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Série
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Série de mémorandums militaires

La série comprend des mémorandums découlant de la première réunion du Comité militaire, tenue en 1949. Les documents contiennent des propositions, une directive et des comptes rendus portant sur des réunions. Ils traitent en général de l'établissement de procédures pour le Comité.

MM - Comité militaire

Mémorandum de travail du Groupe permanent

Il s’agit essentiellement d’informations de routine sur les mouvements de personnel, les exercices militaires, la sécurité de l’information. Ils sont produits de 1954 à 1966.En page de couverture, le secrétariat du SG/MC indique : le destinataire du SGWM (en général le SG, parfois le Comité directeur (SG/SC)). la référence du document par lequel le commanditaire (SG ou SG/SC) avait donné ses consignes initiales. la référence du d...

Secrétariat du Groupe permanent (SG) et du Comité militaire (MC)

Série Comité militaire

La série MC contient des directives, des mémorandums, des notes, des rapports, des rectificatifs, des résolutions et des décisions du Comité militaire.

Série Comité militaire

Memoranda du Bureau du représentant du Groupe permanent

La série chronologique se répartit en deux catégories.Les SGREP contiennent des informations d’ordre : administratif (organisation des réunions, rapport d’activité annuel du Bureau de liaison, gestion du personnel, du budget et de la documentation classifiée) militaire (plans de défense, exercices, examen annuel des forces et de l’infrastructure)Les SGREP-MISC font état de : Négociations avec l’URSS relatifs aux essais nucléaires Pl...

SGREP - Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Comité de direction pour les communications et l'électronique

Les documents du CEB se composent de notes, de mémorandums, de comptes rendus de réunions, de comptes rendus de décisions, de documents de travail et autres documents relatifs aux communications et à l'électronique.

Système de consultation, de commandement et de contrôle

Président du Comité militaire (CMC)

Correspondance professionnelle personnelle du Président du Comité militaire. Comprenait des discussions tenues en réunion informelle, des exposés, des lettres de félicitations et autres documents.

Président du Comité militaire (CMC)

Mémorandum de l'État-major militaire international - Comité de direction pour les communications et l'électronique

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des communications et de l'électronique et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Communications et électronique

Mémorandum de l'État-major militaire international - Opérations, entraînement et organisation

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des opérations, de l'entraînement et de l'organisation et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Opérations, entraînement et organisation

Mémorandum de l'État-major militaire international - Secrétariat

C'était le moyen de communication habituel entre le secrétariat de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Secrétariat de l'EMI (actuellement Coordonnateur exécufif - EXCO)

Mémorandum de travail de l'État-major militaire international

Un projet de document était publié sous forme d'IMSWM et transmis aux MILREP par l'EMI. Le mémorandum de couverture expliquait le contexte et précisait clairement les mesures qu'il était demandé aux MILREP de prendre. Une échéance était indiquée pour les réponses - en général au moins six semaines à partir de la date à laquelle les MILREP avaient reçu le document, afin de permettre une consultation en temps voulu des autorités nation...

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Mémorandums informels aux planificateurs

Utilisés pour échanger des points de vue strictement à un niveau de planification et jamais pour demander ou donner des directives officielles.

Groupe permanent et commandants des bureaux de liaison du groupe permament

Compte rendu de sythèse - Comité militaire en session des chefs d'état-major

Comptes rendus de synthèse des réunions officielles ou informelles du Comité militaire en session des chefs d'état-major. En plus des membres du Comité militaire (le Président ou le représentant choisi par l'état-major de la défense de chaque pays) assistaient aux réunions le président et le directeur du Groupe permanent (avec parfois un siège pour d'autres membres du Groupe permanent), le représentant de l'officier de liaison du Gro...

EXCOCELL

Mémorandum d'état-major militaire - Logistique

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de la division Logistique de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de compt...

Division Logistique

Mémorandum de travail du Comité militaire

Utilisés provisoirement en 1966-1967. Portaient sur des questions telles que la participation continue de la France à l'OTAN, la désignation de directeurs et d'officiers généraux, des rapports sur l'infrastructure, des facteurs de planification militaire, diverses études, des calendriers de réunions et des synthèses, ainsi que sur d'autres questions et des rapports.

Toutes les divisions du Groupe permanent

Mémorandum de l'État-major militaire international

C'était le moyen de communication habituel entre l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Mémorandum d'état-major militaire

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de comptes rendus de réunion, de c...

Toutes les division de l'EMI et du Groupe permanent

Série Comptes rendus du Comité militaire

La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.

RECORD - Comité militaire

Série des mémorandums du Comité militaire

La série contient les mémorandums produits par le Comité militaire de 1949 à 1959. Les sept premiers documents de la série des mémorandums ont été classés en tant que documents MM et sont rangés dans la série des mémorandums militaires de l'OTAN.

MCM - Comité militaire

Cabinet du secrétaire général

À l'origine, cette série servait à enregistrer la correspondance comme les lettres adressées à des particuliers et les mémoranda envoyés aux délégations ou à d'autres organes de l'OTAN. Au début des années 1970, une nouvelle série (SG) a été créée pour les communications personnelles du Secrétaire général et il a été décidé d'utiliser les mémoranda PO pour les documents formels liés au travail du Conseil et destinés aux représentants...

Cabinet du secrétaire général

Secrétaire exécutif

La série cotée RDC, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation, rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports...

Secrétariat exécutif (1952 - 1970)

Secrétariat exécutif

Cette série, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports ou de l...

Secrétariat exécutif (1971 - 2003)

Communiqués de presse de l’OTAN

La série contient un vaste ensemble de communiqués de presse publiés par l'OTAN de 1961 à nos jours, ainsi que des notes concernant des réunions officielles, des notes aux médias, des décisions, des discours, des informations de référence, des observations ainsi que des déclarations faites par des responsables de la presse, par le secrétaire général et par des ministres des pays de l'OTAN. On trouve aussi dans cette série des communi...

PR - Division Diplomatie publique (PDD)

Publications OTAN

La série contient les publications officielles de l'OTAN, des origines de l'Organisation jusqu'à nos jours.La série est composé en grande partie de manuels régulièrement mis à jour et diffusés, qui avaient pour objet de décrire l'histoire, les objectifs et les fonctions de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. Le fonds contient également des discours, des articles, des documents, des brochures, des tracts et des guides d'inf...

Publications - Division Diplomatie publique (PDD)

Dossiers sujets du Comité de défense

La série de dossiers sujets contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.

DC - Comité de défense

Mémorandums du Comité de défense

La série contient les mémorandums produits par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.

DCM - Comité de défense

Comptes rendus portant sur les réunions du Comité de défense

Les comptes rendus composant la série contiennent la liste des participants, l'énoncé des décisions prises et la retranscription textuelle des débats qui ont eu lieu au cours de chacune des quatre réunions que le Comité de défense a eues de 1949 à 1950.

RECORD - Comité de défense

SHAPE Historical Office

The documents of the SHAPE historical office center around the production of an Annual History, known as the SHAPE History. Documents from this series include the history itself and the background material (footnotes) used in its production.

SHAPE Historical Office

Conseil de l’Atlantique Nord, 1ère à 9ème session

Les documents de la série cotée C1 à C9 rassemblent la production du Conseil pendant les 29 premiers mois de son existence, avant la création du Secrétariat international (SI). Après la neuvième session, le Conseil poursuit sa production de documents avec un nouveau référencement, C-M(52)1, C-R(52)1, etc…La cote C1 rassemble tous les documents produits dans le cadre de la 1e session du Conseil, la cote C2 ceux de la 2e session, etc… ...

Plans à Long Terme pour les années 60 (Plans de dix ans)

La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...

Rapport sur les plans à long terme pour les années soixante

Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire

Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.

Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire

Bureau de Production de Défense

La série DPB se compose principalement des notes du secrétariat (comprenant notamment des documents émanant des délégations des pays), des procès verbaux de réunion et des rapports des divisions (Division Production et programmes, par exemple) ainsi que de notes sur les questionnaires restant à remplir.

Bureau de production pour la défense

Comité militaire de production

Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...

Comité militaire de production

Comité de défense économique et financier (DFEC)

La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.

Comité de défense économique et financier

Bureau économique et financier (BEF)

La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.

Bureau économique et financier

Groupe de travail des plans de défense

Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...

Groupe de travail des plans de défense

Comité d’examen de la défense

Les documents de cette série rendent compte de la participation du DRC aux diverses activités de l'Alliance relatives aux plans de défense. Ils comprennent des questionnaires sur les forces, des rapports sur l'examen des propositions de forces et des objectifs de forces pour les pays de l'OTAN, des chapitres par pays, des analyses des dépenses de défense et des documents sur les questions de ressources.Il conviendrait de les examiner...

Comité d’examen de la défense

Questionnaire pour l’examen des plans de défense

Les documents produits au cours de ces huit années forment une documentation complète qui met très bien en lumière les difficultés de toute nature rencontrées par les pays dans leurs efforts visant à satisfaire collectivement les besoins exprimés par les autorités militairesde l’OTAN et dans leur volonté de faire face ensemble au problème de la défense commune. De ce fait, les documents, cotés DPQ, constituent une source d’informatio...

