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01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

  • NAC
  • Fonds
  • 1949-04-04

Le fonds relatif au Conseil de l'Atlantique Nord contient les documents officiels, les comptes rendus, les mémorandums et les notes produits par le Conseil et les comités qui lui sont subordonnés. Les comités sont créés pour examiner des questions spécifiques et rendre compte ensuite au Conseil de l'Atlantique Nord. Dans certains cas, ils peuvent mettre en place leurs propres sous-comités. Ce fonds comprend les documents d’archives d...

North Atlantic Council

02 - Secrétaire général de l'OTAN

  • SG
  • Fonds
  • 1952 - ?

Le fonds contient des documents, des pièces de correspondance et des mémorandums émanant des ex-secrétaires généraux de l’OTAN, ainsi que des documents émanant de leurs collaborateurs directs au sein du Cabinet et du Secrétariat exécutif (appelé aujourd’hui Secrétariat du Conseil (CONSEC)). Les dossiers relatifs aux secrétaires généraux couvrent tous les thèmes traités par l’Alliance, englobant les activités du Conseil de l’Atlantiqu...

Secretary General

03 - Comité militaire

  • MC
  • Fonds
  • 1949 - ?

Les documents du fonds MC se composent des rapports et des directives du Comité militaire et du Groupe permanent. Ils retracent les discussions et les décisions du Comité militaire et contiennent aussi des propositions émanant des États signataires.Ils traitent de l'organisation et du fonctionnement de la structure militaire : création d’un quartier général suprême en Europe et de nouveaux groupes régionaux, activités du Groupe perma...

Military Committee

04 - Personnel international / Secrétariat international

  • IS
  • Fonds
  • 1951 - 2003

Le fonds relatif au Secrétariat international est composé de dossiers contenant des documents, des notes, des comptes rendus, des mémorandums et des pièces de correspondance qui émanent de l'OTAN et qui portent sur les fonctions opérationnelles du SI et sur son soutien aux comités OTAN et au Conseil de l'Atlantique Nord. On y trouve aussi des publications diffusées par l'OTAN, y compris des communiqués de presse, des publications de ...

International Staff

05 - Comité de défense

  • DC
  • Fonds
  • 1949 - 1952

Le fonds contient des directives, des propositions, des notes, des mémorandums, des résolutions et des décisions qui ont été émis par le Comité de défense de 1949 à 1951. Le Comité de défense était le principal auteur de ces documents, qu'il envoyait au Conseil de l'Atlantique Nord, au Comité militaire et au Groupe permanent.Il a reçu d'autres mémorandums et rapports émanant de divers organes de l'OTAN.Il a aussi établi et conservé d...

Defence Committee

06 - Commandement allié en Europe

  • ACE
  • Fonds
  • 1951 - ?

Le fonds relatif au Commandement allié en Europe contient des documents portant sur la genèse et l’évolution de la structure militaire intégrée de l’OTAN et sur la mise en place de ses effectifs, notamment des mémorandums et des lettres retraçant cette histoire. La majorité des documents émanent du quartier général du Commandement, appelé SHAPE. Certains documents datent toutefois d’avant la création du Commandement et du SHAPE.

Allied Command Europe

07 - Tâches futures de l'Alliance - « Rapport Harmel »

  • HARMEL
  • Collection
  • 1966-12-13

Les dossiers présentés dans cette rubrique contiennent les documents relatifs à l’étude consacrée aux tâches futures de l’Alliance qui ont été créés ou reçus par le Secrétariat international de l’OTAN entre décembre 1966 et décembre 1967. On y trouve des documents formels et informels établis par le Groupe spécial et par ses quatre sous-groupes, des documents émanant du Conseil et du secrétaire général, des comptes rendus succincts s...

Special Group on the Future Tasks of the Alliance

08 - Traité sur la non-prolifération

  • NPT
  • Collection
  • 1963-1969

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires. L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...

Subject File - Non-Proliferation Treaty

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