Les documents de la série chronologique AC/324 reflètent le travail entrepris sous les auspices du Comité des archives, en particulier dans le développement initial du Service des archives de l’OTAN et le développement des politiques de l’OTAN en matière de gestion de l’information et de divulgation publique. Les points d’information comprennent principalement : les rapports annuels du Comité des archives au Conseil, les projets de p...
Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marine mar...
Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques.
Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface
Les documents de la série chronologique du Comité des plans de défense contiennent des informations sur les principaux sujets traitéspar le Comité. Ils relatent les réunions et les décisions du Comité et portent sur la stratégie, la directive ministérielle, la structure des forces terrestres, navales et aériennes, les forces nucléaires, les programmes et les plans de défense des pays ainsi que leur examen,les problèmes de défense, le...
Cette sous-sous-série comprend les documents du Sous-comité du Comité européen des ports, des plages et des voies navigables intérieures chargé de la planification des transports intérieurs (AC/15(PB-IWT) entre 1966 et 1988, qui ont été systématiquement déclassifiées et divulguées dans le cadre du programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un éventail de sujets abordés par le sous-comité, y compris, mais san...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface en Europe - Sous-comité permanent sur ports et plages et voies navigables intérieures (PB/IWT)
Les documents de la série chronologique cotée AC/12 font état du travail du CPP et de ses relations avec les groupes subordonnés qui dépendaient de lui. On trouve des documents administratifs et techniques.Dans le premier cas, il s’agit principalement de : mandats et compte-rendus de réunions des sous comités subordonnés au CPP, programmes de travail et rapports d’activité annuels du CPP au SCEPC, compte-rendus de réunions du CPP au ...
Cette série comprend les documents de la Conférence des directeurs nationaux de l’armement (CNAD ou AC/259) entre 1967 et 19939 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans les domaines de l’armement, de la recherche et de la production de défense. En tant qu’organisme responsable des trois groupes d’armeme...
Cette série comprend les dossiers du Groupe consultatif de l’industrie de l’OTAN (NIAG) entre 1968 et 2018 qui ont été déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans lesquels les industries nationales sont impliquées dans la recherche, le développement et la production d’armements pour les pays membres de l’OTAN. En tant qu’organe consul...
Cette sous-série comprend les dossiers du Comité de planification industrielle entre 1959 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du programme de divulgation publique de l’OTAN. Le sujet est principalement lié à la planification d’urgence en temps de guerre pour le rétablissement industriel, la distribution de produits en temps de guerre, la collecte de renseignements et les normes pour faciliter ...
Cette sous-série comprend les documents du Groupe des armements navals de l’OTAN (NNAG ou AC/141) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements maritimes, dont la plupart sont utilisés par les marines des pays membres de l’OTAN. Ces armements c...
Cette série comprend les dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’air de l’OTAN (NAFAG ou AC/224) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’une vaste gamme d’armements et de systèmes de guerre aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, la détection à basse alti...
Cette série se compose des dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’OTAN (NAAG ou AC/225) entre 1963 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements et de systèmes de guerre terrestre, y compris, mais sans s’y limiter, l’artillerie, les chars, les v...
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur l’aviation navale (AC/141(IEG/4) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/4) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les aéronefs embarqués,...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 4 sur l'aviation maritime
Cette sous-sous-série comprend les documents du Comité de planification de l’alimentation et de l’agriculture entre 1952 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent les questions d’approvisionnement, la coordination des données nationales sur l’approvisionnement, la disponibilité des engrais, le stockage et le stockage nationaux et...
Comité d'étude pour le ravitaillement et l'agriculture
Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...
Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces
La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.
Cette série se compose des documents du Groupe de recherche pour la défense (DRG ou AC/243) entre 1964 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent un large éventail de questions scientifiques et technologiques étudiées par le Groupe dans le but de fournir des conseils de recherche au NAC et au Comité militaire. Les sujets comprenn...
Cette sous-sous-série comprend les dossiers du groupe de travail sur les transports routiers (AC/15(RT) du Bureau de planification des transports intérieurs européens (PBEIST) entre 1953 et 1988, qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers se composent en grande partie de documents et de documents de travail couvrant un large éventail de questions r...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface en Europe - Sous-comité permanent "Transports Routiers" (RT)
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre au-dessus de la surface (AC/141(IEG/1) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/1). Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les missil...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 1 sur la lutte en surface et au-dessus de la surface
Cette sous-sous-série comprend les documents créés par le Sous-Comité régional permanent de l’Europe du Sud (AC/15(SE)) entre 1955 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Les dossiers portent sur les systèmes de transport routier, ferroviaire et maritime en Europe du Sud, y compris la vulnérabilité aux armes nucléaires, la récupération après a...
Planning Board for European Inland Surface Transport - Southern Europe Regional Sub-Committee
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre sous-marine (AC/141(IEG/2) 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/2) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les torpilles, les sonars...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 2 sur la lutte sous-marine
Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur les mines et les contre-mesures contre les mines (AC/141(IEG/3) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/3) Les sujets comprennent, sans s’y l...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 3 sur les mines et la lutte contre les mines
Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur le contrôle tactique et le traitement des données (AC/141(IEG/5) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/5) Les sujets comprennent, sans s’y l...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 5 sur le contrôle tactique et la manipulation des données
Cette sous-série comprend les documents du Groupe de recherche pour la défense sur la physique et l’électronique (AC/243(P3) entre 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent le travail du groupe d’experts chargé de diriger un certain nombre de groupes de recherche (RSG) chargés d’examiner des aspects spécifiques de l’interact...
Groupe sur la recherche pour la défense - Commission sur la physique et l'électronique
Cette série se compose des dossiers créés par le Comité européen de coordination de l’espace aérien (CEAC ou AC/92) entre 1955 et 1988 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Les dossiers portent sur le civil interarmées. . .la gestion militaire de l’espace aérien européen et du contrôle du trafic aérien pour la conduite des exercices et manœuvres mil...
Comité de coordination de l'espace aérien européen
Les documents de la série AC/127(NEC) se composent de notifications ex post facto de crédits de plus de cinq ans établies par les pays membres.
Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel
Cette sous-série se compose de documents du Comité de planification de l’aviation civile (AC/107) entre 1956 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN.la série couvre l’ensemble des responsabilités de l’AC/107, y compris, mais sans s’y limiter, la protection des aéronefs civils, l’utilisation d’aéronefs civils par les autorités militaires, l’équipement ...
Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...
La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.
Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...
Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels
Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...
Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers
Les principaux sujets abordés dans ces documents ont trait aux travaux effectués au siège de l’OTAN en vue des consultations de Vienne sur les MBFR et des pourparlers multilatéraux préparatoires d’Helsinki sur la CSCE. On trouve aussi des autres documents concernant une proposition de la Suisse relative au règlement pacifique des conflits, les évolutions internes en Union soviétique, les relations sino-soviétiques, la politique de la...
La série chronologique cotée AC/127(EWT) se compose de documents sur l’état des négociations commerciales et sur les accords commerciaux signés entre des pays membres de l’OTAN et des pays du bloc soviétique.
Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest
Les documents de la série NPG contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. Dès le départ, les participants aux réunions du NPG ont régulièrement examiné des questions portant sur les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques ainsi que le déploiement d'armes et de forces nucléaires en Europe, y com...
Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...
Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest
Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...
Comité de l’information et des relations culturelles
La série chronologique AC/124 contient les documents des quatrième, cinquième et sixième conférences, ainsi que ceux des conférences ayant eu lieu après 1968. Les documents traitent d’abord de la politique d’information de l’OTAN, et portent notamment sur le programmed’information de l’Alliance, sur le renforcement du service d’information de l’OTAN ainsi que sur les relations entretenues avec les pays membres. La diffusion de l’info...
Conférence des chefs des services nationaux d'information
Cette série contient des projets de document devant être soumis au Comité politique, des projets de rapport de divers groupes de travail d'experts et, plus généralement, des documents préparatoires pour le Comité politique ainsi que des contributions des délégations. Parmi les documents de 1973 et 1974, on trouve des rapports relatifs aux négociations de Vienne sur les réductions mutuelles et équilibrées des forces, aux contributions...
Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.
Les documents de la série AC/120 abordent les questions relatives à l'exploitation et à l'entretien du réseau Centre-Europe. On y trouve notamment les statuts du Bureau des pipelines Centre-Europe (CEPO) et de l’Agence Centre Europe d’exploitation (CEOA), les conditionsd’emploi et le statut du personnel des bureaux nationaux des pipelines et de leurs divisions, des informations sur le remplissage des pipelines, sur les questions budg...
Les documents de la série NDAC contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. De nombreux documents commentent ou relatent directement les travaux du NPG. Ils rendent compte notamment des débatssur des questions concernant les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques, le déploiement d'armes et de f...
Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...
Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.
Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d'autres pays OTAN
La série chronologique cotée AC/89 se compose de documents sur le développement économique du bloc soviétique et de la Chine. On y trouve des études comparatives sur les tendances économiques à long terme dans les pays de l’OTAN et dans les pays du bloc communiste et sur leurs incidences pour l’Alliance atlantique. Cette série de documents contient aussi des études sur la situation économique ainsi que sur la politique commerciale de...
