Bureau de Production de Défense
La série DPB se compose principalement des notes du secrétariat (comprenant notamment des documents émanant des délégations des pays), des procès verbaux de réunion et des rapports des divisions (Division Production et programmes, par exemple) ainsi que de notes sur les questionnaires restant à remplir.
Defence Production Board
Bureau économique et financier (BEF)
La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.
Financial and Economic Board
Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels
Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...
Ad Hoc Committee on Equipment Interoperability
Comité chargé d’examiner le traité sur la CED
Les documents de la série chronologique AC/21 rendent compte des réflexions relatives à l’acceptation du traité instituant la Communauté européenne de défense.
Committee to Examine the EDC Treaty
Les documents de la série AC/74 se composent principalement d'études, de projets, de rapports, de notes et de rectificatifs émanant des membres du Comité et des délégations et rendent compte des résultats des réunions du Comité.Ils traitent du maintien du potentiel européen de production, de la mobilisation industrielle, de la standardisation, du matériel d'armement, de la création de groupes d'experts ou de groupes de travail et de ...
Armaments Committee
Les documents de cette série rendent compte de la participation du DRC aux diverses activités de l'Alliance relatives aux plans de défense. Ils comprennent des questionnaires sur les forces, des rapports sur l'examen des propositions de forces et des objectifs de forces pour les pays de l'OTAN, des chapitres par pays, des analyses des dépenses de défense et des documents sur les questions de ressources.Il conviendrait de les examiner...
Defence Review Committee
Comité de coordination de l'espace aérien européen
Cette série se compose des dossiers créés par le Comité européen de coordination de l’espace aérien (CEAC ou AC/92) entre 1955 et 1988 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Les dossiers portent sur le civil interarmées. . .la gestion militaire de l’espace aérien européen et du contrôle du trafic aérien pour la conduite des exercices et manœuvres mil...
Committee for European Airspace Coordination
Comité de défense économique et financier (DFEC)
La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.
Defence Financial and Economic Committee
La série se compose des comptes rendus des deux réunions tenues en 1974.
High Level Committee on Financial Problems Arising from the Stationing of US Forces in Europe
Comité de l’information et des relations culturelles
Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...
Committee on Information and Cultural Relations
Comité de la Communauté Atlantique
Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période1952-1957, par le Groupe de travail s...
Atlantic Community Committee
Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir : • les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...
Infrastructure Committee
Les documents de la série AC/35 contiennent les projets et les avis émanant des membres du Comité de sécurité. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Comité pour ce qui concerne le système de sécurité de l’OTAN. Les documents de la série AC/35 abordent le dispositif de sécurité au sein de l’OTAN, son projet de révision et la mise en œuvre de celui ci, ainsi que les plans et les rapports d’inspection des dispos...
Security Committee
Les documents de la série chronologique AC/324 reflètent le travail entrepris sous les auspices du Comité des archives, en particulier dans le développement initial du Service des archives de l’OTAN et le développement des politiques de l’OTAN en matière de gestion de l’information et de divulgation publique. Les points d’information comprennent principalement : les rapports annuels du Comité des archives au Conseil, les projets de p...
Archives Committee
Comité des conseillers techniques
Les documents de la série AC/110 contiennent des informations sur la problématique du développement économique des pays sous développés, des données sur les différents aspects économiques et techniques du plan Pineau (exemple : proposition visant la création d’une agence pour le développement économique mondial) ainsi que des informations relatives à la position prise par chacun des pays membres del’OTAN sur le plan Pineau.
Committee of Technical Advisors
Comité des questions de défense nucléaire
Les documents de la série NDAC contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. De nombreux documents commentent ou relatent directement les travaux du NPG. Ils rendent compte notamment des débatssur des questions concernant les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques, le déploiement d'armes et de f...
