La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse.Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la pr...
Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période1952-1957, par le Groupe de travail s...
Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...
Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales
La série chronologique cotée AC/108 contient des notes et des memoranda relatifs à l’examen du document C-M(56)45, aux corrections et aux amendements qui y ont été apportés. Les amendements concernent la coopération politique et économique entre les pays, la connaissance de l’OTAN par le public et les activités culturelles de l’OTAN.
Groupe de travail sur la révision de l’étude des activités relatives à l’article 2
La série chronologique AC/11 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné comment répartir les coûts des quartiers généraux du SACLANT. Il s'est notamment penché sur la méthode de répartition des coûts et sur la question de savoir s'il valait mieux grouper les pays par taille ou établir la quote-part sur la base du principe de la capacité à payer. La formule de partage des coû...
Groupe de travail sur le partage des dépenses des quartiers généraux du SACLANT
Les documents de la série AC/110 contiennent des informations sur la problématique du développement économique des pays sous développés, des données sur les différents aspects économiques et techniques du plan Pineau (exemple : proposition visant la création d’une agence pour le développement économique mondial) ainsi que des informations relatives à la position prise par chacun des pays membres del’OTAN sur le plan Pineau.
Les documents de la série AC/111 traitent de sujets portant sur la révision de l’organisation du système de pipelines de l’OTAN pour ce qui concernait le secteur Centre Europe. On y trouve notamment des commentaires du SHAPE sur les propositions de la France, un plan de répartition du Secteur Centre-Europe en divisions, des informations sur la structure et le fonctionnement de l’Agence Centre Europed’exploitation.
Les documents de la série AC/112 portent sur les sujets suivants : organisation du système de pipelines de l’OTAN en général, responsabilité financière pour l’entretien et l’exploitation, question des taxes et des droits de douane, remplissage des canalisations, sécurité des pipelines, transport et distribution des produits pétroliers en temps de guerre, demandes d’utilisation civile d’un tronçon, conditions de service, statut du per...
Les documents de la série AC/119 contiennent des informations sur les relations est ouest ainsi que des rapports relatifs à l’évolutionde chacun des pays satellites et à leurs relations avec l’Union soviétique. Cette série contient aussi des documents sur les relations des pays de l’OTAN avec la Pologne, avec la Hongrie et avec la Tchécoslovaquie (exemples : aide économique en 1957-1958, émigration des réfugiés hongrois à la suite de...
Les documents de la série chronologique cotée AC/123 font état de la préparation de son rapport au Comité d'Etude de la Main-d’œuvre.On y trouve le mandat du Groupe de travail, l’exposé de l’expert des Etats-Unis et une seconde note des Etats-Unis sur les missions du Groupe de travail.
Groupe de travail chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique.
Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la constru...
Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest
La série chronologique AC/13 est composée de deux documents contenant une note du secrétaire exécutif à l’intention du Groupe de travail ainsi qu’un projet de directives établi par le Groupe. Lors de ses réunions, le Groupe a travaillé à l’établissement de ces directives.
Groupe de travail sur l’utilisation de firmes ou compagnies de pays membres de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord pour l’exécution de contrats impliquant la communication de renseignements secrets.
Les documents de la série chronologique cotée AC/132 font état de la formation en Union Soviétique, des discussions menées entre représentants nationaux au sein de l’AC/132, et des propositions d’action de l’AC/132.
Groupe de travail (Task Force) chargé d’examiner les mesures nouvelles que pourrait prendre l’OTAN dans le domaine de la coopération scientifique et technique
Les documents de la série chronologique cotée AC/137 portent sur les différents domaines de la recherche scientifique. On trouve des documents traitant de la formation à la recherche (octroi de bourses de recherche, échanges d’étudiants au sein de l’OTAN), mais aussi de la collaboration scientifique entre les pays de l’OTAN, notamment par l’échange d’informations scientifiques et la coordination de la recherche civile et militaire. L...
Les documents de la série cotée AC/14 font état du travail du Groupe de travail et de ses relations avec le Conseil des suppléants.
On trouve la copie des projets de texte produits par les délégations du Royaume-Uni, de la France et des États-Unis examinés par le Conseil des suppléants et qui demandent une révision.
