REPONSE PAR LA GRECE AU D/4(REV)
- AC/36-D/7.5
- Pièce
- 1953-07-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
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CORRIGENDUM 1 - REPLY BY GREECE ON D/4(REV)
- AC/36-D/7.5-COR1
- Pièce
- 1953-08-07
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
REPONSE PAR LA FRANCE AU D/4(REV)
- AC/36-D/7.4
- Pièce
- 1953-04-13
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/7.5
- Pièce
- 1953-07-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
RECTIFICATIF 1 - REPONSE PAR LA GRECE AU D/4(REV)
- AC/36-D/7.5-COR1
- Pièce
- 1953-08-07
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
REPONSE PAR CANADA AU D/4(REV)
- AC/36-D/7.2
- Pièce
- 1953-05-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/7.3
- Pièce
- 1953-04-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/7.4
- Pièce
- 1953-04-13
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
REPONSE PAR DANEMARK AU D/4(REV)
- AC/36-D/7.3
- Pièce
- 1953-04-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/7.2
- Pièce
- 1953-05-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/7.1
- Pièce
- 1953-02-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
EXPERT WORKING GROUP ON MANPOWER - MEMORANDUM BY THE UNITED STATES DELEGATION
- AC/36-D/6
- Pièce
- 1953-02-11
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
REPONSE PAR LA BELGIQUE AU D/4(REV)
- AC/36-D/7.1
- Pièce
- 1953-02-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
GROUPE DE TRAVAIL D'EXPERTS SUR LA MAIN D'OEUVRE - MEMORANDUM DE LA DELEGATION DES ETATS-UNIS
- AC/36-D/6
- Pièce
- 1953-02-11
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
MEMORANDUM DE LA DELEGATION DU ROYAUME-UNI RELATIF A LA MAIN D'OEUVRE PENDANT 1939-1945
- AC/36-D/5
- Pièce
- 1953-01-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
MEMORANDUM BY THE UNITED KINGDOM DELEGATION RE MANPOWER DURING 1939-1945
- AC/36-D/5
- Pièce
- 1953-01-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/2
- Pièce
- 1952-11-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/2
- Pièce
- 1952-11-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/3
- Pièce
- 1952-11-25
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/3
- Pièce
- 1952-11-25
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/1
- Pièce
- 1952-11-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/1-COR1
- Pièce
- 1952-11-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/1
- Pièce
- 1952-11-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-R/1-COR1
- Pièce
- 1952-11-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
MEETING OF THE EXPERTS WORKING PARTY: 07-NOV-52
- AC/36-N/3
- Pièce
- 1952-11-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL D'EXPERTS: 07-NOV-52
- AC/36-N/3
- Pièce
- 1952-11-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-N/1
- Pièce
- 1952-10-22
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-N/1
- Pièce
- 1952-10-22
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
CREATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL PROVISIOIRE D'EXPERTS SUR LA MAIN D'OEUVRE
- AC/36-N/2
- Pièce
- 1952-10-31
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
ESTABLISHMENT OF AN INTERIM WORKING PARTY OF LABOUR EXPERTS
- AC/36-N/2
- Pièce
- 1952-10-31
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
PROJET DE RAPPORT PROVISIOIRE ETABLI PAR LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MOBILITE DE LA MAIN D'OEUVRE
- AC/36-D/4
- Pièce
- 1952-11-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
DRAFT INTERIM REPORT BY THE WORKING GROUP ON LABOUR MOBILITY
- AC/36-D/4
- Pièce
- 1952-11-14
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
DRAFT INTERIM REPORT BY THE WORKING GROUP ON LABOUR MOBILITY
- AC/36-D/4-REV1
- Pièce
- 1952-11-19
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
PROJET DE RAPPORT PROVISIOIRE ETABLI PAR LE GROUPE DE TRAVAIL SUR LA MOBILITE DE LA MAIN D'OEUVRE
- AC/36-D/4-REV1
- Pièce
- 1952-11-19
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
PROJET DE DOCUMENTS PAR LE REPRESENTANT PERMANENTE DE LA GRECE, L'ITALIE ET DES ETATS-UNIS
- AC/36-D/2
- Pièce
- 1952-10-30
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/2
- Pièce
- 1952-10-30
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
MEMORANDUM BY THE DELEGATION OF THE UNITED KINGDOM
- AC/36-D/3
- Pièce
- 1952-11-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
MEMORANDUM DE LA DELEGATION DU ROYAUME-UNI
- AC/36-D/3
- Pièce
- 1952-11-04
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/1
- Pièce
- 1952-10-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/36-D/1
- Pièce
- 1952-10-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
WORKING GROUP ON PROVISIONAL AGENDA FOR THE MEETING OF THE COUNCIL AND THE STANDING GROUP
- AC/33-D/1
- Pièce
- 1952-10-15
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre
- AC/36
- Série
- 1952 - 1957
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Les documents de la série chronologique cotée AC/36 traitent de la question de la main d’œuvre, principalement en temps de crise. Les thèmes examinés sont notamment axés sur la nécessaire prévention des pénuries de main d’œuvre dans les pays membres.La série contient des rapports intérimaires et finals du Groupe de travail, mais elle retrace aussi les réflexions menées par les gouvernements des pays d’origine des membres du Groupe su...
Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/33-D/1
- Pièce
- 1952-10-15
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-WP/2
- Pièce
- 1957-04-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/33
- Série
- 1952
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
La série AC/33 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. Ce rapport présente la liste des thèmes susceptibles d'être inscrits à l'ordre du jour et relate brièvement les débats, qui ont tous porté sur la stratégie de l'OTAN.
Groupe de travail chargé d'établir l'ordre du jour provisoire pour la réunion commune du Conseil et du Groupe permanent
- AC/30-WP/2
- Pièce
- 1957-04-23
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-N/1
- Pièce
- 1957-03-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-N/1
- Pièce
- 1957-03-05
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
RECTIFICATIF 1 - REUNION 16 JUIN 1953
- AC/30-R/2-COR1
- Pièce
- 1953-07-10
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-R/3
- Pièce
- 1953-07-30
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
RECTIFICATIF 1 - REUNION 21 JUILLET 1953
- AC/30-R/3-COR1
- Pièce
- 1953-09-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
CORRIGENDUM 1 - MEETING 21ST JULY 1953
- AC/30-R/3-COR1
- Pièce
- 1953-09-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-R/2
- Pièce
- 1953-06-24
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
CORRIGENDUM 1 - MEETING 16TH JUNE 1953
- AC/30-R/2-COR1
- Pièce
- 1953-07-10
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-R/3
- Pièce
- 1953-07-30
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-R/2
- Pièce
- 1953-06-24
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
TAXATION OF CERTAIN INTERNATIONAL EMPLOYEES
- AC/30-D/7
- Pièce
- 1953-07-01
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-D/8
- Pièce
- 1953-10-28
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-D/8
- Pièce
- 1953-10-28
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
TAXATION OF CERTAIN INTERNATIONAL EMPLOYEES
- AC/30-D/7-REV1
- Pièce
- 1953-07-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-D/6-COR1
- Pièce
- 1953-05-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
APPLICATION DE L'IMPOT A CERTAINS FONCTIONNAIRES INTERNATIONAUX
- AC/30-D/7
- Pièce
- 1953-07-01
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
APPLICATION DE L'IMPOT A CERTAINS FONCTIONNAIRES INTERNATIONAUX
- AC/30-D/7-REV1
- Pièce
- 1953-07-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
WORKING GROUP ON TAXATION OF CERTAIN INTERNATIONAL EMPLOYEES - NOTE BY THE CHAIRMAN
- AC/30-D/5
- Pièce
- 1953-04-27
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE ON PRINCIPLES AND METHODS ADOPTED BY OTHER INTERNATIONAL ORGANIZATIONS
- AC/30-D/4
- Pièce
- 1953-04-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
NOTE SUR LES PRINCIPES ET METHODES ADOPTEES PAR D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
- AC/30-D/4
- Pièce
- 1953-04-17
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
WORKING GROUP ON TAXATION OF CERTAIN INTERNATIONAL EMPLOYEES - NOTE BY THE BELGIAN DELAGATION
- AC/30-D/6
- Pièce
- 1953-05-21
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-D/5
- Pièce
- 1953-04-27
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-D/3
- Pièce
- 1953-02-09
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-R/1
- Pièce
- 1952-10-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-R/1
- Pièce
- 1952-10-29
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
APPLICATION DE L'IMPOT SUR LES REVENUS A CERTAINS FONCTIONNAIRES INTERNATIONAUX
- AC/30-D/1
- Pièce
- 1952-10-03
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
TAXATION OF CERTAIN INTERNATIONAL EMPLOYEES
- AC/30-D/1
- Pièce
- 1952-10-03
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/30-D/2
- Pièce
- 1952-10-22
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/29-R/3
- Pièce
- 1953-02-12
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
- AC/29-R/4
- Pièce
- 1953-05-13
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux
- AC/30
- Série
- 1952 - 1957
Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord
La série chronologique AC/30 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail ainsi que les documents diffusés par le Groupe, parmi lesquels figurent des propositions de système d’imposition soumises par des délégations, un rapport sur l’approche suivie par les autres organisations internationales en matière d’imposition, et le rapport final au Conseil. Au cours de ses réunions, le Groupe de travail a évalué les avantages...
Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux