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Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »

Le volume 1 de la collection contient 31 « comptes rendus privés », qui présentent en détail les points de vue exprimés par les pays de l’OTAN lors de réunions informelles. Les informations contenues dans ce volume sont essentielles pour bien comprendre la position de nombreux pays sur le thème du désarmement, ainsi que les entretiens bilatéraux entre des pays de l’OTAN et l’Union des républiques socialistes soviétiques.De nombreux c...

Subject File - Non-Proliferation Treaty

Documents des comités relatifs au TNP

Le volume 3 de la collection contient une sélection de documents qui n’ont pas été inclus dans le volume 2 (dossier sujet établi par les Affaires politiques). On y trouve des procès-verbaux portant sur les réunions du Comité politique (AC/119). Ces documents ont été rendus accessibles au public dans le cadre de la procédure systématique annuelle de déclassification et de mise en lecture publique d’informations OTAN.

Subject File - Non-Proliferation Treaty

Dossiers sujets du Comité de défense

La série de dossiers sujets contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.

DC - Subject Files Defence Committee

08 - Traité sur la non-prolifération

  • NPT
  • Collection
  • 1963-1969

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires. L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...

Subject File - Non-Proliferation Treaty

Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil

La série chronologique AC/26 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe déterminait quelles étaient les questions à inscrire à l'ordre du jour de la session ministérielle. Parmi le vaste éventail de questions figuraient l'Union soviétique, les politiques de l'OTAN, la puissance militaire et les questions politiques présentant un intérêt commun.La série contient aussi des rapports au C...

Working Group on the Ministerial Meeting of the Council

Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune

La série chronologique AC/29 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe de travail a examiné les critères que le Comité de l'infrastructure et le Comité du budget militaire avaient utilisés à leur réunion commune pour déterminer ce que l'on entendait par le concept d'infrastructure. Il avait aussi pour tâche d'établir une définition claire de l'infrastructure. Le Comité de l'infrastru...

Working Group on Definition of Common Infrastructure

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