Comité d’examen de la défense

Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970

Les documents de la série AC/281 se composent principalement de rapports, d’études et de questionnaires produits, dans le cadrede la rédaction du rapport AD 70, par le Groupe de travail exécutif et ses organes subordonnés, par divers comités et groupes de travail,par les divisions du Secrétariat international, par l'État-major militaire international, par les pays membres et par les commandements.Ils contiennent aussi des programmes ...

Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Comité des questions de défense nucléaire

Les documents de la série NDAC contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. De nombreux documents commentent ou relatent directement les travaux du NPG. Ils rendent compte notamment des débatssur des questions concernant les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques, le déploiement d'armes et de f...

Comité des questions de défense nucléaire

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

Groupe consultatif de la politique atlantique

La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.

Groupe consultatif de la politique atlantique

Examen annuel

Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...

Comité de l’examen annuel

Comité des Trois

Les documents de la série chronologique cotée CT traitent de la situation de l’OTAN et de ses réalisations passées dans les domaines politique, économique et militaire. Un questionnaire a été adressé aux pays membres. Des consultations avec les pays ont ensuite été organisées, l’objectif étant de mieux analyser les réponses écrites. Des comptes rendus de ces consultations sont disponibles(voir CT-R/3 à CT-R/14). Parallèlement au ques...

Comité des Trois

Comité temporaire du Conseil

Les documents de la série chronologique cotée TCC portent sur les moyens nécessaires à l’entretien des forces armées et sur la manièrede les réduire. Dans ce cadre, les sujets étudiés sont les troupes, les équipements, la production, les programmes de défense et les coûts.Le questionnaire envoyé aux pays membres traite des forces terrestres, aériennes et maritimes. La question ďune contribution possiblede l’Allemagne à la défense est...

Comité temporaire du Conseil

Documents du Groupe permanent

Les SG sont des Documents. Ils abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité dans un document de base, puis des informations sont demandées dans des versions révisées du document de base, enfin des actions sont proposées dans la version finale.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée, la...

Série Groupe permanent

Mémorandum du Président du Groupe Permanent

Le président du Groupe permanent produit un nombre réduit de memoranda chaque année. Ceux-ci portent l’acronyme CSGM. N’ont été conservés que ceux qui traitent d’un sujet important ou qui font référence à un document important.Certains CSGM sont des rapports envoyés 2 fois par semaine par le Président du SG au Président du Comité militaire (MC). Ce dernier est ainsi tenu informé du travail réalisé par le SG et le Comité des représent...

CSGM - Groupe permanent

Mémorandum de Mr J.B. Oldfield, secrétaire adjoint de l'Equipe de planning logistique et matériel du Groupe permanent

Les D/SECY(LMPT) sont les memoranda de Mr J.B. Oldfield, Colonel de l’armée britannique et secrétaire adjoint du LMPT.Il s’agit d’un compte-rendu de réunion entre le général Foulkes et le SG au sujet de la décision du Canada de réduire sa contribution au budget du SG.

Equipe de planning ‘logistique et matériel’ du Groupe permanent

Mémorandum du Directeur

Le Directeur du SG travaillait en lien étroit avec le représentant du Bureau de liaison à Londres ou Paris (spécialement durant l’examen annuel). Les deux personnes communiquaient via des memoranda appelés DSGM en provenance de Washington ou LOM en provenance de Londres ou Paris.Dans les DSGM, les deux personnes échangeaient sur les questions abordées ou pouvant être abordées en réunion par le Groupe permanent.Les DSGM traitent aussi...

DSGM - Groupe permanent

Inventaire des documents du Groupe permanent

Les SG abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité, puis des informations sont demandées, enfin des actions sont proposées.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée et de SHAPE, les plans de défense régionaux, la sécurité de l’information, ou encore l’infrastructure.

ISGP - Groupe permanent

Memoranda du Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres

Le LBSG a envoyé une centaine de memoranda (qui portent le même acronyme) au Groupe permanent à Washington, à divers groupes de planification régionaux, ainsi qu’à différents services et responsables à Londres.Ces memoranda traitent essentiellement de questions administratives et organisationnelles. Produits de 1951 à 1952, ils sont relatifs à l’organisation du LBSG, à la gestion du courrier et de la documentation, aux procédures de ...

Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres (LBSG)

Memoranda de la Bureau de liaison du représentant du SG à Paris

Les LOM consistent en : la présentation d’une politique proposée par le Conseil, les comités OTAN ou le SI. une communication personnelle entre le représentant du SG en Europe et un membre du SG à Washington (le directeur par exemple) une demande de directives de la part du staff du bureau de liaison et adressé au secrétariat du SG. Des questions de routineAu vu des deux documents conservés, les LOM(W) consistent en : une communicat...

Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Comptes rendus de réunions du directeur du SG

Les RECORD-DSG sont les Comptes rendus des réunions de travail présidées par le directeur du SG. Ils traitent de la gestion quotidienne du SG et de ses groupes subordonnées (agenda de réunions, secrétariat…) et sont signés par le directeur.

RECORD - Directeur du Groupe permanent

Compte-rendu de réunion du Groupe permanent

Ces questions sont d’ordre militaire et organisationnel, entre autres: la révision des plans de défense et des besoins en forces, la préparation d’exercices militaires, l’organisation des commandements régionaux, la création de nouveaux groupes de travail ou agences SG, la gestion et la protection de l’informationSur toutes ces questions, le SG fait connaître ses décisions (approbation, révision demande d’étude plus approfondie...

RECORD - Groupe permanent

Memoranda du Vice-Amiral R.M. Dick

Les 2 documents RMD conservés sont d’ordre administratif et produits en 1954 au nom du vice-amiral Dick alors représentant du SGLO. Ils concernent l’examen annuel et le Collège de défense OTAN.

Bureau de liaison du représentant du SG à Paris - vice amiral R.M. Dick

Memoranda du Bureau de liaison du Groupe permanent

La série chronologique SGLO se répartit en trois catégories.Les SGLO contiennent des informations essentiellement d’ordre administratif (gestion du personnel et de la documentation classifiée).Les SGLO-AR-MEMO traitent de questions militaires (l’examen annuel des forces et de l’infrastructure).Les SGLO-MISC traitent de questions administratives (entre autres le rapport d’activité annuel du Bureau de liaison)

Bureau de liaison du Groupe permanent

Mémorandum du Groupe permanent

La plupart des SGM donnent des instructions qui visent à une plus grande efficacité dans les actions, rapports, études, inspections, et enquêtes réalisées mais aussi dans la participation aux réunions, l’organisation de déplacements et de conférences, etc…D’autres SGM soumettent des documents reçus au service en charge, pour approbation, pour révision ou pour étude complémentaire.D’autres encore sont des memoranda de l’Equipe interna...

Memoranda du Groupe permanent

Comité spécial des ministres sur l’infrastructure

La série chronologique AC/38 contient les documents du Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure. Les documents traitent principalement du mode de financement des projets de la IVe tranche d’infrastructure et de la répartition des dépenses entre les pays hôtes et les pays contribuant au financement.

Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure

Groupe de travail chargé d’étudier le contrôle, l’exploitation et l’entretien du système des pipelines de l’OTAN

Les documents de la série AC/76 abordent divers sujets concernant l’organisation du système des pipelines de l’OTAN (statut des organismes chargés de l’exploitation ; aspects financiers liés à l’entretien et à l’exploitation du système ; composition, fonctions et tâches principales des agences de contrôle ; propositions relatives au remplissage initial des pipelines et des entrepôts, etc.).

Groupe de travail chargé d’étudier le contrôle, l’exploitation et l’entretien du système des pipelines de l’OTAN

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Les documents chronologiques de la série AC/95 traitent principalement du mandat et de la composition du comité que le Groupe de travail souhaitait créer.Les attributions de ce comité sont donc détaillées, ainsi que les amendements effectués au fil du temps.

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Comité des conseillers techniques

Les documents de la série AC/110 contiennent des informations sur la problématique du développement économique des pays sous développés, des données sur les différents aspects économiques et techniques du plan Pineau (exemple : proposition visant la création d’une agence pour le développement économique mondial) ainsi que des informations relatives à la position prise par chacun des pays membres del’OTAN sur le plan Pineau.

Comité des conseillers techniques

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europed’exploitation.

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre.On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.

Groupe de travail (Task Force) chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Comité sur l’Afrique

Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.

Comité sur l’Afrique

Comité d'études nord-atlantiques

La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.

Comité d'études nord-atlantiques

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Groupe sur le transfert

Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...

Groupe sur le transfert

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d’autres pays de l’OTAN

Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d'autres pays OTAN

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Dossiers sujets du Comité des représentants militaires

Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents, et notamment des décisions, des rapports, des propositions et des mémorandums, qui portaient sur des thèmes divers, comme sur sa genèse, sur les activités du Groupe permanent, sur les objectifs et les plans militaires à moyen terme, sur le contrôle naval du transport maritime, sur la restructuration militaire de l'OTAN, sur les coûts des exercices OTAN, sur la logistique...

MRC - Comité militaire

Mémorandums du Comité des représentants militaires

La série contient les mémorandums MRC établis de 1953 à 1957. Bon nombre de ces documents sont des rapports sur des programmes militaires, des plans stratégiques ou des mémorandums traitant de questions d'importance majeure. Ils ont été envoyés au Comité militaire et au Conseil de l'Atlantique Nord ou émanent de ces organes.

MRM - Comité militaire

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