NATO Archives Online

VERSION PUBLIQUE DE LA POLITIQUE DE L'OTAN SUR LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMES

PO(2023)0285 (INV)
Item
2023-07-07

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DES AUDITS FINANCIERS DE 2021

PO(2023)0164 (INV)
Item
2023-05-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX ACTIVITÉS SOCIORÉCRÉACTIVES ET ACTIVITÉS COMMERCIALES PROPOSÉES AU SIÈGE DE L'OTAN

PO(2023)0163 (INV)
Item
2023-05-09

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2020

PO(2023)0012 (INV)
Item
2023-01-12

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX POLITIQUES ET AUX PRATIQUES OTAN DE GESTION RELATIVES à LA SANTÉET à LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL, à LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET à L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

PO(2023)0008 (INV)
Item
2023-01-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VERSION PUBLIQUE DE LA POLITIQUE DE L'OTAN SUR LES ENFANTS ET LES CONFLITS ARMÉS

PO(2023)0285-AS1 (INV)
Item
2023-07-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2021

PO(2023)0164-AS1 (INV)
Item
2023-05-19

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX ACTIVITÉS SOCIORÉCRÉACTIVES ET ACTIVITÉS COMMERCIALES PROPOSÉES AU SIÈGE DE L'OTAN

PO(2023)0163-AS1 (INV)
Item
2023-05-23

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LES PRINCIPALES CONCLUSIONS RÉSULTANT DE L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS DE 2020

PO(2023)0012-AS1 (INV)
Item
2023-01-27

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DE L'IBAN SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AUX POLITIQUES ET AUX PRATIQUES OTAN DE GESTION RELATIVES à LA SANTÉET à LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL, à LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET à L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

PO(2023)0008-AS1 (INV)
Item
2023-01-23

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DU SI, DU DCPS, DU FCMR, DU MSIAC, DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ ET DU NFO

PO(2022)0518 (INV)
Item
2022-12-14

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0517 (INV)
Item
2022-12-14

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ÉTAT-MAJOR MILITAIRE INTERNATIONAL (EMI), DU COLLÈGE DE DÉFENSE DE L'OTAN (NDC) ET DE L'ORGANISATION POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (STO)

PO(2022)0516 (INV)
Item
2022-12-14

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE LA NAGSMO, DE LA NAHEMO, DE LA NAMMO, DE LA NAPMA, DE LA NETMA ET DE LA NAMEADSMO EN LIQUIDATION

PO(2022)0512 (INV)
Item
2022-12-13

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0505 (INV)
Item
2022-12-09

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0504 (INV)
Item
2022-12-09

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIO)

PO(2022)0503 (INV)
Item
2022-12-09

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AU RECRUTEMENT ET à LA SÉLECTION AU SECRÉTARIAT INERNATIONAL

PO(2022)0486 (INV)
Item
2022-11-22

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN

PO(2022)0451 (INV)
Item
2022-10-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RÉSUMÉS DES DOCUMENTS TRAITANT DU PLAN OTAN DE MISE EN OEUVRE POUR LES SYSTÈMES AUTONOMES ET DE LA MISE EN PLACE DU COMITÉDE SURVEILLANCE DONNÉES ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

PO(2022)0433 (INV)
Item
2022-10-12

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SÉCURITÉ HUMAINE APPROCHE ET PRINCIPES DIRECTEURS

PO(2022)0429 (INV)
Item
2022-10-11

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT SPÉCIAL DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT CONSACRÉ AUX TARIFS DES PRESTATIONS DE L'AGENCE OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIA)

PO(2022)0392 (INV)
Item
2022-09-22

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DU SI, DU DCPS, DU FCMR, DU MSIAC, DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ ET DU NFO

PO(2022)0518-AS1 (INV)
Item
2022-12-20

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0517-AS1 (INV)
Item
2022-12-20

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ÉTAT-MAJOR MILITAIRE INTERNATIONAL (EMI), DU COLLÈGE DE DÉFENSE DE L'OTAN (NDC) ET DE L'ORGANISATION POUR LA SCIENCE ET LA TECHNOLOGIE (STO)

PO(2022)0516-AS1 (INV)
Item
2022-12-20

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE LA NAGSMO, DE LA NAHEMO, DE LA NAMMO, DE LA NAPMA, DE LA NETMA ET DE LA NAMEADSMO EN LIQUIDATION

PO(2022)0512-AS1 (INV)
Item
2022-12-20

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0505-AS1 (INV)
Item
2022-12-16

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0504-AS1 (INV)
Item
2022-12-16

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2021 DE L'ORGANISATION OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIO)

