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Plans à Long Terme pour les années 60 (Plans de dix ans)

La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...

Long-Term Planning Report for the 1960’s

Groupe de travail sur les plans de production aéronautique

La série chronologique AC/16 contient les documents relatifs aux réunions du Groupe de travail, dans lesquels sont consignées les observations, les questions faisant l'objet d'un désaccord et les éventuelles rectifications communiquées par le gouvernement français concernant la promotion de la production aéronautique. La série contient aussi des propositions de rectification et de modification à apporter au rapport établi par le Gro...

Working Group on Aircraft Production Planning

Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED

Les documents de la série cotée AC/14 font état du travail du Groupe de travail et de ses relations avec le Conseil des suppléants. On trouve la copie des projets de texte produits par les délégations du Royaume-Uni, de la France et des États-Unis examinés par le Conseil des suppléants et qui demandent une révision. Une attention particulière est portée aux articles 3, 4 et surtout 5, 6 du Traité de l’Atlantique Nord (voir D-D(52)3...

Legal Working Group on Reciprocal Engagements between members of NATO and members of EDC

Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets

La série chronologique AC/13 est composée de deux documents contenant une note du secrétaire exécutif à l’intention du Groupe de travail ainsi qu’un projet de directives établi par le Groupe. Lors de ses réunions, le Groupe a travaillé à l’établissement de ces directives.

Working Group on the Employment of Firms and Companies in NATO Countries on Contracts Involving the Disclosure of Classified Information

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de partage des coû...

Working Group on Sharing Costs of SACLANT Headquarters

Comité de la Communauté Atlantique

Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période1952-1957, par le Groupe de travail s...

Atlantic Community Committee

Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels

La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense.La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d'exam...

Joint Working Group on Production, Finance and Military Requirements Problems

Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

La série chronologique AC/7 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. À sa réunion, le Groupe a examiné les questions spécifiques concernant le tonnage du temps de guerre, et notamment celles qui portaient sur la distinction entre besoins civils et besoins militaires et sur le choix de l'organisme qui serait chargé de la coordination ou de l'exécution des mesures en la matière.La série contient aussi la note annonçant ...

Working Group on Shipping Needs in Times of War

Comité Special sur l'Etablissement d'un Bureau Economique et Financier

La série AC/3 contient le compte rendu des cinq réunions du Comité spécial (AC/3-R/1 à AC/3-R/5), au cours desquelles ses membres ont examiné le projet de résolution relatif aux attributions du BEF. Lors de ces réunions, les thèmes suivants ont été examinés : modification des attributions du Groupe de travail économique et financier de Paris, implantation du BEF à Paris, relations entre le Conseil des suppléants et le BEF, coordinati...

Special Working Group on the Establishment of Financial and Economic Board

Groupe de travail politique

Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...

Political Working Group

Conférence internationale d'information de l'OTAN

La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse.Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la pr...

NATO International Information Conference

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Les documents de la série AC/34 se composent des projets de rapport du Groupe de travail ainsi que des informations et des avis qui ont été communiqués par les délégations à la Division Affaires politiques du Secrétariat international de 1952 à 1956 et qui ont servi de base pourl’élaboration de ces projets.Ils portent sur le rôle de la Chine dans la politique soviétique jusqu'en 1953, sur les événements les plus récents intervenus da...

Working Group on Trends in Soviet Foreign Policy

Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN

La série AC/6 se compose des documents relatifs à la révision du système de sécurité de l’OTAN. On y trouve des projets et des avis émanant des membres du Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN. Ils retracent aussi les discussions et les résultats des réunions de ce groupe consacrées au système de sécurité de l’OTAN.

Working Group on Security in NATO

Bureau d’étude des transports océaniques

Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marine mar...

Planning Board for Ocean Shipping

Sous-comité sur la politique économique soviétique

La série chronologique cotée AC/89 se compose de documents sur le développement économique du bloc soviétique et de la Chine. On y trouve des études comparatives sur les tendances économiques à long terme dans les pays de l’OTAN et dans les pays du bloc communiste et sur leurs incidences pour l’Alliance atlantique. Cette série de documents contient aussi des études sur la situation économique ainsi que sur la politique commerciale de...

Sub-Committee on Soviet Economic Policy

Conférence des chefs des services nationaux d'information

La série chronologique AC/124 contient les documents des quatrième, cinquième et sixième conférences, ainsi que ceux des conférences ayant eu lieu après 1968. Les documents traitent d’abord de la politique d’information de l’OTAN, et portent notamment sur le programmed’information de l’Alliance, sur le renforcement du service d’information de l’OTAN ainsi que sur les relations entretenues avec les pays membres. La diffusion de l’info...

Conference of National Information Officers

Conférence de l'OTAN sur la politique d'information

Les documents de la série AC/87 traitent des sujets abordés au cours de la Conférence. Ils contiennent des rapports des délégations sur les activités d’information en faveur de l’OTAN (visites de journalistes, distribution des publications et des films portant sur l’OTAN, etc.), des analyses des gouvernements des pays membres au sujet de la propagande communiste contre l’OTAN, un projet de création d’un « Prix OTAN » et un projet rel...

