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RECTIFICATIF 2 - REGLEMENT DE PENSIONS - TRAVAIL A TEMPS PARTIEL - 271EME RAPPORT DU COMITE DE CO-ORDINATION
RECTIFICATIF 1 - REGLEMENT DE PENSIONS - TRAVAIL A TEMPS PARTIEL - 271EME RAPPORT DU COMITE DE CO-ORDINATION
DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENTS DE L'OTAN CONCERNANT DES REUNIONS MINISTERIELLES TENUES DANS LES ANNEES 1958 A 1960
SUITE DONNEE - INCLUSION DE L'EXERCICE AVID MUSTER DANS LE CATALOGUE DES REACTIONS MILITAIRES POSSIBLES (MC 294)
SUITE DONNEE - CONFERENCE DES HAUTS RESPONSABLES DE LA LOGISTIQUE DE L'OTAN (SNLC) - REUNION TENUE LES 25-26.04.91,DP
RAPPORT DU COPRESIDENT PERMANENT (CIVIL) DE LA CONFERENCE DES HAUTS RESPONSABLES DE LA LOGISTIQUE DE L'OTAN (SNLC) SUR L'EXAMEN DE LA LOGISTIQUE EN COOPERATION
SUITE DONNEE - PROCEDURES A L'EVALUATION DU MATERIEL CRYPTOGRAPHIQUE DESTINE A L'ENVIRONNEMENT TACTIQUE DE L'OTAN
SUITE DONNEE AU - RAPPORT ANNUEL DU COMITE DE DIRECTION DE L'ORGANISATION OTAN D'ENTRETIEN ET D'APPROVISIONNEMENT (NAMSO)
SUITE DONNEE - GROUPE DE LA CDNA SUR LES ECHANGES COMMERCIAUX DE L'OTAN DANS LE SECTEUR DE LA DEFENSE
SUITE DONNEE - EXAMEN DES ACTIVITES DES PLANS CIVILS D'URGENCE A LA LUMIERE DE L'EVOLUTION DES BESOINS DE L'ALLIANC
TURQUIE: AJUSTEMENT EXCEPTIONNEL DES REMUNERATIONS AU 1ER JUIN 1991 - 272ÈME rapport du Comité de coordination des experts budgétaires des gouvernements
SOUTIEN DES BESOINS MILITAIRES ESSENTIELS A LA CONFERENCE ADMINISTRATIVE MONDIALE DES RADIOCOMMUNICATIONS DE L'UNION INTERNATIONALE DES TELECOMMUNICATIONS EN 1992 (CAMR-92)
RAPPORT SPECIAL DU COLLEGE INTERNATIONAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE L'OTAN AU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD POUR 1987, 1988 ET 1989. RAPPORT INTERIMAIRE DU GROUPE AD HOC DES CONSEILLERS FINANCIERS
REVISION AU 1ER JUILLET 1991 DES MONTANTS DES INDEMNITES JOURNALIERES DU PERSONNEL DES ORGANISATIONS COORDONNEES SE RENDANT EN MISSION DANS DES PAYS MEMBRES OU ASSOCIES 270eme rapport du Comite de cordination des experts budgetaires des gouvernements
SUITE DONNEE - NOMINATION DU PRESIDENT DU COLLEGE INTERNATIONAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE L'OTAN
RAPPORT DU COPRESIDENT PERMANENT (CIVIL) DE LA CONFERENCE DES HAUTS RESPONSABLES DE LA LOGISTIQUE DE L'OTAN (SNLC) SUR L'EXAMEN DU SOUTIEN DE LA PHASE D'UTILISATION OPERATIONNELLE DES PROJETS D'EQUIPEMENT MULTINATIONAUX (ISMEP)
RAPPORT ADRESSE AU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD PAR LE COLLEGE INTERNATIONAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE L'OTAN (LE COLLEGE) SUR L'INSUFFISANCE DES RESSOURCES DONT IL DISPOSE
COLLEGE DE DEFENSE DE L'OTAN - CONTACTS ENTRE LE COLLEGE DE DEFENSE DE L'OTAN ET SES MEMBRES AVEC D'AUTRES INSTITUTIONS SIMILAIRES OU AVEC DES REPRESENTANTS DE PAYS NON MEMBRES DE L'OTAN