Une attention particulière est portée aux articles 3, 4 et surtout 5, 6 du Traité de l’Atlantique Nord (voir D-D(52)3...
Groupe de travail juridique sur les engagements réciproques entre les membres de l’OTAN et les membres de la CED
Cette sous-série comprend les documents du Groupe des armements navals de l’OTAN (NNAG ou AC/141) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements maritimes, dont la plupart sont utilisés par les marines des pays membres de l’OTAN. Ces armements c...
Les documents de la série AC/146 se composent de projets de rapport du Comité sur l’Afrique. On y trouve des informations sur les événements survenus sur le continent africain, des informations sur la pénétration communiste en Afrique, ainsi que des données sur les répercussions dommageables pour les pays de l’Alliance.
La série cotée AC/151 se compose principalement de documents et de documents de travail contenant des propositions d'étude présentant un intérêt pour l'OTAN qui ont été soumises par des professeurs, des rapports d'activité sur les bourses OTAN et les actes des conférences des professeurs de droit international public.
La série chronologique AC/16 contient les documents relatifs aux réunions du Groupe de travail, dans lesquels sont consignées les observations, les questions faisant l'objet d'un désaccord et les éventuelles rectifications communiquées par le gouvernement français concernant la promotion de la production aéronautique.
La série contient aussi des propositions de rectification et de modification à apporter au rapport établi par le Gro...
Groupe de travail sur les plans de production aéronautique
Les documents de la série chronologique cotée AC/18 font état du travail du Groupe de travail. On y trouve des documents administratifs.Il s’agit des rapports successifs du représentant français sur les recherches entreprises par son gouvernement, et des échanges de vues sur ces rapports.
Groupe de travail chargé de la question de l’installation du Siège permanent de l’OTAN
Les documents de la série AC/2 traitent principalement de la situation politique, militaire et économique en URSS ainsi que dans ses pays satellites (RDA, Hongrie, Roumanie, Bulgarie, Albanie, Pologne, Tchécoslovaquie). La situation militaire dans les Balkans est également évoquée. Ils contiennent par ailleurs des considérations sur la neutralité de la Suisse en période de tension entre l’Est et l’Ouest. Ils rendent compte de la réor...
La série chronologique AC/20 contient les rapports sur les réunions du Comité, une note diffusée par le Bureau du secrétaire général ainsi que les réponses des délégations des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'Italie et des Pays-Bas.
Comité d'étude sur le financement de la production aéronautique additionnelle
La série chronologique AC/200 se compose d’un projet de rapport au Conseil contenant des informations sur les difficultés économiques de la Grèce et de la Turquie et sur le niveau de vie de la population dans ces pays.
Groupe ad hoc sur l’étude de la résolution C-M(60)142
Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.
Groupe de travail sur les contre-mesures économiques
Les documents de la série chronologique AC/21 rendent compte des réflexions relatives à l’acceptation du traité instituant la Communauté européenne de défense.
La série AC/22 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'étude, la déclaration du représentant des États-Unis au Conseil et une note d'information pour les délégations. Le Groupe a aussi établi un rapport faisant état des crédits demandés par les pays, du nombre d'aéronefs recommandé par les services de l'OTAN, des insuffisances et des coûts.
Groupe d'étude international sur la production aéronautique additionnelle
Cette série comprend les dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’air de l’OTAN (NAFAG ou AC/224) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’une vaste gamme d’armements et de systèmes de guerre aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, la détection à basse alti...
Cette série se compose des dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’OTAN (NAAG ou AC/225) entre 1963 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements et de systèmes de guerre terrestre, y compris, mais sans s’y limiter, l’artillerie, les chars, les v...
Les documents de la série AC/24 traitent des sujets étudiés par le Groupe de travail sur la politique d’information, à savoir : les objectifs de la politique d’information de l’OTAN, les discussions et la coordination en matière de propagande et de contre-propagande. Des projets du Service de l’information de l’OTAN étaient aussi abordés, tels que la création d’un timbre poste OTAN, l’adoption d’un emblème et d’un drapeau de l’OTAN, ...
