Archives de l'OTAN en ligne

VERSION PUBLIQUE DE LA POLITIQUE DE L'OTAN SUR LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMES

PO(2023)0285 (INV)
Pièce
2023-07-07

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DES AUDITS FINANCIERS DE 2021

PO(2023)0164 (INV)
Pièce
2023-05-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX ACTIVITÉS SOCIORÉCRÉACTIVES ET ACTIVITÉS COMMERCIALES PROPOSÉES AU SIÈGE DE L'OTAN

PO(2023)0163 (INV)
Pièce
2023-05-09

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2020

PO(2023)0012 (INV)
Pièce
2023-01-12

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX POLITIQUES ET AUX PRATIQUES OTAN DE GESTION RELATIVES à LA SANTÉET à LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL, à LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET à L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

PO(2023)0008 (INV)
Pièce
2023-01-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VERSION PUBLIQUE DE LA POLITIQUE DE L'OTAN SUR LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMÉS

PO(2023)0285-AS1 (INV)
Pièce
2023-07-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2021

PO(2023)0164-AS1 (INV)
Pièce
2023-05-19

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX ACTIVITÉS SOCIORÉCRÉACTIVES ET ACTIVITÉS COMMERCIALES PROPOSÉES AU SIÈGE DE L'OTAN

PO(2023)0163-AS1 (INV)
Pièce
2023-05-23

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2020

PO(2023)0012-AS1 (INV)
Pièce
2023-01-27

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX POLITIQUES ET AUX PRATIQUES OTAN DE GESTION RELATIVES à LA SANTÉET à LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL, à LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET à L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

PO(2023)0008-AS1 (INV)
Pièce
2023-01-23

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DU SI, DU DCPS, DU FCMR, DU MSIAC, DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ ET DU NFO

PO(2022)0518 (INV)
Pièce
2022-12-14

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0517 (INV)
Pièce
2022-12-14

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ÉTAT-MAJOR MILITAIRE INTERNATIONAL (EMI), DU COLLÈGE DE DÉFENSE DE L'OTAN (NDC) ET DE L'ORGANISATION POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (STO)

PO(2022)0516 (INV)
Pièce
2022-12-14

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE LA NAGSMO, DE LA NAHEMO, DE LA NAMMO, DE LA NAPMA, DE LA NETMA ET DE LA NAMEADSMO EN LIQUIDATION

PO(2022)0512 (INV)
Pièce
2022-12-13

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0505 (INV)
Pièce
2022-12-09

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0504 (INV)
Pièce
2022-12-09

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIO)

PO(2022)0503 (INV)
Pièce
2022-12-09

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AU RECRUTEMENT ET à LA SÉLECTION AU SECRÉTARIAT INERNATIONAL

PO(2022)0486 (INV)
Pièce
2022-11-22

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN

PO(2022)0451 (INV)
Pièce
2022-10-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RÉSUMÉS DES DOCUMENTS TRAITANT DU PLAN OTAN DE MISE EN OEUVRE POUR LES SYSTÈMES AUTONOMES ET DE LA MISE EN PLACE DU COMITÉDE SURVEILLANCE DONNÉES ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

PO(2022)0433 (INV)
Pièce
2022-10-12

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SÉCURITÉ HUMAINE APPROCHE ET PRINCIPES DIRECTEURS

PO(2022)0429 (INV)
Pièce
2022-10-11

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT SPÉCIAL DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT CONSACRÉ AUX TARIFS DES PRESTATIONS DE L'AGENCE OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIA)

PO(2022)0392 (INV)
Pièce
2022-09-22

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DU SI, DU DCPS, DU FCMR, DU MSIAC, DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ ET DU NFO

PO(2022)0518-AS1 (INV)
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0517-AS1 (INV)
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ÉTAT-MAJOR MILITAIRE INTERNATIONAL (EMI), DU COLLÈGE DE DÉFENSE DE L'OTAN (NDC) ET DE L'ORGANISATION POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (STO)

PO(2022)0516-AS1 (INV)
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE LA NAGSMO, DE LA NAHEMO, DE LA NAMMO, DE LA NAPMA, DE LA NETMA ET DE LA NAMEADSMO EN LIQUIDATION

PO(2022)0512-AS1 (INV)
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0505-AS1 (INV)
Pièce
2022-12-16

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0504-AS1 (INV)
Pièce
2022-12-16

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIO)

