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Série
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Série Comité militaire

La série MC contient des directives, des mémorandums, des notes, des rapports, des rectificatifs, des résolutions et des décisions du Comité militaire.

Série Comité militaire

Mémorandums informels aux planificateurs

Utilisés pour échanger des points de vue strictement à un niveau de planification et jamais pour demander ou donner des directives officielles.

Groupe permanent et commandants des bureaux de liaison du groupe permament

Série de mémorandums militaires

La série comprend des mémorandums découlant de la première réunion du Comité militaire, tenue en 1949. Les documents contiennent des propositions, une directive et des comptes rendus portant sur des réunions. Ils traitent en général de l'établissement de procédures pour le Comité.

MM - Comité militaire

Mémorandum du Directeur

Le Directeur du SG travaillait en lien étroit avec le représentant du Bureau de liaison à Londres ou Paris (spécialement durant l’examen annuel). Les deux personnes communiquaient via des memoranda appelés DSGM en provenance de Washington ou LOM en provenance de Londres ou Paris.Dans les DSGM, les deux personnes échangeaient sur les questions abordées ou pouvant être abordées en réunion par le Groupe permanent.Les DSGM traitent aussi...

DSGM - Groupe permanent

Compte-rendu de réunion du Groupe permanent

Ces questions sont d’ordre militaire et organisationnel, entre autres: la révision des plans de défense et des besoins en forces, la préparation d’exercices militaires, l’organisation des commandements régionaux, la création de nouveaux groupes de travail ou agences SG, la gestion et la protection de l’informationSur toutes ces questions, le SG fait connaître ses décisions (approbation, révision demande d’étude plus approfondie...

RECORD - Groupe permanent

Memoranda du Vice-Amiral R.M. Dick

Les 2 documents RMD conservés sont d’ordre administratif et produits en 1954 au nom du vice-amiral Dick alors représentant du SGLO. Ils concernent l’examen annuel et le Collège de défense OTAN.

Bureau de liaison du représentant du SG à Paris - vice amiral R.M. Dick

Mémorandum de travail de l'État-major militaire international

Un projet de document était publié sous forme d'IMSWM et transmis aux MILREP par l'EMI. Le mémorandum de couverture expliquait le contexte et précisait clairement les mesures qu'il était demandé aux MILREP de prendre. Une échéance était indiquée pour les réponses - en général au moins six semaines à partir de la date à laquelle les MILREP avaient reçu le document, afin de permettre une consultation en temps voulu des autorités nation...

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Mémorandums du Comité de défense

La série contient les mémorandums produits par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.

DCM - Comité de défense

Groupe d'études sur la production et les acquisitions off shore de munitions

La série chronologique AC/27 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'études. Lors de cette réunion, le Groupe a examiné les préoccupations émises par les MAAG et la manière dont ces groupes allaient essayer d'aider les pays concernés à rassembler les informations nécessaires et s'efforcer de faciliter la communication de ces informations. Il a par ailleurs examiné la question de l'urgence de la communication d'informations et ...

Groupe d'études sur la production et les acquisitions off shore de munitions

Comité de défense économique et financier (DFEC)

La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.

Comité de défense économique et financier

Comité de l’information et des relations culturelles - Groupe de travail sur la proposition de la délégation grecque

La série chronologique cotée AC/52(CE) se compose d’un projet de rapport et de notes des délégations des pays membres. On y trouve aussi un projet de questionnaire destiné à tous les pays membres qui avait pour objet de rassembler des informations sur la propagande soviétique. Les documents de cette série contiennent également des données sur les problèmes liés aux relations Est Ouest et des suggestions concernant un changement possi...

Groupe de travail sur la proposition de la délégation grecque

Groupe de travail chargé d’étudier le contrôle, l’exploitation et l’entretien du système des pipelines de l’OTAN

Les documents de la série AC/76 abordent divers sujets concernant l’organisation du système des pipelines de l’OTAN (statut des organismes chargés de l’exploitation ; aspects financiers liés à l’entretien et à l’exploitation du système ; composition, fonctions et tâches principales des agences de contrôle ; propositions relatives au remplissage initial des pipelines et des entrepôts, etc.).

Groupe de travail chargé d’étudier le contrôle, l’exploitation et l’entretien du système des pipelines de l’OTAN

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europed’exploitation.

Groupe de travail ad hoc sur les pipelines

Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.

Groupe de travail (Task Force) chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique

Comité d'études nord-atlantiques

La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.

Comité d'études nord-atlantiques

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.

