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03 - Comité militaire Série
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Comité de direction pour les communications et l'électronique

Les documents du CEB se composent de notes, de mémorandums, de comptes rendus de réunions, de comptes rendus de décisions, de documents de travail et autres documents relatifs aux communications et à l'électronique.

Système de consultation, de commandement et de contrôle

Mémorandum d'état-major militaire - Logistique

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de la division Logistique de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de compt...

Division Logistique

Mémorandum de travail de l'État-major militaire international

Un projet de document était publié sous forme d'IMSWM et transmis aux MILREP par l'EMI. Le mémorandum de couverture expliquait le contexte et précisait clairement les mesures qu'il était demandé aux MILREP de prendre. Une échéance était indiquée pour les réponses - en général au moins six semaines à partir de la date à laquelle les MILREP avaient reçu le document, afin de permettre une consultation en temps voulu des autorités nation...

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Président du Comité militaire (CMC)

Correspondance professionnelle personnelle du Président du Comité militaire. Comprenait des discussions tenues en réunion informelle, des exposés, des lettres de félicitations et autres documents.

Président du Comité militaire (CMC)

Mémorandum d'état-major militaire

Forme normale de communication au niveau d'état-major à l'EMI ou document adressé par des membres de l'EMI à du personnel d'état-major extérieur à l'EMI. Le point de vue exprimé dans ces documents est celui de l'originateur et ne fait pas autorité ni ne reflète le point de vue officiel d'un directeur de l'une des divisions/de l'un des bureaux de l'EMI. Document utilisé pour transmettre des synthèses de comptes rendus de réunion, de c...

Toutes les division de l'EMI et du Groupe permanent

Compte rendu de sythèse - Comité militaire en session des chefs d'état-major

Comptes rendus de synthèse des réunions officielles ou informelles du Comité militaire en session des chefs d'état-major. En plus des membres du Comité militaire (le Président ou le représentant choisi par l'état-major de la défense de chaque pays) assistaient aux réunions le président et le directeur du Groupe permanent (avec parfois un siège pour d'autres membres du Groupe permanent), le représentant de l'officier de liaison du Gro...

EXCOCELL

Mémorandum de l'État-major militaire international

C'était le moyen de communication habituel entre l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Toutes les divisions de l'EMI mais principalement l'EXCOCELL

Mémorandums informels aux planificateurs

Utilisés pour échanger des points de vue strictement à un niveau de planification et jamais pour demander ou donner des directives officielles.

Groupe permanent et commandants des bureaux de liaison du groupe permament

Mémorandum de l'État-major militaire international - Comité de direction pour les communications et l'électronique

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des communications et de l'électronique et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Communications et électronique

Mémorandum de l'État-major militaire international - Opérations, entraînement et organisation

C'était le moyen de communication habituel entre la division de l'EMI chargée des opérations, de l'entraînement et de l'organisation et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Opérations, entraînement et organisation

Mémorandum de travail du Comité militaire

Utilisés provisoirement en 1966-1967. Portaient sur des questions telles que la participation continue de la France à l'OTAN, la désignation de directeurs et d'officiers généraux, des rapports sur l'infrastructure, des facteurs de planification militaire, diverses études, des calendriers de réunions et des synthèses, ainsi que sur d'autres questions et des rapports.

Toutes les divisions du Groupe permanent

Memoranda de la Bureau de liaison du représentant du SG à Paris

Les LOM consistent en : la présentation d’une politique proposée par le Conseil, les comités OTAN ou le SI. une communication personnelle entre le représentant du SG en Europe et un membre du SG à Washington (le directeur par exemple) une demande de directives de la part du staff du bureau de liaison et adressé au secrétariat du SG. Des questions de routineAu vu des deux documents conservés, les LOM(W) consistent en : une communicat...

Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Mémorandum de l'État-major militaire international - Secrétariat

C'était le moyen de communication habituel entre le secrétariat de l'EMI et les MDN, MILREP, commandements, états-majors, agences, bureaux, groupes et comités à l'extérieur de l'EMI pour donner des tâches ou transmettre des informations.