Sous-comité sur la politique économique soviétique
Les documents de la série chronologique cotée AC/23(CD) font état du travail du CPC, de ses relations avec le CEPC, l’AC/23 et ses organismes subordonnés.Du point de vue administratif, il s’agit principalement de :
rapport sur l’état de préparation des pays,
examen du questionnaire pour le bilan annuel diffusé par le Comité de coordination des PCU,
sélection des candidatures pour les organismes subordonnés du CPC et la NRA,
orga...
Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.
Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique
Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...
Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale
Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...
Les documents de la série chronologique cotée AC/19 contiennent des informations relatives à l’examen annuel. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l'évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série AC/19 portent sur la structure des fo...
Les documents de la série chronologique cotée AC/4(PP) sont complémentaires des documents du Comité de l’infrastructure (AC/4). Les sujets abordés sont les mêmes. Cependant, les documents du Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure concernent davantage les aspects pratiques des projets :
• aspects financiers : on trouve, en premier lieu, des demandes d’autorisation d’engagement de fonds en vue de ...
Comité de l’infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure
Les documents de la série AC/39 abordent les questions relatives à la préparation du questionnaire de l’examen annuel (plandu questionnaire, propositions de modification, directives pour la préparation des memoranda, etc). On y trouve aussi des documents sur les dépenses de défense des pays membres (tableaux récapitulatifs des forces et des dépenses de défense).
Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel
Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...
Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs.
Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il pro...
Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface
Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir :
• les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(VKI) portent sur la méthode de travail proposée pour l’étude de l’Institut et rendent compte de la réunion qui s’est tenue du 5 au 7 août 1965. Lors de cette réunion, les participants ont examiné les services rendus par l’Institut à la communauté de l’OTAN ainsi que l’orientation à donner à ses activités.
Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman
Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...
Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...
Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...
La série chronologique cotée AC/137(DR) contient des documents relatifs à la recherche dans le domaine de la défense et aux moyensd’améliorer l’efficacité des dispositifs proposés.Ces documents portent une double cote (AC/137(DR) et AC/74(DR)), ce qui indique bien qu’ils concernent la défense ainsi que la recherche.Lors de la première réunion, il a été proposé de réaliser des études portant sur les domaines suivants : le matériel ter...
Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense
Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.
Groupe de travail sur les contre-mesures économiques
La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...
Rapport sur les plans à long terme pour les années soixante
La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.
Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(SR) contiennent la liste des participants à la première réunion du Groupe ainsi que le procès-verbal de cette réunion.Plusieurs thèmes ont été abordés : l’état d’avancement des activités nationales en matière de recherche spatiale, les moyens d’intensifier la coopération internationale en matière de recherche spatiale, le programme scientifique susceptible de faire l’objet d’activi...
Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale
La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.
La série chronologique cotée AC/137(RG) contient deux procès-verbaux, qui concernent les réunions tenues les 15 février et 3 novembre 1960.Ces documents traitent du programme OTAN pour les subventions à la recherche scientifique, des modalités d’octroi des bourses, de leur financement et du choix des programmes à subventionner.
Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique
La série chronologique AC/200 se compose d’un projet de rapport au Conseil contenant des informations sur les difficultés économiques de la Grèce et de la Turquie et sur le niveau de vie de la population dans ces pays.
Groupe ad hoc sur l’étude de la résolution C-M(60)142
Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.
Les documents de la série AC/159 contiennent le projet de rapport du Groupe sur la réforme de l’examen annuel ainsi que les commentaires du Groupe permanent et des délégations sur l’avant-projet de rapport.
Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(DP) concernent les aspects psychologiques de la défense. Ce groupe n’a produitqu’un document, qui porte une cote AC/137(DP), à savoir le procès-verbal d’une réunion tenue les 2 et 3 novembre 1959 à Paris (voir AC/137(DP)R/1), qui fait état du mandat du Groupe de travail, de ses projets d’étude et de l’organisation d’un colloque. Sont également évoqués le congrès international de ps...
Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense
La série chronologique AC/28 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail, lors desquelles les experts ont examiné les difficultés qui se posaient s'agissant de convertir les dessins techniques et qui étaient notamment liées aux systèmes de mesure et de projection utilisés, aux différentes normes concernant les méthodes d'essai et aux symboles utilisés pour le poli de surface.
On trouve aussi dans cette série des résu...
Groupe de travail des experts de production et logistique sur l'adaptation des dessins américains
