Archives de l'OTAN en ligne

Guide utilisateur

1 - NAPDR 2022
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles

Registre public de divulgation des archives de l’OTAN

Guide Utilisateur

1 - NAPDR 2022
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles

L'état de la discussion sur la non prolifération - Memorandum

10 - MEMO
Pièce
1965-10-14

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 6 septembre 1967 à 10h15

109 - C-R(67)36
Pièce
1967-09-18

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 20 septembre 1967 à 10h15

112 - C-R(67)39
Pièce
1967-10-02

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 17 Janvier 1968 à 10h15

149 - C-R(68)2
Pièce
1968-01-30

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Version succincte de la déclaration faite par M. WILLOT à la séance du COMITE POLITIQUE du 12 OCTOBRE 1965, au sujet des projets américain et soviétique sur la non-dissemination nucléaire.

15 - BE_Del_Willot_to_Political_Committee
Pièce
1965-10-12

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le jeudi 18 Janvier 1968 à 12h

151 - C-R(68)3
Pièce
1968-02-01

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mardi 23 Janvier 1968 à 16h

155 - C-R(68)4
Pièce
1968-02-07

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 31 Janvier 1968 à 10h15

157 - C-R(68)7
Pièce
1968-02-19

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 7 février 1968 à 10h15

159 - C-R(68)8
Pièce
1968-02-15

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 14 février 1968 à 16h

163 - C-R(68)9
Pièce
1968-02-22

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 21 février 1968 à 10h15

165 - C-R(68)10
Pièce
1968-03-04

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 28 février 1968 à 10h15

168 - C-R(68)11
Pièce
1968-03-15

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE

17 - PO(65)519
Pièce
1965-10-18

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 6 mars 1968 à 10h15

174 - C-R(68)12
Pièce
1968-03-22

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 13 mars 1968 à 10h15 et 16h30

178 - C-R(68)13
Pièce
1968-03-02

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, à Bruxelles, le mercredi 20 mars 1968 à 10h15

180 - C-R(68)14
Pièce
1968-04-05

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 10 avril 1968 à 10h15

183 - C-R(68)18
Pièce
1968-04-25

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 24 avril 1968 à 10h15

185 - C-R(68)19
Pièce
1968-05-07

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Rapport

186 - BE Del Letter No.3115
Pièce
1968-04-24

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE

19 - PO(65)519_1
Pièce
1965-10-19

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 8 mai 1968 à 10h

190 - C-R(68)22
Pièce
1968-05-21

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles 39, le vendredi 7 juin 1968 à 10h15

197 - C-R(68)28
Pièce
1968-07-15

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles 39, le vendredi 20 juin 1968 à 10h15

199 - C-R(68)33
Pièce
1968-07-12

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Tableur

2 - NAPDR 2022
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles

Registre public de divulgation des archives de l’OTAN

Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 mars 1966)

23 - GAS(66)39
Pièce
1966-03-11

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

DEFENCE MINISTERS' OCTOBER 1955 MEETING

231030ZJUL55
Pièce
1955-07-23

Fait partie de 03 - Comité militaire

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 21 septembre 1966 à 10h15

27 - C-R(66)51
Pièce
1966-09-26

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Non-dissémination des armes nucléaires

3 - GAS(63)84
Pièce
1963-04-26

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Base de données

3 - NAPDR 2022
Pièce
2022-12-20

Fait partie de 09 - Demandes ponctuelles

Registre public de divulgation des archives de l’OTAN

30° Anniversaire de l’Alliance Atlantique, 4 avril 1979. Discours, Siège de l’OTAN, Bruxelles

30ème Anniversaire de l'Alliance Atlantique-Discours 1979
Pièce
1979-01-01

Fait partie de 04 - Personnel international / Secrétariat international

Discours du Secrétaire général, M. Joseph M. A. H. Luns, Ambassadeur F. Catalano di Melilli, M. David Owen et Ambassadeur Constant Schuurmans pour le 30e anniversaire de l'Alliance Atlantique.

Lettre P.15 No.50 de l'Ambassadeur Portugais sur position dans le débat qui a eu lieu au Conseil le 1er Février au sujet de la non-dissémination

31 - PO_Del_Ambassador_NPT_NAC_1Feb
Pièce
1967-02-07

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 mars 1966)

33 - GAS(66)39
Pièce
1966-03-11

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-prolifération

36 - DPA(66)240
Pièce
1966-07-22

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-proliferation

37 - GAS(66)84
Pièce
1966-07-22

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

EXPOSÉ DE LA POSITION BELGE SUR LES DERNIERES PROPOSITtONS DE TEXTS DU TRAITE DE NON-DIFFUSION DES ARMES NUCLEAIRES, DEVANT LE CONSEIL ATLANTIQUE, le mercredi 20 septembre 1967

39 - BEL_Del_Position_Soviet_Proposition_Article3_NPT
Pièce
1967-09-20

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 19 octobre 1966 à 10h15

46 - C-R(66)-55
Pièce
1966-10-24

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Annexé (Diffusion restreinte) au prooès-verbal de la réunion du Conseil tenue le mercredi 19 octobre 1966 à 10h15 - NON-PROLIFERATION

48 - C-R(66)55 ANNEX
Pièce
1966-11-02

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

L’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord. OTAN 1949-1999

50ème anniversaire OTAN 1949-1999
Pièce
1999-01-01

Fait partie de 04 - Personnel international / Secrétariat international

Une brochure pour le 50eme anniversaire de l'OTAN, avec l'historique et le future de l'alliance.

