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Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

  • NAC
  • Fonds
  • 1949-04-04

Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’archives d...

Conseil de l'Atlantique Nord

Ad Hoc Committees

Since it's first meeting, the North Atlantic Council has created a committee structure in order to support its work and goals as an organization. Usually, a committee will have a Terms of Reference that guides their work, and will in turn be able to create subcommittees and working groups. Most committees follow a pattern of reference, starting with AC/1 (Ad Hoc Committee 1), and continuing like this into the hundreds. Most comm...

Documents des comités relatifs au TNP

Le volume 3 de la collection contient une sélection de documents qui n’ont pas été inclus dans le volume 2 (dossier sujet établi par les Affaires politiques). On y trouve des procès-verbaux portant sur les réunions du Comité politique (AC/119). Ces documents ont été rendus accessibles au public dans le cadre de la procédure systématique annuelle de déclassification et de mise en lecture publique d’informations OTAN.

Dossier thématique - Traité de non-prolifération

Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques

Le volume 2 de la collection est un dossier sujet établi par la Division Affaires politiques du Secrétariat international de l'OTAN. Il est composé de documents provenant de diverses sources. Les dossiers sujets étaient utilisés par les divisions du Secrétariat international pour regrouper des informations portant sur un thème spécifique. On trouve dans ce volume des projets de texte pour le Traité, des lettres des délégations des pa...

Dossier thématique - Traité de non-prolifération

Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »

Le volume 1 de la collection contient 31 « comptes rendus privés », qui présentent en détail les points de vue exprimés par les pays de l’OTAN lors de réunions informelles. Les informations contenues dans ce volume sont essentielles pour bien comprendre la position de nombreux pays sur le thème du désarmement, ainsi que les entretiens bilatéraux entre des pays de l’OTAN et l’Union des républiques socialistes soviétiques.De nombreux c...

Dossier thématique - Traité de non-prolifération

08 - Traité sur la non-prolifération

  • NPT
  • Collection
  • 1963-1969

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires. L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...

Dossier thématique - Traité de non-prolifération

Registre public de divulgation des archives de l’OTAN

Cette série de dossiers comprend les documents créés ou reçus par l’état-major international de l’OTAN de diverses sources. Le registre est publié sous plusieurs formats et mis à jour chaque année. Vous êtes libre de choisir parmi une feuille de calcul et deux bases de données de fichiers. Les fichiers sont compressés et en lecture seule et doivent être extraits avant utilisation. Il s’agit d’un travail en cours et contient les métad...

Registre public de divulgation des archives de l’OTAN

Conseil de l’Atlantique Nord

Cette série d'archives répertorie les rapports et les recommandations, connus sous le nom de mémoranda du Conseil (C-M), qui ont été préparés par les différents organes, comités et groupes de travail subordonnés du Conseil, les procès-verbaux des discussions du Conseil (C-R), ainsi que les comptes rendus textuels des réunions ministérielles (C-VR). Il convient de noter que bon nombre des documents politiques fondamentaux de l'OTAN so...

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