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07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

  • HARMEL
  • Collection
  • 1966-12-13

Les dossiers présentés dans cette rubrique contiennent les documents relatifs à l’étude consacrée aux tâches futures de l’Alliance qui ont été créés ou reçus par le Secrétariat international de l’OTAN entre décembre 1966 et décembre 1967. On y trouve des documents formels et informels établis par le Groupe spécial et par ses quatre sous-groupes, des documents émanant du Conseil et du secrétaire général, des comptes rendus succincts s...

Groupe spécial sur les tâches futures de l'Alliance

08 - Traité sur la non-prolifération

  • NPT
  • Collection
  • 1963-1969

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires. L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...

Dossier sujet - Traité sur la non-prolifération

08 - Non-Proliferation Treaty

  • NPT
  • Collection
  • 1963-1969

These files highlight NATO’s role and involvement in the drafting, negotiating and eventual signature of the Non-Proliferation Treaty (NPT). The Treaty was opened for signature on 1 July 1968, and came into force on 5 March 1970. NATO, as an organization, is not a formal party to the Treaty but all its member states are signatories. NATO also was involved with the NPT to ensure that NATO’s existing nuclear sharing arrangements were f...

Subject File - Non-Proliferation Treaty