Cette sous-sous-série comprend les documents du Comité de planification de l’alimentation et de l’agriculture entre 1952 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent les questions d’approvisionnement, la coordination des données nationales sur l’approvisionnement, la disponibilité des engrais, le stockage et le stockage nationaux et...
Comité d'étude pour le ravitaillement et l'agriculture
Cette sous-sous-série comprend les documents du Sous-comité du Comité européen des ports, des plages et des voies navigables intérieures chargé de la planification des transports intérieurs (AC/15(PB-IWT) entre 1966 et 1988, qui ont été systématiquement déclassifiées et divulguées dans le cadre du programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un éventail de sujets abordés par le sous-comité, y compris, mais san...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface en Europe - Sous-comité permanent sur ports et plages et voies navigables intérieures (PB/IWT)
Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs.
Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il pro...
Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface
Cette sous-série comprend les documents du Groupe de recherche pour la défense sur la physique et l’électronique (AC/243(P3) entre 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent le travail du groupe d’experts chargé de diriger un certain nombre de groupes de recherche (RSG) chargés d’examiner des aspects spécifiques de l’interact...
Groupe sur la recherche pour la défense - Commission sur la physique et l'électronique
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre au-dessus de la surface (AC/141(IEG/1) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/1). Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les missil...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 1 sur la lutte en surface et au-dessus de la surface
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre sous-marine (AC/141(IEG/2) 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/2) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les torpilles, les sonars...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 2 sur la lutte sous-marine
Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur les mines et les contre-mesures contre les mines (AC/141(IEG/3) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/3) Les sujets comprennent, sans s’y l...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 3 sur les mines et la lutte contre les mines
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur l’aviation navale (AC/141(IEG/4) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/4) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les aéronefs embarqués,...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 4 sur l'aviation maritime
Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur le contrôle tactique et le traitement des données (AC/141(IEG/5) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/5) Les sujets comprennent, sans s’y l...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 5 sur le contrôle tactique et la manipulation des données
Cette sous-série se compose de documents du Comité de planification de l’aviation civile (AC/107) entre 1956 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN.la série couvre l’ensemble des responsabilités de l’AC/107, y compris, mais sans s’y limiter, la protection des aéronefs civils, l’utilisation d’aéronefs civils par les autorités militaires, l’équipement ...
Cette série se compose des dossiers créés par le Comité européen de coordination de l’espace aérien (CEAC ou AC/92) entre 1955 et 1988 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Les dossiers portent sur le civil interarmées. . .la gestion militaire de l’espace aérien européen et du contrôle du trafic aérien pour la conduite des exercices et manœuvres mil...
Comité de coordination de l'espace aérien européen
Cette série est constituée des dossiers du Comité des problèmes relatifs aux marchandises en temps de guerre (AC/25), qui ont tous été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Ils comprennent les comptes rendus des réunions (R), les documents présentés officiellement au comité (D), les notes sur les questions administratives (N) et les documents de travail présent...
Comité d'étude pour le ravitaillement et l'agriculture
Cette sous-sous-série comprend les documents créés par le Sous-Comité régional permanent de l’Europe du Sud (AC/15(SE)) entre 1955 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Les dossiers portent sur les systèmes de transport routier, ferroviaire et maritime en Europe du Sud, y compris la vulnérabilité aux armes nucléaires, la récupération après a...
Planning Board for European Inland Surface Transport - Southern Europe Regional Sub-Committee
Cette sous-sous-série comprend les dossiers du groupe de travail sur les transports routiers (AC/15(RT) du Bureau de planification des transports intérieurs européens (PBEIST) entre 1953 et 1988, qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers se composent en grande partie de documents et de documents de travail couvrant un large éventail de questions r...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface en Europe - Sous-comité permanent "Transports Routiers" (RT)
Cette sous-série comprend les documents du Groupe des armements navals de l’OTAN (NNAG ou AC/141) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements maritimes, dont la plupart sont utilisés par les marines des pays membres de l’OTAN. Ces armements c...
Cette sous-série comprend les dossiers du Comité de planification industrielle entre 1959 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du programme de divulgation publique de l’OTAN. Le sujet est principalement lié à la planification d’urgence en temps de guerre pour le rétablissement industriel, la distribution de produits en temps de guerre, la collecte de renseignements et les normes pour faciliter ...
Les documents de la série chronologique AC/324 reflètent le travail entrepris sous les auspices du Comité des archives, en particulier dans le développement initial du Service des archives de l’OTAN et le développement des politiques de l’OTAN en matière de gestion de l’information et de divulgation publique. Les points d’information comprennent principalement : les rapports annuels du Comité des archives au Conseil, les projets de p...
Cette série comprend les dossiers du Groupe consultatif de l’industrie de l’OTAN (NIAG) entre 1968 et 2018 qui ont été déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans lesquels les industries nationales sont impliquées dans la recherche, le développement et la production d’armements pour les pays membres de l’OTAN. En tant qu’organe consul...
Cette série comprend les documents de la Conférence des directeurs nationaux de l’armement (CNAD ou AC/259) entre 1967 et 19939 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans les domaines de l’armement, de la recherche et de la production de défense. En tant qu’organisme responsable des trois groupes d’armeme...
Cette série se compose des dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’OTAN (NAAG ou AC/225) entre 1963 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements et de systèmes de guerre terrestre, y compris, mais sans s’y limiter, l’artillerie, les chars, les v...
Cette série comprend les dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’air de l’OTAN (NAFAG ou AC/224) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’une vaste gamme d’armements et de systèmes de guerre aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, la détection à basse alti...
Cette série se compose des documents du Groupe de recherche pour la défense (DRG ou AC/243) entre 1964 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent un large éventail de questions scientifiques et technologiques étudiées par le Groupe dans le but de fournir des conseils de recherche au NAC et au Comité militaire. Les sujets comprenn...
Les documents du bureau historique SHAPE sont centrés autour de la production d’une histoire annuelle, connue sous le nom d’histoire SHAPE. Les documents de cette série comprennent l’histoire elle-même et le matériel de base (notes de bas de page) utilisé dans sa production.
Le fonds relatif au Commandement allié en Europe contient des documents portant sur la genèse et l’évolution de la structure militaire intégrée de l’OTAN et sur la mise en place de ses effectifs, notamment des mémorandums et des lettres retraçant cette histoire. La majorité des documents émanent du quartier général du Commandement, appelé SHAPE. Certains documents datent toutefois d’avant la création du Commandement et du SHAPE.
Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires.
L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...
Le fonds contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.Il a reçu d'autres mémorandums et rapports émanant de divers organes de l'OTAN.Il a aussi établi et conservé d...
Le fonds relatif au Secrétariat international est composé de dossiers contenant des documents, des notes, des comptes rendus, des mémorandums et des pièces de correspondance qui émanent de l'OTAN et qui portent sur les fonctions opérationnelles du SI et sur son soutien aux comités OTAN et au Conseil de l'Atlantique Nord.
On y trouve aussi des publications diffusées par l'OTAN, y compris des communiqués de presse, des publications de ...
Les documents du fonds MC se composent des rapports et des directives du Comité militaire et du Groupe permanent. Ils retracent les discussions et les décisions du Comité militaire et contiennent aussi des propositions émanant des États signataires.Ils traitent de l'organisation et du fonctionnement de la structure militaire : création d’un quartier général suprême en Europe et de nouveaux groupes régionaux, activités du Groupe perma...
Le fonds contient des documents, des pièces de correspondance et des mémorandums émanant des ex-secrétaires généraux de l’OTAN, ainsi que des documents émanant de leurs collaborateurs directs au sein du Cabinet et du Secrétariat exécutif (appelé aujourd’hui Secrétariat du Conseil (CONSEC)). Les dossiers relatifs aux secrétaires généraux couvrent tous les thèmes traités par l’Alliance, englobant les activités du Conseil de l’Atlantiqu...
