Non-dissémination des armes nucléaires
- 3 - GAS(63)84
- Item
- 1963-04-26
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Non-dissémination des armes nucléaires
Projets anglais et canadien de traité non dissémination
L'état de la discussion sur la non prolifération - Memorandum
COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE
COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE
Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-prolifération
Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-proliferation
NON-DISSEMINATION DES ARMES NUCLEAIRES - COMMUNICATION DE LA DELEGATION DU PORTUGAL
DÉCLARATION CANADIENNE SUR LA NON-PROLIFERATION
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 27 mars 1968 à 10h15
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le lundi 16 décembre 1968
Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques
Le volume 2 de la collection est un dossier sujet établi par la Division Affaires politiques du Secrétariat international de l'OTAN. Il est composé de documents provenant de diverses sources. Les dossiers sujets étaient utilisés par les divisions du Secrétariat international pour regrouper des informations portant sur un thème spécifique. On trouve dans ce volume des projets de texte pour le Traité, des lettres des délégations des pa...
Subject File - Non-Proliferation Treaty
Documents des comités relatifs au TNP
Le volume 3 de la collection contient une sélection de documents qui n’ont pas été inclus dans le volume 2 (dossier sujet établi par les Affaires politiques). On y trouve des procès-verbaux portant sur les réunions du Comité politique (AC/119). Ces documents ont été rendus accessibles au public dans le cadre de la procédure systématique annuelle de déclassification et de mise en lecture publique d’informations OTAN.
Subject File - Non-Proliferation Treaty
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 25 juin 1969 à 10h15
Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 16 juillet 1969 - SALT
08 - Traité sur la non-prolifération
Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires. L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, ...
Subject File - Non-Proliferation Treaty
Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »
Le volume 1 de la collection contient 31 « comptes rendus privés », qui présentent en détail les points de vue exprimés par les pays de l’OTAN lors de réunions informelles. Les informations contenues dans ce volume sont essentielles pour bien comprendre la position de nombreux pays sur le thème du désarmement, ainsi que les entretiens bilatéraux entre des pays de l’OTAN et l’Union des républiques socialistes soviétiques.De nombreux c...
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