NATO Conference on Information Policy

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Les documents de la série AC/31 ont trait aux sujets étudiés par le Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle. On y trouve des projets de recommandation sur les échanges culturels entre les pays de l’OTAN, des informations sur les stages et bourses de la Communauté atlantique ainsi que des memoranda des délégations sur les accords culturels bilatéraux et multilatéraux.On y trouve aussi un répertoire OTAN de recherche...

Working Group on Social and Cultural Co-operation

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...

Expert Working Group on Manpower

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Les documents (D) présentent : Les rapports nationaux sur les dispositions déjà prises à propos de la protection des réfugiés Les études de l’AC/23 en vue de créer un nouveau comité subordonné et les mandats de ceux-ci Les rapports d’activité des comités subordonnés à l’AC/23 Les rapports d’activité de l’AC/23 au ConseilLes notices (N) présentent : La composition de l’AC/23 et de ses comités subordonnés L’agenda des réunions d...

Committee on Civil Organization in Time of War

Comité de la protection civile

Les documents de la série chronologique cotée AC/23(CD) font état du travail du CPC, de ses relations avec le CEPC, l’AC/23 et ses organismes subordonnés.Du point de vue administratif, il s’agit principalement de : rapport sur l’état de préparation des pays, examen du questionnaire pour le bilan annuel diffusé par le Comité de coordination des PCU, sélection des candidatures pour les organismes subordonnés du CPC et la NRA, orga...

Civil Protection Committee

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...

Planning Board for European Inland Surface Transport

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs. Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il pro...

Restricted Committee of the Planning Board for Inland Surface Transport (AC/15(SG))

Comité d'étude des produits pétroliers

Les documents de la série chronologique cotée AC/12 font état du travail du CPP et de ses relations avec les groupes subordonnés qui dépendaient de lui. On trouve des documents administratifs et techniques.Dans le premier cas, il s’agit principalement de : mandats et compte-rendus de réunions des sous comités subordonnés au CPP, programmes de travail et rapports d’activité annuels du CPP au SCEPC, compte-rendus de réunions du CPP au ...

Petroleum Planning Committee

Comité de gestion Centre-Europe des pipelines

Les documents de la série AC/120 abordent les questions relatives à l'exploitation et à l'entretien du réseau Centre-Europe. On y trouve notamment les statuts du Bureau des pipelines Centre-Europe (CEPO) et de l’Agence Centre Europe d’exploitation (CEOA), les conditionsd’emploi et le statut du personnel des bureaux nationaux des pipelines et de leurs divisions, des informations sur le remplissage des pipelines, sur les questions budg...

Central Europe Pipeline Policy Committee

Groupe de travail pour l’étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre

La série chronologique AC/101 porte sur les travaux (enquêtes, discussions...) menés et les outils utilisés afin de proposer: à l’AC/98 : un projet de mandat d’un BCA au Conseil : un projet de résolution sur la création d’un BCA On y trouve: un résumé du rôle des organismes chargés des approvisionnements et des marines marchandes en temps de guerre les discussions entre les délégations représentées à l’AC/101 à propos des pro...

Working Group to Examine International Coordination of Supply in Wartime

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(DP) concernent les aspects psychologiques de la défense. Ce groupe n’a produitqu’un document, qui porte une cote AC/137(DP), à savoir le procès-verbal d’une réunion tenue les 2 et 3 novembre 1959 à Paris (voir AC/137(DP)R/1), qui fait état du mandat du Groupe de travail, de ses projets d’étude et de l’organisation d’un colloque. Sont également évoqués le congrès international de ps...

Science Committee Ad Hoc Working Group on the Defence Aspects of Psychology

Comité temporaire du Conseil

Les documents de la série chronologique cotée TCC portent sur les moyens nécessaires à l’entretien des forces armées et sur la manièrede les réduire. Dans ce cadre, les sujets étudiés sont les troupes, les équipements, la production, les programmes de défense et les coûts.Le questionnaire envoyé aux pays membres traite des forces terrestres, aériennes et maritimes. La question ďune contribution possiblede l’Allemagne à la défense est...

Temporary Council Committee

Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation

Les documents de la série chronologique cotée SCS contiennent des rapports, des memoranda et des propositions faites au Comité temporaire du Conseil par le Directoire de sélection et d’évaluation. On trouve également des suggestions des pays membres à l’intentiondu Bureau exécutif.Les rapports du Directoire de sélection et d’évaluation traitent des coûts des forces armées en général et de la situation ouest-allemande en particulier, ...

Temporary Council Committee - Screening and Costing Staff

Suppléants du Conseil de l'Atlantique Nord

Formant l'organe central permanent de l'Organisation, les suppléants recevaient des rapports, diffusaient des mémorandums et examinaient toutes les grandes questions auxquelles l'Alliance devait faire face, parmi lesquelles figuraient la contribution de l'Allemagne à la défensede l'Europe occidentale, les infrastructures, la préparation d'un programme de production de défense, l'intensification des efforts de défense, la réorganisati...

