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Série Français
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Mémorandum de travail du Groupe permanent

Il s’agit essentiellement d’informations de routine sur les mouvements de personnel, les exercices militaires, la sécurité de l’information. Ils sont produits de 1954 à 1966.En page de couverture, le secrétariat du SG/MC indique : le destinataire du SGWM (en général le SG, parfois le Comité directeur (SG/SC)). la référence du document par lequel le commanditaire (SG ou SG/SC) avait donné ses consignes initiales. la référence du d...

Secrétariat du Groupe permanent (SG) et du Comité militaire (MC)

Mémorandums du Comité des représentants militaires

La série contient les mémorandums MRC établis de 1953 à 1957. Bon nombre de ces documents sont des rapports sur des programmes militaires, des plans stratégiques ou des mémorandums traitant de questions d'importance majeure. Ils ont été envoyés au Comité militaire et au Conseil de l'Atlantique Nord ou émanent de ces organes.

MRM - Comité militaire

Comité de direction pour les communications et l'électronique

Les documents du CEB se composent de notes, de mémorandums, de comptes rendus de réunions, de comptes rendus de décisions, de documents de travail et autres documents relatifs aux communications et à l'électronique.

Système de consultation, de commandement et de contrôle

Communiqués de presse de l’OTAN

La série contient un vaste ensemble de communiqués de presse publiés par l'OTAN de 1961 à nos jours, ainsi que des notes concernant des réunions officielles, des notes aux médias, des décisions, des discours, des informations de référence, des observations ainsi que des déclarations faites par des responsables de la presse, par le secrétaire général et par des ministres des pays de l'OTAN. On trouve aussi dans cette série des communi...

PR - Division Diplomatie publique (PDD)

Mémorandum du Président du Groupe Permanent

Le président du Groupe permanent produit un nombre réduit de memoranda chaque année. Ceux-ci portent l’acronyme CSGM. N’ont été conservés que ceux qui traitent d’un sujet important ou qui font référence à un document important.Certains CSGM sont des rapports envoyés 2 fois par semaine par le Président du SG au Président du Comité militaire (MC). Ce dernier est ainsi tenu informé du travail réalisé par le SG et le Comité des représent...

CSGM - Groupe permanent

Memoranda de la Bureau de liaison du représentant du SG à Paris

Les LOM consistent en : la présentation d’une politique proposée par le Conseil, les comités OTAN ou le SI. une communication personnelle entre le représentant du SG en Europe et un membre du SG à Washington (le directeur par exemple) une demande de directives de la part du staff du bureau de liaison et adressé au secrétariat du SG. Des questions de routineAu vu des deux documents conservés, les LOM(W) consistent en : une communicat...

Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Bureau économique et financier (BEF)

La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.

Bureau économique et financier

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

Groupe consultatif de la politique atlantique

La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.

Groupe consultatif de la politique atlantique

Examen annuel

Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...

Comité de l’examen annuel

Groupe de travail des plans de défense

Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...

Groupe de travail des plans de défense

Questionnaire pour l’examen des plans de défense

Les documents produits au cours de ces huit années forment une documentation complète qui met très bien en lumière les difficultés de toute nature rencontrées par les pays dans leurs efforts visant à satisfaire collectivement les besoins exprimés par les autorités militairesde l’OTAN et dans leur volonté de faire face ensemble au problème de la défense commune. De ce fait, les documents, cotés DPQ, constituent une source d’informatio...

Comité d’examen de la défense

Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970

Les documents de la série AC/281 se composent principalement de rapports, d’études et de questionnaires produits, dans le cadrede la rédaction du rapport AD 70, par le Groupe de travail exécutif et ses organes subordonnés, par divers comités et groupes de travail,par les divisions du Secrétariat international, par l'État-major militaire international, par les pays membres et par les commandements.Ils contiennent aussi des programmes ...

Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.

Comité sur l’application du système d’alerte OTAN

Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

La série chronologique AC/7 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. À sa réunion, le Groupe a examiné les questions spécifiques concernant le tonnage du temps de guerre, et notamment celles qui portaient sur la distinction entre besoins civils et besoins militaires et sur le choix de l'organisme qui serait chargé de la coordination ou de l'exécution des mesures en la matière.La série contient aussi la note annonçant ...

Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre

Groupe de travail sur les plans de production aéronautique

La série chronologique AC/16 contient les documents relatifs aux réunions du Groupe de travail, dans lesquels sont consignées les observations, les questions faisant l'objet d'un désaccord et les éventuelles rectifications communiquées par le gouvernement français concernant la promotion de la production aéronautique. La série contient aussi des propositions de rectification et de modification à apporter au rapport établi par le Gro...

Groupe de travail sur les plans de production aéronautique

Groupe de travail sur la politique ďinformation

Les documents de la série AC/24 traitent des sujets étudiés par le Groupe de travail sur la politique d’information, à savoir : les objectifs de la politique d’information de l’OTAN, les discussions et la coordination en matière de propagande et de contre-propagande. Des projets du Service de l’information de l’OTAN étaient aussi abordés, tels que la création d’un timbre poste OTAN, l’adoption d’un emblème et d’un drapeau de l’OTAN, ...

Groupe de travail sur la politique ďinformation

Comité spécial des ministres sur l’infrastructure

La série chronologique AC/38 contient les documents du Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure. Les documents traitent principalement du mode de financement des projets de la IVe tranche d’infrastructure et de la répartition des dépenses entre les pays hôtes et les pays contribuant au financement.

Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Les documents chronologiques de la série AC/95 traitent principalement du mandat et de la composition du comité que le Groupe de travail souhaitait créer.Les attributions de ce comité sont donc détaillées, ainsi que les amendements effectués au fil du temps.

Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil

Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux

La série chronologique AC/30 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail ainsi que les documents diffusés par le Groupe, parmi lesquels figurent des propositions de système d’imposition soumises par des délégations, un rapport sur l’approche suivie par les autres organisations internationales en matière d’imposition, et le rapport final au Conseil. Au cours de ses réunions, le Groupe de travail a évalué les avantages...

Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux

Groupe de travail des experts de production et logistique sur l'adaptation des dessins américains

La série chronologique AC/28 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail, lors desquelles les experts ont examiné les difficultés qui se posaient s'agissant de convertir les dessins techniques et qui étaient notamment liées aux systèmes de mesure et de projection utilisés, aux différentes normes concernant les méthodes d'essai et aux symboles utilisés pour le poli de surface. On trouve aussi dans cette série des résu...

Groupe de travail des experts de production et logistique sur l'adaptation des dessins américains

Comité d’armements

Les documents de la série AC/74 se composent principalement d'études, de projets, de rapports, de notes et de rectificatifs émanant des membres du Comité et des délégations et rendent compte des résultats des réunions du Comité.Ils traitent du maintien du potentiel européen de production, de la mobilisation industrielle, de la standardisation, du matériel d'armement, de la création de groupes d'experts ou de groupes de travail et de ...

Comité d’armements

Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil

Les documents de la série chronologique AC/98 rendent compte des travaux du Haut comité et de ses relations avec les groupes de travail, bureaux et comités qui dépendaient de lui.On y trouve principalement les rapports de ces groupes de travail et les synthèses qui en ont été faites par le Haut Comité. Ces rapports étaient examinés au cours des réunions du Haut Comité. La série contient également les réponses des pays membres de l’OT...

Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil

Conférence des chefs des services nationaux d'information

La série chronologique AC/124 contient les documents des quatrième, cinquième et sixième conférences, ainsi que ceux des conférences ayant eu lieu après 1968. Les documents traitent d’abord de la politique d’information de l’OTAN, et portent notamment sur le programmed’information de l’Alliance, sur le renforcement du service d’information de l’OTAN ainsi que sur les relations entretenues avec les pays membres. La diffusion de l’info...

Conférence des chefs des services nationaux d'information

POLADS

Cette série contient des projets de document devant être soumis au Comité politique, des projets de rapport de divers groupes de travail d'experts et, plus généralement, des documents préparatoires pour le Comité politique ainsi que des contributions des délégations. Parmi les documents de 1973 et 1974, on trouve des rapports relatifs aux négociations de Vienne sur les réductions mutuelles et équilibrées des forces, aux contributions...

Président et le secrétaire du Comité politique

Comité de l’information et des relations culturelles - Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

La série chronologique cotée AC/52(CE) contient des notes communiquées par les délégations des pays membres, ainsi qu’un projet de rapport dans lequel on trouve des recommandations concernant l’élan à donner à l’action culturelle de l’Alliance atlantique à l’échelle des pays et de l’OTAN. On y trouve des informations relatives au programme de l’OTAN de bourses de recherche et d’étude, au festival de la jeunesse OTAN qui a eu lieu à l...

Comité de l’information et des relations culturelles. Réunion ad hoc de hauts fonctionnaires des pays de l’OTAN chargés des activités culturelles patronnées par les gouvernements

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Les documents de la série AC/31 ont trait aux sujets étudiés par le Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle. On y trouve des projets de recommandation sur les échanges culturels entre les pays de l’OTAN, des informations sur les stages et bourses de la Communauté atlantique ainsi que des memoranda des délégations sur les accords culturels bilatéraux et multilatéraux.On y trouve aussi un répertoire OTAN de recherche...

Groupe de travail sur la coopération sociale et culturelle

Comité de l’information et des relations culturelles

Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...

Comité de l’information et des relations culturelles

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

Sous-comité sur la politique économique soviétique

La série chronologique cotée AC/89 se compose de documents sur le développement économique du bloc soviétique et de la Chine. On y trouve des études comparatives sur les tendances économiques à long terme dans les pays de l’OTAN et dans les pays du bloc communiste et sur leurs incidences pour l’Alliance atlantique. Cette série de documents contient aussi des études sur la situation économique ainsi que sur la politique commerciale de...

Sous-comité sur la politique économique soviétique

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Les documents de la série chronologique cotée AC/15 font état du travail du PBEIST, de ses relations avec les sous comités qui dépendaient de lui et avec le SCEPC. On y trouve des documents administratifs et techniques. Pour ce qui est du travail du PBEIST, il s’agit principalement de :Programmes de travail du PBEIST et rapports d’activité annuels au SCEPC, programmes de travail et rapports d’activité ou mémoranda des sous-comités du...

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Les documents de la série chronologique cotée AC/15(SG) font état du travail du Comité restreint, du point de vue de SHAPE sur les décisions à prendre, enfin des relations du Comité restreint avec les organes subordonnés au PBEIST, en particulier les 3 comités régionaux (Nord, Centre et Sud Europe) et les 7 groupes de travail. Il s’agit de documents administratifs. Dans les documents (D) et les procès-verbaux de réunion (R) qu’il pro...

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Les documents (D) présentent : Les rapports nationaux sur les dispositions déjà prises à propos de la protection des réfugiés Les études de l’AC/23 en vue de créer un nouveau comité subordonné et les mandats de ceux-ci Les rapports d’activité des comités subordonnés à l’AC/23 Les rapports d’activité de l’AC/23 au ConseilLes notices (N) présentent : La composition de l’AC/23 et de ses comités subordonnés L’agenda des réunions d...

Comité de l’organisation civile en temps de guerre

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Cabinet du secrétaire général

À l'origine, cette série servait à enregistrer la correspondance comme les lettres adressées à des particuliers et les mémoranda envoyés aux délégations ou à d'autres organes de l'OTAN. Au début des années 1970, une nouvelle série (SG) a été créée pour les communications personnelles du Secrétaire général et il a été décidé d'utiliser les mémoranda PO pour les documents formels liés au travail du Conseil et destinés aux représentants...

Cabinet du secrétaire général

Dossiers sujets du Comité de défense

La série de dossiers sujets contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.

DC - Comité de défense

Comité des Trois

Les documents de la série chronologique cotée CT traitent de la situation de l’OTAN et de ses réalisations passées dans les domaines politique, économique et militaire. Un questionnaire a été adressé aux pays membres. Des consultations avec les pays ont ensuite été organisées, l’objectif étant de mieux analyser les réponses écrites. Des comptes rendus de ces consultations sont disponibles(voir CT-R/3 à CT-R/14). Parallèlement au ques...

Comité des Trois

Comité temporaire du Conseil

Les documents de la série chronologique cotée TCC portent sur les moyens nécessaires à l’entretien des forces armées et sur la manièrede les réduire. Dans ce cadre, les sujets étudiés sont les troupes, les équipements, la production, les programmes de défense et les coûts.Le questionnaire envoyé aux pays membres traite des forces terrestres, aériennes et maritimes. La question ďune contribution possiblede l’Allemagne à la défense est...