Groupe de travail sur les contre-mesures économiques

Groupe sur le transfert

Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...

Groupe sur le transfert

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...

Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d’autres pays de l’OTAN

Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.

Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d'autres pays OTAN

Groupe de travail politique

Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...

Groupe de travail politique

Comité de la Communauté Atlantique

Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période1952-1957, par le Groupe de travail s...

Comité de la Communauté Atlantique

Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets

La série chronologique AC/13 est composée de deux documents contenant une note du secrétaire exécutif à l’intention du Groupe de travail ainsi qu’un projet de directives établi par le Groupe. Lors de ses réunions, le Groupe a travaillé à l’établissement de ces directives.

Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets.

Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED

Les documents de la série cotée AC/14 font état du travail du Groupe de travail et de ses relations avec le Conseil des suppléants. On trouve la copie des projets de texte produits par les délégations du Royaume-Uni, de la France et des États-Unis examinés par le Conseil des suppléants et qui demandent une révision. Une attention particulière est portée aux articles 3, 4 et surtout 5, 6 du Traité de l’Atlantique Nord (voir D-D(52)3...

Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED

Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle

La série chronologique AC/20 contient les rapports sur les réunions du Comité, une note diffusée par le Bureau du secrétaire général ainsi que les réponses des délégations des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'Italie et des Pays-Bas.

Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle

Comité de l'infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Les documents de la série chronologique cotée AC/4(PP) sont complémentaires des documents du Comité de l’infrastructure (AC/4). Les sujets abordés sont les mêmes. Cependant, les documents du Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure concernent davantage les aspects pratiques des projets : • aspects financiers : on trouve, en premier lieu, des demandes d’autorisation d’engagement de fonds en vue de ...

Comité de l’infrastructure - Sous-comité des paiements et de l’avancement des travaux de l’infrastructure

Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN

La série AC/6 se compose des documents relatifs à la révision du système de sécurité de l’OTAN. On y trouve des projets et des avis émanant des membres du Groupe de travail sur la sécurité dans l’OTAN. Ils retracent aussi les discussions et les résultats des réunions de ce groupe consacrées au système de sécurité de l’OTAN.

Groupe de travail sur la sécurité dans l' OTAN

Documents du Secrétariat international

Les principaux sujets abordés dans ces documents ont trait aux travaux effectués au siège de l’OTAN en vue des consultations de Vienne sur les MBFR et des pourparlers multilatéraux préparatoires d’Helsinki sur la CSCE. On trouve aussi des autres documents concernant une proposition de la Suisse relative au règlement pacifique des conflits, les évolutions internes en Union soviétique, les relations sino-soviétiques, la politique de la...

ISD - Secrétariat international

Bureau d’étude des transports océaniques

Les documents de la série AC/271 se composent d'ordres du jour, de procès-verbaux, de rapports et de diverses pièces de correspondance distribués au cours des réunions plénières du Bureau. Parmi les rapports figurent des études techniques et statistiques sur les capacitésde transport maritime, sur les dispositions financières, sur les assurances contre les risques de guerre ainsi que sur diverses questions ayant trait à la marine mar...

Bureau d’étude des transports océaniques

Comité politique

Les documents de la série AC/119 contiennent des informations sur les relations est ouest ainsi que des rapports relatifs à l’évolutionde chacun des pays satellites et à leurs relations avec l’Union soviétique. Cette série contient aussi des documents sur les relations des pays de l’OTAN avec la Pologne, avec la Hongrie et avec la Tchécoslovaquie (exemples : aide économique en 1957-1958, émigration des réfugiés hongrois à la suite de...

Comité politique

Groupe de travail pour l’étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre

La série chronologique AC/101 porte sur les travaux (enquêtes, discussions...) menés et les outils utilisés afin de proposer: à l’AC/98 : un projet de mandat d’un BCA au Conseil : un projet de résolution sur la création d’un BCA On y trouve: un résumé du rôle des organismes chargés des approvisionnements et des marines marchandes en temps de guerre les discussions entre les délégations représentées à l’AC/101 à propos des pro...

Groupe de travail pour l’étude de la coordination internationale des approvisionnements en temps de guerre

Memorandas du Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Les documents de la série TSP contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres. On y trouve des informations concernant le processus de déstalinisation dans les pays satellites, l’évolution de l’emploi en Union soviétique pendant la période 1949-1956, les réactions au discours de Khrouchtchev en Italie, ainsi que des informations sur les effets probables de la réduction des forces armées en Union soviétique et ...