Procès-verbal d'une reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mardi 17 janvier 1967 â 10h15

52 - C-R(67)2
Pièce
1967-01-30

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Déclaration gouvernementale belge publiée à l'occasion de la signature ce jour par la Belgique du Traité de Non Prolifération des Armes Nucléaires

53 - BE_Del_Govt_Declaration_Upon_Signature_NPT
Pièce
1968-08-20

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 1 févriier 1967 à 10h15

59 - C-R(67)5
Pièce
1967-02-13

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 8 févriier 1967 à 10h15

64 - C-R(67)7
Pièce
1967-02-17

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

NON-DISSEMINATION DES ARMES NUCLEAIRES - COMMUNICATION DE LA DELEGATION DU PORTUGAL

67 - PO(67)87
Pièce
1967-02-13

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Projets anglais et canadien de traité non dissémination

7 - GAS(65)130
Pièce
1965-07-16

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 22 févriier 1967 à 10h15

74 - C-R(67)9
Pièce
1967-03-01

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

DÉCLARATION CANADIENNE SUR LA NON-PROLIFERATION

75 - CA statement 28-02-1967
Pièce
1967-02-28

Fait partie de 08 - Traité sur la non-prolifération

Comités ad hoc

AC
Sous-fonds
1949 - ?

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Depuis sa première réunion, le Conseil de l’Atlantique Nord a créé une structure de comité afin d’appuyer son travail et ses objectifs en tant qu’organisation. Habituellement, un comité a un mandat qui oriente son travail et peut à son tour créer des sous-comités et des groupes de travail. La plupart des comités suivent un modèle de référence, en commençant par le AC/1 (Comité ad hoc 1), et en continuant ainsi jusqu’aux centaines. La...

Conférence internationale d'information de l'OTAN

AC/1
Série
1951

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

La série AC/1 se compose de l’ordre du jour de la Conférence, des déclarations et des discours prononcés à cette occasion, des résolutions qui y ont été examinées et d’un communiqué de presse.Les documents portent sur le rôle du Service d’information de l’OTAN et des services d’information nationaux, sur les techniques et les moyens d’information destinés à assurer la publicité de l’OTAN, sur la nature et le champ d’activité de la pr...

Conférence internationale ďinformation de l’OTAN

INFORMATION POUR LES REUNIONS DU 12 AU 14 AVRIL 1951

AC/1-D/1
Pièce
1951-03-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMMUNIQUÉ DE PRESSE SUR LA DIFFUSION DES ACTIVITES DU NATO

AC/1-D/10
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMMUNIQUÉ DE PRESSE SUR LA DIFFUSION DES ACTIVITES DU NATO

AC/1-D/10-DEFINITIF
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

LISTE DES DELEGUES

AC/1-D/11
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DOCUMENTATION DE LA CONFERENCE D'INFORMATION DU NATO LES 12, 13 ET 14 AVRIL 1951

AC/1-D/12
Pièce
1951-05-11

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EXPOSE DE MR HAAKON LIE, SECRETAIRE DU PARTI SOCIALISTE NORVEGIEN

AC/1-D/3
Pièce
1951-04-12

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION CONCERNANT LA PUBLICATION DE RENSEIGNEMENTS MILITAIRES

AC/1-D/4
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION CONCERNANT LA PUBLICATION DE RENSEIGNEMENTS ECONOMIQUES ET INDUSTRIELS

AC/1-D/5
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION SUR LA POLITIQUE DE CONTRE-PROPAGANDE

AC/1-D/6
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION SUR LA POLITIQUE DE CONTRE-PROPAGANDE

AC/1-D/6-DEFINITIF
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION DEFINISSANT LE SERVICE D'INFORMATION DU NATO COMME BUREAU CENTRAL DE L'INFORMATION

AC/1-D/7
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION DEFINISSANT LE SERVICE D'INFORMATION DU NATO COMME BUREAU CENTRAL DE L'INFORMATION

AC/1-D/7-DEFINITIF
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION CONCERNANT LE PROGRAMME, LES REUNIONS FUTURES ET LA LIAISON DU SERVICE D'INFORMATION DU NATO

AC/1-D/8
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION CONCERNANT LE PROGRAMME, LES REUNIONS FUTURES ET LA LIAISON DU SERVICE D'INFORMATION DU NATO

AC/1-D/8-DEFINITIF
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION SUR LA FORMATION DE COMITES D'INFORMATION OFFICIEUX DANS LES PAYS DU NATO

AC/1-D/9
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESOLUTION SUR LA FORMATION DE COMITES D'INFORMATION OFFICIEUX DANS LES PAYS DU NATO

AC/1-D/9-DEFINITIF
Pièce
1951-04-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/1-R/1
Pièce
1951-05-10

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Comité de la Communauté Atlantique

AC/10
Série
1951 - 1952

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Les documents de la série AC/10 traitent des sujets examinés par le Comité de la Communauté Atlantique, à savoir la coordination et les discussions en matière de politique extérieure, le rapprochement dans les domaines économique, financier et social et la collaboration en matière de culture et d’information. Le mouvement de la main-d’oeuvre est aussi abordé, thème qui sera repris, pour la période1952-1957, par le Groupe de travail s...

Comité de la Communauté Atlantique

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU CONSEIL A CE COMITE SUR LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD

AC/10-D/1
Pièce
1951-10-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU CONSEIL A CE COMITE SUR LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD

AC/10-D/1-ADD1
Pièce
1951-10-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU COMITE DU CONSEIL A CE COMITE SUR LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD

AC/10-D/1-REV1
Pièce
1951-11-08

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET DE RAPPORT DU COMITE DE LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD A LA 9EME SESSION DU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD

AC/10-D/10
Pièce
1952-02-07

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET DE RAPPORT INTERIMAIRE DU COMITE DE LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD

AC/10-D/2
Pièce
1951-11-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET DE RAPPORT DU COMITE DE LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD AU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD - MOUVEMENTS DE MAIN-D'OEUVRE

AC/10-D/6
Pièce
1952-01-22

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET DE RAPPORT DU COMITE DE LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD AU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD - MOUVEMENTS DE MAIN-D'OEUVRE

AC/10-D/6-DEFINITIF
Pièce
1952-02-07

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET DE RAPPORT DU COMITE DE LA COMMUNAUTE DE L'ATLANTIQUE NORD AU CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD - MOUVEMENTS DE MAIN-D'OEUVRE

AC/10-D/6-DEFINITIF-REV1
Pièce
1952-02-18

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROCHAINE REUNION - 16 OCTOBRE 1952

AC/10-N/1
Pièce
1951-10-12

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROCHAINE REUNION - 23 NOVEMBRE 1951

AC/10-N/2
Pièce
1951-11-19

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MOUVEMENTS DE LA MAIN-D'OEUVRE A L'INTERIEUR DE L'EUROPE - PROCHAINE REUNION - 17 JANVIER 1952

AC/10-N/3
Pièce
1952-01-14

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROCHAINE REUNION - 24 JANVIER 1952

AC/10-N/4
Pièce
1952-01-18

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/10-R/1
Pièce
1951-10-30

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/10-R/2
Pièce
1951-11-16

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/10-R/3
Pièce
1952-01-11

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/10-R/4
Pièce
1952-01-22

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

AC/100
Série
1956

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Les documents de la série AC/100 sont avant tout des comptes rendus de réunion. Les sujets abordés concernent la défense militaire du territoire de l’OTAN.Plusieurs thèmes sont passés en revue :A- la défense aérienne ;B- l’organisation, la dispersion et l’état de préparation des unités de forces aériennes ;C- l’organisation divisionnaire des forces terrestres ;D- les tâches et l’organisation des forces navales ;E- les armes nouvelles...

Élaboration des plans de défense - discussions multilatérales

GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ORGANISATION DIVISONNAIRE DES FORCES TERRESTRES - RAPPORT DU PRESIDENT

AC/100-D/1
1956-02-27

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Liaison Comité militaire Paris

AC/100-D/1
Pièce
1956-02-27

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Messages des bureaux de liaison de Londres et de Paris envoyés au Groupe permanent à Washington.

Mémorandum de travail du Comité militaire

AC/100-R/1
Pièce
1956-02-20

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Utilisés provisoirement en 1966-1967. Portaient sur des questions telles que la participation continue de la France à l'OTAN, la désignation de directeurs et d'officiers généraux, des rapports sur l'infrastructure, des facteurs de planification militaire, diverses études, des calendriers de réunions et des synthèses, ainsi que sur d'autres questions et des rapports.

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/100-R/1
1956-02-20

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/100-R/10
Pièce
1956-02-29

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/100-R/11
Pièce
1956-03-01

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Mémorandum d'état-major militaire - Logistique

AC/100-R/2
1956-02-22

Fait partie de 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de la division Logistique de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de compt...