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EVALUATION DES FRAIS D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINESOTAN CENTRE-EUROPE.

• AC/112-D/1
• Pièce
• 1956-10-15

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PREMIERE REUNION.

• AC/112-N/1
• Pièce
• 1956-07-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1

• AC/112-R/1-COR1
• Pièce
• 1956-10-05

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION.

• AC/112-N/2
• Pièce
• 1956-09-07

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/2
• Pièce
• 1956-10-09

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

CONDITIONS D'EMPLOI ET STATUT DU PERSONNEL DES BUREAUXNATIONAUX DES PIPE-LINES, DE LEURS DIVISIONS ET DEL'AGENCE D'EXPLOITATION DES PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

• AC/112-D/2
• Pièce
• 1956-10-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/1
• Pièce
• 1956-08-24

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

• AC/112-N/3
• Pièce
• 1956-10-12

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1

• AC/112-R/3-COR1
• Pièce
• 1957-01-14

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1 - ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

• AC/112-WP/3-COR1
• Pièce
• 1956-10-31

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/4
• Pièce
• 1956-12-14

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROCHAINE REUNION DU COMITE - NOTE DU PRESIDENT

• AC/112-WP/1
• Pièce
• 1956-08-24

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESPONSABILITE FINANCIERE POUR L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES SYSTEMES DE PIPE-LINES DE L'OTAN

• AC/112-WP/2
• Pièce
• 1956-09-18

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN

• AC/112-WP/3
• Pièce
• 1956-10-04

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/3
• Pièce
• 1956-11-20

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PRECISIONS SUR LES NATIONS UTILISATRICES DU RESEAU DE PIPE-LINES

• AC/112-WP/4
• Pièce
• 1956-10-25

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS

• AC/112-WP/5
• Pièce
• 1956-10-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PRINCIPES CONCERNANT LES RESPONSABILITES PHYSIQUES ETFINANCIERES APPLICABLES A L'ENTRETIEN ET A L'EXPLOITATIONDU SYSTEME DE PIPE-LINES POL DE L'OTAN

• AC/112-WP/6
• Pièce
• 1956-10-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN

• AC/112-WP/7
• Pièce
• 1956-11-19

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN

• AC/112-WP/9
• Pièce
• 1956-12-04

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINES OTAN DANS LE SECTEUR CENTRE-EUROPE.

• AC/112-WP/10
• Pièce
• 1956-12-27

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

TAXES ET DROITS DE DOUANE

• AC/112-WP/8
• Pièce
• 1956-11-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

APPLICATION DETAILLEE DE LA FORMULE DEFINIE DANS LE CM(56)30 POUR LE REMPLISSAGE DES PIPE-LINES.

• AC/112-D/3
• Pièce
• 1957-01-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES).

• AC/112-D/4
• Pièce
• 1957-04-03

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU RESEAU OTAN DES PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

• AC/112-D/5
• Pièce
• 1957-04-01

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

• AC/112-D/7
• Pièce
• 1957-05-20

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

• AC/112-D/4-DEFINITIF
• Pièce
• 1958-07-02

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

• AC/112-D/4-REV1
• Pièce
• 1958-01-31

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISMES NATIONAUX DES PIPE-LINES.

• AC/112-D/6
• Pièce
• 1957-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

• AC/112-D/8
• Pièce
• 1957-07-10

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DOMMAGES

• AC/112-D/9
• Pièce
• 1957-07-18

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1 - DATE DE LA PROCHAINE REUNION

• AC/112-N/5-COR1
• Pièce
• 1957-06-28

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1 A L'ADDITIF 1 - DOMMAGES

• AC/112-D/9-ADD1-COR1
• Pièce
• 1957-08-19

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

• AC/112-N/5
• Pièce
• 1957-06-27

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - DOMMAGES

• AC/112-D/9-ADD1
• Pièce
• 1957-07-19

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

• AC/112-D/10
• Pièce
• 1957-10-31

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

• AC/112-N/4
• Pièce
• 1957-05-17

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

• AC/112-N/6
• Pièce
• 1957-09-17

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/5
• Pièce
• 1957-02-05

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/6
• Pièce
• 1957-05-09

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/8
• Pièce
• 1957-08-13

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 2

• AC/112-R/5-COR2
• Pièce
• 1957-02-22

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/7
• Pièce
• 1957-06-17

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS: NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME-UNI

• AC/112-WP/13
• Pièce
• 1957-01-14

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1

• AC/112-R/8-COR1
• Pièce
• 1957-10-09

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS

• AC/112-WP/15
• Pièce
• 1957-01-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 2 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

• AC/112-WP/16-ADD2
• Pièce
• 1957-05-28

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

• AC/112-WP/16-ADD1
• Pièce
• 1957-03-06

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 3 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

• AC/112-WP/16-ADD3
• Pièce
• 1957-07-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROCEDURE DOUANIERE

• AC/112-WP/12
• Pièce
• 1957-01-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS.

• AC/112-WP/14
• Pièce
• 1957-01-17

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

• AC/112-WP/16
• Pièce
• 1957-02-08

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COUTS D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN TURQUIE

• AC/112-WP/17
• Pièce
• 1957-03-22

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COUTS DE L'EXPLOITATION ET DE L'ENTRETIEN DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN ITALIE.

• AC/112-WP/18
• Pièce
• 1957-05-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL: NOTE DU REPRESENTANT DU DANEMARK.

• AC/112-WP/20
• Pièce
• 1957-04-17

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

HYPOTHESES D'EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINE OTAN

• AC/112-WP/22
• Pièce
• 1957-06-06

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESPONSABILITES CONCERNANT LE REMPLISSAGE DU PIPE-LINE BITBURG - DEUX-PONTS.

• AC/112-WP/19
• Pièce
• 1957-03-23

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

• AC/112-D/11
• Pièce
• 1958-03-28

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS. COMMENTAIRES SUR L'AC/112-WP/5.

• AC/112-WP/21
• Pièce
• 1957-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

• AC/112-D/12
• Pièce
• 1958-05-28

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE.

• AC/112-D/13
• Pièce
• 1958-06-04

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REMPLISSAGE INITIAL

• AC/112-D/18
• Pièce
• 1958-10-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MAINTIEN EN ETAT DES INSTALLATIONS

• AC/112-D/15
• Pièce
• 1958-10-02

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

FINANCEMENT DU REMPLISSAGE INITIAL DES PIPE-LINES. NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME UNI.

• AC/112-D/14
• Pièce
• 1958-06-04

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS.

• AC/112-D/17
• Pièce
• 1958-10-15

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REMPLISSAGE INITIAL

• AC/112-D/16
• Pièce
• 1958-10-15

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

• AC/112-D/19
• Pièce
• 1958-10-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/11
• Pièce
• 1958-10-22

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/10
• Pièce
• 1958-08-19

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN ITALIE.

• AC/112-WP/23
• Pièce
• 1958-03-24

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE.

• AC/112-WP/24
• Pièce
• 1958-07-24

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

UTILISATION EVENTUELLE DU RESEAU DES PIPE-LINES A DES FINS CIVILES

• AC/112-WP/25
• Pièce
• 1958-11-12

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/9
• Pièce
• 1958-07-22

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/12
• Pièce
• 1958-12-17

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

• AC/112-D/20
• Pièce
• 1959-01-31

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECOMMANDATIONS AUX REGIONS SUR LES POINTS PRINCIPAUX DU MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

• AC/112-D/21
• Pièce
• 1959-02-02

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EMPLOI DU RESEAU D'OLEODUCS OTAN EN TEMPS DE PAIX A DES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE L'OTAN.

• AC/112-D/22
• Pièce
• 1959-08-25

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE

• AC/112-WP/26
• Pièce
• 1958-12-10

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION.

• AC/112-N/7
• Pièce
• 1959-01-07

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/13
• Pièce
• 1959-02-10

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/16
• Pièce
• 1959-10-13

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

• AC/112-R/15
• Pièce
• 1959-03-25

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord