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Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels

La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense.La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d'exam...

Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels.

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Les documents chronologiques de la série AC/95 traitent principalement du mandat et de la composition du comité que le Groupe de travail souhaitait créer.Les attributions de ce comité sont donc détaillées, ainsi que les amendements effectués au fil du temps.

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Comité OTAN des pipelines

Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...

Comité OTAN des pipelines

Comité politique

Les documents de la série AC/119 contiennent des informations sur les relations est ouest ainsi que des rapports relatifs à l’évolutionde chacun des pays satellites et à leurs relations avec l’Union soviétique. Cette série contient aussi des documents sur les relations des pays de l’OTAN avec la Pologne, avec la Hongrie et avec la Tchécoslovaquie (exemples : aide économique en 1957-1958, émigration des réfugiés hongrois à la suite de...

Comité politique

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Les documents de la série AC/34 se composent des projets de rapport du Groupe de travail ainsi que des informations et des avis qui ont été communiqués par les délégations à la Division Affaires politiques du Secrétariat international de 1952 à 1956 et qui ont servi de base pourl’élaboration de ces projets.Ils portent sur le rôle de la Chine dans la politique soviétique jusqu'en 1953, sur les événements les plus récents intervenus da...

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Memorandas du Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Les documents de la série TSP contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres. On y trouve des informations concernant le processus de déstalinisation dans les pays satellites, l’évolution de l’emploi en Union soviétique pendant la période 1949-1956, les réactions au discours de Khrouchtchev en Italie, ainsi que des informations sur les effets probables de la réduction des forces armées en Union soviétique et ...

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Documents du Secrétariat international

Les principaux sujets abordés dans ces documents ont trait aux travaux effectués au siège de l’OTAN en vue des consultations de Vienne sur les MBFR et des pourparlers multilatéraux préparatoires d’Helsinki sur la CSCE. On trouve aussi des autres documents concernant une proposition de la Suisse relative au règlement pacifique des conflits, les évolutions internes en Union soviétique, les relations sino-soviétiques, la politique de la...

ISD - Secrétariat international

POLADS

Cette série contient des projets de document devant être soumis au Comité politique, des projets de rapport de divers groupes de travail d'experts et, plus généralement, des documents préparatoires pour le Comité politique ainsi que des contributions des délégations. Parmi les documents de 1973 et 1974, on trouve des rapports relatifs aux négociations de Vienne sur les réductions mutuelles et équilibrées des forces, aux contributions...

Président et le secrétaire du Comité politique

Comité économique

Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...

Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

Les documents de la série AC/127(NEC) se composent de notifications ex post facto de crédits de plus de cinq ans établies par les pays membres.

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

Sous-comité sur la politique économique soviétique

La série chronologique cotée AC/89 se compose de documents sur le développement économique du bloc soviétique et de la Chine. On y trouve des études comparatives sur les tendances économiques à long terme dans les pays de l’OTAN et dans les pays du bloc communiste et sur leurs incidences pour l’Alliance atlantique. Cette série de documents contient aussi des études sur la situation économique ainsi que sur la politique commerciale de...

Sous-comité sur la politique économique soviétique

Comité scientifique

Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...

Comité scientifique

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(DP) concernent les aspects psychologiques de la défense. Ce groupe n’a produitqu’un document, qui porte une cote AC/137(DP), à savoir le procès-verbal d’une réunion tenue les 2 et 3 novembre 1959 à Paris (voir AC/137(DP)R/1), qui fait état du mandat du Groupe de travail, de ses projets d’étude et de l’organisation d’un colloque. Sont également évoqués le congrès international de ps...

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

La série chronologique cotée AC/137(DR) contient des documents relatifs à la recherche dans le domaine de la défense et aux moyensd’améliorer l’efficacité des dispositifs proposés.Ces documents portent une double cote (AC/137(DR) et AC/74(DR)), ce qui indique bien qu’ils concernent la défense ainsi que la recherche.Lors de la première réunion, il a été proposé de réaliser des études portant sur les domaines suivants : le matériel ter...

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique

La série chronologique cotée AC/137(RG) contient deux procès-verbaux, qui concernent les réunions tenues les 15 février et 3 novembre 1960.Ces documents traitent du programme OTAN pour les subventions à la recherche scientifique, des modalités d’octroi des bourses, de leur financement et du choix des programmes à subventionner.

Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique

Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude

La série chronologique cotée AC/137(S) contient une note et un procès-verbal de réunion.Ces documents concernent les échanges d’étudiants dans les pays de l’OTAN et leur financement. Le Groupe de travail examinait également le programme de bourses d’étude accordées aux étudiants et de bourses pour les cours d’été.

Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude

Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(SR) contiennent la liste des participants à la première réunion du Groupe ainsi que le procès-verbal de cette réunion.Plusieurs thèmes ont été abordés : l’état d’avancement des activités nationales en matière de recherche spatiale, les moyens d’intensifier la coopération internationale en matière de recherche spatiale, le programme scientifique susceptible de faire l’objet d’activi...

Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(VKI) portent sur la méthode de travail proposée pour l’étude de l’Institut et rendent compte de la réunion qui s’est tenue du 5 au 7 août 1965. Lors de cette réunion, les participants ont examiné les services rendus par l’Institut à la communauté de l’OTAN ainsi que l’orientation à donner à ses activités.

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Comité de sécurité

Les documents de la série AC/35 contiennent les projets et les avis émanant des membres du Comité de sécurité. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Comité pour ce qui concerne le système de sécurité de l’OTAN. Les documents de la série AC/35 abordent le dispositif de sécurité au sein de l’OTAN, son projet de révision et la mise en œuvre de celui ci, ainsi que les plans et les rapports d’inspection des dispos...

Comité de sécurité

Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN

La série AC/6 se compose des documents relatifs à la révision du système de sécurité de l’OTAN. On y trouve des projets et des avis émanant des membres du Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN. Ils retracent aussi les discussions et les résultats des réunions de ce groupe consacrées au système de sécurité de l’OTAN.

Groupe de travail sur la sécurité dans l' OTAN

Comité de l'infrastructure

Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir : • les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...

Comité de l’infrastructure

Comité de l'infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Les documents de la série chronologique cotée AC/4(PP) sont complémentaires des documents du Comité de l’infrastructure (AC/4). Les sujets abordés sont les mêmes. Cependant, les documents du Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure concernent davantage les aspects pratiques des projets : • aspects financiers : on trouve, en premier lieu, des demandes d’autorisation d’engagement de fonds en vue de ...

Comité de l’infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Comité de l’information et des relations culturelles

Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...

Comité de l’information et des relations culturelles

Conférence des chefs des services nationaux d'information

La série chronologique AC/124 contient les documents des quatrième, cinquième et sixième conférences, ainsi que ceux des conférences ayant eu lieu après 1968. Les documents traitent d’abord de la politique d’information de l’OTAN, et portent notamment sur le programmed’information de l’Alliance, sur le renforcement du service d’information de l’OTAN ainsi que sur les relations entretenues avec les pays membres. La diffusion de l’info...

Conférence des chefs des services nationaux d'information

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Les documents de la série AC/31 ont trait aux sujets étudiés par le Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle. On y trouve des projets de recommandation sur les échanges culturels entre les pays de l’OTAN, des informations sur les stages et bourses de la Communauté atlantique ainsi que des memoranda des délégations sur les accords culturels bilatéraux et multilatéraux.On y trouve aussi un répertoire OTAN de recherche...

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Comité de l’information et des relations culturelles - Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

La série chronologique cotée AC/52(CE) contient des notes communiquées par les délégations des pays membres, ainsi qu’un projet de rapport dans lequel on trouve des recommandations concernant l’élan à donner à l’action culturelle de l’Alliance atlantique à l’échelle des pays et de l’OTAN. On y trouve des informations relatives au programme de l’OTAN de bourses de recherche et d’étude, au festival de la jeunesse OTAN qui a eu lieu à l...

Comité de l’information et des relations culturelles. Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

Comité de l’information et des relations culturelles - Groupe de travail sur la proposition de la délégation grecque

La série chronologique cotée AC/52(CE) se compose d’un projet de rapport et de notes des délégations des pays membres. On y trouve aussi un projet de questionnaire destiné à tous les pays membres qui avait pour objet de rassembler des informations sur la propagande soviétique. Les documents de cette série contiennent également des données sur les problèmes liés aux relations Est Ouest et des suggestions concernant un changement possi...

Groupe de travail sur la proposition de la délégation grecque

Conférence de l'OTAN sur la politique d'information

Les documents de la série AC/87 traitent des sujets abordés au cours de la Conférence. Ils contiennent des rapports des délégations sur les activités d’information en faveur de l’OTAN (visites de journalistes, distribution des publications et des films portant sur l’OTAN, etc.), des analyses des gouvernements des pays membres au sujet de la propagande communiste contre l’OTAN, un projet de création d’un « Prix OTAN » et un projet rel...

Conférence de l'OTAN sur la politique ďinformation

Comité d’armements

Les documents de la série AC/74 se composent principalement d'études, de projets, de rapports, de notes et de rectificatifs émanant des membres du Comité et des délégations et rendent compte des résultats des réunions du Comité.Ils traitent du maintien du potentiel européen de production, de la mobilisation industrielle, de la standardisation, du matériel d'armement, de la création de groupes d'experts ou de groupes de travail et de ...

Comité d’armements

Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil

Les documents de la série chronologique AC/98 rendent compte des travaux du Haut comité et de ses relations avec les groupes de travail, bureaux et comités qui dépendaient de lui.On y trouve principalement les rapports de ces groupes de travail et les synthèses qui en ont été faites par le Haut Comité. Ces rapports étaient examinés au cours des réunions du Haut Comité. La série contient également les réponses des pays membres de l’OT...

Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil

Groupe de travail pour l’étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre

La série chronologique AC/101 porte sur les travaux (enquêtes, discussions...) menés et les outils utilisés afin de proposer: à l’AC/98 : un projet de mandat d’un BCA au Conseil : un projet de résolution sur la création d’un BCA On y trouve: un résumé du rôle des organismes chargés des approvisionnements et des marines marchandes en temps de guerre les discussions entre les délégations représentées à l’AC/101 à propos des pro...

Groupe de travail pour l’étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre

Comité d'étude des produits pétroliers

Les documents de la série chronologique cotée AC/12 font état du travail du CPP et de ses relations avec les groupes subordonnés qui dépendaient de lui. On trouve des documents administratifs et techniques.Dans le premier cas, il s’agit principalement de : mandats et compte-rendus de réunions des sous comités subordonnés au CPP, programmes de travail et rapports d’activité annuels du CPP au SCEPC, compte-rendus de réunions du CPP au ...

Comité d'étude des produits pétroliers

Comité de gestion Centre-Europe des pipelines

Les documents de la série AC/120 abordent les questions relatives à l'exploitation et à l'entretien du réseau Centre-Europe. On y trouve notamment les statuts du Bureau des pipelines Centre-Europe (CEPO) et de l’Agence Centre Europe d’exploitation (CEOA), les conditionsd’emploi et le statut du personnel des bureaux nationaux des pipelines et de leurs divisions, des informations sur le remplissage des pipelines, sur les questions budg...

Comité de gestion Centre-Europe des pipelines

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs. Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il pro...

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Les documents (D) présentent : Les rapports nationaux sur les dispositions déjà prises à propos de la protection des réfugiés Les études de l’AC/23 en vue de créer un nouveau comité subordonné et les mandats de ceux-ci Les rapports d’activité des comités subordonnés à l’AC/23 Les rapports d’activité de l’AC/23 au ConseilLes notices (N) présentent : La composition de l’AC/23 et de ses comités subordonnés L’agenda des réunions d...

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Comité de la protection civile

Les documents de la série chronologique cotée AC/23(CD) font état du travail du CPC, de ses relations avec le CEPC, l’AC/23 et ses organismes subordonnés.Du point de vue administratif, il s’agit principalement de : rapport sur l’état de préparation des pays, examen du questionnaire pour le bilan annuel diffusé par le Comité de coordination des PCU, sélection des candidatures pour les organismes subordonnés du CPC et la NRA, orga...

Comité de la protection civile

Bureau d’étude des transports océaniques

Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marine mar...

Bureau d’étude des transports océaniques

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

Groupe consultatif de la politique atlantique

La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.

Groupe consultatif de la politique atlantique

Examen annuel

Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...

Comité de l’examen annuel

Comité de l'examen annuel

Les documents de la série chronologique cotée AC/19 contiennent des informations relatives à l’examen annuel. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l'évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série AC/19 portent sur la structure des fo...

Comité de l'examen annuel

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