ADDITIF 1 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.
ADDITIF 2 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.
ADDITIF 3 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.
COUTS D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN TURQUIE
COUTS DE L'EXPLOITATION ET DE L'ENTRETIEN DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN ITALIE.
RESPONSABILITES CONCERNANT LE REMPLISSAGE DU PIPE-LINE BITBURG - DEUX-PONTS.
RESPONSABILITE FINANCIERE POUR L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES SYSTEMES DE PIPE-LINES DE L'OTAN
PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL: NOTE DU REPRESENTANT DU DANEMARK.
MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS. COMMENTAIRES SUR L'AC/112-WP/5.
HYPOTHESES D'EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINE OTAN
PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN ITALIE.
PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE.
UTILISATION EVENTUELLE DU RESEAU DES PIPE-LINES A DES FINS CIVILES
ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE
PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL.
PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL.
MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.
EMPLOI DU RESEAU DE PIPE-LINES DE L'OTAN EN TEMPS DE PAIX A DES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE L'OTAN.
ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN
RECTIFICATIF 1 - ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.
PREPARATION DE LA CHARTE DES PROCEDURES DETAILLEES POURL'EMPLOI DU RESEAU DE PIPE-LINES OTAN EN TEMPS DE PAIX ADES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE L'OTAN.
PRECISIONS SUR LES NATIONS UTILISATRICES DU RESEAU DE PIPE-LINES
MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS
PRINCIPES CONCERNANT LES RESPONSABILITES PHYSIQUES ETFINANCIERES APPLICABLES A L'ENTRETIEN ET A L'EXPLOITATIONDU SYSTEME DE PIPE-LINES POL DE L'OTAN
EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN
TAXES ET DROITS DE DOUANE
EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN
