6321 results with digital objects Show results with digital objects
CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LE DROIT DE LA MER - PROPOSITION SOUMISE PAR LA DELEGATION DE L'ISLANDE A LA PREMIERE CONFERENCE SUR LE DROIT DE LA MER
OPINIONS DU CONSEIL DE L'OTAN SUR L'OPPORTUNITE DE SOULEVER A LA CONFERENCE AU SOMMET LE PROBLEME DE L'ASSISTANCE AUX PAYS SOUS-DEVELOPPES
COMMUNICATION DU COMMANDANT SUPREME DES FORCES ALLIEES DE L'ATLANTIQUE INVITANT LE CONSEIL A ASSISTER A LA FIN DU MOIS DE SEPTEMBRE A L'EXERCICE ACLANT FALLEX 60
CHANGEMENTS DANS LE STATUT DES COMMANDEMENTS ALLIES - COMMANDEMENT DE LA MANCHE ET COMMANDEMENT DE L'ATLANTIQUE
COMITE DE COORDINATION DES EXPERTS BUDGETAIRES DES GOUVERNEMENTS - 9EME RAPPORT INTERIMAIRE AU CONSEIL
RECTIFICATIF 1 - ECHANGE D'INFORMATIONS MILITAIRES ENTRE L'OTAN ET L'ORGANISATION DU TRAITE DU CENTRE (CENTO)
INVITATION DU GENERAL NORSTAD AUX REPRESENTANTS PERMANENTS A ASSISTER A UN BRIEFING SUR LES MRBM AU SHAPE
PRINCIPE DE LA DISPERSION HORS BASE DES INSTALLATIONS D'AERODROMES TACTIQUES - PROJET DE DECISION DU CONSEIL
COMITE DE COORDINATION DES EXPERTS BUDGETAIRES DES GOUVERNEMENTS - 10EME RAPPORT INTERIMAIRE AU CONSEIL
LE CONTRAT ENTRE L'OTAN ET LE RVO-TNO POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE TECHNIQUE DE DEFENSE AERIENNE
POSITION FRANCAISE A L'EGARD DU PLAN AMERICAIN DE DESARMEMENT PRESENTE LE 27 JUIN A LA CONFERENCE DE GENEVE
RAPPORT DU SECRETAIRE GENERAL AU CONSEIL SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA CAISSE DE PREVOYANCE POUR L'ANNEE 1959
ADDITIF 1 - RAPPORT DU SECRETAIRE GENERAL AU CONSEIL SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA CAISSE DE PREVOYANCE POUR L'ANNEE 1959
ETABLISSEMENT D'UNE PROCEDURE DE LIAISON ENTRE LE SECRETARIAT INTERNATIONAL ET LA CONFERENCE DES PARLEMENTAIRES EN VUE DE LA PREPARATION DE L'ASSEMBLEE DE NOVEMBRE 1960
SIGNATURE DU PROJET D'ACCORD POUR LA SAUVEGARDE MUTUELLE DU SECRET DES INVENTIONS INTERESSANT LA DEFENSE ET AYANT FAIT L'OBJET DE DEMANDES DE BREVET
COMITE DE COORDINATION DES EXPERTS BUDGETAIRES DES GOUVERNEMENTS - 12EME RAPPORT INTERIMAIRE AUX CONSEILS
REMUNERATION DES EXPERTS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA CREATION D'UN INSTITUT INTERNATIONAL DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
L'ATTITUDE DES PAYS MEMBRES A L'EGARD DES PROJETS DE RESOLUTION CONCERNANT LE DESARMEMENT SOUMIS A L'ASSEMBLEE GENERALE DES NATIONS UNIES
NOTE CONCERNANT LES CONVERSATIONS TENUES A NEW YORK ENTRE M. STEVENSON ET M. GROMYKO SUR LE DESARMEMENT
ATTITUDE DES PAYS DE L'ALLIANCE A L'EGARD DES PROJETS DE RESOLUTIONS SUR LE DESARMEMENT SOUMIS A L'ASSEMBLEE GENERALE DES NATIONS UNIES
DECLARATION FAITE PAR LE REPRESENTANT PERMANENT DES ETATS-UNIS AU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD REUNI EN SEANCE PRIVEE 26.04.6
DECLARATION FAITE PAR LE REPRESENTANT PERMANENT DES ETATS-UNIS AU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD REUNI EN SEANCE PRIVEE LE 26 AVRIL 1961
RESOLUTION MODIFIANT LES PARAGRAPHES 4 ET 5 DE L'ANNEXE 3 DU PROTOCOLE N 3 DES ACCORDS SIGNES A PARIS LE 23 OCTOBRE1954
SUGGESTIONS RELATIVES A LA CREATION D'UN FONDS COMMUN POUR L'ASSISTANCE FINANCIERE A DONNER A CERTAINS PAYS MEMBRES - SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLED'OSLO
RAPPORTS EST-OUEST - BERLIN, ALLEMAGNE - SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLE D'OSLO
REUNION DES CHEFS DE GOUVERNEMENT DES PAYS DE L'OTAN - SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLE D'OSLO
OBJECTIFS ET METHODES DE LA CONSULTATION POLITIQUE - SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLE D'OSLO
COMPETENCE ET OBJECTIFS DE L'OTAN DANS LE DOMAINE ECONOMIQUE - SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLE D'OSLO
PROBLEMES ECONOMIQUES SPECIAUX DE LA GRECE ET DE LA TURQUIE - SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLE D'OSLO
OFFENSIVE ECONOMIQUE DU BLOC SINO-SOVIETIQUE DANS LES PAYS SOUS-DEVELOPPES - SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLE D'OSLO
OPERATIONS FINANCIERES RESULTANT DES ETUDES DU COMITE VON KARMAN - RAPPORT DU PRESIDENT DU BUREAU DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE L'OTAN
AIDE-MEMOIRE SOVIETIQUE SUR L'ARRET DES EXPERIENCES NUCLEAIRES ET LE DESARMEMENT, REMIS AU CONSEIL PAR M. RUSK LE 5 JUIN 1961
ADDITIFS AUX DOCUMENTS RELATIFS A LA SUITE A DONNER AUX DECISIONS PRISES A LA SESSION MINISTERIELLE D'OSLO(PO(61)529)
