVEE A CERTAINS DOCUMENTS DE LA PROTECTION CIVILE
QUESTIONNAIRE D/143 - REPONSE TURQUE
QUESTIONNAIRE D/143 - REPONSE TURQUE
BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE - RENSEIGN...
BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE - RENSEIGNEMENTS DEMANDES PAR LE COMITE D'ETUDE DE LA MAIN D'OEUVRE
NOTE GREQUE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE (PROTECTION CIVILE)
NOTE GREQUE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE (PROTECTION CIVILE)
CONSTRUCTION D'ABRIS
CONSTRUCTION D'ABRIS
NOTE FRANCAISE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE FRANCAISE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR LES PROBLEMES ENUMERES DANS LES PARTIES B ET D DU DOCUMENT...
NOTE DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR LES PROBLEMES ENUMERES DANS LES PARTIES B ET D DU DOCUMENT D/150 (08-09-56)
NOTE DES PAYS-BAS SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
NOTE DES PAYS-BAS SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
ADDITIF 1  -  PROTECTION CONTRE LA RETOMBEE RADIOACTIVE (ROYAUME-UNI)
ADDITIF 1 - PROTECTION CONTRE LA RETOMBEE RADIOACTIVE (ROYAUME-UNI)
RAPPORT AU HAUT COMITE POUR L'ETUDE DES PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE CIVIL
RAPPORT AU HAUT COMITE POUR L'ETUDE DES PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE CIVIL
GROUPE D'ETUDE AD HOC SUR CERTAINES PROPOSITIONS RELATIVES A L'ELABORATION DES PLANS CONCERNANT L...
GROUPE D'ETUDE AD HOC SUR CERTAINES PROPOSITIONS RELATIVES A L'ELABORATION DES PLANS CONCERNANT LES MATIERES PREMIERES
NOTE TURQUE SUR LES BESOINS DE LA PROTECTION CIVILE EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE
NOTE TURQUE SUR LES BESOINS DE LA PROTECTION CIVILE EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE
NOTE TURQUE SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
NOTE TURQUE SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
NOTE DU ROYAUME-UNI SUR L'ASSISTANCE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE
NOTE DU ROYAUME-UNI SUR L'ASSISTANCE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE
NOTE FRANCAISE  SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
NOTE FRANCAISE SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
NOTE DANOISE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE AUX FINS DE LA PROTECT...
NOTE DANOISE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
POLITIQUE RELATIVE A L'OCCULTATION DES LUMIERES
POLITIQUE RELATIVE A L'OCCULTATION DES LUMIERES
CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE
CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE
RECTIFICATIF 1
RECTIFICATIF 1
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
RECTIFICATIF 1
RECTIFICATIF 1
1958
1958
GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES
GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES
NOTE NORVEGIENNE SUR LES PLANS CONCERNANT LES MATIERES PREMIERES
NOTE NORVEGIENNE SUR LES PLANS CONCERNANT LES MATIERES PREMIERES
NOTE DES PAYS-BAS SUR LA CONSTRUCTION D'ABRIS
NOTE DES PAYS-BAS SUR LA CONSTRUCTION D'ABRIS
NOTE DE LA DELEGATION FRANCAISE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE
NOTE DE LA DELEGATION FRANCAISE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE
NOTE GREQUE SUR LES EMPLOIS RESERVES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE POUR LA PERIODE DE S...
NOTE GREQUE SUR LES EMPLOIS RESERVES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE POUR LA PERIODE DE SURVIE
RAPPORT DE LA DELEGATION DE LA GRECE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
RAPPORT DE LA DELEGATION DE LA GRECE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DES PAYS-BAS SUR L'ORGANISATION DE LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
NOTE DES PAYS-BAS SUR L'ORGANISATION DE LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
NOTE ITALIENNE SUR L'ASSISTANCE DES FORCES ARMEES AUX ORGANISATIONS DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE ITALIENNE SUR L'ASSISTANCE DES FORCES ARMEES AUX ORGANISATIONS DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DES ETATS-UNIS SUR L'AIDE APPORTEE A LA PROTECTION CIVILE PAR LES FORCES ARMEES
NOTE DES ETATS-UNIS SUR L'AIDE APPORTEE A LA PROTECTION CIVILE PAR LES FORCES ARMEES
NOTE PORTUGUAISE SUR LA PREPARATION DE LA PROTECTION CIVILE EN TEMPS DE PAIX ET MOBILISATION DES ...
NOTE PORTUGUAISE SUR LA PREPARATION DE LA PROTECTION CIVILE EN TEMPS DE PAIX ET MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
OBSERVATIONS ALLEMANDES SUR LES BESOINS EN PRODUITS FINIS EN CE QUI CONCERNE LE LOGEMENT ET L'HEB...
OBSERVATIONS ALLEMANDES SUR LES BESOINS EN PRODUITS FINIS EN CE QUI CONCERNE LE LOGEMENT ET L'HEBERGEMENT DE SECOURS AINSI QUE LES SERVICES DE PROTECTION CIVILE
LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
MARQUAGE DES VEHICULES PRIORITAIRES DE LA PROTECTION CIVILE - NOTE DE LA DELEGATION DE L'ITALIE
MARQUAGE DES VEHICULES PRIORITAIRES DE LA PROTECTION CIVILE - NOTE DE LA DELEGATION DE L'ITALIE
NOTE DE LA DELEGATION DU LUXEMBOURG SUR L'ASSISTANCE FOURNIE PAR LA FORCE ARMEE LUXEMBOURGEOISE A...
NOTE DE LA DELEGATION DU LUXEMBOURG SUR L'ASSISTANCE FOURNIE PAR LA FORCE ARMEE LUXEMBOURGEOISE AUX SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DU LUXEMBOURG SUR LES POSTES-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTIN CIVILE
NOTE DU LUXEMBOURG SUR LES POSTES-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTIN CIVILE
PROBLEME RELATIF A L'ENTREE DE REFUGIES AUTRICHIENS ET YOUGOSLAVES EN ITALIE
PROBLEME RELATIF A L'ENTREE DE REFUGIES AUTRICHIENS ET YOUGOSLAVES EN ITALIE
MEMORANDUM DE LA DELEGATION DE L'ITALIE SUR LES SERVICES DE PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
MEMORANDUM DE LA DELEGATION DE L'ITALIE SUR LES SERVICES DE PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR LES EMPLOIS CLES RESERVES DE LA PROTECTION CIVILE EN TEMPS ...
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR LES EMPLOIS CLES RESERVES DE LA PROTECTION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
RAPPORT SUR LES DISPOSITIONS PREVUES POUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
RAPPORT SUR LES DISPOSITIONS PREVUES POUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
HYPOTHESES RELATIVES A L'ELABORATION DES PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE CIVIL - CONSEQUENCES DE ...
HYPOTHESES RELATIVES A L'ELABORATION DES PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE CIVIL - CONSEQUENCES DE LA NOUVELLE EVALUATION MILITAIRE
STANDARDISATION DE LA SIGNALISATION DANS LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE DE L'OTAN
STANDARDISATION DE LA SIGNALISATION DANS LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE DE L'OTAN
NOTE CANADIENNE SUR L'AIDE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE
NOTE CANADIENNE SUR L'AIDE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE
NOTE NORWEGIENNE SUR LES OCCUPATIONS-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE NORWEGIENNE SUR LES OCCUPATIONS-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE
MATIERES PREMIERES: LISTE DES ARTICLES ESSENTIELS A LA SURVIE DEMANDEE PAR LES SERVICES DE LA PRO...
MATIERES PREMIERES: LISTE DES ARTICLES ESSENTIELS A LA SURVIE DEMANDEE PAR LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
ELABORATION DES PLANS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES DU CENTRE-EUROPE
ELABORATION DES PLANS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES DU CENTRE-EUROPE
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
RECTIFICATIF 2
RECTIFICATIF 2
POLITIQUE SUIVIE EN MATIERE D'OBSCURCISSEMENT
POLITIQUE SUIVIE EN MATIERE D'OBSCURCISSEMENT
ADDITIF 1  -  NOTE DE LA DELEGATION DE LA BELGIQUE SUR LA COOPERATION DES PAYS DE L'OTAN EN CAS D...
ADDITIF 1 - NOTE DE LA DELEGATION DE LA BELGIQUE SUR LA COOPERATION DES PAYS DE L'OTAN EN CAS DE CALAMITE PUBLIQUE SURVENANT EN TEMPS DE PAIX
INFORMATION DU PUBLIC
INFORMATION DU PUBLIC
RAPPORT DE LA DELEGATION DE LA TURQUIE SUR L'ENTRAINEMENT TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION...
RAPPORT DE LA DELEGATION DE LA TURQUIE SUR L'ENTRAINEMENT TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE EN TURQUIE
NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUNE-UNI SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE
NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUNE-UNI SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE
RAPPORT DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR LES PROBLEMES DE COMMANDEMENT, DE CONTROLE ET DE TRANSM...
RAPPORT DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR LES PROBLEMES DE COMMANDEMENT, DE CONTROLE ET DE TRANSMISSIONS EN CAS D'ATTAQUE NUCLEAIRE
RAPPORT DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION C...
RAPPORT DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE AUX PAYS-BAS
EMPLOI DU PRESONNEL FEMININ - NOTE DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS
EMPLOI DU PRESONNEL FEMININ - NOTE DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS
NOTE DE LA DELEGATION DE LA NORVEGE SUR LA COOPERATION DES PAYS DE L'OTAN EN CAS DE CALAMITE PUBL...
NOTE DE LA DELEGATION DE LA NORVEGE SUR LA COOPERATION DES PAYS DE L'OTAN EN CAS DE CALAMITE PUBLIQUE SURVENANT EN TEMPS DE PAIX
NOTE DE LA DELEGATION LUXEMBOURGEOISE AU SUJET DU PERSONNEL FEMININ DANS LES SERVICES DE LA PROTE...
NOTE DE LA DELEGATION LUXEMBOURGEOISE AU SUJET DU PERSONNEL FEMININ DANS LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
ONZIEME REUNION DU BUREAU D'ETUDE SUR LES TRANSPORTS OCEANIQUES RESULTANTS DES DISCUSSIONS RELATI...
ONZIEME REUNION DU BUREAU D'ETUDE SUR LES TRANSPORTS OCEANIQUES RESULTANTS DES DISCUSSIONS RELATIVES AUX ALERTES A LA RETOMBEE RADIOACTIVE ET A LA PROTECTION DES NAVIRES MARCHANDS
NOTE DE LA DELEGATION DU PORTUGAL SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
NOTE DE LA DELEGATION DU PORTUGAL SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
AUTORITES CHARGEES EN TEMPS DE GUERRE DU CONTROLE DE LA MARINE MARCHANDE ET DES ORDRES D'EMBARQUE...
AUTORITES CHARGEES EN TEMPS DE GUERRE DU CONTROLE DE LA MARINE MARCHANDE ET DES ORDRES D'EMBARQUEMENT A DONNER AUX MARINS
REPONSE CANADIENNE AU QUESTIONNAIRE SUR LE ROLE DES SERVICES NATIONAUX DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GU...
REPONSE CANADIENNE AU QUESTIONNAIRE SUR LE ROLE DES SERVICES NATIONAUX DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GUERRE
REPONSES DES PAYS AU QUESTIONNAIRE OTAN SUR LE ROLE DES SERVICES NATIONAUX DE L'EMPLOI EN TEMPS D...
REPONSES DES PAYS AU QUESTIONNAIRE OTAN SUR LE ROLE DES SERVICES NATIONAUX DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GUERRE
(R) Comptes rendus
(R) Comptes rendus
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
1959
1959
ADDITIF 1 - ROLE DES SERVICES DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GUERRE EN CE QUI CONCERNE LE CONTROLE DE LA...
ADDITIF 1 - ROLE DES SERVICES DE L'EMPLOI EN TEMPS DE GUERRE EN CE QUI CONCERNE LE CONTROLE DE LA MAIN-D'OEUVRE MEDICALE, Y COMPRIS LES INFIRMIERES, ETC
NOTE DE LA DELEGATION DE NORVEGE SUR LA SELECTION DES RESERVISTES
NOTE DE LA DELEGATION DE NORVEGE SUR LA SELECTION DES RESERVISTES
OBSERVATIONS DE LA DELEGATION DE LA GRECE SUR LE PLAN D'URGENCE DANS LE DOMAINE DE LA MAIN D'OEUV...
OBSERVATIONS DE LA DELEGATION DE LA GRECE SUR LE PLAN D'URGENCE DANS LE DOMAINE DE LA MAIN D'OEUVRE SCIENTIFIQUE ET DE LA MAIN-D'OEUVRE TECHNIQUE HAUTEMENT QUALIFIEE
PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE DE LA MAIN D'OEUVRE SCIENTIFIQUE ET DE LA MAIN D'OEUVRE HAUTEMENT...
PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE DE LA MAIN D'OEUVRE SCIENTIFIQUE ET DE LA MAIN D'OEUVRE HAUTEMENT QUALIFIEE
NOTE DE LA DELEGATION DES ETATS-UNIS SUR LA LISTE DE "TALENTS INVENTIFS" PROPOSEE
NOTE DE LA DELEGATION DES ETATS-UNIS SUR LA LISTE DE "TALENTS INVENTIFS" PROPOSEE
PROJET D'ETUDES POUR 1960
PROJET D'ETUDES POUR 1960
PROBLEMES JURIDIQUES QUE POSERAIT LE PASSAGE DES FRONTIERES PAR LES TRAVAILLEURS DES TRANSPORTS E...
PROBLEMES JURIDIQUES QUE POSERAIT LE PASSAGE DES FRONTIERES PAR LES TRAVAILLEURS DES TRANSPORTS EN TEMPS DE GUERRE
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
Comité spécial des ministres sur l’infrastructure
Comité spécial des ministres sur l’infrastructure
(R) Comptes rendus
(R) Comptes rendus
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
RECTIFICATIF 2
RECTIFICATIF 2
Comité de l’information et des relations culturelles
Comité de l’information et des relations culturelles
1953
1953
(D) Documents
(D) Documents
ACTIVITES DU ROYAUME-UNI DANS LE DOMAINE DES INFORMATIONS RELATIVES A L'OTAN DEPUIS DECEMBRE 1952
ACTIVITES DU ROYAUME-UNI DANS LE DOMAINE DES INFORMATIONS RELATIVES A L'OTAN DEPUIS DECEMBRE 1952
ENSEIGNEMENT SUR L'OTAN DES TROUPES AU DANEMARK
ENSEIGNEMENT SUR L'OTAN DES TROUPES AU DANEMARK
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