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Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

La série chronologique AC/7 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. À sa réunion, le Groupe a examiné les questions spécifiques concernant le tonnage du temps de guerre, et notamment celles qui portaient sur la distinction entre besoins civils et besoins militaires et sur le choix de l'organisme qui serait chargé de la coordination ou de l'exécution des mesures en la matière.La série contient aussi la note annonçant ...

Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

Groupe de travail sur les plans de production aéronautique

La série chronologique AC/16 contient les documents relatifs aux réunions du Groupe de travail, dans lesquels sont consignées les observations, les questions faisant l'objet d'un désaccord et les éventuelles rectifications communiquées par le gouvernement français concernant la promotion de la production aéronautique. La série contient aussi des propositions de rectification et de modification à apporter au rapport établi par le Gro...

Groupe de travail sur les plans de production aéronautique

Groupe de travail sur la politique ďinformation

Les documents de la série AC/24 traitent des sujets étudiés par le Groupe de travail sur la politique d’information, à savoir : les objectifs de la politique d’information de l’OTAN, les discussions et la coordination en matière de propagande et de contre-propagande. Des projets du Service de l’information de l’OTAN étaient aussi abordés, tels que la création d’un timbre poste OTAN, l’adoption d’un emblème et d’un drapeau de l’OTAN, ...

Groupe de travail sur la politique ďinformation

Comité de l’information et des relations culturelles - Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

La série chronologique cotée AC/52(CE) contient des notes communiquées par les délégations des pays membres, ainsi qu’un projet de rapport dans lequel on trouve des recommandations concernant l’élan à donner à l’action culturelle de l’Alliance atlantique à l’échelle des pays et de l’OTAN. On y trouve des informations relatives au programme de l’OTAN de bourses de recherche et d’étude, au festival de la jeunesse OTAN qui a eu lieu à l...

Comité de l’information et des relations culturelles. Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Les documents de la série AC/31 ont trait aux sujets étudiés par le Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle. On y trouve des projets de recommandation sur les échanges culturels entre les pays de l’OTAN, des informations sur les stages et bourses de la Communauté atlantique ainsi que des memoranda des délégations sur les accords culturels bilatéraux et multilatéraux.On y trouve aussi un répertoire OTAN de recherche...

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Conférence des chefs des services nationaux d'information

La série chronologique AC/124 contient les documents des quatrième, cinquième et sixième conférences, ainsi que ceux des conférences ayant eu lieu après 1968. Les documents traitent d’abord de la politique d’information de l’OTAN, et portent notamment sur le programmed’information de l’Alliance, sur le renforcement du service d’information de l’OTAN ainsi que sur les relations entretenues avec les pays membres. La diffusion de l’info...

Conférence des chefs des services nationaux d'information

Comité d’armements

Les documents de la série AC/74 se composent principalement d'études, de projets, de rapports, de notes et de rectificatifs émanant des membres du Comité et des délégations et rendent compte des résultats des réunions du Comité.Ils traitent du maintien du potentiel européen de production, de la mobilisation industrielle, de la standardisation, du matériel d'armement, de la création de groupes d'experts ou de groupes de travail et de ...

Comité d’armements

Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil

Les documents de la série chronologique AC/98 rendent compte des travaux du Haut comité et de ses relations avec les groupes de travail, bureaux et comités qui dépendaient de lui.On y trouve principalement les rapports de ces groupes de travail et les synthèses qui en ont été faites par le Haut Comité. Ces rapports étaient examinés au cours des réunions du Haut Comité. La série contient également les réponses des pays membres de l’OT...

Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil

Comité de l’information et des relations culturelles

Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...

Comité de l’information et des relations culturelles

POLADS

Cette série contient des projets de document devant être soumis au Comité politique, des projets de rapport de divers groupes de travail d'experts et, plus généralement, des documents préparatoires pour le Comité politique ainsi que des contributions des délégations. Parmi les documents de 1973 et 1974, on trouve des rapports relatifs aux négociations de Vienne sur les réductions mutuelles et équilibrées des forces, aux contributions...

Président et le secrétaire du Comité politique

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs. Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il pro...