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

Les documents de la série AC/127(NEC) se composent de notifications ex post facto de crédits de plus de cinq ans établies par les pays membres.

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

La série chronologique cotée AC/137(DR) contient des documents relatifs à la recherche dans le domaine de la défense et aux moyensd’améliorer l’efficacité des dispositifs proposés.Ces documents portent une double cote (AC/137(DR) et AC/74(DR)), ce qui indique bien qu’ils concernent la défense ainsi que la recherche.Lors de la première réunion, il a été proposé de réaliser des études portant sur les domaines suivants : le matériel ter...

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(SR) contiennent la liste des participants à la première réunion du Groupe ainsi que le procès-verbal de cette réunion.Plusieurs thèmes ont été abordés : l’état d’avancement des activités nationales en matière de recherche spatiale, les moyens d’intensifier la coopération internationale en matière de recherche spatiale, le programme scientifique susceptible de faire l’objet d’activi...

Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(VKI) portent sur la méthode de travail proposée pour l’étude de l’Institut et rendent compte de la réunion qui s’est tenue du 5 au 7 août 1965. Lors de cette réunion, les participants ont examiné les services rendus par l’Institut à la communauté de l’OTAN ainsi que l’orientation à donner à ses activités.

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Série des mémorandums du Comité militaire

La série contient les mémorandums produits par le Comité militaire de 1949 à 1959. Les sept premiers documents de la série des mémorandums ont été classés en tant que documents MM et sont rangés dans la série des mémorandums militaires de l'OTAN.

MCM - Comité militaire

Mémorandum de travail du Comité militaire

Utilisés provisoirement en 1966-1967. Portaient sur des questions telles que la participation continue de la France à l'OTAN, la désignation de directeurs et d'officiers généraux, des rapports sur l'infrastructure, des facteurs de planification militaire, diverses études, des calendriers de réunions et des synthèses, ainsi que sur d'autres questions et des rapports.

Toutes les divisions du Groupe permanent

Mémorandum d'état-major militaire

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de comptes rendus de réunion, de c...

Toutes les division de l'EMI et du Groupe permanent

Série Comptes rendus du Comité militaire

La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.

RECORD - Comité militaire

Comptes rendus de réunions du directeur du SG

Les RECORD-DSG sont les Comptes rendus des réunions de travail présidées par le directeur du SG. Ils traitent de la gestion quotidienne du SG et de ses groupes subordonnées (agenda de réunions, secrétariat…) et sont signés par le directeur.

RECORD - Directeur du Groupe permanent

Mémorandum du Groupe permanent

La plupart des SGM donnent des instructions qui visent à une plus grande efficacité dans les actions, rapports, études, inspections, et enquêtes réalisées mais aussi dans la participation aux réunions, l’organisation de déplacements et de conférences, etc…D’autres SGM soumettent des documents reçus au service en charge, pour approbation, pour révision ou pour étude complémentaire.D’autres encore sont des memoranda de l’Equipe interna...

Memoranda du Groupe permanent

Président du Comité militaire (CMC)

Correspondance professionnelle personnelle du Président du Comité militaire. Comprenait des discussions tenues en réunion informelle, des exposés, des lettres de félicitations et autres documents.

Président du Comité militaire (CMC)

Mémorandum de l'État-major militaire international - Comité de direction pour les communications et l'électronique

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des communications et de l'électronique et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Communications et électronique

Mémorandum de l'État-major militaire international - Opérations, entraînement et organisation

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des opérations, de l'entraînement et de l'organisation et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Opérations, entraînement et organisation

Comptes rendus portant sur les réunions du Comité de défense

Les comptes rendus composant la série contiennent la liste des participants, l'énoncé des décisions prises et la retranscription textuelle des débats qui ont eu lieu au cours de chacune des quatre réunions que le Comité de défense a eues de 1949 à 1950.

RECORD - Comité de défense

Dossiers sujets du Comité des représentants militaires

Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents, et notamment des décisions, des rapports, des propositions et des mémorandums, qui portaient sur des thèmes divers, comme sur sa genèse, sur les activités du Groupe permanent, sur les objectifs et les plans militaires à moyen terme, sur le contrôle naval du transport maritime, sur la restructuration militaire de l'OTAN, sur les coûts des exercices OTAN, sur la logistique...

MRC - Comité militaire

Publications OTAN

La série contient les publications officielles de l'OTAN, des origines de l'Organisation jusqu'à nos jours.La série est composé en grande partie de manuels régulièrement mis à jour et diffusés, qui avaient pour objet de décrire l'histoire, les objectifs et les fonctions de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord. Le fonds contient également des discours, des articles, des documents, des brochures, des tracts et des guides d'inf...