AJUSTEMENT DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL DES ORGANISATIONS COORDONNEES AU 1er JANVIER 1991 268ÈME rapport du Comité de coordination des experts budgétaires des gouvernements
SUITE DONNEE - PLAN RELATIF A DES CONTACTS MILITAIRES ACCRUS AVEC LES PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE
TURQUIE : AJUSTEMENT EXCEPTIONNEL DES REMUNERATIONS AU 1er MARS 1991 269ÈME rapport du Comité de coordination des experts budgétaires des gouvernements
RAPPORT DU COPRESIDENT PERMANENT (CIVIL) DE LA CONFERENCE DES HAUTS RESPONSABLES DE LA LOGISTIQUE DE L'OTAN (SNLC) SUR L'EXAMEN DE LA LOGISTIQUE EN COOPERATION
RAPPORT DU COPRESIDENT PERMANENT (CIVIL) DE LA CONFERENCE DES HAUTS RESPONSABLES DE LA LOGISTIQUE DE L'OTAN (SNLC) SUR L'EXAMEN DU SOUTIEN DE LA PHASE D'UTILISATION OPERATIONNELLE DES PROJETS D'EQUIPEMENT MULTINATIONAUX (ISMEP)
RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GENERALE ADOPTEES A LA SESSION DU PRINTEMPS 1990 ET A LA 36ÈME SESSION ANNUELLE DE L'ASSEMBLEE DE L'ATLANTIQUE NORD
SUITE DONNEE - REFORME DU SYSTEME DE LA COORDINATION DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL DE L'OTAN ET D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
SUITE DONNEE - DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENTS - PROPOSITION DE PARTICIPATION A L'OTAN PRESENTEE PAR L'URSS-195
PROCEDURES A SUIVRE POUR EVALUER LES EFFECTIFS MILITAIRES ET CIVILS NECESSAIRES A DE NOUVEAUX PROJETS INTERNATIONAUX
DEMANDE DE LA COMMISSION EUROPEENNE DE L'AVIATION CIVILE (ECAC) VISANT A OBTENIR LE STATUT D'OBSERVATEUR AU COMITE DE COORDINATION DE L'ESPACE AERIEN EUROPEEN (CEAC)
SUITE DONNEE - COMMUNICATION AUX PAYS D'EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE DE DOCUMENTS OTAN ACTUELS SANS CLASSIFICATION
REFORHE DU SYSTEME DE LA COORDINATION (DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL DE L'OTAN ET D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES)
RECOMMANDATIONS DE POLITIQUE GENERALE ADOPTEES A LA SESSION DU PRINTEMPS 1990 ET A LA 36ÈME SESSION ANNUELLE DE L'ASSEMBLEE DE L'ATLANTIQUE NORD
FUSIONNEMENT DU BUREAU DE GESTION OTAN POUR LA MISE AU POINT ET LA PRODUCTION D'UN AVION DE COMBAT POLYVALENT (NAMMA) ET DE L'AGENCE OTAN POUR LE DEVELOPPEMENT, LA PRODUCTION ET LA LOGISTIQUE DE L'AVION DE COMBAT EUROPEEN (NEFMA)
SUITE DONNEE - RAPPORTS ANNUELS DU COLLEGE INTERNATIONAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES POUR 1987, 1988 ET 1989
SUITE DONNEE - RATIONALISATION DE LA BUDGETISATION D'ENSEMBLE DES DEPENSES D'INFRASTRUCTURE & DEPENSES MILITAIRES DE L'OTAN
SUITE DONNEE - CONFERENCE DES HAUTS RESPONSABLES DE LA LOGISTIQUE DE L'OTAN (SNLC) - REUNION DES 18 ET 19 OCTOBRE 199
SUITE DONNEE - CONFERENCE DES HAUTS RESPONSABLES DE LA LOGISTIQUE DE L'OTAN (SNLC) - REUNION DES 18 ET 19 OCTOBRE 90