Comité temporaire du Conseil

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre.On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.

Comité sur l’Afrique

Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.

Comité sur l’Afrique

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.

Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...

Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels

Comité de l'examen annuel

Les documents de la série chronologique cotée AC/19 contiennent des informations relatives à l’examen annuel. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l'évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série AC/19 portent sur la structure des fo...

Comité de l'examen annuel

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.

Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2

Comité de l'infrastructure

Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir : • les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...

Comité de l’infrastructure

Inventaire des documents du Groupe permanent

Les SG abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité, puis des informations sont demandées, enfin des actions sont proposées.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée et de SHAPE, les plans de défense régionaux, la sécurité de l’information, ou encore l’infrastructure.

ISGP - Groupe permanent

Memoranda du Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres

Le LBSG a envoyé une centaine de memoranda (qui portent le même acronyme) au Groupe permanent à Washington, à divers groupes de planification régionaux, ainsi qu’à différents services et responsables à Londres.Ces memoranda traitent essentiellement de questions administratives et organisationnelles. Produits de 1951 à 1952, ils sont relatifs à l’organisation du LBSG, à la gestion du courrier et de la documentation, aux procédures de ...

Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres (LBSG)

Documents du Groupe permanent

Les SG sont des Documents. Ils abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité dans un document de base, puis des informations sont demandées dans des versions révisées du document de base, enfin des actions sont proposées dans la version finale.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée, la...

Série Groupe permanent

Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire

Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.

Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire

Bureau de Production de Défense

La série DPB se compose principalement des notes du secrétariat (comprenant notamment des documents émanant des délégations des pays), des procès verbaux de réunion et des rapports des divisions (Division Production et programmes, par exemple) ainsi que de notes sur les questionnaires restant à remplir.

Bureau de production pour la défense

Comité d’examen de la défense

Les documents de cette série rendent compte de la participation du DRC aux diverses activités de l'Alliance relatives aux plans de défense. Ils comprennent des questionnaires sur les forces, des rapports sur l'examen des propositions de forces et des objectifs de forces pour les pays de l'OTAN, des chapitres par pays, des analyses des dépenses de défense et des documents sur les questions de ressources.Il conviendrait de les examiner...

Comité d’examen de la défense

Comité des questions de défense nucléaire

Les documents de la série NDAC contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. De nombreux documents commentent ou relatent directement les travaux du NPG. Ils rendent compte notamment des débatssur des questions concernant les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques, le déploiement d'armes et de f...

Comité des questions de défense nucléaire

Conférence internationale d'information de l'OTAN

La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse.Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la pr...

Conférence internationale ďinformation de l’OTAN

Comité Special sur l'Etablissement d'un Bureau Economique et Financier

La série AC/3 contient le compte rendu des cinq réunions du Comité spécial (AC/3-R/1 à AC/3-R/5), au cours desquelles ses membres ont examiné le projet de résolution relatif aux attributions du BEF. Lors de ces réunions, les thèmes suivants ont été examinés : modification des attributions du Groupe de travail économique et financier de Paris, implantation du BEF à Paris, relations entre le Conseil des suppléants et le BEF, coordinati...

Comité spécial sur l’établissement d’un bureau économique et financier

Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels

La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense.La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d'exam...

Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels.

Groupe d'étude international sur la production aéronautique additionnelle

La série AC/22 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'étude, la déclaration du représentant des États-Unis au Conseil et une note d'information pour les délégations. Le Groupe a aussi établi un rapport faisant état des crédits demandés par les pays, du nombre d'aéronefs recommandé par les services de l'OTAN, des insuffisances et des coûts.

Groupe d'étude international sur la production aéronautique additionnelle

Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36 traitent de la question de la main d’œuvre, principalement en temps de crise. Les thèmes examinés sont notamment axés sur la nécessaire prévention des pénuries de main d’œuvre dans les pays membres.La série contient des rapports intérimaires et finals du Groupe de travail, mais elle retrace aussi les réflexions menées par les gouvernements des pays d’origine des membres du Groupe su...

Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...

Groupe de travail d’experts sur la main d’œuvre

Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil

La série chronologique AC/26 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe déterminait quelles étaient les questions à inscrire à l'ordre du jour de la session ministérielle. Parmi le vaste éventail de questions figuraient l'Union soviétique, les politiques de l'OTAN, la puissance militaire et les questions politiques présentant un intérêt commun.La série contient aussi des rapports au C...

Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil

Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune

La série chronologique AC/29 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe de travail a examiné les critères que le Comité de l'infrastructure et le Comité du budget militaire avaient utilisés à leur réunion commune pour déterminer ce que l'on entendait par le concept d'infrastructure. Il avait aussi pour tâche d'établir une définition claire de l'infrastructure. Le Comité de l'infrastru...

Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune

Memoranda du Bureau du représentant du Groupe permanent

La série chronologique se répartit en deux catégories.Les SGREP contiennent des informations d’ordre : administratif (organisation des réunions, rapport d’activité annuel du Bureau de liaison, gestion du personnel, du budget et de la documentation classifiée) militaire (plans de défense, exercices, examen annuel des forces et de l’infrastructure)Les SGREP-MISC font état de : Négociations avec l’URSS relatifs aux essais nucléaires Pl...

SGREP - Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Mémorandum de l'État-major militaire international

C'était le moyen de communication habituel entre l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Mémorandum de l'État-major militaire international - Secrétariat

C'était le moyen de communication habituel entre le secrétariat de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Secrétariat de l'EMI (actuellement Coordonnateur exécufif - EXCO)

Memoranda du Bureau de liaison du Groupe permanent

La série chronologique SGLO se répartit en trois catégories.Les SGLO contiennent des informations essentiellement d’ordre administratif (gestion du personnel et de la documentation classifiée).Les SGLO-AR-MEMO traitent de questions militaires (l’examen annuel des forces et de l’infrastructure).Les SGLO-MISC traitent de questions administratives (entre autres le rapport d’activité annuel du Bureau de liaison)

Bureau de liaison du Groupe permanent

Mémorandum d'état-major militaire - Logistique

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de la division Logistique de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de compt...

Division Logistique

Compte rendu de sythèse - Comité militaire en session des chefs d'état-major

Comptes rendus de synthèse des réunions officielles ou informelles du Comité militaire en session des chefs d'état-major. En plus des membres du Comité militaire (le Président ou le représentant choisi par l'état-major de la défense de chaque pays) assistaient aux réunions le président et le directeur du Groupe permanent (avec parfois un siège pour d'autres membres du Groupe permanent), le représentant de l'officier de liaison du Gro...

EXCOCELL

Conseil de l’Atlantique Nord, 1ère à 9ème session

Les documents de la série cotée C1 à C9 rassemblent la production du Conseil pendant les 29 premiers mois de son existence, avant la création du Secrétariat international (SI). Après la neuvième session, le Conseil poursuit sa production de documents avec un nouveau référencement, C-M(52)1, C-R(52)1, etc…La cote C1 rassemble tous les documents produits dans le cadre de la 1e session du Conseil, la cote C2 ceux de la 2e session, etc… ...

Conférence de l'OTAN sur la politique d'information

Les documents de la série AC/87 traitent des sujets abordés au cours de la Conférence. Ils contiennent des rapports des délégations sur les activités d’information en faveur de l’OTAN (visites de journalistes, distribution des publications et des films portant sur l’OTAN, etc.), des analyses des gouvernements des pays membres au sujet de la propagande communiste contre l’OTAN, un projet de création d’un « Prix OTAN » et un projet rel...

Conférence de l'OTAN sur la politique ďinformation

Secrétaire exécutif

La série cotée RDC, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation, rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports...

Secrétariat exécutif (1952 - 1970)

Comité de gestion Centre-Europe des pipelines

Les documents de la série AC/120 abordent les questions relatives à l'exploitation et à l'entretien du réseau Centre-Europe. On y trouve notamment les statuts du Bureau des pipelines Centre-Europe (CEPO) et de l’Agence Centre Europe d’exploitation (CEOA), les conditionsd’emploi et le statut du personnel des bureaux nationaux des pipelines et de leurs divisions, des informations sur le remplissage des pipelines, sur les questions budg...

Comité de gestion Centre-Europe des pipelines

Comité d'étude des produits pétroliers

Les documents de la série chronologique cotée AC/12 font état du travail du CPP et de ses relations avec les groupes subordonnés qui dépendaient de lui. On trouve des documents administratifs et techniques.Dans le premier cas, il s’agit principalement de : mandats et compte-rendus de réunions des sous comités subordonnés au CPP, programmes de travail et rapports d’activité annuels du CPP au SCEPC, compte-rendus de réunions du CPP au ...