Cette série se compose des documents du Groupe de recherche pour la défense (DRG ou AC/243) entre 1964 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent un large éventail de questions scientifiques et technologiques étudiées par le Groupe dans le but de fournir des conseils de recherche au NAC et au Comité militaire. Les sujets comprenn...
Cette série comprend les documents de la Conférence des directeurs nationaux de l’armement (CNAD ou AC/259) entre 1967 et 19939 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans les domaines de l’armement, de la recherche et de la production de défense. En tant qu’organisme responsable des trois groupes d’armeme...
La série chronologique AC/26 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe déterminait quelles étaient les questions à inscrire à l'ordre du jour de la session ministérielle. Parmi le vaste éventail de questions figuraient l'Union soviétique, les politiques de l'OTAN, la puissance militaire et les questions politiques présentant un intérêt commun.La série contient aussi des rapports au C...
Groupe de travail sur la session ministérielle du Conseil
Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.
Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique
Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...
Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale
Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...
La série chronologique AC/27 contient le rapport sur la réunion du Groupe d'études. Lors de cette réunion, le Groupe a examiné les préoccupations émises par les MAAG et la manière dont ces groupes allaient essayer d'aider les pays concernés à rassembler les informations nécessaires et s'efforcer de faciliter la communication de ces informations. Il a par ailleurs examiné la question de l'urgence de la communication d'informations et ...
Groupe d'études sur la production et les acquisitions off shore de munitions
Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...
Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...
Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces
La série chronologique AC/28 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail, lors desquelles les experts ont examiné les difficultés qui se posaient s'agissant de convertir les dessins techniques et qui étaient notamment liées aux systèmes de mesure et de projection utilisés, aux différentes normes concernant les méthodes d'essai et aux symboles utilisés pour le poli de surface.
On trouve aussi dans cette série des résu...
Groupe de travail des experts de production et logistique sur l'adaptation des dessins américains
Les documents de la série AC/281 se composent principalement de rapports, d’études et de questionnaires produits, dans le cadrede la rédaction du rapport AD 70, par le Groupe de travail exécutif et ses organes subordonnés, par divers comités et groupes de travail,par les divisions du Secrétariat international, par l'État-major militaire international, par les pays membres et par les commandements.Ils contiennent aussi des programmes ...
Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970
Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...
Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers
La série chronologique AC/29 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail. Lors de ses réunions, le Groupe de travail a examiné les critères que le Comité de l'infrastructure et le Comité du budget militaire avaient utilisés à leur réunion commune pour déterminer ce que l'on entendait par le concept d'infrastructure. Il avait aussi pour tâche d'établir une définition claire de l'infrastructure. Le Comité de l'infrastru...
Groupe de travail sur la définition de l'infrastructure commune
Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.
Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.
Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d'autres pays OTAN
Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...
Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels
La série AC/3 contient le compte rendu des cinq réunions du Comité spécial (AC/3-R/1 à AC/3-R/5), au cours desquelles ses membres ont examiné le projet de résolution relatif aux attributions du BEF. Lors de ces réunions, les thèmes suivants ont été examinés : modification des attributions du Groupe de travail économique et financier de Paris, implantation du BEF à Paris, relations entre le Conseil des suppléants et le BEF, coordinati...
Comité spécial sur l’établissement d’un bureau économique et financier
La série chronologique AC/30 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail ainsi que les documents diffusés par le Groupe, parmi lesquels figurent des propositions de système d’imposition soumises par des délégations, un rapport sur l’approche suivie par les autres organisations internationales en matière d’imposition, et le rapport final au Conseil.
Au cours de ses réunions, le Groupe de travail a évalué les avantages...
Groupe de travail sur l'imposition de certains employés internationaux
Les documents de la série chronologique AC/324 reflètent le travail entrepris sous les auspices du Comité des archives, en particulier dans le développement initial du Service des archives de l’OTAN et le développement des politiques de l’OTAN en matière de gestion de l’information et de divulgation publique. Les points d’information comprennent principalement : les rapports annuels du Comité des archives au Conseil, les projets de p...