Secrétariat de l'EMI (actuellement Coordonnateur exécufif - EXCO)

Memoranda du Bureau du représentant du Groupe permanent

La série chronologique se répartit en deux catégories.Les SGREP contiennent des informations d’ordre : administratif (organisation des réunions, rapport d’activité annuel du Bureau de liaison, gestion du personnel, du budget et de la documentation classifiée) militaire (plans de défense, exercices, examen annuel des forces et de l’infrastructure)Les SGREP-MISC font état de : Négociations avec l’URSS relatifs aux essais nucléaires Pl...

SGREP - Bureau de liaison du Groupe permanent (SGLO / 1952-1956) et Bureau du représentant du Groupe permanent (SGREP / 1956-1967)

Compte-rendu de réunion du Groupe permanent

Ces questions sont d’ordre militaire et organisationnel, entre autres: la révision des plans de défense et des besoins en forces, la préparation d’exercices militaires, l’organisation des commandements régionaux, la création de nouveaux groupes de travail ou agences SG, la gestion et la protection de l’informationSur toutes ces questions, le SG fait connaître ses décisions (approbation, révision demande d’étude plus approfondie...

RECORD - Groupe permanent

Mémorandum du Directeur

Le Directeur du SG travaillait en lien étroit avec le représentant du Bureau de liaison à Londres ou Paris (spécialement durant l’examen annuel). Les deux personnes communiquaient via des memoranda appelés DSGM en provenance de Washington ou LOM en provenance de Londres ou Paris.Dans les DSGM, les deux personnes échangeaient sur les questions abordées ou pouvant être abordées en réunion par le Groupe permanent.Les DSGM traitent aussi...

DSGM - Groupe permanent

Mémorandum de Mr J.B. Oldfield, secrétaire adjoint de l'Equipe de planning logistique et matériel du Groupe permanent

Les D/SECY(LMPT) sont les memoranda de Mr J.B. Oldfield, Colonel de l’armée britannique et secrétaire adjoint du LMPT.Il s’agit d’un compte-rendu de réunion entre le général Foulkes et le SG au sujet de la décision du Canada de réduire sa contribution au budget du SG.

Equipe de planning ‘logistique et matériel’ du Groupe permanent

Mémorandum du Groupe permanent

La plupart des SGM donnent des instructions qui visent à une plus grande efficacité dans les actions, rapports, études, inspections, et enquêtes réalisées mais aussi dans la participation aux réunions, l’organisation de déplacements et de conférences, etc…D’autres SGM soumettent des documents reçus au service en charge, pour approbation, pour révision ou pour étude complémentaire.D’autres encore sont des memoranda de l’Equipe interna...

Memoranda du Groupe permanent

Mémorandum de travail du Groupe permanent

Il s’agit essentiellement d’informations de routine sur les mouvements de personnel, les exercices militaires, la sécurité de l’information. Ils sont produits de 1954 à 1966.En page de couverture, le secrétariat du SG/MC indique : le destinataire du SGWM (en général le SG, parfois le Comité directeur (SG/SC)). la référence du document par lequel le commanditaire (SG ou SG/SC) avait donné ses consignes initiales. la référence du d...

Secrétariat du Groupe permanent (SG) et du Comité militaire (MC)

Mémorandum du Président du Groupe Permanent

Le président du Groupe permanent produit un nombre réduit de memoranda chaque année. Ceux-ci portent l’acronyme CSGM. N’ont été conservés que ceux qui traitent d’un sujet important ou qui font référence à un document important.Certains CSGM sont des rapports envoyés 2 fois par semaine par le Président du SG au Président du Comité militaire (MC). Ce dernier est ainsi tenu informé du travail réalisé par le SG et le Comité des représent...

CSGM - Groupe permanent

Documents du Groupe permanent

Les SG sont des Documents. Ils abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité dans un document de base, puis des informations sont demandées dans des versions révisées du document de base, enfin des actions sont proposées dans la version finale.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée, la...

Série Groupe permanent

Série Comité militaire

La série MC contient des directives, des mémorandums, des notes, des rapports, des rectificatifs, des résolutions et des décisions du Comité militaire.

Série Comité militaire

Série des mémorandums du Comité militaire

La série contient les mémorandums produits par le Comité militaire de 1949 à 1959. Les sept premiers documents de la série des mémorandums ont été classés en tant que documents MM et sont rangés dans la série des mémorandums militaires de l'OTAN.

MCM - Comité militaire

Série Comptes rendus du Comité militaire

La série contient les comptes rendus portant sur les réunions du Comité militaire en session des chefs d'état-major (MC/CS) et du Comité militaire en session permanente (MC/PS) qui ont été diffusés de 1949 à 1959.

RECORD - Comité militaire

Mémorandums du Comité des représentants militaires

La série contient les mémorandums MRC établis de 1953 à 1957. Bon nombre de ces documents sont des rapports sur des programmes militaires, des plans stratégiques ou des mémorandums traitant de questions d'importance majeure. Ils ont été envoyés au Comité militaire et au Conseil de l'Atlantique Nord ou émanent de ces organes.

MRM - Comité militaire

Memoranda du Bureau de liaison du Groupe permanent

La série chronologique SGLO se répartit en trois catégories.Les SGLO contiennent des informations essentiellement d’ordre administratif (gestion du personnel et de la documentation classifiée).Les SGLO-AR-MEMO traitent de questions militaires (l’examen annuel des forces et de l’infrastructure).Les SGLO-MISC traitent de questions administratives (entre autres le rapport d’activité annuel du Bureau de liaison)

Bureau de liaison du Groupe permanent

Memoranda du Vice-Amiral R.M. Dick

Les 2 documents RMD conservés sont d’ordre administratif et produits en 1954 au nom du vice-amiral Dick alors représentant du SGLO. Ils concernent l’examen annuel et le Collège de défense OTAN.

Bureau de liaison du représentant du SG à Paris - vice amiral R.M. Dick

Dossiers sujets du Comité des représentants militaires

Le Comité des représentants militaires a diffusé des documents, et notamment des décisions, des rapports, des propositions et des mémorandums, qui portaient sur des thèmes divers, comme sur sa genèse, sur les activités du Groupe permanent, sur les objectifs et les plans militaires à moyen terme, sur le contrôle naval du transport maritime, sur la restructuration militaire de l'OTAN, sur les coûts des exercices OTAN, sur la logistique...

MRC - Comité militaire

Inventaire des documents du Groupe permanent

Les SG abordent 265 thèmes relatifs à la défense unifiée de la région de l'Atlantique Nord (voir ISGP-2-52). Chaque thème est d’abord délimité, puis des informations sont demandées, enfin des actions sont proposées.Parmi les thèmes les plus importants, citons la création d’une force européenne de défense intégrée et de SHAPE, les plans de défense régionaux, la sécurité de l’information, ou encore l’infrastructure.

ISGP - Groupe permanent

Memoranda du Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres

Le LBSG a envoyé une centaine de memoranda (qui portent le même acronyme) au Groupe permanent à Washington, à divers groupes de planification régionaux, ainsi qu’à différents services et responsables à Londres.Ces memoranda traitent essentiellement de questions administratives et organisationnelles. Produits de 1951 à 1952, ils sont relatifs à l’organisation du LBSG, à la gestion du courrier et de la documentation, aux procédures de ...

Secrétariat du Groupe permanent, antenne de Londres (LBSG)

Comptes rendus de réunions du directeur du SG

Les RECORD-DSG sont les Comptes rendus des réunions de travail présidées par le directeur du SG. Ils traitent de la gestion quotidienne du SG et de ses groupes subordonnées (agenda de réunions, secrétariat…) et sont signés par le directeur.

RECORD - Directeur du Groupe permanent

Série de mémorandums militaires

La série comprend des mémorandums découlant de la première réunion du Comité militaire, tenue en 1949. Les documents contiennent des propositions, une directive et des comptes rendus portant sur des réunions. Ils traitent en général de l'établissement de procédures pour le Comité.

MM - Comité militaire