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CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD - PREMIERE SESSION - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ORGANISATION TEL QU'IL A ETE ADOPTE PAR LE CONSEIL LE 17 SEPTEMBRE 1949
CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD - PREMIERE SESSION - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ORGANISATION TEL QU'IL A ETE ADOPTE PAR LE CONSEIL LE 17 SEPTEMBRE 1949
RAPPORT DU GROUPE INTERNATIONAL SUR L'ETAT D'AVANCEMENT DANS LA MISE EN OEUVRE DU PACTE DE L'ATLANTIQUE NORD DANS L'ANNEE ECOULEE DEPUIS SA SIGNATURE
OBJECTION PORTUGAISE AU PARAGRAPHE 8 G DU DC 6/1 - CONCEPT STRATEGIQUE - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL
EXAMEN DES POSSIBILITES ECONOMIQUES ET FINANCIERES DES NATIONS DU TRAITE, EN VUE DE LA DEFENSE DE LA ZONE DE L'ATLANTIQUE NORD.
RAPPORT DU GROUPE INTERNATIONAL DE TRAVAIL SUR LA CREATION D'UN COMITE D'ETUDE DES TRANSPORTS OCEANIQUES DE L'ORGANISATION DE L'ATLANTIQUE NORD.
RAPPORT DU GROUPE INTERNATIONAL DE TRAVAIL SUR LE RAPPORT DUCOMITE ECONOMIQUE ET FINANCIER DE DEFENSE AU CONSEIL DEL'ATLANTIQUE NORD.
PROJET DE RESOLUTION US SUR LE DOCUMENT D/4-3 (ETAT D'AVANCEMENT DE LA PREPARATION DES PLANS DE DEFENSE)
4IEME SESSION DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD TENUE A LANCASTER HOUSE, LONDRES, DU 15 AU 18 MAI 1950
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION ISLANDAISE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION DANOISE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION NEERLANDAISE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION BRITANNIQUE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION CANADIENNE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION ITALIENNE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION NORVEGIENNE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION ITALIENNE
PROPOSITION AMERICAINE EN VUE DE LA CREATION D'UN COMITE AD HOC SE COMPOSANT DE REPRESENTANTS DU GROUPE PERMANENT, DU DFEC ET MPSB - NOTE DE LA DELEGATION ITALIENNE
RAPPORT DU GROUPE PERMANENT DU COMITE MILITAIRE SUR L'EVOLUTION DE L'ELABORATION DES PLANS MILITAIRES ET SUR L'ETAT DE PREPARATION A LA DEFENSE.
DECLARATION DU SUPPLEANT BELGE EXPOSANT LES PROBLEMES POSES AU CONSEIL ET SUGGERANT LES SOLUTIONS A Y APPORTER.
DECLARATION DU SUPPLEANT FRANCAIS ANALYSANT LA SITUATION DEPUIS LA DERNIERE REUNION DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE ET ENTIRANT LES CONCLUSIONS PRATIQUES.
DECLARATION DU SUPPLEANT DES ETATS-UNIS SUR L'ACCROISSEMENT DES EFFORTS DE DEFENSE DES ETATS-UNIS, DEMANDANT UNE DECLARATION SEMBLABLE SUR L'ASSISTANCE QUI POURRA ETRE DEMANDEE.
DECLARATION SUPPLEMENTAIRE DU SUPPLEANT AMERICAIN EN CE QUI CONCERNE L'ACCROISSEMENT DES EFFORTS DE DEFENSE ET DEMANDANT UNE REPONSE DES GOUVERNEMENTS POUR LE 5.8.50.
PROPOSITION DU SUPPLEANT DES ETATS-UNIS AU CONSEIL DES SUPPLEANTS POUR METTRE EN OEUVRE LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE L'ACCROISSEMENT DES EFFORTS DE DEFENSE POUR LA PRODUCTION MILITAIRE.
LETTRES DU PRESIDENT ADRESSEE AUX PRESIDENTS DU MPSB & DFEC, GROUPES PERMANENTS DE TRAVAIL (D-D/9 PARA. 3 & 4)(PROPOSITION DES ETATS-UNIS POUR METTRE EN OEUVRE LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE L'ACCROISSEMENT DES EFFORTS DE DEFENSEPOUR LA PRODUCTION MILITAIRE)
RAPPORT PRESENTE PAR M. ACHILLES, PRESIDENT DU SOUS-COMITE CHARGE DES QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET DE PROCEDURE, AU PRESIDENT DU CONSEIL DES SUPPLEANTS.
MEMORANDUM DU SUPPLEANT DU ROYAUME-UNI SUR LA QUESTION DE LA DEFENSE ET LE TROISIEME RAPPORT DE L'OECE
MEMORANDUM DU PRESIDENT DU GROUPE PERMANENT DE TRAVAIL DU MPSB SUR LES MATIERES PREMIERES STRATEGIQUES RARES
DEMANDE DU PRESIDENT DU SOUS-COMITE RELATIVE AU STATUT DES REPRESENTANTS NATIONAUX ET DU PERSONNEL INTERNATIONAL.
DECLARATION PAR M. ACHESON, SECRETAIRE D'ETAT AMERICAIN, AU SUJET DE L'ACHAT DANS D'AUTRES PAYS DE PRODUITS FINIS ET DES PIECES DETACHEES.
RAPPORT DU SOUS-COMITE SUR LE STATUT DES REPRESENTANTS NATIONAUX ET DU PERSONNEL INTERNATIONAL DE L'OTAN
RESOLUTION PROPOSEE PAR LE SUPPLEANT DES ETATS-UNIS RECOMMANDANT AUX GOUVERNEMENTS DE PRENDRE DES MESURES IMMEDIATES EN VUE D'ACCROITRE LE TOTAL DES FORCES DE COMBAT QU'ILS SE PROPOSENT D'AVOIR SUR PIED LE 1.7.51.
RAPPORT PROVISOIRE DU GROUPE PERMANENT DE TRAVAIL DU DFEC SUR LE MECANISME PROVISOIRE POUR LE FINANCEMENT D'UN PROGRAMME DE PRODUCTION DE DEFENSE DE PREMIERE PRIORITE EN EUROPE (D-D/9(REV)).(ANNEXES: ITALIE, LUXEMBOURG, NORVEGE, UK)
RAPPORT PROVISOIRE DU GROUPE DE TARVAIL DU DFEC-PWS AUX SUPPLEANTS DU CONSEIL NORD ATLANTIQUE REKATIF AU MECANISMES PROVISOIRE POUR LE FINANCEMENT D'UN PROGRAMME DE PRODUCTION DE DEFENSE DE PREMIERE PRIORITE EN EUROPE
RAPPORT DU GROUPE PERMANENT SUR L'EVALUATION DU VOLUME SUPPLEMENTAIRE D'EQUIPEMENT DE HAUTE PRIORITE NECESSAIRE AUX TERMES DU PLAN DE DEFENSE A MOYEN TERME.
RAPPORT SUX SUPPLEANTS DU CONSEIL NORD ATLANTIQUE - MECANISMES PROVISOIRES POUR LE FINANCEMENT D'UN PROGRAMME DE PRODUCTION DE DEFENSE DE PREMIERE PRIORITE
