Archives de l'OTAN en ligne

Comités ad hoc

01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Comptes rendus du Comité militaire

05 - Comité de défense

Comptes rendus portant sur les réunions du Comité de défense

Comptes rendus portant sur les réunions du Comité des représentants militaires

Mémorandums du Comité des représentants militaires

Ordres du jour des réunions du Comité de défense

Comité des représentants militaires

Réunion des représentants personnels des ministres de la Défense

Suppléants du Conseil de l'Atlantique Nord

Grand Quartier général des Puissances alliées en Europe

1951

1949

Registre public de divulgation des archives de l’OTAN

Base de données

Tableur

Guide Utilisateur

Guide utilisateur

Comité restreint du Bureau d'étude des transports intérieurs de surface

Produits d'information de l'OTAN

Bureau d'étude des transports intérieurs de surface (PBEIST)

DÉCLARATION CANADIENNE SUR LA NON-PROLIFERATION

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles 39, le vendredi 20 juin 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles 39, le vendredi 7 juin 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 8 mai 1968 à 10h

Rapport

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 24 avril 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 10 avril 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, à Bruxelles, le mercredi 20 mars 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 13 mars 1968 à 10h15 et 16h30

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 6 mars 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 28 février 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 21 février 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 14 février 1968 à 16h

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 7 février 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 31 Janvier 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mardi 23 Janvier 1968 à 16h

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le jeudi 18 Janvier 1968 à 12h

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 17 Janvier 1968 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 20 septembre 1967 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 6 septembre 1967 à 10h15

NON-DISSEMINATION DES ARMES NUCLEAIRES - COMMUNICATION DE LA DELEGATION DU PORTUGAL

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 22 févriier 1967 à 10h15

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 8 févriier 1967 à 10h15

Procès-verbal de la reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 1 févriier 1967 à 10h15

Procès-verbal d'une reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mardi 17 janvier 1967 â 10h15

Annexé (Diffusion restreinte) au prooès-verbal de la réunion du Conseil tenue le mercredi 19 octobre 1966 à 10h15 - NON-PROLIFERATION

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 19 octobre 1966 à 10h15

Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-proliferation

Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-prolifération

Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 mars 1966)

L'état de la discussion sur la non prolifération - Memorandum

Déclaration gouvernementale belge publiée à l'occasion de la signature ce jour par la Belgique du Traité de Non Prolifération des Armes Nucléaires

EXPOSÉ DE LA POSITION BELGE SUR LES DERNIERES PROPOSITtONS DE TEXTS DU TRAITE DE NON-DIFFUSION DES ARMES NUCLEAIRES, DEVANT LE CONSEIL ATLANTIQUE, le mercredi 20 septembre 1967

Lettre P.15 No.50 de l'Ambassadeur Portugais sur position dans le débat qui a eu lieu au Conseil le 1er Février au sujet de la non-dissémination

Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 21 septembre 1966 à 10h15

Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 mars 1966)

COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE

Version succincte de la déclaration faite par M. WILLOT à la séance du COMITE POLITIQUE du 12 OCTOBRE 1965, au sujet des projets américain et soviétique sur la non-dissemination nucléaire.

COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE

Projets anglais et canadien de traité non dissémination

Non-dissémination des armes nucléaires

Documents des comités relatifs au TNP

Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques

Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 16 juillet 1969 - SALT

Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 25 juin 1969 à 10h15

Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le lundi 16 décembre 1968

Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 27 mars 1968 à 10h15

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

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Comités ad hoc

01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Comptes rendus du Comité militaire

05 - Comité de défense

Comptes rendus portant sur les réunions du Comité de défense

Comptes rendus portant sur les réunions du Comité des représentants militaires

Mémorandums du Comité des représentants militaires

Ordres du jour des réunions du Comité de défense

Comité des représentants militaires

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Suppléants du Conseil de l'Atlantique Nord

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Déclaration gouvernementale belge publiée à l'occasion de la signature ce jour par la Belgique du Traité de Non Prolifération des Armes Nucléaires

EXPOSÉ DE LA POSITION BELGE SUR LES DERNIERES PROPOSITtONS DE TEXTS DU TRAITE DE NON-DIFFUSION DES ARMES NUCLEAIRES, DEVANT LE CONSEIL ATLANTIQUE, le mercredi 20 septembre 1967

Lettre P.15 No.50 de l'Ambassadeur Portugais sur position dans le débat qui a eu lieu au Conseil le 1er Février au sujet de la non-dissémination

Version succincte de la déclaration faite par M. WILLOT à la séance du COMITE POLITIQUE du 12 OCTOBRE 1965, au sujet des projets américain et soviétique sur la non-dissemination nucléaire.

Documents des comités relatifs au TNP

Dossier sujet sur la prolifération établi par les Affaires politiques

Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »

08 - Traité sur la non-prolifération

Conseil de l’Atlantique Nord

Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces

Comité sur les défis de la société moderne (CDSM)

Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Comité de l'examen annuel

Comité temporaire du Conseil - Directoire de sélection et d’évaluation

Bureau exécutif du Comité temporaire du Conseil

Comité scientifique

Comité scientifique - Groupe de travail ad hoc sur la fondation occidentale pour la recherche scientifique

Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman

Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale

Comité scientifique - Groupe de travail sur les bourses d’étude

Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique

Comité scientifique - Directeurs de la recherche pour la défense

Comité scientifique - Groupe de travail sur les aspects psychologiques de la défense

Comité économique

Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers

Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel

Comité économique - Documents sur les accords commerciaux

Sous-comité sur la politique économique soviétique

Comité politique

POLADS

Documents du Secrétariat international

Memorandas du Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Groupe de travail sur les tendances de la politique soviétique

Comité OTAN des pipelines

Haut Comité pour l'étude des plans d'urgence dans le domaine civil

Bureau d’étude des transports océaniques

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