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Registre public de divulgation des archives de l’OTAN

VERSION PUBLIQUE DE LA POLITIQUE DE L'OTAN SUR LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMÉS

VERSION PUBLIQUE DE LA POLITIQUE DE L'OTAN SUR LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMES

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX ACTIVITÉS SOCIORÉCRÉACTIVES ET ACTIVITÉS COMMERCIALES PROPOSÉES AU SIÈGE DE L'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2021

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DES AUDITS FINANCIERS DE 2021

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX ACTIVITÉS SOCIORÉCRÉACTIVES ET ACTIVITÉS COMMERCIALES PROPOSÉES AU SIÈGE DE L'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2020

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX POLITIQUES ET AUX PRATIQUES OTAN DE GESTION RELATIVES à LA SANTÉET à LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL, à LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET à L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2020

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX POLITIQUES ET AUX PRATIQUES OTAN DE GESTION RELATIVES à LA SANTÉET à LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL, à LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET à L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE LA NAGSMO, DE LA NAHEMO, DE LA NAMMO, DE LA NAPMA, DE LA NETMA ET DE LA NAMEADSMO EN LIQUIDATION

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DU SI, DU DCPS, DU FCMR, DU MSIAC, DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ ET DU NFO

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ÉTAT-MAJOR MILITAIRE INTERNATIONAL (EMI), DU COLLÈGE DE DÉFENSE DE L'OTAN (NDC) ET DE L'ORGANISATION POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (STO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

Guide Utilisateur

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DU SI, DU DCPS, DU FCMR, DU MSIAC, DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ ET DU NFO

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ÉTAT-MAJOR MILITAIRE INTERNATIONAL (EMI), DU COLLÈGE DE DÉFENSE DE L'OTAN (NDC) ET DE L'ORGANISATION POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (STO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE LA NAGSMO, DE LA NAHEMO, DE LA NAMMO, DE LA NAPMA, DE LA NETMA ET DE LA NAMEADSMO EN LIQUIDATION

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AU RECRUTEMENT ET à LA SÉLECTION AU SECRÉTARIAT INERNATIONAL

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN)

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN

SÉCURITÉ HUMAINE APPROCHE ET PRINCIPES DIRECTEURS Diffusion d'une version publique

RÉSUMÉS DES DOCUMENTS TRAITANT DU PLAN OTAN DE MISE EN OEUVRE POUR LES SYSTÈMES AUTONOMES ET DE LA MISE EN PLACE DU COMITÉDE SURVEILLANCE DONNÉES ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

SÉCURITÉ HUMAINE APPROCHE ET PRINCIPES DIRECTEURS

RAPPORT SPÉCIAL DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT CONSACRÉ AUX TARIFS DES PRESTATIONS DE L'AGENCE OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIA)

POLITQUE DE DEFENSE CBRN DE L'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS RECTIFIÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION DE GESTION OTAN POUR LA MISE AU POINT, LA PRODUCTION ET LE SOUTIEN OPÉRATIONNEL D'UN AVION DE COMBAT POLYVALENT (NAMMO)

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2019 ET 2020 RECTIFIÉS DE L'ORGANISATION DE GESTION DU SYSTÈME DE DÉFENSE AÉRIENNE ÉLARGIE à MOYENNE PORTÉE DE L'OTAN (NAMEADSMO) EN LIQUIDATION

RAPPORTS SPÉCIAUX DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LA CLÔTURE DES PROJETS DU PROGRAMME OTAN D'INVESTISSEMENT AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ (NSIP)

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DU CENTRE D'INFORMATION ET D'ANALYSE SUR LA SÉCURITÉ DES MUNITIONS (MSIAC), DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ, DU RÉGIME DE PENSIONS à COTISATIONS DÉFINIES (DCPS), ET DU FONDS DE COUVERTURE MÉDICALE DES AGENTS à LA RETRAITE (FCMR), SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 RELATIFS AU PROJET DE NOUVEAU SIÈGE DE L'OTAN, AINSI QUE SUR L'AUDIT DES ÉTATS ....

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DU CENTRE D'INFORMATION ET D'ANALYSE SUR LA SÉCURITÉ DES MUNITIONS (MSIAC), DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ, DU RÉGIME DE PENSIONS à COTISATIONS DÉFINIES (DCPS), ET DU FONDS DE COUVERTURE MÉDICALE DES AGENTS à LA RETRAITE (FCMR), SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2019 ET 2020 RECTIFIÉS DE L'ORGANISATION DE GESTION DU SYSTÈME DE DÉFENSE AÉRIENNE ÉLARGIE à MOYENNE PORTÉE DE L'OTAN (NAMEADSMO) EN LIQUIDATION

RAPPORTS SPÉCIAUX DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LA CLÔTURE DES PROJETS DU PROGRAMME OTAN D'INVESTISSEMENT AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ (NSIP)

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION DE GESTION OTAN POUR LA MISE AU POINT, LA PRODUCTION ET LE SOUTIEN OPÉRATIONNEL D'UN AVION DE COMBAT POLYVALENT (NAMMO)

RAPPORT DU COLLEGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUIDT DES ETATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

STRATÉGIE OTAN SUR LA PRÉVENTION, LA DÉTECTION ET LA RÉPRESSION DE LA FRAUDE ET DE LA CORRUPTION

POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LES DOCUMENTS DE NORMALISATION OTAN

STRATÉGIE OTAN SUR LA PRÉVENTION, LA DÉTECTION ET LA RÉPRESSION DE LA FRAUDE ET DE LA CORRUPTION

POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LES DOCUMENTS DE NORMALISATION OTAN

STRATEGIE OTAN POUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

APPROBATION DE LA POLITIQUE OTAN SUR LA PRÉVENTION DE L'EXPLOITATION ET DES ABUS SEXUELS ET SUR LES MOYENS D'Y RÉAGIR

PLAN D'ACTION INDIVIDUEL POUR LE PARTENARIAT (IPAP) ENTRE L'OTAN ET LA RÉPUBLIQUE DE SERBIE 2019-2021

COMMUNICATION AU PUBLIC DE LA STRATÉGIE EN MATIÈRE DE PUISSANCE AÉRIENNE INTERARMÉES

PLAN D'ACTION DE L'OTAN POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INTÉGRITÉ: VERS LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE OTAN POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INTÉGRITÉ

CADRE POUR LA DÉFENSE VERTE

Rapport annuel 2013 du secrétaire général

Revue des incidences pratiques de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU sur la conduite des opérations et des missions dirigées par l’OTAN. Résumé