Publications - Division Diplomatie publique (PDD)

Mémorandum de Mr J.B. Oldfield, secrétaire adjoint de l'Equipe de planning logistique et matériel du Groupe permanent

Les D/SECY(LMPT) sont les memoranda de Mr J.B. Oldfield, Colonel de l’armée britannique et secrétaire adjoint du LMPT.Il s’agit d’un compte-rendu de réunion entre le général Foulkes et le SG au sujet de la décision du Canada de réduire sa contribution au budget du SG.

Equipe de planning ‘logistique et matériel’ du Groupe permanent

Comité militaire de production

Les documents de la série MPSB se composent de directives, de notes, de rapports de membres du Comité militaire de production (président, secrétaire, représentants des pays signataires du Traité), de membres du Comité permanent d’exécution et des délégations. Ils retracent les discussions et les décisions des réunions du Comité.Ils permettent d’appréhender l’établissement du Comité, son fonctionnement, ses activités, ses liens avec l...

Comité militaire de production

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de partage des coû...

Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT

Groupe de travail chargé de la question de l’installation du Siège permanent de l’OTAN

Les documents de la série chronologique cotée AC/18 font état du travail du Groupe de travail. On y trouve des documents administratifs.Il s’agit des rapports successifs du représentant français sur les recherches entreprises par son gouvernement, et des échanges de vues sur ces rapports.

Groupe de travail chargé de la question de l’installation du Siège permanent de l’OTAN

Comité des conseillers techniques

Les documents de la série AC/110 contiennent des informations sur la problématique du développement économique des pays sous développés, des données sur les différents aspects économiques et techniques du plan Pineau (exemple : proposition visant la création d’une agence pour le développement économique mondial) ainsi que des informations relatives à la position prise par chacun des pays membres del’OTAN sur le plan Pineau.

Comité des conseillers techniques

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...

Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale

Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Les documents de la série chronologique cotée EB contiennent les examens des réponses des pays au questionnaire du Comité temporaire du Conseil. En outre, on y trouve des ébauches de résolution du Conseil et des réflexions sur l’organisation de l’OTAN et du Comité temporaire. Le Bureau exécutif traite des problèmes militaires et économiques des pays membres, des conditions militaires et économiques nécessaires à l’accomplissement du ...

Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation

Les documents de la série chronologique cotée SCS contiennent des rapports, des memoranda et des propositions faites au Comité temporaire du Conseil par le Directoire de sélection et d’évaluation. On trouve également des suggestions des pays membres à l’intentiondu Bureau exécutif.Les rapports du Directoire de sélection et d’évaluation traitent des coûts des forces armées en général et de la situation ouest-allemande en particulier, ...

Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Les documents de la série AC/39 abordent les questions relatives à la préparation du questionnaire de l’examen annuel (plandu questionnaire, propositions de modification, directives pour la préparation des memoranda, etc). On y trouve aussi des documents sur les dépenses de défense des pays membres (tableaux récapitulatifs des forces et des dépenses de défense).

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Comité de sécurité

Les documents de la série AC/35 contiennent les projets et les avis émanant des membres du Comité de sécurité. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Comité pour ce qui concerne le système de sécurité de l’OTAN. Les documents de la série AC/35 abordent le dispositif de sécurité au sein de l’OTAN, son projet de révision et la mise en œuvre de celui ci, ainsi que les plans et les rapports d’inspection des dispos...

Comité de sécurité

Plans à Long Terme pour les années 60 (Plans de dix ans)

La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...

Rapport sur les plans à long terme pour les années soixante

Groupe de travail chargé d'établir l'ordre du jour provisoire pour la réunion commune du Conseil et du Groupe permanent

La série AC/33 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. Ce rapport présente la liste des thèmes susceptibles d'être inscrits à l'ordre du jour et relate brièvement les débats, qui ont tous porté sur la stratégie de l'OTAN.

Groupe de travail chargé d'établir l'ordre du jour provisoire pour la réunion commune du Conseil et du Groupe permanent

Comité de la protection civile

Les documents de la série chronologique cotée AC/23(CD) font état du travail du CPC, de ses relations avec le CEPC, l’AC/23 et ses organismes subordonnés.Du point de vue administratif, il s’agit principalement de : rapport sur l’état de préparation des pays, examen du questionnaire pour le bilan annuel diffusé par le Comité de coordination des PCU, sélection des candidatures pour les organismes subordonnés du CPC et la NRA, orga...