North Atlantic Council Deputies

Bureau de Production de Défense

La série DPB se compose principalement des notes du secrétariat (comprenant notamment des documents émanant des délégations des pays), des procès verbaux de réunion et des rapports des divisions (Division Production et programmes, par exemple) ainsi que de notes sur les questionnaires restant à remplir.

Defence Production Board

Bureau économique et financier (BEF)

La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.

Financial and Economic Board

Comité de défense économique et financier (DFEC)

La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.

Defence Financial and Economic Committee

Comité militaire de production

Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...

Military Production and Supply Board

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.

Economic Committee - Ad Hoc Study Group on Soviet Oil Policy

Comité de l'infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Les documents de la série chronologique cotée AC/4(PP) sont complémentaires des documents du Comité de l’infrastructure (AC/4). Les sujets abordés sont les mêmes. Cependant, les documents du Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure concernent davantage les aspects pratiques des projets : • aspects financiers : on trouve, en premier lieu, des demandes d’autorisation d’engagement de fonds en vue de ...

Infrastructure Committee - Infrastructure Payments and Progress Subcommittee

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Les documents de la série AC/39 abordent les questions relatives à la préparation du questionnaire de l’examen annuel (plandu questionnaire, propositions de modification, directives pour la préparation des memoranda, etc). On y trouve aussi des documents sur les dépenses de défense des pays membres (tableaux récapitulatifs des forces et des dépenses de défense).

Committee of the Annual Review - Working Group on the Annual Review Procedure

Comité de l'examen annuel

Les documents de la série chronologique cotée AC/19 contiennent des informations relatives à l’examen annuel. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l'évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série AC/19 portent sur la structure des fo...

Committee of the Annual Review

Message du secrétariat du Groupe permanent

Les TOSHAP sont relatifs à des politiques militaires de haut-niveau.Les TOSHAP conservés traitent de : politiques de défense nationales dans les pays OTAN et contribution de ces pays aux forces OTAN Les exercices et les formations militaires L’organisation des hauts commandements OTAN et agences SG L’examen annuel et les objectifs en forces et infrastructures La nomination de hauts responsables (dans la structure SG ou les commandem...

TOSHAP - Standing Group

Message du Groupe permanent

Les STASEC conservés traitent de : L’organisation des hauts commandements OTAN, des bureaux d’ordre dans la structure SG, et des agences SG. Les mouvements de personnel et la nomination de hauts responsables (dans la structure SG ou les commandements OTAN). Le référencement, la classification et la distribution de la documentation SG En page de couverture, le secrétariat du SG indique (dans un ordre variable) l’originateur, le dest...

STASEC - Standing Group

Message du Groupe permanent

Les STANLO conservés traitent de : L’organisation et le budget des hauts commandements OTAN et agences SG. Les mouvements de personnel et la nomination de hauts responsables (dans la structure SG ou les commandements OTAN). L’examen annuel et les objectifs en forces et infrastructures La politique de haut niveau et quotidienne du SG En page de couverture, le secrétariat du SG indique (dans un ordre variable) l’originateur, le desti...

STANLO - Standing Group

Comptes-rendus de réunion du Directeur du Comité directeur du Groupe permanent

Les RECORD-SG/SC sont les comptes-rendus des réunions organisées par le Directeur du SG/SC. Elles présentent les discussions menées et les décisions prises sur les sujets suivants :• Superviser l‘organisation et le travail des IWT et tenir le SG informé des résultats.• Proposer - si nécessaire - une nouvelle réunion du SG, du MRC ou du Comité militaire (MC), préparer l’agenda et le communiquer au secrétariat du SG.• Soumettre d...

Standing Group Steering Committee

Message du Bureau de liaison du Groupe permanent à Paris

Les messages PARSEC traitent de questions purement administratives : préparations de visites, gestion du personnel, équipement, révisions et distribution de documents (en particulier l’Examen annuel des besoins militaires de l’OTAN) Ces messages n’étaient habituellement pas approuvés par le SG ou le Comité directeur.

Standing Group Liaison Office (SGLO / 1952-1956) and Office of the Standing Group Representative (SGREP / 1956-1967)

Messages du Bureau de liaison du Groupe permanent à Paris

Les PARMI conservés présentent :• Les rapports d’activité bisannuels du Secrétaire général,• des propositions relatives aux : plans de défense, besoins militaires (formation, équipement et effectifs), protection et classification des documents OTAN, rôle de la France après son retrait du commandement intégré en 196

Standing Group Liaison Office (SGLO / 1952-1956) and Office of the Standing Group Representative (SGREP / 1956-1967)

Message du secrétariat de liaison du SG

Les messages LOSTAN présentent les questions traitées par le Conseil de l’Atlantique Nord (CAN), les comités civils et le secrétariat international (SI) que le représentant du SG juge important de faire connaître et d’expliquer aux autorités militaires basées à WashingtonOn y retrouve donc le détail du travail réalisé par le représentant du Bureau de liaison dans ce but : comptes-rendus des réunions auxquelles participe le représent...

London Branch Standing Group Secretariat (LBSG), Standing Group Liaison Office (SGLO) Paris

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