- PR(65)56
- Pièce
- 1965-11-24
Fait partie de 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »
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Procès-verbal d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 10 octobre 1967
- PR(67)33
- Pièce
- 1967-10-10
Fait partie de 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »
Compte rendu d’une réunion privée du Conseil tenue le lundi 28 juillet à 16 heures
- PR(69)42
- Pièce
- 1969-08-01
Fait partie de 07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »
BUTS ET OBJECTIFS HAUTEMENT PRIORITAIRES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/141
- Pièce
- 1956-06-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
QUESTIONNAIRE SUR LES RADIOCOMMUNICATIONS
- AC/23(CD)D/143
- Pièce
- 1956-08-21
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
PROBLEMES DONT L'ETUDE EST SUGGEREE POUR 1957
- AC/23(CD)D/150
- Pièce
- 1956-09-08
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/153
- Pièce
- 1956-09-22
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
BESOINS PREVUS POUR UN SYSTEME D'ALERTE INTERNATIONALE
- AC/23(CD)D/148
- Pièce
- 1956-09-13
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
DATES DES REUNIONS DES GROUPES DE TRAVAIL SUR LES SERVICES PUBLICS
- AC/23(CD)N/14
- Pièce
- 1956-04-16
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)N/16
- Pièce
- 1956-05-15
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
QUESTIONNAIRE D/143 - REPONSE TURQUE
- AC/23(CD)D/167
- Pièce
- 1957-02-19
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/173
- Pièce
- 1957-02-21
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE GREQUE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE (PROTECTION CIVILE)
- AC/23(CD)D/182
- Pièce
- 1957-05-22
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/183-REV1
- Pièce
- 1958-04-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE FRANCAISE SUR LES BESOINS EN MAIN-D'OEUVRE AUX FINS DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/188
- Pièce
- 1957-07-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/191
- Pièce
- 1957-08-12
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DES PAYS-BAS SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
- AC/23(CD)D/192
- Pièce
- 1957-08-27
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
ADDITIF 1 - PROTECTION CONTRE LA RETOMBEE RADIOACTIVE (ROYAUME-UNI)
- AC/23(CD)D/193-ADD1
- Pièce
- 1957-09-24
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
RAPPORT AU HAUT COMITE POUR L'ETUDE DES PLANS D'URGENCE DANS LE DOMAINE CIVIL
- AC/23(CD)D/197
- Pièce
- 1957-09-30
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/198
- Pièce
- 1957-11-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE TURQUE SUR LES BESOINS DE LA PROTECTION CIVILE EN MAIN-D'OEUVRE PENDANT LA PERIODE DE SURVIE
- AC/23(CD)D/201
- Pièce
- 1957-10-02
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE TURQUE SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
- AC/23(CD)D/202
- Pièce
- 1957-10-02
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DU ROYAUME-UNI SUR L'ASSISTANCE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/203
- Pièce
- 1957-10-07
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE FRANCAISE SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
- AC/23(CD)D/207
- Pièce
- 1957-11-11
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/209
- Pièce
- 1957-11-26
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR LE CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE EN TEMPS DE GUERRE
- AC/23(CD)D/210
- Pièce
- 1957-11-26
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
POLITIQUE RELATIVE A L'OCCULTATION DES LUMIERES
- AC/23(CD)D/213
- Pièce
- 1957-12-06
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
CONTROLE DE LA POPULATION CIVILE
- AC/23(CD)N/27
- Pièce
- 1957-09-10
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)R/10-COR1
- Pièce
- 1957-06-19
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)R/11
- Pièce
- 1957-12-02
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)R/11-COR1
- Pièce
- 1957-12-20
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
GROUPE DE TRAVAIL AD HOC SUR LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES
- AC/23(CD)D/214
- Pièce
- 1958-01-15
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE NORVEGIENNE SUR LES PLANS CONCERNANT LES MATIERES PREMIERES
- AC/23(CD)D/220
- Pièce
- 1958-02-11
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DES PAYS-BAS SUR LA CONSTRUCTION D'ABRIS
- AC/23(CD)D/222
- Pièce
- 1958-02-12
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DE LA DELEGATION FRANCAISE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/225
- Pièce
- 1958-02-13
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/228
- Pièce
- 1958-02-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
RAPPORT DE LA DELEGATION DE LA GRECE SUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/230
- Pièce
- 1958-02-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DES PAYS-BAS SUR L'ORGANISATION DE LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
- AC/23(CD)D/232
- Pièce
- 1958-02-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE ITALIENNE SUR L'ASSISTANCE DES FORCES ARMEES AUX ORGANISATIONS DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/248
- Pièce
- 1958-03-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DES ETATS-UNIS SUR L'AIDE APPORTEE A LA PROTECTION CIVILE PAR LES FORCES ARMEES
- AC/23(CD)D/249
- Pièce
- 1958-03-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/252
- Pièce
- 1958-03-18
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
LA PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
- AC/23(CD)D/263-REV1
- Pièce
- 1958-06-27
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
MARQUAGE DES VEHICULES PRIORITAIRES DE LA PROTECTION CIVILE - NOTE DE LA DELEGATION DE L'ITALIE
- AC/23(CD)D/265
- Pièce
- 1958-04-22
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/266
- Pièce
- 1958-04-26