La série AC/33 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. Ce rapport présente la liste des thèmes susceptibles d'être inscrits à l'ordre du jour et relate brièvement les débats, qui ont tous porté sur la stratégie de l'OTAN.
Groupe de travail chargé d'établir l'ordre du jour provisoire pour la réunion commune du Conseil et du Groupe permanent
Les documents de la série AC/35 contiennent les projets et les avis émanant des membres du Comité de sécurité. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Comité pour ce qui concerne le système de sécurité de l’OTAN. Les documents de la série AC/35 abordent le dispositif de sécurité au sein de l’OTAN, son projet de révision et la mise en œuvre de celui ci, ainsi que les plans et les rapports d’inspection des dispos...
Les documents de la série chronologique cotée AC/36 traitent de la question de la main d’œuvre, principalement en temps de crise. Les thèmes examinés sont notamment axés sur la nécessaire prévention des pénuries de main d’œuvre dans les pays membres.La série contient des rapports intérimaires et finals du Groupe de travail, mais elle retrace aussi les réflexions menées par les gouvernements des pays d’origine des membres du Groupe su...
Groupe de travail sur la mobilité de la main d’œuvre
Les documents de la série chronologique cotée AC/36(M) contiennent des rapports d’activité, des bilans annuels et des rapports sur la question de la main d’œuvre. Divers questionnaires ont été soumis aux pays membres. Les réponses au questionnaire sur la mobilisation de la main d’œuvre dans les forces armées et les services de protection civile (voir AC/36-D/32) ont été conservées. Un autre questionnaire sur le même sujet a été diffu...
La série chronologique AC/38 contient les documents du Comité spécial des ministres sur l’Infrastructure. Les documents traitent principalement du mode de financement des projets de la IVe tranche d’infrastructure et de la répartition des dépenses entre les pays hôtes et les pays contribuant au financement.
Les documents de la série chronologique AC/4 concernent tous les aspects de l’infrastructure de l’OTAN, à savoir :
• les programmes d’infrastructure : les tranches d’infrastructure de l’OTAN étaient examinées, à leur origine et durant leur réalisation, au sein du Comité. Les progrès dans l’exécution des projets étaient analysés et des bilans étaient rédigés en conformité avec les procédures administratives établies. Le Secrétariat i...
Les documents de la série chronologique cotée AC/5 font état du travail du Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation. Il s’agit d’examiner point par point les articles du D-D(51)137-REV1
Groupe de travail sur l’utilisation des contrôles d’exportation
Les documents de la série AC/52 contiennent des notes communiquées par les délégations des pays membres concernant leurs échanges avec les pays satellites, des informations sur la lutte contre la propagande communiste dans les pays membres, des données sur la politique générale d’information de l’OTAN et sur les relations culturelles entre les pays membres. On y trouve aussi des informations sur la structure et le fonctionnement des ...
Comité de l’information et des relations culturelles
La série chronologique AC/7 contient le rapport sur la réunion du Groupe de travail. À sa réunion, le Groupe a examiné les questions spécifiques concernant le tonnage du temps de guerre, et notamment celles qui portaient sur la distinction entre besoins civils et besoins militaires et sur le choix de l'organisme qui serait chargé de la coordination ou de l'exécution des mesures en la matière.La série contient aussi la note annonçant ...
Groupe de travail sur les besoins en tonnage du temps de guerre
Les documents de la série AC/71 contiennent des projets de rapport recommandant la création du Comité et des projets de mandat pour ce dernier. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Groupe de travail.
Groupe de travail sur la création d’un Comité de production d’armements
Les documents de la série AC/74 se composent principalement d'études, de projets, de rapports, de notes et de rectificatifs émanant des membres du Comité et des délégations et rendent compte des résultats des réunions du Comité.Ils traitent du maintien du potentiel européen de production, de la mobilisation industrielle, de la standardisation, du matériel d'armement, de la création de groupes d'experts ou de groupes de travail et de ...
Les documents de la série AC/76 abordent divers sujets concernant l’organisation du système des pipelines de l’OTAN (statut des organismes chargés de l’exploitation ; aspects financiers liés à l’entretien et à l’exploitation du système ; composition, fonctions et tâches principales des agences de contrôle ; propositions relatives au remplissage initial des pipelines et des entrepôts, etc.).
Groupe de travail chargé d’étudier le contrôle, l’exploitation et l’entretien du système des pipelines de l’OTAN
La série chronologique AC/8 contient les rapports sur les réunions du Groupe de travail commun. Lors de ses réunions, le Groupe a examiné les problèmes liés à la production de défense, comme les besoins militaires et les dépenses de défense.La série contient également des rapports sur les problèmes liés aux besoins de production, aux besoins financiers et aux besoins militaires, ainsi que le mandat du Comité de coordination et d'exam...
Groupe de travail commun sur les problèmes liés aux besoins financiers, militaires et industriels.
Cette série se compose des dossiers créés par le Comité européen de coordination de l’espace aérien (CEAC ou AC/92) entre 1955 et 1988 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN (PDD). Les dossiers portent sur le civil interarmées. . .la gestion militaire de l’espace aérien européen et du contrôle du trafic aérien pour la conduite des exercices et manœuvres mil...
Comité de coordination de l'espace aérien européen
Les documents chronologiques de la série AC/95 traitent principalement du mandat et de la composition du comité que le Groupe de travail souhaitait créer.Les attributions de ce comité sont donc détaillées, ainsi que les amendements effectués au fil du temps.
Groupe de travail chargé d’examiner la proposition des États-Unis pour la réorganisation de la structure en comités de l’étude des plans d’urgence dans le domaine civil
Les documents de la série chronologique AC/98 rendent compte des travaux du Haut comité et de ses relations avec les groupes de travail, bureaux et comités qui dépendaient de lui.On y trouve principalement les rapports de ces groupes de travail et les synthèses qui en ont été faites par le Haut Comité. Ces rapports étaient examinés au cours des réunions du Haut Comité. La série contient également les réponses des pays membres de l’OT...
Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil
La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.
La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.
Les documents produits au cours des quinze années considérées forment une documentation complète. On y trouve de quoi réaliserune étude d’ensemble de l’effort de défense des pays de l’Alliance.La série cotée Annual Review contient des questionnaires et des réponses des pays membres, ainsi que des examens des réponsesdes pays. On y trouve aussi des documents du Comité chargé de l’examen des réponses au questionnaire, des documents de ...
Les documents de la série cotée C1 à C9 rassemblent la production du Conseil pendant les 29 premiers mois de son existence, avant la création du Secrétariat international (SI). Après la neuvième session, le Conseil poursuit sa production de documents avec un nouveau référencement, C-M(52)1, C-R(52)1, etc…La cote C1 rassemble tous les documents produits dans le cadre de la 1e session du Conseil, la cote C2 ceux de la 2e session, etc… ...
Les documents du CEB se composent de notes, de mémorandums, de comptes rendus de réunions, de comptes rendus de décisions, de documents de travail et autres documents relatifs aux communications et à l'électronique.
Système de consultation, de commandement et de contrôle
Correspondance professionnelle personnelle du Président du Comité militaire. Comprenait des discussions tenues en réunion informelle, des exposés, des lettres de félicitations et autres documents.
Le président du Groupe permanent produit un nombre réduit de memoranda chaque année. Ceux-ci portent l’acronyme CSGM. N’ont été conservés que ceux qui traitent d’un sujet important ou qui font référence à un document important.Certains CSGM sont des rapports envoyés 2 fois par semaine par le Président du SG au Président du Comité militaire (MC). Ce dernier est ainsi tenu informé du travail réalisé par le SG et le Comité des représent...
Index des documents en vigueur du Comité militaire. Série de 21 compilations de thèmes/documents en cours d'examen par le Groupe permanent (SG), puis par le Comité militaire.
Les documents de la série chronologique cotée CT traitent de la situation de l’OTAN et de ses réalisations passées dans les domaines politique, économique et militaire. Un questionnaire a été adressé aux pays membres. Des consultations avec les pays ont ensuite été organisées, l’objectif étant de mieux analyser les réponses écrites. Des comptes rendus de ces consultations sont disponibles(voir CT-R/3 à CT-R/14). Parallèlement au ques...
Cette série, qui se limite à 6 documents, traite des questions ayant trait aux aspects politiques et militaires de la planification auxquels l'Allemagne était susceptible d'être associée dans le cadre d'une contribution à la défense de l'Europe occidentale.
Réunion commune des suppléants du Conseil et du Comité militaire
Les D/SECY(LMPT) sont les memoranda de Mr J.B. Oldfield, Colonel de l’armée britannique et secrétaire adjoint du LMPT.Il s’agit d’un compte-rendu de réunion entre le général Foulkes et le SG au sujet de la décision du Canada de réduire sa contribution au budget du SG.
Equipe de planning ‘logistique et matériel’ du Groupe permanent
La série de dossiers sujets contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.
La série contient les mémorandums produits par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.
La série DPB se compose principalement des notes du secrétariat (comprenant notamment des documents émanant des délégations des pays), des procès verbaux de réunion et des rapports des divisions (Division Production et programmes, par exemple) ainsi que de notes sur les questionnaires restant à remplir.
Les documents produits au cours de ces huit années forment une documentation complète qui met très bien en lumière les difficultés de toute nature rencontrées par les pays dans leurs efforts visant à satisfaire collectivement les besoins exprimés par les autorités militairesde l’OTAN et dans leur volonté de faire face ensemble au problème de la défense commune. De ce fait, les documents, cotés DPQ, constituent une source d’informatio...
Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...
Les documents de cette série rendent compte de la participation du DRC aux diverses activités de l'Alliance relatives aux plans de défense. Ils comprennent des questionnaires sur les forces, des rapports sur l'examen des propositions de forces et des objectifs de forces pour les pays de l'OTAN, des chapitres par pays, des analyses des dépenses de défense et des documents sur les questions de ressources.Il conviendrait de les examiner...
Le Directeur du SG travaillait en lien étroit avec le représentant du Bureau de liaison à Londres ou Paris (spécialement durant l’examen annuel). Les deux personnes communiquaient via des memoranda appelés DSGM en provenance de Washington ou LOM en provenance de Londres ou Paris.Dans les DSGM, les deux personnes échangeaient sur les questions abordées ou pouvant être abordées en réunion par le Groupe permanent.Les DSGM traitent aussi...
Cette série, qui se compose des mémorandums adressés aux secrétaires de délégation rend compte des questions examinées au sein du Conseil, des questions administratives, notamment la nomination des représentants permanents et des hauts responsables de l'Organisation, ainsi que des dispositions administratives pour les réunions ministérielles. Les mémorandums servent aussi de note de couverture pour la transmission de rapports ou de l...
La série FEB contient principalement des comptes rendus des réunions du Bureau économique et financier (BEF), des documents et des mémorandums sur les charges de défense assumées par les pays, les besoins d'importations par voie de mer, la production d'armes en Europe, la production d'aéronefs, les matières premières et les produits rares, ainsi que des notes sur les programmes nationaux de défense et les réunions du BEF.
La série cotée FEC ne contient qu'un seul document, à savoir le compte rendu textuel de la deuxième réunion du DFEC, tenue à Londres le 29 mars 1950. Ce compte rendu retrace les débats qui ont porté sur les quatre projets hautement prioritaires menés par le Comité.
C'était le moyen de communication habituel entre l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL
C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des communications et de l'électronique et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
C'était le moyen de communication habituel entre la division Renseignement de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
C'était le moyen de communication habituel entre la division Logistique de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des opérations, de l'entraînement et de l'organisation et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
C'était le moyen de communication habituel entre la division Plans et orientations de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
C'était le moyen de communication habituel entre le secrétariat de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.
Secrétariat de l'EMI (actuellement Coordonnateur exécufif - EXCO)
Un projet de document était publié sous forme d'IMSWM et transmis aux MILREP par l'EMI. Le mémorandum de couverture expliquait le contexte et précisait clairement les mesures qu'il était demandé aux MILREP de prendre. Une échéance était indiquée pour les réponses - en général au moins six semaines à partir de la date à laquelle les MILREP avaient reçu le document, afin de permettre une consultation en temps voulu des autorités nation...
Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL
