EVALUATION DES FRAIS D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINESOTAN CENTRE-EUROPE.
ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES DE L'OTAN.
ORGANISATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)
ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE.
FINANCEMENT DU REMPLISSAGE INITIAL DES PIPE-LINES. NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME UNI.
MAINTIEN EN ETAT DES INSTALLATIONS
REMPLISSAGE INITIAL
ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS.
REMPLISSAGE INITIAL
MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.
CONDITIONS D'EMPLOI ET STATUT DU PERSONNEL DES BUREAUXNATIONAUX DES PIPE-LINES, DE LEURS DIVISIONS ET DEL'AGENCE D'EXPLOITATION DES PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.
MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.
RECOMMANDATIONS AUX REGIONS SUR LES POINTS PRINCIPAUX DU MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.
EMPLOI DU RESEAU D'OLEODUCS OTAN EN TEMPS DE PAIX A DES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE L'OTAN.
APPLICATION DETAILLEE DE LA FORMULE DEFINIE DANS LE CM(56)30 POUR LE REMPLISSAGE DES PIPE-LINES.
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES).
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)
ORGANISATION DU RESEAU OTAN DES PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.
ORGANISMES NATIONAUX DES PIPE-LINES.
ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)
DOMMAGES
ADDITIF 1 - DOMMAGES
RECTIFICATIF 1 A L'ADDITIF 1 - DOMMAGES
DATE DE LA PREMIERE REUNION.
DATE DE LA PROCHAINE REUNION.
DATE DE LA PROCHAINE REUNION
DATE DE LA PROCHAINE REUNION
DATE DE LA PROCHAINE REUNION
RECTIFICATIF 1 - DATE DE LA PROCHAINE REUNION
DATE DE LA PROCHAINE REUNION
DATE DE LA PROCHAINE REUNION.
COMPTE RENDU DE REUNION
RECTIFICATIF 1
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
RECTIFICATIF 1
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
RECTIFICATIF 2
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
COMPTE RENDU DE REUNION
RECTIFICATIF 1
COMPTE RENDU DE REUNION
PROCHAINE REUNION DU COMITE - NOTE DU PRESIDENT
EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINES OTAN DANS LE SECTEUR CENTRE-EUROPE.
PROCEDURE DOUANIERE
REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS: NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME-UNI
MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS.
MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS
RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.
ADDITIF 1 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.
ADDITIF 2 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.
ADDITIF 3 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.
COUTS D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN TURQUIE
COUTS DE L'EXPLOITATION ET DE L'ENTRETIEN DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN ITALIE.
RESPONSABILITES CONCERNANT LE REMPLISSAGE DU PIPE-LINE BITBURG - DEUX-PONTS.
RESPONSABILITE FINANCIERE POUR L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES SYSTEMES DE PIPE-LINES DE L'OTAN
PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL: NOTE DU REPRESENTANT DU DANEMARK.
MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS. COMMENTAIRES SUR L'AC/112-WP/5.
HYPOTHESES D'EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINE OTAN
PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN ITALIE.
PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE.
UTILISATION EVENTUELLE DU RESEAU DES PIPE-LINES A DES FINS CIVILES
ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE
PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL.
PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL.
MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.
EMPLOI DU RESEAU DE PIPE-LINES DE L'OTAN EN TEMPS DE PAIX A DES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE L'OTAN.
ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN
RECTIFICATIF 1 - ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.
PREPARATION DE LA CHARTE DES PROCEDURES DETAILLEES POURL'EMPLOI DU RESEAU DE PIPE-LINES OTAN EN TEMPS DE PAIX ADES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE L'OTAN.
PRECISIONS SUR LES NATIONS UTILISATRICES DU RESEAU DE PIPE-LINES
MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS
PRINCIPES CONCERNANT LES RESPONSABILITES PHYSIQUES ETFINANCIERES APPLICABLES A L'ENTRETIEN ET A L'EXPLOITATIONDU SYSTEME DE PIPE-LINES POL DE L'OTAN
EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN
TAXES ET DROITS DE DOUANE
EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN
