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EVALUATION DES FRAIS D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINESOTAN CENTRE-EUROPE.

EVALUATION DES FRAIS D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINESOTAN CENTRE-EUROPE.

AC/112-D/1
Item
1956-10-15

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PREMIERE REUNION.

DATE DE LA PREMIERE REUNION.

AC/112-N/1
Item
1956-07-30

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

AC/112-R/1-COR1
Item
1956-10-05

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION.

DATE DE LA PROCHAINE REUNION.

AC/112-N/2
Item
1956-09-07

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(R) Comptes rendus

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/2
Item
1956-10-09

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

CONDITIONS D'EMPLOI ET STATUT DU PERSONNEL DES BUREAUXNATIONAUX DES PIPE-LINES, DE LEURS DIVISION...

CONDITIONS D'EMPLOI ET STATUT DU PERSONNEL DES BUREAUXNATIONAUX DES PIPE-LINES, DE LEURS DIVISIONS ET DEL'AGENCE D'EXPLOITATION DES PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

AC/112-D/2
Item
1956-10-30

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/1
Item
1956-08-24

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

AC/112-N/3
Item
1956-10-12

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

AC/112-R/3-COR1
Item
1957-01-14

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(WP) Documents de travail

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1 - ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

RECTIFICATIF 1 - ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

AC/112-WP/3-COR1
Item
1956-10-31

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/4
Item
1956-12-14

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROCHAINE REUNION DU COMITE - NOTE DU PRESIDENT

PROCHAINE REUNION DU COMITE - NOTE DU PRESIDENT

AC/112-WP/1
Item
1956-08-24

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESPONSABILITE FINANCIERE POUR L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES SYSTEMES DE PIPE-LINES DE L'OTAN

RESPONSABILITE FINANCIERE POUR L'ENTRETIEN ET L'EXPLOITATION DES SYSTEMES DE PIPE-LINES DE L'OTAN

AC/112-WP/2
Item
1956-09-18

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN

ENTRETIEN ET EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN

AC/112-WP/3
Item
1956-10-04

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/3
Item
1956-11-20

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PRECISIONS SUR LES NATIONS UTILISATRICES DU RESEAU DE PIPE-LINES

PRECISIONS SUR LES NATIONS UTILISATRICES DU RESEAU DE PIPE-LINES

AC/112-WP/4
Item
1956-10-25

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS

AC/112-WP/5
Item
1956-10-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PRINCIPES CONCERNANT LES RESPONSABILITES PHYSIQUES ETFINANCIERES APPLICABLES A L'ENTRETIEN ET A L...

PRINCIPES CONCERNANT LES RESPONSABILITES PHYSIQUES ETFINANCIERES APPLICABLES A L'ENTRETIEN ET A L'EXPLOITATIONDU SYSTEME DE PIPE-LINES POL DE L'OTAN

AC/112-WP/6
Item
1956-10-30

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN

EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN

AC/112-WP/7
Item
1956-11-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN

EXPLOITATION ET ENTRETIEN DU SYSTEME DES PIPE-LINES DE L'OTAN

AC/112-WP/9
Item
1956-12-04

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINES OTAN DANS LE SECTEUR CENTRE-EUROPE.

EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINES OTAN DANS LE SECTEUR CENTRE-EUROPE.

AC/112-WP/10
Item
1956-12-27

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

TAXES ET DROITS DE DOUANE

TAXES ET DROITS DE DOUANE

AC/112-WP/8
Item
1956-11-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

APPLICATION DETAILLEE DE LA FORMULE DEFINIE DANS LE CM(56)30 POUR LE REMPLISSAGE DES PIPE-LINES.

APPLICATION DETAILLEE DE LA FORMULE DEFINIE DANS LE CM(56)30 POUR LE REMPLISSAGE DES PIPE-LINES.

AC/112-D/3
Item
1957-01-30

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES).

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES).

AC/112-D/4
Item
1957-04-03

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU RESEAU OTAN DES PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

ORGANISATION DU RESEAU OTAN DES PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

AC/112-D/5
Item
1957-04-01

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES CENTRE-EUROPE.

AC/112-D/7
Item
1957-05-20

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

AC/112-D/4-DEFINITIF
Item
1958-07-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

AC/112-D/4-REV1
Item
1958-01-31

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISMES NATIONAUX DES PIPE-LINES.

ORGANISMES NATIONAUX DES PIPE-LINES.

AC/112-D/6
Item
1957-04-16

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

AC/112-D/8
Item
1957-07-10

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

AC/112-D/9
Item
1957-07-18

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1 - DATE DE LA PROCHAINE REUNION

RECTIFICATIF 1 - DATE DE LA PROCHAINE REUNION

AC/112-N/5-COR1
Item
1957-06-28

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECTIFICATIF 1 A L'ADDITIF 1 - DOMMAGES

RECTIFICATIF 1 A L'ADDITIF 1 - DOMMAGES

AC/112-D/9-ADD1-COR1
Item
1957-08-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

AC/112-N/5
Item
1957-06-27

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - DOMMAGES

ADDITIF 1 - DOMMAGES

AC/112-D/9-ADD1
Item
1957-07-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

ORGANISATION DU RESEAU DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

AC/112-D/10
Item
1957-10-31

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

AC/112-N/4
Item
1957-05-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

DATE DE LA PROCHAINE REUNION

AC/112-N/6
Item
1957-09-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/5
Item
1957-02-05

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/6
Item
1957-05-09

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/8
Item
1957-08-13

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

AC/112-R/5-COR2
Item
1957-02-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/7
Item
1957-06-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(R) Comptes rendus

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS: NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME-UNI

REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS: NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME-UNI

AC/112-WP/13
Item
1957-01-14

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

AC/112-R/8-COR1
Item
1957-10-09

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS

AC/112-WP/15
Item
1957-01-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 2 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

ADDITIF 2 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

AC/112-WP/16-ADD2
Item
1957-05-28

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 1 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

ADDITIF 1 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

AC/112-WP/16-ADD1
Item
1957-03-06

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ADDITIF 3 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

ADDITIF 3 - RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

AC/112-WP/16-ADD3
Item
1957-07-16

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(WP) Documents de travail

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROCEDURE DOUANIERE

PROCEDURE DOUANIERE

AC/112-WP/12
Item
1957-01-30

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS.

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS.

AC/112-WP/14
Item
1957-01-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

RAPPORTS SUR LE REMPLISSAGE INITIAL DES CANALISATIONS.

AC/112-WP/16
Item
1957-02-08

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COUTS D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN TURQUIE

COUTS D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN TURQUIE

AC/112-WP/17
Item
1957-03-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COUTS DE L'EXPLOITATION ET DE L'ENTRETIEN DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN ITALIE.

COUTS DE L'EXPLOITATION ET DE L'ENTRETIEN DU SYSTEME DE PIPE-LINE EN ITALIE.

AC/112-WP/18
Item
1957-05-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL: NOTE DU REPRESENTANT DU DANEMARK.

PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL: NOTE DU REPRESENTANT DU DANEMARK.

AC/112-WP/20
Item
1957-04-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

HYPOTHESES D'EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINE OTAN

HYPOTHESES D'EXPLOITATION DU RESEAU DE PIPE-LINE OTAN

AC/112-WP/22
Item
1957-06-06

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RESPONSABILITES CONCERNANT LE REMPLISSAGE DU PIPE-LINE BITBURG - DEUX-PONTS.

RESPONSABILITES CONCERNANT LE REMPLISSAGE DU PIPE-LINE BITBURG - DEUX-PONTS.

AC/112-WP/19
Item
1957-03-23

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ORGANISATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

ORGANISATION DU SYSTEME DE PIPE-LINES DE L'OTAN.

AC/112-D/11
Item
1958-03-28

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS. COMMENTAIRE...

MODALITES D'APPLICATION DES REGLES DU C-M(56)30 SUR LE REMPLISSAGE DES CANALISATIONS. COMMENTAIRES SUR L'AC/112-WP/5.

AC/112-WP/21
Item
1957-04-16

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES DOMMAGES (PIPE-LINES)

AC/112-D/12
Item
1958-05-28

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE.

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE.

AC/112-D/13
Item
1958-06-04

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REMPLISSAGE INITIAL

REMPLISSAGE INITIAL

AC/112-D/18
Item
1958-10-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MAINTIEN EN ETAT DES INSTALLATIONS

MAINTIEN EN ETAT DES INSTALLATIONS

AC/112-D/15
Item
1958-10-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

FINANCEMENT DU REMPLISSAGE INITIAL DES PIPE-LINES. NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME UNI.

FINANCEMENT DU REMPLISSAGE INITIAL DES PIPE-LINES. NOTE DE LA DELEGATION DU ROYAUME UNI.

AC/112-D/14
Item
1958-06-04

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS.

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS.

AC/112-D/17
Item
1958-10-15

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

REMPLISSAGE INITIAL

REMPLISSAGE INITIAL

AC/112-D/16
Item
1958-10-15

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

AC/112-D/19
Item
1958-10-29

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/11
Item
1958-10-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(WP) Documents de travail

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/10
Item
1958-08-19

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN ITALIE.

PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE EN ITALIE.

AC/112-WP/23
Item
1958-03-24

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE.

PAIEMENT D'INDEMNITES JOURNALIERES AUX AGENTS DES DOUANES ET DE L'ADMINISTRATION FISCALE.

AC/112-WP/24
Item
1958-07-24

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

UTILISATION EVENTUELLE DU RESEAU DES PIPE-LINES A DES FINS CIVILES

UTILISATION EVENTUELLE DU RESEAU DES PIPE-LINES A DES FINS CIVILES

AC/112-WP/25
Item
1958-11-12

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(R) Comptes rendus

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/9
Item
1958-07-22

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/12
Item
1958-12-17

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

AC/112-D/20
Item
1959-01-31

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

RECOMMANDATIONS AUX REGIONS SUR LES POINTS PRINCIPAUX DU MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

RECOMMANDATIONS AUX REGIONS SUR LES POINTS PRINCIPAUX DU MAINTIEN EN ETAT DU RESEAU DE PIPE-LINES.

AC/112-D/21
Item
1959-02-02

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

EMPLOI DU RESEAU D'OLEODUCS OTAN EN TEMPS DE PAIX A DES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE...

EMPLOI DU RESEAU D'OLEODUCS OTAN EN TEMPS DE PAIX A DES FINS ETRANGERES AUX BESOINS MILITAIRES DE L'OTAN.

AC/112-D/22
Item
1959-08-25

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE

ENTRETIEN DES PIPE-LINES, STATIONS DE POMPAGE ET INSTALLATIONS D'ENTREPOSAGE

AC/112-WP/26
Item
1958-12-10

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

(R) Comptes rendus

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

DATE DE LA PROCHAINE REUNION.

DATE DE LA PROCHAINE REUNION.

AC/112-N/7
Item
1959-01-07

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/13
Item
1959-02-10

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/16
Item
1959-10-13

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

COMPTE RENDU DE REUNION

COMPTE RENDU DE REUNION

AC/112-R/15
Item
1959-03-25

Part of 01 - Le Conseil de l'Atlantique Nord

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