Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’archives d...
Depuis sa première réunion, le Conseil de l’Atlantique Nord a créé une structure de comité afin d’appuyer son travail et ses objectifs en tant qu’organisation. Habituellement, un comité a un mandat qui oriente son travail et peut à son tour créer des sous-comités et des groupes de travail. La plupart des comités suivent un modèle de référence, en commençant par le AC/1 (Comité ad hoc 1), et en continuant ainsi jusqu’aux centaines. La...
La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.
La sous série cotée FEC(STAFF) contient le procès-verbal des réunions et les documents établis par le Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier. La plupart des documents produits par le Groupe n'existent plus (c'est le cas des documents allant du FEC(STAFF)D(49)1 au FEC(STAFF)D(49)3 et du procès-verbal des douze premières réunions du Groupe). Les dépenses de défense, les droits de douane à l'importation...
Groupe permanent de travail du Comité de défense économique et financier.
La série comprend des mémorandums découlant de la première réunion du Comité militaire, tenue en 1949. Les documents contiennent des propositions, une directive et des comptes rendus portant sur des réunions. Ils traitent en général de l'établissement de procédures pour le Comité.
Ces questions sont d’ordre militaire et organisationnel, entre autres:
la révision des plans de défense et des besoins en forces,
la préparation d’exercices militaires,
l’organisation des commandements régionaux,
la création de nouveaux groupes de travail ou agences SG,
la gestion et la protection de l’informationSur toutes ces questions, le SG fait connaître ses décisions (approbation, révision demande d’étude plus approfondie...
La série MC contient des directives, des mémorandums, des notes, des rapports, des rectificatifs, des résolutions et des décisions du Comité militaire.
Le Directeur du SG travaillait en lien étroit avec le représentant du Bureau de liaison à Londres ou Paris (spécialement durant l’examen annuel). Les deux personnes communiquaient via des memoranda appelés DSGM en provenance de Washington ou LOM en provenance de Londres ou Paris.Dans les DSGM, les deux personnes échangeaient sur les questions abordées ou pouvant être abordées en réunion par le Groupe permanent.Les DSGM traitent aussi...
La série contient les mémorandums produits par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.
Le fonds contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.Il a reçu d'autres mémorandums et rapports émanant de divers organes de l'OTAN.Il a aussi établi et conservé d...
Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...
La plupart des SGM donnent des instructions qui visent à une plus grande efficacité dans les actions, rapports, études, inspections, et enquêtes réalisées mais aussi dans la participation aux réunions, l’organisation de déplacements et de conférences, etc…D’autres SGM soumettent des documents reçus au service en charge, pour approbation, pour révision ou pour étude complémentaire.D’autres encore sont des memoranda de l’Equipe interna...
La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.
La série contient les mémorandums produits par le Comité militaire de 1949 à 1959.
Les sept premiers documents de la série des mémorandums ont été classés en tant que documents MM et sont rangés dans la série des mémorandums militaires de l'OTAN.
Les comptes rendus composant la série contiennent la liste des participants, l'énoncé des décisions prises et la retranscription textuelle des débats qui ont eu lieu au cours de chacune des quatre réunions que le Comité de défense a eues de 1949 à 1950.
Les documents portent sur l'organisation de la structure militaire (création du Groupe permanent, d'un quartier général suprême en Europe,de nouveaux groupes régionaux et de comités, relations entre les différents organes militaires), sur la réorganisation de cette structure, sur les besoins des forces de l'OTAN, sur l'étude de la participation allemande à la défense de l'Europe occidentale, sur le système de sécuritéde l'information...
Les SG sont des Documents. Ils abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité dans un document de base, puis des informations sont demandées dans des versions révisées du document de base, enfin des actions sont proposées dans la version finale.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée, la...
Les documents du fonds MC se composent des rapports et des directives du Comité militaire et du Groupe permanent. Ils retracent les discussions et les décisions du Comité militaire et contiennent aussi des propositions émanant des États signataires.Ils traitent de l'organisation et du fonctionnement de la structure militaire : création d’un quartier général suprême en Europe et de nouveaux groupes régionaux, activités du Groupe perma...
La série de dossiers sujets contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.
Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marine mar...
Les comptes rendus portant sur les réunions du Comité contiennent la liste des participants et font état des questions à examiner et des décisions prises en séance.
Formant l'organe central permanent de l'Organisation, les suppléants recevaient des rapports, diffusaient des mémorandums et examinaient toutes les grandes questions auxquelles l'Alliance devait faire face, parmi lesquelles figuraient la contribution de l'Allemagne à la défensede l'Europe occidentale, les infrastructures, la préparation d'un programme de production de défense, l'intensification des efforts de défense, la réorganisati...
Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents, et notamment des décisions, des rapports, des propositions et des mémorandums, qui portaient sur des thèmes divers, comme sur sa genèse, sur les activités du Groupe permanent, sur les objectifs et les plans militaires à moyen terme, sur le contrôle naval du transport maritime, sur la restructuration militaire de l'OTAN, sur les coûts des exercices OTAN, sur la logistique...
Les RECORD-DSG sont les Comptes rendus des réunions de travail présidées par le directeur du SG. Ils traitent de la gestion quotidienne du SG et de ses groupes subordonnées (agenda de réunions, secrétariat…) et sont signés par le directeur.
Les STASEC conservés traitent de :
L’organisation des hauts commandements OTAN, des bureaux d’ordre dans la structure SG, et des agences SG.
Les mouvements de personnel et la nomination de hauts responsables (dans la structure SG ou les commandements OTAN).
Le référencement, la classification et la distribution de la documentation SG
En page de couverture, le secrétariat du SG indique (dans un ordre variable) l’originateur, le dest...
Les documents de la série chronologique cotée AC/5 font état du travail du Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation. Il s’agit d’examiner point par point les articles du D-D(51)137-REV1
Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation
La série contient les mémorandums MRC établis de 1953 à 1957. Bon nombre de ces documents sont des rapports sur des programmes militaires, des plans stratégiques ou des mémorandums traitant de questions d'importance majeure. Ils ont été envoyés au Comité militaire et au Conseil de l'Atlantique Nord ou émanent de ces organes.
Les documents STAND sont essentiellement d’ordre administratif et produits de 1950 à 1966. Les messages STAND sont relatifs à une politique. Ils sont destinés à transmettre les:
décisions du SG
directives du SG
instructions du SG
demandes d’information du SGAux destinataires suivants:
commandements OTAN,
bureau de liaison du SG,
agences du SG
ministères de la défense nationaux.
Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.
Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire
Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents (référence MRC), des comptes rendus portant sur des réunions (RECORD MRC) et des mémorandums (MRM). Il y traite une très large palette de questions ainsi que de nombreux aspects des questions militaires stratégiques relatives à l'OTAN.