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DU LUXEMBOURG SUR LES POSTES-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTIN CIVILE
- AC/23(CD)D/267
- Pièce
- 1958-04-26
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
PROBLEME RELATIF A L'ENTREE DE REFUGIES AUTRICHIENS ET YOUGOSLAVES EN ITALIE
- AC/23(CD)D/268
- Pièce
- 1958-05-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
MEMORANDUM DE LA DELEGATION DE L'ITALIE SUR LES SERVICES DE PROTECTION CIVILE DANS L'INDUSTRIE
- AC/23(CD)D/269
- Pièce
- 1958-05-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/270
- Pièce
- 1958-05-20
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
RAPPORT SUR LES DISPOSITIONS PREVUES POUR LA MOBILISATION DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/276
- Pièce
- 1958-08-19
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/279
- Pièce
- 1958-10-16
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
STANDARDISATION DE LA SIGNALISATION DANS LES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE DE L'OTAN
- AC/23(CD)D/282
- Pièce
- 1958-11-03
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE CANADIENNE SUR L'AIDE DONNEE PAR LES FORCES ARMEES A LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/234
- Pièce
- 1958-02-21
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE NORWEGIENNE SUR LES OCCUPATIONS-CLES DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/238
- Pièce
- 1958-03-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)N/34
- Pièce
- 1958-02-06
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
ELABORATION DES PLANS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES DU CENTRE-EUROPE
- AC/23(CD)N/41
- Pièce
- 1958-11-10
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)R/12
- Pièce
- 1958-05-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)R/12-COR2
- Pièce
- 1958-06-27
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
POLITIQUE SUIVIE EN MATIERE D'OBSCURCISSEMENT
- AC/23(CD)D/285
- Pièce
- 1959-01-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/289-ADD1
- Pièce
- 1959-06-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/294
- Pièce
- 1959-03-02
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/303
- Pièce
- 1959-03-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUNE-UNI SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/304
- Pièce
- 1959-03-19
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/306
- Pièce
- 1959-04-06
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/307
- Pièce
- 1959-04-02
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
EMPLOI DU PRESONNEL FEMININ - NOTE DE LA DELEGATION DES PAYS-BAS
- AC/23(CD)D/309
- Pièce
- 1959-04-06
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/311
- Pièce
- 1959-03-06
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/23(CD)D/316
- Pièce
- 1959-04-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DE LA DELEGATION DU DANEMARK SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/318
- Pièce
- 1959-04-15
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DE LA DELEGATION DU PORTUGAL SUR L'INSTRUCTION TECHNIQUE DES SERVICES DE LA PROTECTION CIVILE
- AC/23(CD)D/327
- Pièce
- 1959-05-20
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)D/71
- Pièce
- 1958-11-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)D/74
- Pièce
- 1958-12-10
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)N/6
- Pièce
- 1958-10-20
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)R/14
- Pièce
- 1958-05-21
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)R/15
- Pièce
- 1958-12-11
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)D/72-ADD1
- Pièce
- 1959-02-27
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DE LA DELEGATION DE NORVEGE SUR LA SELECTION DES RESERVISTES
- AC/36(M)D/85
- Pièce
- 1959-03-31
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)D/91
- Pièce
- 1959-05-28
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DE LA DELEGATION DES ETATS-UNIS SUR LA LISTE DE "TALENTS INVENTIFS" PROPOSEE
- AC/36(M)D/93
- Pièce
- 1959-07-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)D/97
- Pièce
- 1959-12-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)D/98
- Pièce
- 1959-12-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36(M)R/17
- Pièce
- 1959-07-02
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/38-R/1
- Pièce
- 1952-12-22
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/38-R/1-COR2
- Pièce
- 1953-01-13
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
ACTIVITES DU ROYAUME-UNI DANS LE DOMAINE DES INFORMATIONS RELATIVES A L'OTAN DEPUIS DECEMBRE 1952
- AC/52-D/1
- Pièce
- 1953-07-15
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
ENSEIGNEMENT SUR L'OTAN DES TROUPES AU DANEMARK
- AC/52-D/2
- Pièce
- 1953-07-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
INFORMATION CONCERNANT L'OTAN DONNEE DANS LES ECOLES DANOISES
- AC/52-D/4
- Pièce
- 1953-07-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/52-D/7
- Pièce
- 1953-08-20
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
ORGANISATION DE SECOURS OTAN EN CAS DE CALAMITE PUBLIQUE
- AC/52-D/8
- Pièce
- 1953-08-20
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/52-D/9-REV1
- Pièce
- 1953-09-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
FESTIVAL MONDIALE DE LA JEUNESSE A BUCAREST, AOUT 1953
- AC/52-D/11
- Pièce
- 1953-09-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE DU DIRECTEUR DE L'INFORMATION SUR LES VOYAGES CIRCULAIRES DE 1954
- AC/52-D/12
- Pièce
- 1953-09-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
PCOOPERATION DES PAYS DE L'OTAN EN CAS DE CALAMITE PUBLIQUE SUR LEUR TERRITOIRE
- AC/52-D/13-REV1
- Pièce
- 1953-09-30
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
COORDINATION DES EMISSIONS RADIOPHONIQUE
- AC/52-D/14
- Pièce
- 1953-09-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/52-D/16-ADD1
- Pièce
- 1953-09-30
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
PROPOSITION BUDGETAIRE SOUMISE AU COMITE DE L'INFORMATION
- AC/52-D/18
- Pièce
- 1953-10-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord