Les documents de la série chronologique AC/324 reflètent le travail entrepris sous les auspices du Comité des archives, en particulier dans le développement initial du Service des archives de l’OTAN et le développement des politiques de l’OTAN en matière de gestion de l’information et de divulgation publique. Les points d’information comprennent principalement : les rapports annuels du Comité des archives au Conseil, les projets de p...
Les archives de la série chronologique cotée AC/297 font état du travail du comité et de ses relations avec le Conseil et les 5 groupes de travail.Les « documents » (D) sont des rapports (provisoires ou finaux) au Comité de la part des groupes de travail, ou au Conseil de la part du Comité.Les « notes » (N) sont d’ordre organisationnel. Elles préparent les réunions à venir (planification, liste de participants et ordre du jour).Les p...
Comité ad hoc sur l’interopérabilité des matériels
Le Groupe d’étude a rassemblé les données de base pertinentes et a présenté les diverses solutions par lesquelles les Alliés des États-Unis pourraient contribuer à alléger la charge pesant sur ce pays plus spécifiquement l’option des négociations bilatérales entre les États-unis et l’Allemagne.
Groupe d’étude sur les problèmes financiers créés par le stationnement de forces sur le territoire d'autres pays OTAN
Les documents de la série chronologique cotée AC/290 traitent principalement des modalités d’action du Comité sur l’application du systèmed’alerte OTAN. Les options entre les différents systèmes d’alerte et l’optimisation de leur utilisation sont également largement abordées, ainsi que les plans d’urgence.
Les principaux sujets abordés dans ces documents ont trait aux travaux effectués au siège de l’OTAN en vue des consultations de Vienne sur les MBFR et des pourparlers multilatéraux préparatoires d’Helsinki sur la CSCE. On trouve aussi des autres documents concernant une proposition de la Suisse relative au règlement pacifique des conflits, les évolutions internes en Union soviétique, les relations sino-soviétiques, la politique de la...
Les documents de la série AC/288 se composent principalement d'un questionnaire, des rapports réalisés par les deux sous-groupes,du projet de rapport intérimaire du Groupe d'étude, de divers rectificatifs et amendements à ces documents, ainsi que du mandat etdu programme de travail du Groupe. Ils retracent les discussions et les résultats de ses réunions.Les documents traitent des incidences qu'une interruption ou une réduction des a...
Groupe d’étude sur l’Alliance et le problème des approvisionnements en produits pétroliers
La série AGV comprend des rapports préparés par le président du Groupe ad hoc sur les MBFR (Vienne), que le secrétaire général transmettait aux membres du Conseil de l’Atlantique Nord. Ces rapports hebdomadaires présentaient une synthèse des diverses négociations en cours à Vienne.
Tandis que le Conseil, le Comité politique au niveau élevé, le Comité militaire et d’autres autorités militaires se sont attachés à définir la position de l’OTAN dans les négociations, le Groupe de travail et ses sous-groupes se sont acquittés de la plus grande partie des travaux spécialisés relatifs aux MBFR. Ils ont élaboré des modèles de réduction et ont fourni au Conseil de l’Atlantique Nord une analyse et une évaluation techniqu...
Groupe de travail sur les réductions mutuelles et équilibrées de forces
Les documents de la série AC/281 se composent principalement de rapports, d’études et de questionnaires produits, dans le cadrede la rédaction du rapport AD 70, par le Groupe de travail exécutif et ses organes subordonnés, par divers comités et groupes de travail,par les divisions du Secrétariat international, par l'État-major militaire international, par les pays membres et par les commandements.Ils contiennent aussi des programmes ...
Groupe de travail exécutif sur l’étude des problèmes de défense de l’Alliance pour les années 1970
Les documents de la série AC/267 font état des mesures prises par le Groupe sur le transfert concernant la transformation du Siège d'Evere en un Siège permanent sur la base des instructions données par le Conseil. On trouve dans cette série des documents traitant des prescriptions de construction (pour ce qui est des bâtiments supplémentaires, des modifications aux installations existants, des installations supplémentaires et des tra...
Les archives de la série chronologique cotée AC/274 font état du travail du CDSM en particulier le suivi des différents programmes soutenu par le comité. On y trouve différents types de documents administratifs.Les procès-verbaux (R) sont des compte-rendus de réunions courantes ou plénières du CDSM. Ils portent alternativement sur des questions de politique générale et sur l’examen du programme d’études pilotes pendant une période do...
Cette série comprend les dossiers du Groupe consultatif de l’industrie de l’OTAN (NIAG) entre 1968 et 2018 qui ont été déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans lesquels les industries nationales sont impliquées dans la recherche, le développement et la production d’armements pour les pays membres de l’OTAN. En tant qu’organe consul...
Les documents de la série chronologique cotée AC/262 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale. On trouve dans cette série une note annonçant la tenue de la première réunion et une note contenant une liste des participants éventuels à la réunion, ainsi que des documents de travail qui ont servi de base à l'examen du mandat ou qui contenaient des projet...