Nuclear Defence Affairs Committee
Les documents de la série chronologique cotée CT traitent de la situation de l’OTAN et de ses réalisations passées dans les domaines politique, économique et militaire. Un questionnaire a été adressé aux pays membres. Des consultations avec les pays ont ensuite été organisées, l’objectif étant de mieux analyser les réponses écrites. Des comptes rendus de ces consultations sont disponibles(voir CT-R/3 à CT-R/14). Parallèlement au ques...
Committee of Three
Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle
La série chronologique AC/20 contient les rapports sur les réunions du Comité, une note diffusée par le Bureau du secrétaire général ainsi que les réponses des délégations des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'Italie et des Pays-Bas.
Committee to Reduce Deficiencies
Comité d'études nord-atlantiques
La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.
North Atlantic Studies Committee
Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...
Economic Committee - East West Trade
Comité militaire de production
Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...
Military Production and Supply Board
Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...
NATO Pipeline Committee
Les documents de la série AC/119 contiennent des informations sur les relations est ouest ainsi que des rapports relatifs à l’évolutionde chacun des pays satellites et à leurs relations avec l’Union soviétique. Cette série contient aussi des documents sur les relations des pays de l’OTAN avec la Pologne, avec la Hongrie et avec la Tchécoslovaquie (exemples : aide économique en 1957-1958, émigration des réfugiés hongrois à la suite de...
Political Committee
Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...
Science Committee
Comité spécial des ministres sur l’infrastructure
La série chronologique AC/38 contient les documents du Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure. Les documents traitent principalement du mode de financement des projets de la IVe tranche d’infrastructure et de la répartition des dépenses entre les pays hôtes et les pays contribuant au financement.
Special Committee of Ministers on Infrastructure
Comité Special sur l'Etablissement d'un Bureau Economique et Financier
La série AC/3 contient le compte rendu des cinq réunions du Comité spécial (AC/3-R/1 à AC/3-R/5), au cours desquelles ses membres ont examiné le projet de résolution relatif aux attributions du BEF. Lors de ces réunions, les thèmes suivants ont été examinés : modification des attributions du Groupe de travail économique et financier de Paris, implantation du BEF à Paris, relations entre le Conseil des suppléants et le BEF, coordinati...
Special Working Group on the Establishment of Financial and Economic Board
Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.
Committee on Africa
Comité sur l’application du système d’alerte OTAN
Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.
Committee on the Implementation of the NATO Alert System
Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)
Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...
Committee on the Challenges of Modern Society (CCMS)
Les documents de la série chronologique cotée TCC portent sur les moyens nécessaires à l’entretien des forces armées et sur la manièrede les réduire. Dans ce cadre, les sujets étudiés sont les troupes, les équipements, la production, les programmes de défense et les coûts.Le questionnaire envoyé aux pays membres traite des forces terrestres, aériennes et maritimes. La question ďune contribution possiblede l’Allemagne à la défense est...
Temporary Council Committee
Conférence des directeurs nationaux des armements
Cette série comprend les documents de la Conférence des directeurs nationaux de l’armement (CNAD ou AC/259) entre 1967 et 19939 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans les domaines de l’armement, de la recherche et de la production de défense. En tant qu’organisme responsable des trois groupes d’armeme...
Conference of National Armaments Directors
Conférence internationale d'information de l'OTAN
La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse.Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la pr...
NATO International Information Conference
Conseil de l’Atlantique Nord, 1ère à 9ème session
Les documents de la série cotée C1 à C9 rassemblent la production du Conseil pendant les 29 premiers mois de son existence, avant la création du Secrétariat international (SI). Après la neuvième session, le Conseil poursuit sa production de documents avec un nouveau référencement, C-M(52)1, C-R(52)1, etc…La cote C1 rassemble tous les documents produits dans le cadre de la 1e session du Conseil, la cote C2 ceux de la 2e session, etc… ...
Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales
Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...
Defence Planning - Multilateral Discussions
Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...
Annual Review Committee
Groupe ad hoc sur l’étude de la résolution C-M(60)142
La série chronologique AC/200 se compose d’un projet de rapport au Conseil contenant des informations sur les difficultés économiques de la Grèce et de la Turquie et sur le niveau de vie de la population dans ces pays.