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Les documents (D) présentent : Les rapports nationaux sur les dispositions déjà prises à propos de la protection des réfugiés Les études de l’AC/23 en vue de créer un nouveau comité subordonné et les mandats de ceux-ci Les rapports d’activité des comités subordonnés à l’AC/23 Les rapports d’activité de l’AC/23 au ConseilLes notices (N) présentent : La composition de l’AC/23 et de ses comités subordonnés L’agenda des réunions d...

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Les documents chronologiques de la série AC/95 traitent principalement du mandat et de la composition du comité que le Groupe de travail souhaitait créer.Les attributions de ce comité sont donc détaillées, ainsi que les amendements effectués au fil du temps.

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Groupe consultatif de la politique atlantique

La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.

Groupe consultatif de la politique atlantique

Examen annuel

Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...

Comité de l’examen annuel

Comité spécial des ministres sur l’infrastructure

La série chronologique AC/38 contient les documents du Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure. Les documents traitent principalement du mode de financement des projets de la IVe tranche d’infrastructure et de la répartition des dépenses entre les pays hôtes et les pays contribuant au financement.

Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure

Bureau économique et financier (BEF)

La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.

Bureau économique et financier

Groupe de travail des plans de défense

Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...

Groupe de travail des plans de défense

Questionnaire pour l’examen des plans de défense

Les documents produits au cours de ces huit années forment une documentation complète qui met très bien en lumière les difficultés de toute nature rencontrées par les pays dans leurs efforts visant à satisfaire collectivement les besoins exprimés par les autorités militairesde l’OTAN et dans leur volonté de faire face ensemble au problème de la défense commune. De ce fait, les documents, cotés DPQ, constituent une source d’informatio...

Comité d’examen de la défense

Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970

Les documents de la série AC/281 se composent principalement de rapports, d’études et de questionnaires produits, dans le cadrede la rédaction du rapport AD 70, par le Groupe de travail exécutif et ses organes subordonnés, par divers comités et groupes de travail,par les divisions du Secrétariat international, par l'État-major militaire international, par les pays membres et par les commandements.Ils contiennent aussi des programmes ...

Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Cabinet du secrétaire général

À l'origine, cette série servait à enregistrer la correspondance comme les lettres adressées à des particuliers et les mémoranda envoyés aux délégations ou à d'autres organes de l'OTAN. Au début des années 1970, une nouvelle série (SG) a été créée pour les communications personnelles du Secrétaire général et il a été décidé d'utiliser les mémoranda PO pour les documents formels liés au travail du Conseil et destinés aux représentants...

Cabinet du secrétaire général

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

Sous-comité sur la politique économique soviétique

La série chronologique cotée AC/89 se compose de documents sur le développement économique du bloc soviétique et de la Chine. On y trouve des études comparatives sur les tendances économiques à long terme dans les pays de l’OTAN et dans les pays du bloc communiste et sur leurs incidences pour l’Alliance atlantique. Cette série de documents contient aussi des études sur la situation économique ainsi que sur la politique commerciale de...

Sous-comité sur la politique économique soviétique

SHAPE Historical Office

The documents of the SHAPE historical office center around the production of an Annual History, known as the SHAPE History. Documents from this series include the history itself and the background material (footnotes) used in its production.

SHAPE Historical Office

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

Compte rendu de sythèse - Comité militaire en session des chefs d'état-major

Comptes rendus de synthèse des réunions officielles ou informelles du Comité militaire en session des chefs d'état-major. En plus des membres du Comité militaire (le Président ou le représentant choisi par l'état-major de la défense de chaque pays) assistaient aux réunions le président et le directeur du Groupe permanent (avec parfois un siège pour d'autres membres du Groupe permanent), le représentant de l'officier de liaison du Gro...

EXCOCELL

Conseil de l’Atlantique Nord, 1ère à 9ème session

Les documents de la série cotée C1 à C9 rassemblent la production du Conseil pendant les 29 premiers mois de son existence, avant la création du Secrétariat international (SI). Après la neuvième session, le Conseil poursuit sa production de documents avec un nouveau référencement, C-M(52)1, C-R(52)1, etc…La cote C1 rassemble tous les documents produits dans le cadre de la 1e session du Conseil, la cote C2 ceux de la 2e session, etc… ...