Groupe spécial de travail sur la coopération technologique internationale
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur l’aviation navale (AC/141(IEG/4) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/4) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les aéronefs embarqués,...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 4 sur l'aviation maritime
Cette série contient des projets de document devant être soumis au Comité politique, des projets de rapport de divers groupes de travail d'experts et, plus généralement, des documents préparatoires pour le Comité politique ainsi que des contributions des délégations. Parmi les documents de 1973 et 1974, on trouve des rapports relatifs aux négociations de Vienne sur les réductions mutuelles et équilibrées des forces, aux contributions...
Les documents produits au cours de ces huit années forment une documentation complète qui met très bien en lumière les difficultés de toute nature rencontrées par les pays dans leurs efforts visant à satisfaire collectivement les besoins exprimés par les autorités militairesde l’OTAN et dans leur volonté de faire face ensemble au problème de la défense commune. De ce fait, les documents, cotés DPQ, constituent une source d’informatio...
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre au-dessus de la surface (AC/141(IEG/1) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/1). Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les missil...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 1 sur la lutte en surface et au-dessus de la surface
Cette sous-sous-série comprend les documents du Sous-comité du Comité européen des ports, des plages et des voies navigables intérieures chargé de la planification des transports intérieurs (AC/15(PB-IWT) entre 1966 et 1988, qui ont été systématiquement déclassifiées et divulguées dans le cadre du programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un éventail de sujets abordés par le sous-comité, y compris, mais san...
Bureau d'étude des transports intérieurs de surface en Europe - Sous-comité permanent sur ports et plages et voies navigables intérieures (PB/IWT)
Les documents de cette série rendent compte de la participation du DRC aux diverses activités de l'Alliance relatives aux plans de défense. Ils comprennent des questionnaires sur les forces, des rapports sur l'examen des propositions de forces et des objectifs de forces pour les pays de l'OTAN, des chapitres par pays, des analyses des dépenses de défense et des documents sur les questions de ressources.Il conviendrait de les examiner...
Cette sous-série comprend les documents du Groupe d’échange d’informations du Groupe d’armement naval de l’OTAN sur la guerre sous-marine (AC/141(IEG/2) 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/2) Les sujets comprennent, sans s’y limiter, les torpilles, les sonars...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 2 sur la lutte sous-marine
Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur les mines et les contre-mesures contre les mines (AC/141(IEG/3) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/3) Les sujets comprennent, sans s’y l...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 3 sur les mines et la lutte contre les mines
Cette sous-série comprend les dossiers du Groupe d’échange d’informations du Groupe des armements navals de l’OTAN sur le contrôle tactique et le traitement des données (AC/141(IEG/5) de 1967 à 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent une gamme d’armements et de systèmes étudiés par (AC/141(IEG/5) Les sujets comprennent, sans s’y l...
Groupe OTAN sur l'armement des forces navales - Groupe d'échange de renseignements no 5 sur le contrôle tactique et la manipulation des données
Cette sous-série comprend les documents du Groupe de recherche pour la défense sur la physique et l’électronique (AC/243(P3) entre 1967 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent le travail du groupe d’experts chargé de diriger un certain nombre de groupes de recherche (RSG) chargés d’examiner des aspects spécifiques de l’interact...
Groupe sur la recherche pour la défense - Commission sur la physique et l'électronique
Les documents de la série NPG contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. Dès le départ, les participants aux réunions du NPG ont régulièrement examiné des questions portant sur les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques ainsi que le déploiement d'armes et de forces nucléaires en Europe, y com...
Cette série comprend les documents de la Conférence des directeurs nationaux de l’armement (CNAD ou AC/259) entre 1967 et 19939 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués par le biais du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les documents couvrent un large éventail de sujets dans les domaines de l’armement, de la recherche et de la production de défense. En tant qu’organisme responsable des trois groupes d’armeme...
Les documents de la série AC/260 traitent de la création et du champ d'activités du Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique. On y trouve des documents, des comptes rendus de décisions, des notes, des comptes rendus et des documents de travail présentant en détail les aspects juridiques, financiers et techniques d'un programme OTAN de satellites.
Groupe principal pour les télécommunications et l'électronique
Les documents de la série NDAC contiennent des informations sur tous les aspects des questions nucléaires présentant un intérêt pourl’OTAN. De nombreux documents commentent ou relatent directement les travaux du NPG. Ils rendent compte notamment des débatssur des questions concernant les forces nucléaires stratégiques et tactiques, les missiles antimissiles balistiques, les charges nucléaires statiques, le déploiement d'armes et de f...
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(VKI) portent sur la méthode de travail proposée pour l’étude de l’Institut et rendent compte de la réunion qui s’est tenue du 5 au 7 août 1965. Lors de cette réunion, les participants ont examiné les services rendus par l’Institut à la communauté de l’OTAN ainsi que l’orientation à donner à ses activités.
Comité scientifique - Groupe d’étude sur l’Institut von Karman
Les documents de la série AC/127(NEC) se composent de notifications ex post facto de crédits de plus de cinq ans établies par les pays membres.
Comité économique - Groupe de travail sur la notification ex post facto des crédits à l’exportation de plus de cinq ans accordés à des pays communistes avec un soutien officiel
Cette série se compose des documents du Groupe de recherche pour la défense (DRG ou AC/243) entre 1964 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers couvrent un large éventail de questions scientifiques et technologiques étudiées par le Groupe dans le but de fournir des conseils de recherche au NAC et au Comité militaire. Les sujets comprenn...
Cette série comprend les dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’air de l’OTAN (NAFAG ou AC/224) entre 1958 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’une vaste gamme d’armements et de systèmes de guerre aérienne, y compris, mais sans s’y limiter, la détection à basse alti...
Cette série se compose des dossiers du Groupe d’armement de l’armée de l’OTAN (NAAG ou AC/225) entre 1963 et 1989 qui ont été systématiquement déclassifiés et divulgués dans le cadre du Programme de divulgation publique de l’OTAN. Les dossiers portent sur la recherche, le développement et la production d’un large éventail d’armements et de systèmes de guerre terrestre, y compris, mais sans s’y limiter, l’artillerie, les chars, les v...
Les documents de la série chronologique du Comité des plans de défense contiennent des informations sur les principaux sujets traitéspar le Comité. Ils relatent les réunions et les décisions du Comité et portent sur la stratégie, la directive ministérielle, la structure des forces terrestres, navales et aériennes, les forces nucléaires, les programmes et les plans de défense des pays ainsi que leur examen,les problèmes de défense, le...
Les documents de la série chronologique cotée DPWG contiennent des informations relatives aux plans de défense. On y trouve des renseignements sur les plans de défense (jusqu'en 1970) des pays membres, pour ce qui concernait leurs forces et leur budget de défense, ainsi que sur les hypothèses relatives à l’évolution économique en relation avec leur futur effort de défense. Les documents de la série DPWG portent sur la structure des f...
La série chronologique cotée AC/127(EWT) se compose de documents sur l’état des négociations commerciales et sur les accords commerciaux signés entre des pays membres de l’OTAN et des pays du bloc soviétique.
Comité économique - Les echanges commerciaux entre l'est et l'ouest
Les documents de la série AC/202 contiennent des informations sur les mesures concernant l’aviation civile, l’embargo total,les contre-mesures économiques partielles, l’assistance et la coopération entre pays membres et les répercussions des mesures économiques sur les pays membres.
Groupe de travail sur les contre-mesures économiques
La série APAG comprend des documents contenant des suggestions de sujets et de thèmes à examiner, des projets d'ordre du jour, des contributions et des documents d'information préparés par les pays, des projets de rapport élaborés par le Président ainsi que des notes sur diverses questions administratives.
Les documents de la série chronologique cotée AC/137(SR) contiennent la liste des participants à la première réunion du Groupe ainsi que le procès-verbal de cette réunion.Plusieurs thèmes ont été abordés : l’état d’avancement des activités nationales en matière de recherche spatiale, les moyens d’intensifier la coopération internationale en matière de recherche spatiale, le programme scientifique susceptible de faire l’objet d’activi...
Comité scientifique - Groupe consultatif sur la recherche spatiale
La série cotée TYP contient 36 documents, qui sont principalement des mémorandums établis par le secrétaire général et des contributions nationales émanant des délégations qui contiennent des recommandations et des observations sur les quatre grands thèmes du rapport sur les plans à long terme pour les années soixante, à savoir la consultation politique, la compétence et les objectifs de l'OTAN dans le domaine économique, l'action ps...
Rapport sur les plans à long terme pour les années soixante
La série chronologique cotée AC/137(RG) contient deux procès-verbaux, qui concernent les réunions tenues les 15 février et 3 novembre 1960.Ces documents traitent du programme OTAN pour les subventions à la recherche scientifique, des modalités d’octroi des bourses, de leur financement et du choix des programmes à subventionner.
Comité scientifique - Commission consultative d’octroi des subventions OTAN pour la recherche scientifique
La série chronologique AC/200 se compose d’un projet de rapport au Conseil contenant des informations sur les difficultés économiques de la Grèce et de la Turquie et sur le niveau de vie de la population dans ces pays.
Groupe ad hoc sur l’étude de la résolution C-M(60)142
La série chronologique cotée AC/127(O) se compose de projets de rapport au Comité économique. On y trouve des informations concernant les exportations de pétrole du bloc sino-soviétique, les effets sur les marchés mondiaux des exportations de pétrole soviétique et leurs conséquences pour les pays de l’OTAN, ainsi que des informations sur les considérations sur lesquelles les pays membres pourraient fonder leur politique.
Comité économique - Groupe d’étude ad hoc sur la politique soviétique en matière de produits pétroliers
Les documents de la série AC/159 contiennent le projet de rapport du Groupe sur la réforme de l’examen annuel ainsi que les commentaires du Groupe permanent et des délégations sur l’avant-projet de rapport.
Groupe directeur sur la réforme de l’examen annuel