Ad Hoc Working Group on Resolution C-M(60)142
Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)
La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.
MBFR Ad Hoc Group in Vienna
Groupe consultatif de la politique atlantique
La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.
Atlantic Policy Advisory Group
Groupe consultatif industriel OTAN
Cette série comprend les dossiers du Groupe consultatif de l’industrie de l’OTAN (NIAG) entre 1968 et 2018 qui ont été déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans lesquels les industries nationales sont impliquées dans la recherche, le développement et la production d’armements pour les pays membres de l’OTAN. En tant qu’organe consul...
NATO Industrial Advisory Group
Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers
Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...
Study Group on the Alliance and the Problem of Oil Supplies
Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.
Study Group on Financial Problems Arising from the Stationing of Forces on the Territory of Other NATO Countries
Groupe de travail ad hoc sur les pipelines
Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europed’exploitation.
Ad Hoc Working Group on Pipelines
Les documents de la série AC/76 abordent divers sujets concernant l’organisation du système des pipelines de l’OTAN (statut des organismes chargés de l’exploitation ; aspects financiers liés à l’entretien et à l’exploitation du système ; composition, fonctions et tâches principales des agences de contrôle ; propositions relatives au remplissage initial des pipelines et des entrepôts, etc.).
Working Group in charge of studying the Supervision, Operation and Maintenance of the NATO Pipeline System
Les documents chronologiques de la série AC/95 traitent principalement du mandat et de la composition du comité que le Groupe de travail souhaitait créer.Les attributions de ce comité sont donc détaillées, ainsi que les amendements effectués au fil du temps.
Working Group to Examine the United States Proposal for Reorganization of the Civil Emergency Planning Structure
Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.
Task Force on Further Action in the Field of Scientific and Technical Cooperation
Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre.On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.
Working Group to consider further action by NATO in the field of scientific and technical cooperation.
Groupe de travail chargé de la question de l’installation du Siège permanent de l’OTAN
Les documents de la série chronologique cotée AC/18 font état du travail du Groupe de travail. On y trouve des documents administratifs.Il s’agit des rapports successifs du représentant français sur les recherches entreprises par son gouvernement, et des échanges de vues sur ces rapports.
Working Group to examine the question of a permanent headquarters for NATO
La série AC/33 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. Ce rapport présente la liste des thèmes susceptibles d'être inscrits à l'ordre du jour et relate brièvement les débats, qui ont tous porté sur la stratégie de l'OTAN.
Working Group on the Provisional Agenda for the Meeting of the Council and the Standing Group
Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels
La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense.La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d'exam...
Joint Working Group on Production, Finance and Military Requirements Problems
Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre
Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...
Expert Working Group on Manpower
Groupe de travail des experts de production et logistique sur l'adaptation des dessins américains
La série chronologique AC/28 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail, lors desquelles les experts ont examiné les difficultés qui se posaient s'agissant de convertir les dessins techniques et qui étaient notamment liées aux systèmes de mesure et de projection utilisés, aux différentes normes concernant les méthodes d'essai et aux symboles utilisés pour le poli de surface. On trouve aussi dans cette série des résu...
Working Group of Production and Logistics Experts on the Conversion of American Drawings
Groupe de travail des plans de défense
Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...
Defence Planning Working Group
Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970
Les documents de la série AC/281 se composent principalement de rapports, d’études et de questionnaires produits, dans le cadrede la rédaction du rapport AD 70, par le Groupe de travail exécutif et ses organes subordonnés, par divers comités et groupes de travail,par les divisions du Secrétariat international, par l'État-major militaire international, par les pays membres et par les commandements.Ils contiennent aussi des programmes ...
Executive Working Group on the Study of Alliance Defence Problems for the 1970s
Les documents de la série cotée AC/14 font état du travail du Groupe de travail et de ses relations avec le Conseil des suppléants. On trouve la copie des projets de texte produits par les délégations du Royaume-Uni, de la France et des États-Unis examinés par le Conseil des suppléants et qui demandent une révision. Une attention particulière est portée aux articles 3, 4 et surtout 5, 6 du Traité de l’Atlantique Nord (voir D-D(52)3...