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Comité Special sur l'Etablissement d'un Bureau Economique et Financier

La série AC/3 contient le compte rendu des cinq réunions du Comité spécial (AC/3-R/1 à AC/3-R/5), au cours desquelles ses membres ont examiné le projet de résolution relatif aux attributions du BEF. Lors de ces réunions, les thèmes suivants ont été examinés : modification des attributions du Groupe de travail économique et financier de Paris, implantation du BEF à Paris, relations entre le Conseil des suppléants et le BEF, coordinati...

Comité spécial sur l’établissement d’un bureau économique et financier

Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels

La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense.La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d'exam...

Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels.

Groupe d'étude international sur la production aéronautique additionnelle

La série AC/22 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'étude, la déclaration du représentant des États-Unis au Conseil et une note d'information pour les délégations. Le Groupe a aussi établi un rapport faisant état des crédits demandés par les pays, du nombre d'aéronefs recommandé par les services de l'OTAN, des insuffisances et des coûts.

Groupe d'étude international sur la production aéronautique additionnelle

Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil

La série chronologique AC/26 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe déterminait quelles étaient les questions à inscrire à l'ordre du jour de la session ministérielle. Parmi le vaste éventail de questions figuraient l'Union soviétique, les politiques de l'OTAN, la puissance militaire et les questions politiques présentant un intérêt commun.La série contient aussi des rapports au C...

Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil

Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune

La série chronologique AC/29 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe de travail a examiné les critères que le Comité de l'infrastructure et le Comité du budget militaire avaient utilisés à leur réunion commune pour déterminer ce que l'on entendait par le concept d'infrastructure. Il avait aussi pour tâche d'établir une définition claire de l'infrastructure. Le Comité de l'infrastru...

Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune

Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36 traitent de la question de la main d’œuvre, principalement en temps de crise. Les thèmes examinés sont notamment axés sur la nécessaire prévention des pénuries de main d’œuvre dans les pays membres.La série contient des rapports intérimaires et finals du Groupe de travail, mais elle retrace aussi les réflexions menées par les gouvernements des pays d’origine des membres du Groupe su...

Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre.On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Comité sur l’Afrique

Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.

Comité sur l’Afrique

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Comité de l'examen annuel

Les documents de la série chronologique cotée AC/19 contiennent des informations relatives à l’examen annuel. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l'évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série AC/19 portent sur la structure des fo...

Comité de l'examen annuel

Mémorandum de l'État-major militaire international - Secrétariat

C'était le moyen de communication habituel entre le secrétariat de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Secrétariat de l'EMI (actuellement Coordonnateur exécufif - EXCO)

Inventaire des documents du Groupe permanent

Les SG abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité, puis des informations sont demandées, enfin des actions sont proposées.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée et de SHAPE, les plans de défense régionaux, la sécurité de l’information, ou encore l’infrastructure.

ISGP - Groupe permanent

Memoranda du Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres

Le LBSG a envoyé une centaine de memoranda (qui portent le même acronyme) au Groupe permanent à Washington, à divers groupes de planification régionaux, ainsi qu’à différents services et responsables à Londres.Ces memoranda traitent essentiellement de questions administratives et organisationnelles. Produits de 1951 à 1952, ils sont relatifs à l’organisation du LBSG, à la gestion du courrier et de la documentation, aux procédures de ...

Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres (LBSG)

Memoranda du Bureau de liaison du Groupe permanent

La série chronologique SGLO se répartit en trois catégories.Les SGLO contiennent des informations essentiellement d’ordre administratif (gestion du personnel et de la documentation classifiée).Les SGLO-AR-MEMO traitent de questions militaires (l’examen annuel des forces et de l’infrastructure).Les SGLO-MISC traitent de questions administratives (entre autres le rapport d’activité annuel du Bureau de liaison)

Bureau de liaison du Groupe permanent

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