PO(2022)0503-AS1 (INV)
Item
2022-12-16

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DE PERFORMANCE CONSACRÉ AU RECRUTEMENT ET à LA SÉLECTION AU SECRÉTARIAT INERNATIONAL

PO(2022)0486-AS1 (INV)
Item
2022-11-30

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN)

PO(2022)0451-AS1 (INV)
Item
2022-11-03

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RÉSUMÉS DES DOCUMENTS TRAITANT DU PLAN OTAN DE MISE EN OEUVRE POUR LES SYSTÈMES AUTONOMES ET DE LA MISE EN PLACE DU COMITÉDE SURVEILLANCE DONNÉES ET INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

PO(2022)0433-AS1 (INV)
Item
2022-10-13

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SÉCURITÉ HUMAINE APPROCHE ET PRINCIPES DIRECTEURS Diffusion d'une version publique

PO(2022)0429-AS1 (INV)
Item
2022-10-17

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT SPÉCIAL DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT CONSACRÉ AUX TARIFS DES PRESTATIONS DE L'AGENCE OTAN D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION (NCIA)

PO(2022)0392-AS1 (INV)
Item
2022-09-30

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

POLITQUE DE DEFENSE CBRN DE L'OTAN

PO(2022)0251-REDACTED
Item
2022-06-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS RECTIFIÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0180-AS1
Item
2022-04-21

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS RECTIFIÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ TRANSFORMATION (ACT)

PO(2022)0180
Item
2022-04-13

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0179-AS1
Item
2022-04-21

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 CONSOLIDÉS DU COMMANDEMENT ALLIÉ OPÉRATIONS (ACO)

PO(2022)0179
Item
2022-04-13

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2019 ET 2020 RECTIFIÉS DE L'ORGANISATION DE GESTION DU SYSTÈME DE DÉFENSE AÉRIENNE ÉLARGIE à MOYENNE PORTÉE DE L'OTAN (NAMEADSMO) EN LIQUIDATION

PO(2022)0125-AS1
Item
2022-03-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2019 ET 2020 RECTIFIÉS DE L'ORGANISATION DE GESTION DU SYSTÈME DE DÉFENSE AÉRIENNE ÉLARGIE à MOYENNE PORTÉE DE L'OTAN (NAMEADSMO) EN LIQUIDATION

PO(2022)0125
Item
2022-03-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLEGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUIDT DES ETATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0123-REDACTED
Item
2022-03-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION OTAN DE SOUTIEN ET D'ACQUISITION (NSPO)

PO(2022)0123-AS1
Item
2022-03-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION DE GESTION OTAN POUR LA MISE AU POINT, LA PRODUCTION ET LE SOUTIEN OPÉRATIONNEL D'UN AVION DE COMBAT POLYVALENT (NAMMO)

PO(2022)0120-AS1
Item
2022-03-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DE L'ORGANISATION DE GESTION OTAN POUR LA MISE AU POINT, LA PRODUCTION ET LE SOUTIEN OPÉRATIONNEL D'UN AVION DE COMBAT POLYVALENT (NAMMO)

PO(2022)0120
Item
2022-03-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DU CENTRE D'INFORMATION ET D'ANALYSE SUR LA SÉCURITÉ DES MUNITIONS (MSIAC), DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ, DU RÉGIME DE PENSIONS à COTISATIONS DÉFINIES (DCPS), ET DU FONDS DE COUVERTURE MÉDICALE DES AGENTS à LA RETRAITE (FCMR), SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 RELATIFS AU PROJET DE NOUVEAU SIÈGE DE L'OTAN, AINSI QUE SUR L'AUDIT DES ÉTATS ....

PO(2022)0119-AS1
Item
2022-03-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020 DU CENTRE D'INFORMATION ET D'ANALYSE SUR LA SÉCURITÉ DES MUNITIONS (MSIAC), DU RÉGIME DE PENSIONS COORDONNÉ, DU RÉGIME DE PENSIONS à COTISATIONS DÉFINIES (DCPS), ET DU FONDS DE COUVERTURE MÉDICALE DES AGENTS à LA RETRAITE (FCMR), SUR L'AUDIT DES ÉTATS FINANCIERS 2020

PO(2022)0119
Item
2022-03-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS SPÉCIAUX DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LA CLÔTURE DES PROJETS DU PROGRAMME OTAN D'INVESTISSEMENT AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ (NSIP)

PO(2022)0118-AS1
Item
2022-03-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORTS SPÉCIAUX DU COLLÈGE INTERNATIONAL DES AUDITEURS EXTERNES DE L'OTAN (IBAN) SUR LA CLÔTURE DES PROJETS DU PROGRAMME OTAN D'INVESTISSEMENT AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ (NSIP)

PO(2022)0118
Item
2022-03-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

STRATÉGIE OTAN SUR LA PRÉVENTION, LA DÉTECTION ET LA RÉPRESSION DE LA FRAUDE ET DE LA CORRUPTION

PO(2022)0007-AS1
Item
2022-01-26

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

STRATÉGIE OTAN SUR LA PRÉVENTION, LA DÉTECTION ET LA RÉPRESSION DE LA FRAUDE ET DE LA CORRUPTION

PO(2022)0007
Item
2022-01-06

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LES DOCUMENTS DE NORMALISATION OTAN

PO(2021)0476-AS1
Item
2022-01-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE POUR LES DOCUMENTS DE NORMALISATION OTAN

PO(2021)0476
Item
2021-12-17

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

STRATEGIE OTAN POUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

PO(2021)0350-ANNEX2
Item
2021-10-05

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

APPROBATION DE LA POLITIQUE OTAN SUR LA PRÉVENTION DE L'EXPLOITATION ET DES ABUS SEXUELS ET SUR LES MOYENS D'Y RÉAGIR

PO(2019)0459 (INV)
Item
2019-11-13

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PLAN D'ACTION INDIVIDUEL POUR LE PARTENARIAT (IPAP) ENTRE L'OTAN ET LA RÉPUBLIQUE DE SERBIE 2019-2021

PO(2019)0285 (INV)
Item
2019-06-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

COMMUNICATION AU PUBLIC DE LA STRATÉGIE EN MATIÈRE DE PUISSANCE AÉRIENNE INTERARMÉES

PO(2018)0281
Item
2018-06-19

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PLAN D'ACTION DE L'OTAN POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INTÉGRITÉ: VERS LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE OTAN POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'INTÉGRITÉ

PO(2016)0709 (INV)
Item
2016-12-01

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CADRE POUR LA DÉFENSE VERTE

PO(2014)0059-AS1
Item
2014-02-17

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CADRE POUR LA DÉFENSE VERTE

PO(2014)0059
Item
2014-02-11

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

ESCALES DE LA FORCE NAVALE PERMANENTE DE L'ATLANTIQUE DANS LE PORT NON OTAN DE LA VALETTE (MALTE)

PO(2003)87
Item
2003-05-28

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITE SUR LA PARTICIPATION DE LA BULGARIE AU PLAN D'ACTION POUR L'ADHESION : 2000-2001

PO(2001)86
Item
2001-04-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RAPPORT D'ACTIVITE SUR LA PARTICIPATION DE L'ALBANIE AU PLAN D'ACTION POUR L'ADHESION: 1999-2000

PO(2000)85 ALB
Item
2000-04-28

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REVISION DE LA POLITIQUE DE GESTION DE L'INFORMATION OTAN (PGIO)

PO(99)47
Item
1999-05-17

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

DIRECTIVE DU COMITE MILITAIRE POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA STRATEGIE DE L'ALLIANCE SUR LA PLAN MILITAIRE (MC 400/1)

PO(96)87
Item
1996-05-24

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

ORIENTATIONS POLITIQUES POUR L'ETUDE A LONG TERME

PO(96)86
Item
1996-05-24

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

AUTORISATION PAR LE CONSEIL D'UN MESSAGE ACTREQ DESTINE AUX FORCES RESTANTES DE L'OPLAN 40104

PO(95)85
Item
1995-05-17

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RECEPTIONS DONNEES DANS LE CADRE DE LA REUNION MINISTERIELLE DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD, LE 17 DECEMBRE 1992

PO(92)187
Item
1991-12-01

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

DEMANDE D'ENTREE AU CCNA PRESENTEE PAR L'ALBANIE

PO(92)87
Item
1992-05-22

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

TURQUIE : AJUSTEMENT EXCEPTIONNEL DES REMUNERATIONS AU 1er NOVEMBRE 1991 - 5ÈME rapport du Comité de coordination sur les rémunérations

PO(91)145
Item
1991-12-23

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

COMITE OTAN DES PIPE-LINES (AC/112) - MANDAT

PO(91)144
Item
1991-12-27

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REVISION AU 1er JUILLET 1991 DES REMUNERATIONS DU PERSONNEL DES ORGANISATIONS COORDONNEES 3ÈME rapport du Comité de coordination sur les Rémunérations

PO(91)141
Item
1991-12-18

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PAIEMENT DE L'ALLOCATION DE DEPART DANS LES PAYS A TAUX D'INFLATION ELEVE

PO(91)138
Item
1991-12-13

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - LIGNES DIRECTRICES REVISEES POUR LE DEVELOPPEMENT DES CONTACTS MILITAIRES

PO(91)135-AS1
Item
1991-12-11

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

COMITE DE COORDINATION SUR LES REMUNERATIONS - PROGRAMME DE TRAVAIL

PO(91)133
Item
1991-12-09

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REAMENAGEMENT DE LA STRUCTURE DES C3 DE L'OTAN

PO(91)132
Item
1991-12-03

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RECEPTIONS DONNEES A L'OCCASION DE LA REUNION EN SESSION MINISTERIELLE DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD LE 19 DECEMBRE 1991

PO(91)131
Item
1991-12-03

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

RECTIFICATIF 1

PO(91)124-COR1
Item
1991-12-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REMPLACEMENT DU DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DE L'AGENCE DES SYSTEMES DE COMMUNICATION ET D'INFORMATION DE L'OTAN (NACISA)

PO(91)124
Item
1991-11-27

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CHANGEMENTS STRUCTURELS - MESURES SOCIALES

PO(91)123
Item
1991-11-26

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CLASSIFICATION DES INFORMATIONS OTAN

PO(91)120
Item
1991-11-27

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REUNION MINISTERIELLE DU COMITE DES PLANS DE DEFENSE (BUFFET - ARRANGEMENTS)

PO(91)119
Item
1991-11-25

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

LA COOPERATION ET L'AIDE ECONOMIQUES AU SEIN DE L'ALLIANCE

PO(91)118
Item
1991-11-29

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

REVISION DU SYSTEME DE L'INDEMNITE D'EDUCATION EN VIGUEUR DANS LES ORGANISATIONS COORDONNEES - Premier rapport du Comite de coordination sur les remunerations

PO(91)116
Item
1991-11-20

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - DOCTRINE OTAN DE GUERRE ELECTRONIQUE

PO(91)115-AS1
Item
1991-12-05

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE

PO(91)113-AS1
Item
1991-11-20

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

NOMINATION DU CONTROLEUR FINANCIER DU COMITE/COMMANDEMENT DE LA MANCHE, DU QUARTIER GENERAL DE LA ZONE ORIENTALE DE L'ATLANTIQUE ET DES AGENCES DU COMITE MILITAIRE AU ROYAUME-UNI

PO(91)113
Item
1991-11-12

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

CHANGEMENTS STRUCTURELS - MESURES SOCIALES

PO(91)112
Item
1991-11-08

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

GROUPE CONSULTATIF SPECIAL (SCG) - RAPPORT D'ACTIVITE

PO(91)111
Item
1991-11-05

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - BUDGET 1991-1992 POUR L'INSTITUT VON KARMAN DE DYNAMIQUE DES FLUIDES

PO(91)110-AS1
Item
1991-11-28

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

BUDGET 1991-1992 POUR L'INSTITUT VON KARMAN DE DYNAMIQUE DES FLUIDES

PO(91)110
Item
1991-11-12

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VISITE DE M. JELEV, PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DE BULGARIE

PO(91)106
Item
1991-10-31

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

LE CONTROLE DES ARMES NUCLEAIRES SOVIETIQUES

PO(91)104
Item
1991-10-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

PRESIDENCE DU COMITE DE COORDINATION SUR LES REMUNERATION

PO(91)103
Item
1991-10-11

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

MANDAT DU GROUPE DE LA CDNA SUR LES ECHANGES COMMERCIAUX DE L'OTAN DANS LE SECTEUR DE LA DEFENSE

PO(91)102
Item
1991-10-10

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VISITE DE M. ANTALL, PREMIER MINISTRE DE HONGRIE

PO(91)101-REV1
Item
1991-10-23

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

VISITE DE M. ANTALL, PREMIER MINISTRE DE HONGRIE

PO(91)101
Item
1991-10-11

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - COMMUNICATION DE DOCUMENTS CONCERNANT DES REUNIONS MINISTERIELLES TENUES DANS LES ANNEES 1958 - 1960

PO(91)99-AS1
Item
1991-10-17

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

DEMANDE DE COMMUNICATION DE DOCUMENTS DE L'OTAN CONCERNANT DES REUNIONS MINISTERIELLES TENUES DANS LES ANNEES 1958 A 1960

PO(91)99
Item
1991-10-04

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

SUITE DONNEE - PROLONGATION DU MANDAT DU DIRECTEUR ADJOINT DU CENTRE TECHNIQUE DU SHAPE

PO(91)95-AS1
Item
1991-10-14

Part of 02 - Secrétaire général de l'OTAN

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