Legal Working Group on Reciprocal Engagements between members of NATO and members of EDC
Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...
Political Working Group
La série chronologique AC/13 est composée de deux documents contenant une note du secrétaire exécutif à l’intention du Groupe de travail ainsi qu’un projet de directives établi par le Groupe. Lors de ses réunions, le Groupe a travaillé à l’établissement de ces directives.
Working Group on the Employment of Firms and Companies in NATO Countries on Contracts Involving the Disclosure of Classified Information
Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation
Les documents de la série chronologique cotée AC/5 font état du travail du Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation. Il s’agit d’examiner point par point les articles du D-D(51)137-REV1
Working Group on Use of Export Controls
Groupe de travail sur la création d’un Comité de production d’armements
Les documents de la série AC/71 contiennent des projets de rapport recommandant la création du Comité et des projets de mandat pour ce dernier. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Groupe de travail.
Working Party on the Formation of a Defence Production Committee
Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune
La série chronologique AC/29 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe de travail a examiné les critères que le Comité de l'infrastructure et le Comité du budget militaire avaient utilisés à leur réunion commune pour déterminer ce que l'on entendait par le concept d'infrastructure. Il avait aussi pour tâche d'établir une définition claire de l'infrastructure. Le Comité de l'infrastru...
Working Group on Definition of Common Infrastructure
Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre
Les documents de la série chronologique cotée AC/36 traitent de la question de la main d’œuvre, principalement en temps de crise. Les thèmes examinés sont notamment axés sur la nécessaire prévention des pénuries de main d’œuvre dans les pays membres.La série contient des rapports intérimaires et finals du Groupe de travail, mais elle retrace aussi les réflexions menées par les gouvernements des pays d’origine des membres du Groupe su...
Working Group on Labour Mobility
Groupe de travail sur la politique ďinformation
Les documents de la série AC/24 traitent des sujets étudiés par le Groupe de travail sur la politique d’information, à savoir : les objectifs de la politique d’information de l’OTAN, les discussions et la coordination en matière de propagande et de contre-propagande. Des projets du Service de l’information de l’OTAN étaient aussi abordés, tels que la création d’un timbre poste OTAN, l’adoption d’un emblème et d’un drapeau de l’OTAN, ...
Working Group on Information Policy
Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2
La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.
Working Group on Article 2 Survey
Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil
La série chronologique AC/26 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe déterminait quelles étaient les questions à inscrire à l'ordre du jour de la session ministérielle. Parmi le vaste éventail de questions figuraient l'Union soviétique, les politiques de l'OTAN, la puissance militaire et les questions politiques présentant un intérêt commun.La série contient aussi des rapports au C...
Working Group on the Ministerial Meeting of the Council
Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT
La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de partage des coû...
Working Group on Sharing Costs of SACLANT Headquarters
Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre
La série chronologique AC/7 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. À sa réunion, le Groupe a examiné les questions spécifiques concernant le tonnage du temps de guerre, et notamment celles qui portaient sur la distinction entre besoins civils et besoins militaires et sur le choix de l'organisme qui serait chargé de la coordination ou de l'exécution des mesures en la matière.La série contient aussi la note annonçant ...
Working Group on Shipping Needs in Times of War
Groupe de travail sur les contre-mesures économiques
Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.
Working Group on Economic Counter-Measures
Groupe de travail sur les plans de production aéronautique
La série chronologique AC/16 contient les documents relatifs aux réunions du Groupe de travail, dans lesquels sont consignées les observations, les questions faisant l'objet d'un désaccord et les éventuelles rectifications communiquées par le gouvernement français concernant la promotion de la production aéronautique. La série contient aussi des propositions de rectification et de modification à apporter au rapport établi par le Gro...