Comité d'étude des produits pétroliers

Comité scientifique

Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...

Comité scientifique

Série des mémorandums du Comité militaire

La série contient les mémorandums produits par le Comité militaire de 1949 à 1959. Les sept premiers documents de la série des mémorandums ont été classés en tant que documents MM et sont rangés dans la série des mémorandums militaires de l'OTAN.

MCM - Comité militaire

Mémorandum de travail du Comité militaire

Utilisés provisoirement en 1966-1967. Portaient sur des questions telles que la participation continue de la France à l'OTAN, la désignation de directeurs et d'officiers généraux, des rapports sur l'infrastructure, des facteurs de planification militaire, diverses études, des calendriers de réunions et des synthèses, ainsi que sur d'autres questions et des rapports.

Toutes les divisions du Groupe permanent

Mémorandum d'état-major militaire

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de comptes rendus de réunion, de c...

Toutes les division de l'EMI et du Groupe permanent

Série Comptes rendus du Comité militaire

La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.

RECORD - Comité militaire

Comptes rendus de réunions du directeur du SG

Les RECORD-DSG sont les Comptes rendus des réunions de travail présidées par le directeur du SG. Ils traitent de la gestion quotidienne du SG et de ses groupes subordonnées (agenda de réunions, secrétariat…) et sont signés par le directeur.

RECORD - Directeur du Groupe permanent

Mémorandum du Groupe permanent

La plupart des SGM donnent des instructions qui visent à une plus grande efficacité dans les actions, rapports, études, inspections, et enquêtes réalisées mais aussi dans la participation aux réunions, l’organisation de déplacements et de conférences, etc…D’autres SGM soumettent des documents reçus au service en charge, pour approbation, pour révision ou pour étude complémentaire.D’autres encore sont des memoranda de l’Equipe interna...

Memoranda du Groupe permanent

Président du Comité militaire (CMC)

Correspondance professionnelle personnelle du Président du Comité militaire. Comprenait des discussions tenues en réunion informelle, des exposés, des lettres de félicitations et autres documents.

Président du Comité militaire (CMC)

Mémorandum de l'État-major militaire international - Comité de direction pour les communications et l'électronique

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des communications et de l'électronique et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Communications et électronique

Mémorandum de l'État-major militaire international - Opérations, entraînement et organisation

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des opérations, de l'entraînement et de l'organisation et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Opérations, entraînement et organisation

Comptes rendus portant sur les réunions du Comité de défense

Les comptes rendus composant la série contiennent la liste des participants, l'énoncé des décisions prises et la retranscription textuelle des débats qui ont eu lieu au cours de chacune des quatre réunions que le Comité de défense a eues de 1949 à 1950.

RECORD - Comité de défense

Dossiers sujets du Comité des représentants militaires

Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents, et notamment des décisions, des rapports, des propositions et des mémorandums, qui portaient sur des thèmes divers, comme sur sa genèse, sur les activités du Groupe permanent, sur les objectifs et les plans militaires à moyen terme, sur le contrôle naval du transport maritime, sur la restructuration militaire de l'OTAN, sur les coûts des exercices OTAN, sur la logistique...

MRC - Comité militaire

Publications OTAN

La série contient les publications officielles de l'OTAN, des origines de l'Organisation jusqu'à nos jours.La série est composé en grande partie de manuels régulièrement mis à jour et diffusés, qui avaient pour objet de décrire l'histoire, les objectifs et les fonctions de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. Le fonds contient également des discours, des articles, des documents, des brochures, des tracts et des guides d'inf...

Publications - Division Diplomatie publique (PDD)

Mémorandum de Mr J.B. Oldfield, secrétaire adjoint de l'Equipe de planning logistique et matériel du Groupe permanent

Les D/SECY(LMPT) sont les memoranda de Mr J.B. Oldfield, Colonel de l’armée britannique et secrétaire adjoint du LMPT.Il s’agit d’un compte-rendu de réunion entre le général Foulkes et le SG au sujet de la décision du Canada de réduire sa contribution au budget du SG.

Equipe de planning ‘logistique et matériel’ du Groupe permanent

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