PO(2022)0503-AS1 (INV)
Pièce
2022-12-16

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AU RECRUTEMENT ET à LA SÉLECTION AU SECRÉTARIAT INERNATIONAL

PO(2022)0486-AS1 (INV)
Pièce
2022-11-30

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN)

PO(2022)0451-AS1 (INV)
Pièce
2022-11-03

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RÉSUMÉS DES DOCUMENTS TRAITANT DU PLAN OTAN DE MISE EN OEUVRE POUR LES SYSTÈMES AUTONOMES ET DE LA MISE EN PLACE DU COMITÉDE SURVEILLANCE DONNÉES ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

PO(2022)0433-AS1 (INV)
Pièce
2022-10-13

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SÉCURITÉ HUMAINE APPROCHE ET PRINCIPES DIRECTEURS Diffusion d'une version publique

PO(2022)0429-AS1 (INV)
Pièce
2022-10-17

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT SPÉCIAL DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT CONSACRÉ AUX TARIFS DES PRESTATIONS DE L'AGENCE OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIA)

PO(2022)0392-AS1 (INV)
Pièce
2022-09-30

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

POLITQUE DE DEFENSE CBRN DE L'OTAN

PO(2022)0251-REDACTED
Pièce
2022-06-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS RECTIFIÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0180-AS1
Pièce
2022-04-21

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS RECTIFIÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0180
Pièce
2022-04-13

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0179-AS1
Pièce
2022-04-21

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0179
Pièce
2022-04-13

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2019 ET 2020 RECTIFIÉS DE L'ORGANISATION DE GESTION DU SYSTÈME DE DÉFENSE AÉRIENNE ÉLARGIE à MOYENNE PORTÉE DE L'OTAN (NAMEADSMO) EN LIQUIDATION

PO(2022)0125-AS1
Pièce
2022-03-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2019 ET 2020 RECTIFIÉS DE L'ORGANISATION DE GESTION DU SYSTÈME DE DÉFENSE AÉRIENNE ÉLARGIE à MOYENNE PORTÉE DE L'OTAN (NAMEADSMO) EN LIQUIDATION

PO(2022)0125
Pièce
2022-03-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLEGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUIDT DES ETATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0123-REDACTED
Pièce
2022-03-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0123-AS1
Pièce
2022-03-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION DE GESTION OTAN POUR LA MISE AU POINT, LA PRODUCTION ET LE SOUTIEN OPÉRATIONNEL D'UN AVION DE COMBAT POLYVALENT (NAMMO)

PO(2022)0120-AS1
Pièce
2022-03-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION DE GESTION OTAN POUR LA MISE AU POINT, LA PRODUCTION ET LE SOUTIEN OPÉRATIONNEL D'UN AVION DE COMBAT POLYVALENT (NAMMO)

PO(2022)0120
Pièce
2022-03-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DU CENTRE D'INFORMATION ET D'ANALYSE SUR LA SÉCURITÉ DES MUNITIONS (MSIAC), DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ, DU RÉGIME DE PENSIONS à COTISATIONS DÉFINIES (DCPS), ET DU FONDS DE COUVERTURE MÉDICALE DES AGENTS à LA RETRAITE (FCMR), SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 RELATIFS AU PROJET DE NOUVEAU SIÈGE DE L'OTAN, AINSI QUE SUR L'AUDIT DES ÉTATS ....

PO(2022)0119-AS1
Pièce
2022-03-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DU CENTRE D'INFORMATION ET D'ANALYSE SUR LA SÉCURITÉ DES MUNITIONS (MSIAC), DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ, DU RÉGIME DE PENSIONS à COTISATIONS DÉFINIES (DCPS), ET DU FONDS DE COUVERTURE MÉDICALE DES AGENTS à LA RETRAITE (FCMR), SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020

PO(2022)0119
Pièce
2022-03-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS SPÉCIAUX DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LA CLÔTURE DES PROJETS DU PROGRAMME OTAN D'INVESTISSEMENT AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ (NSIP)

PO(2022)0118-AS1
Pièce
2022-03-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS SPÉCIAUX DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LA CLÔTURE DES PROJETS DU PROGRAMME OTAN D'INVESTISSEMENT AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ (NSIP)

PO(2022)0118
Pièce
2022-03-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

STRATÉGIE OTAN SUR LA PRÉVENTION, LA DÉTECTION ET LA RÉPRESSION DE LA FRAUDE ET DE LA CORRUPTION

PO(2022)0007-AS1
Pièce
2022-01-26

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

STRATÉGIE OTAN SUR LA PRÉVENTION, LA DÉTECTION ET LA RÉPRESSION DE LA FRAUDE ET DE LA CORRUPTION

PO(2022)0007
Pièce
2022-01-06

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LES DOCUMENTS DE NORMALISATION OTAN

PO(2021)0476-AS1
Pièce
2022-01-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LES DOCUMENTS DE NORMALISATION OTAN

PO(2021)0476
Pièce
2021-12-17

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

STRATEGIE OTAN POUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

PO(2021)0350-ANNEX2
Pièce
2021-10-05

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

APPROBATION DE LA POLITIQUE OTAN SUR LA PRÉVENTION DE L'EXPLOITATION ET DES ABUS SEXUELS ET SUR LES MOYENS D'Y RÉAGIR

PO(2019)0459 (INV)
Pièce
2019-11-13

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PLAN D'ACTION INDIVIDUEL POUR LE PARTENARIAT (IPAP) ENTRE L'OTAN ET LA RÉPUBLIQUE DE SERBIE 2019-2021

PO(2019)0285 (INV)
Pièce
2019-06-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

COMMUNICATION AU PUBLIC DE LA STRATÉGIE EN MATIÈRE DE PUISSANCE AÉRIENNE INTERARMÉES

PO(2018)0281
Pièce
2018-06-19

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PLAN D'ACTION DE L'OTAN POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INTÉGRITÉ: VERS LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE OTAN POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INTÉGRITÉ

PO(2016)0709 (INV)
Pièce
2016-12-01

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CADRE POUR LA DÉFENSE VERTE

PO(2014)0059-AS1
Pièce
2014-02-17

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CADRE POUR LA DÉFENSE VERTE

PO(2014)0059
Pièce
2014-02-11

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

ESCALES DE LA FORCE NAVALE PERMANENTE DE L'ATLANTIQUE DANS LE PORT NON OTAN DE LA VALETTE (MALTE)

PO(2003)87
Pièce
2003-05-28

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITE SUR LA PARTICIPATION DE LA BULGARIE AU PLAN D'ACTION POUR L'ADHESION : 2000-2001

PO(2001)86
Pièce
2001-04-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITE SUR LA PARTICIPATION DE L'ALBANIE AU PLAN D'ACTION POUR L'ADHESION: 1999-2000

PO(2000)85 ALB
Pièce
2000-04-28

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REVISION DE LA POLITIQUE DE GESTION DE L'INFORMATION OTAN (PGIO)

PO(99)47
Pièce
1999-05-17

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

DIRECTIVE DU COMITE MILITAIRE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE DE L'ALLIANCE SUR LA PLAN MILITAIRE (MC 400/1)

PO(96)87
Pièce
1996-05-24

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

ORIENTATIONS POLITIQUES POUR L'ETUDE A LONG TERME

PO(96)86
Pièce
1996-05-24

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

AUTORISATION PAR LE CONSEIL D'UN MESSAGE ACTREQ DESTINE AUX FORCES RESTANTES DE L'OPLAN 40104

PO(95)85
Pièce
1995-05-17

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RECEPTIONS DONNEES DANS LE CADRE DE LA REUNION MINISTERIELLE DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD, LE 17 DECEMBRE 1992

PO(92)187
Pièce
1991-12-01

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

DEMANDE D'ENTREE AU CCNA PRESENTEE PAR L'ALBANIE

PO(92)87
Pièce
1992-05-22

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

TURQUIE : AJUSTEMENT EXCEPTIONNEL DES REMUNERATIONS AU 1er NOVEMBRE 1991 - 5ÈME rapport du Comité de coordination sur les rémunérations

PO(91)145
Pièce
1991-12-23

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

COMITE OTAN DES PIPE-LINES (AC/112) - MANDAT

PO(91)144
Pièce
1991-12-27

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REVISION AU 1er JUILLET 1991 DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL DES ORGANISATIONS COORDONNEES 3ÈME rapport du Comité de coordination sur les Rémunérations

PO(91)141
Pièce
1991-12-18

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PAIEMENT DE L'ALLOCATION DE DEPART DANS LES PAYS A TAUX D'INFLATION ELEVE

PO(91)138
Pièce
1991-12-13

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - LIGNES DIRECTRICES REVISEES POUR LE DEVELOPPEMENT DES CONTACTS MILITAIRES

PO(91)135-AS1
Pièce
1991-12-11

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

COMITE DE COORDINATION SUR LES REMUNERATIONS - PROGRAMME DE TRAVAIL

PO(91)133
Pièce
1991-12-09

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REAMENAGEMENT DE LA STRUCTURE DES C3 DE L'OTAN

PO(91)132
Pièce
1991-12-03

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RECEPTIONS DONNEES A L'OCCASION DE LA REUNION EN SESSION MINISTERIELLE DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD LE 19 DECEMBRE 1991

PO(91)131
Pièce
1991-12-03

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RECTIFICATIF 1

PO(91)124-COR1
Pièce
1991-12-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DE L'AGENCE DES SYSTEMES DE COMMUNICATION ET D'INFORMATION DE L'OTAN (NACISA)

PO(91)124
Pièce
1991-11-27

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CHANGEMENTS STRUCTURELS - MESURES SOCIALES

PO(91)123
Pièce
1991-11-26

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CLASSIFICATION DES INFORMATIONS OTAN

PO(91)120
Pièce
1991-11-27

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REUNION MINISTERIELLE DU COMITE DES PLANS DE DEFENSE (BUFFET - ARRANGEMENTS)

PO(91)119
Pièce
1991-11-25

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

LA COOPERATION ET L'AIDE ECONOMIQUES AU SEIN DE L'ALLIANCE

PO(91)118
Pièce
1991-11-29

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REVISION DU SYSTEME DE L'INDEMNITE D'EDUCATION EN VIGUEUR DANS LES ORGANISATIONS COORDONNEES - Premier rapport du Comite de coordination sur les remunerations

PO(91)116
Pièce
1991-11-20

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - DOCTRINE OTAN DE GUERRE ELECTRONIQUE

PO(91)115-AS1
Pièce
1991-12-05

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE

PO(91)113-AS1
Pièce
1991-11-20

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

NOMINATION DU CONTROLEUR FINANCIER DU COMITE/COMMANDEMENT DE LA MANCHE, DU QUARTIER GENERAL DE LA ZONE ORIENTALE DE L'ATLANTIQUE ET DES AGENCES DU COMITE MILITAIRE AU ROYAUME-UNI

PO(91)113
Pièce
1991-11-12

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CHANGEMENTS STRUCTURELS - MESURES SOCIALES

PO(91)112
Pièce
1991-11-08

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

GROUPE CONSULTATIF SPECIAL (SCG) - RAPPORT D'ACTIVITE

PO(91)111
Pièce
1991-11-05

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - BUDGET 1991-1992 POUR L'INSTITUT VON KARMAN DE DYNAMIQUE DES FLUIDES

PO(91)110-AS1
Pièce
1991-11-28

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

BUDGET 1991-1992 POUR L'INSTITUT VON KARMAN DE DYNAMIQUE DES FLUIDES

PO(91)110
Pièce
1991-11-12

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VISITE DE M. JELEV, PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DE BULGARIE

PO(91)106
Pièce
1991-10-31

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

LE CONTROLE DES ARMES NUCLEAIRES SOVIETIQUES

PO(91)104
Pièce
1991-10-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PRESIDENCE DU COMITE DE COORDINATION SUR LES REMUNERATION

PO(91)103
Pièce
1991-10-11

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

MANDAT DU GROUPE DE LA CDNA SUR LES ECHANGES COMMERCIAUX DE L'OTAN DANS LE SECTEUR DE LA DEFENSE

PO(91)102
Pièce
1991-10-10

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VISITE DE M. ANTALL, PREMIER MINISTRE DE HONGRIE

PO(91)101-REV1
Pièce
1991-10-23

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VISITE DE M. ANTALL, PREMIER MINISTRE DE HONGRIE

PO(91)101
Pièce
1991-10-11

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - COMMUNICATION DE DOCUMENTS CONCERNANT DES REUNIONS MINISTERIELLES TENUES DANS LES ANNEES 1958 - 1960

PO(91)99-AS1
Pièce
1991-10-17

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENTS DE L'OTAN CONCERNANT DES REUNIONS MINISTERIELLES TENUES DANS LES ANNEES 1958 A 1960

PO(91)99
Pièce
1991-10-04

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - PROLONGATION DU MANDAT DU DIRECTEUR ADJOINT DU CENTRE TECHNIQUE DU SHAPE

PO(91)95-AS1
Pièce
1991-10-14

Fait partie de 02 - Secrétaire général de l'OTAN

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