Working Group on Aircraft Production Planning
Groupe de travail sur les questionnaires du Comité temporaire du Conseil (TCC)
La série chronologique AC/17 contient un seul document : le compte rendu succinct de la réunion du Groupe de travail sur les questionnaires TCC.
Working Group on TCC Questionnaires
Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces
Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...
Mutual and Balanced Force Reductions Working Group
Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux
La série chronologique AC/30 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail ainsi que les documents diffusés par le Groupe, parmi lesquels figurent des propositions de système d’imposition soumises par des délégations, un rapport sur l’approche suivie par les autres organisations internationales en matière d’imposition, et le rapport final au Conseil. Au cours de ses réunions, le Groupe de travail a évalué les avantages...
Working Group on Taxation of Certain International Employees
Groupe d'étude international sur la production aéronautique additionnelle
La série AC/22 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'étude, la déclaration du représentant des États-Unis au Conseil et une note d'information pour les délégations. Le Groupe a aussi établi un rapport faisant état des crédits demandés par les pays, du nombre d'aéronefs recommandé par les services de l'OTAN, des insuffisances et des coûts.
International Staff Team on Additional Aircraft Production
Groupe d'études sur la production et les acquisitions off shore de munitions
La série chronologique AC/27 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'études. Lors de cette réunion, le Groupe a examiné les préoccupations émises par les MAAG et la manière dont ces groupes allaient essayer d'aider les pays concernés à rassembler les informations nécessaires et s'efforcer de faciliter la communication de ces informations. Il a par ailleurs examiné la question de l'urgence de la communication d'informations et ...
Working Party on Ammunition Production and Off-shore Procurement
Groupe OTAN sur l'armement des forces aériennes
Cette série comprend les dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’air de l’OTAN (NAFAG ou AC/224) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’une vaste gamme d’armements et de systèmes de guerre aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, la détection à basse alti...
NATO Air Force Armaments Group
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales
Cette sous-série comprend les documents du Groupe des armements navals de l’OTAN (NNAG ou AC/141) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements maritimes, dont la plupart sont utilisés par les marines des pays membres de l’OTAN. Ces armements c...
NATO Naval Armaments Group
Groupe OTAN sur l'armement des forces terrestres
Cette série se compose des dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’OTAN (NAAG ou AC/225) entre 1963 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements et de systèmes de guerre terrestre, y compris, mais sans s’y limiter, l’artillerie, les chars, les v...
NATO Army Armaments Group
Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique
Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.
Senior Communications-Electronics Group
Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale
Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...
Special Working Group on International Technological Co-operation
Groupe sur la recherche pour la défense
Cette série se compose des documents du Groupe de recherche pour la défense (DRG ou AC/243) entre 1964 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent un large éventail de questions scientifiques et technologiques étudiées par le Groupe dans le but de fournir des conseils de recherche au NAC et au Comité militaire. Les sujets comprenn...
Defence Research Group
Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...
Relocation Group
Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil
Les documents de la série chronologique AC/98 rendent compte des travaux du Haut comité et de ses relations avec les groupes de travail, bureaux et comités qui dépendaient de lui.On y trouve principalement les rapports de ces groupes de travail et les synthèses qui en ont été faites par le Haut Comité. Ces rapports étaient examinés au cours des réunions du Haut Comité. La série contient également les réponses des pays membres de l’OT...
Senior Civil Emergency Planning Committee
Plans à Long Terme pour les années 60 (Plans de dix ans)
La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...
Long-Term Planning Report for the 1960’s
Questionnaire pour l’examen des plans de défense
Les documents produits au cours de ces huit années forment une documentation complète qui met très bien en lumière les difficultés de toute nature rencontrées par les pays dans leurs efforts visant à satisfaire collectivement les besoins exprimés par les autorités militairesde l’OTAN et dans leur volonté de faire face ensemble au problème de la défense commune. De ce fait, les documents, cotés DPQ, constituent une source d’informatio...
Defence Review Committee
Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire
Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.
Joint Meeting of the Council Deputies and the Military Committee