Comité de la protection civile

Comité OTAN des pipelines

Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...

Comité OTAN des pipelines

Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique

La série chronologique cotée AC/137(RG) contient deux procès-verbaux, qui concernent les réunions tenues les 15 février et 3 novembre 1960.Ces documents traitent du programme OTAN pour les subventions à la recherche scientifique, des modalités d’octroi des bourses, de leur financement et du choix des programmes à subventionner.

Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique

Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude

La série chronologique cotée AC/137(S) contient une note et un procès-verbal de réunion.Ces documents concernent les échanges d’étudiants dans les pays de l’OTAN et leur financement. Le Groupe de travail examinait également le programme de bourses d’étude accordées aux étudiants et de bourses pour les cours d’été.

Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Les documents de la série chronologique cotée AC/137(DP) concernent les aspects psychologiques de la défense. Ce groupe n’a produitqu’un document, qui porte une cote AC/137(DP), à savoir le procès-verbal d’une réunion tenue les 2 et 3 novembre 1959 à Paris (voir AC/137(DP)R/1), qui fait état du mandat du Groupe de travail, de ses projets d’étude et de l’organisation d’un colloque. Sont également évoqués le congrès international de ps...

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Les documents de la série AC/34 se composent des projets de rapport du Groupe de travail ainsi que des informations et des avis qui ont été communiqués par les délégations à la Division Affaires politiques du Secrétariat international de 1952 à 1956 et qui ont servi de base pourl’élaboration de ces projets.Ils portent sur le rôle de la Chine dans la politique soviétique jusqu'en 1953, sur les événements les plus récents intervenus da...

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Comité économique

Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...

Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest

Secrétariat exécutif

Cette série, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports ou de l...

Secrétariat exécutif (1971 - 2003)

Mémorandum de travail du Groupe permanent

Il s’agit essentiellement d’informations de routine sur les mouvements de personnel, les exercices militaires, la sécurité de l’information. Ils sont produits de 1954 à 1966.En page de couverture, le secrétariat du SG/MC indique : le destinataire du SGWM (en général le SG, parfois le Comité directeur (SG/SC)). la référence du document par lequel le commanditaire (SG ou SG/SC) avait donné ses consignes initiales. la référence du d...

Secrétariat du Groupe permanent (SG) et du Comité militaire (MC)

Mémorandums du Comité des représentants militaires

La série contient les mémorandums MRC établis de 1953 à 1957. Bon nombre de ces documents sont des rapports sur des programmes militaires, des plans stratégiques ou des mémorandums traitant de questions d'importance majeure. Ils ont été envoyés au Comité militaire et au Conseil de l'Atlantique Nord ou émanent de ces organes.

MRM - Comité militaire

Comité de direction pour les communications et l'électronique

Les documents du CEB se composent de notes, de mémorandums, de comptes rendus de réunions, de comptes rendus de décisions, de documents de travail et autres documents relatifs aux communications et à l'électronique.

Système de consultation, de commandement et de contrôle

Communiqués de presse de l’OTAN

La série contient un vaste ensemble de communiqués de presse publiés par l'OTAN de 1961 à nos jours, ainsi que des notes concernant des réunions officielles, des notes aux médias, des décisions, des discours, des informations de référence, des observations ainsi que des déclarations faites par des responsables de la presse, par le secrétaire général et par des ministres des pays de l'OTAN. On trouve aussi dans cette série des communi...

PR - Division Diplomatie publique (PDD)

Mémorandum du Président du Groupe Permanent

Le président du Groupe permanent produit un nombre réduit de memoranda chaque année. Ceux-ci portent l’acronyme CSGM. N’ont été conservés que ceux qui traitent d’un sujet important ou qui font référence à un document important.Certains CSGM sont des rapports envoyés 2 fois par semaine par le Président du SG au Président du Comité militaire (MC). Ce dernier est ainsi tenu informé du travail réalisé par le SG et le Comité des représent...

CSGM - Groupe permanent

Memoranda de la Bureau de liaison du représentant du SG à Paris

Les LOM consistent en : la présentation d’une politique proposée par le Conseil, les comités OTAN ou le SI. une communication personnelle entre le représentant du SG en Europe et un membre du SG à Washington (le directeur par exemple) une demande de directives de la part du staff du bureau de liaison et adressé au secrétariat du SG. Des questions de routineAu vu des deux documents conservés, les LOM(W) consistent en : une communicat...

Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Bureau économique et financier (BEF)

La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.

Bureau économique et financier

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.

Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne)

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