Série AC/127 - Comité économique

DATE OF THE FIRST MEETING AND PROGRAMME OF WORK DATE DE LA PREMIERE REUNION ET PROGRAMME DE TRAVAIL THE NEW RUSSIAN STATEMENT ON EUROPEAN ECONOMIC CO-OPERATION LA NOUVELLE NOTE RUSSE SUR LA COOPERATION ECONOMIQUE EUROPEENNE DRAFT REPORT TO THE COUNCIL PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL DRAFT QUESTIONNAIRE ON LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES OF OTHER... PROJET DE QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORC... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... QUESTIONNAIRE ON LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBE... REPORT ON THE 12TH SESSION OF THE ECE (25TH APRIL - 15TH MAY) OBSERVATIONS ET RENSEIGNEMENTS SUR LA 12IEME SESSION DE LA CEE (25 AVRIL - 15 MAI) NON-MILITARY ASPECTS OF WEU RESOLUTIONS (PARAGRAPH 3(C)) ASPECTS NON MILITAIRES DE LA RESOLUTION DE L'UEO (PARAGRAPHE 3(C)) NON-MILITARY ASPECTS OF PARAGRAPH 3(C) OF THE WEU CONCLUSION - RDC/218/57 ASPECTS NON MILITAIRES DU PARAGRAPHE 3(C) DE LA RESOLUTION DE L'UEO - RDC/218/57 NON-MILITARY ASPECTS OF WEU RESOLUTION 3(C) ASPECTS NON MILITAIRES DE LA RESOLUTION 3(C) DE L'UEO NON-MILITARY ASPECTS OF WEU CONCLUSION (C) ASPECTS NON MILITAIRES DE LA CONCLUSION (C) DE L'UEO NON-MILITARY ASPECTS OF WEU CONCLUSION (C) ASPECTS NON MILITAIRES DE LA CONCLUSION (C) DE L'UEO NON-MILITARY ASPECTS OF WEU CONCLUSION 3(C) ASPECTS NON MILITAIRES DE LA CONCLUSION 3(C) DE L'UEO QUESTIONNAIRE ON LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBE... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DES FORCES DANS D... NON-MILITARY ASPECTS OF WEU RESOLUTION 3(C) ASPECTS NON MILITAIRES DE LA RESOLUTION 3(C) DE L'UEO SUMMARY OF COMMENTS ON THE UNITED KINGDOM NOTE DEALING WITH POINT (C) OF THE WEU CONCLUSION RESUME DES OBSERVATIONS SUR LA NOTE DU ROYAUME-UNI CONCERNANT LE POINT (C) DES CONCLUSIONS DE L'UEO QUESTIONNAIRE ON LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBE... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... QUESTIONNAIRE ON LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBE... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... QUESTIONNAIRE ON LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBE... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... QUESTIONNAIRE ON LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBE... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... 12TH SESSION OF THE ECE 12EME SESSION DE LA CEE QUESTIONNAIRE ON TRANSACTIONS IN LOCAL CURRENCY RESULTING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER ... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... QUESTIONNAIRE ON TRANSACTIONS IN LOCAL CURRENCY RESULTING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER ... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... QUESTIONNAIRE ON TRANSACTIONS IN LOCAL CURRENCY RESULTING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER ... QUESTIONNAIRE SUR LES TRANSACTIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'... LOCAL CURRENCY TRANSACTIONS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBER COUNTRIES OPERATIONS EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'AUTRES PAYS MEMBRES CURRENCY PROBLEMS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBER STATES PROBLEMES MONETAIRES QUE POSE LE STATIONNEMENT DE FORCES PAR CERTAINS ETATS MEMBRES SUR LE TERRIT... DATE OF NEXT MEETING DATE DE LA PROCHAINE REUNION DATE OF NEXT MEETING DATE DE LA PROCHAINE REUNION DATE OF NEXT MEETING DATE DE LA PROCHAINE REUNION DATE OF NEXT MEETING DATE DE LA PROCHAINE REUNION NON-MILITARY ASPECTS OF WEU CONCLUSION (C) ASPECTS NON-MILITAIRES DE LA CONCLUSION (C) DE L'UEO MEETING 28TH MARCH 1957 REUNION 28 MARS 1957 MEETING 17TH APRIL 1957 REUNION 17 AVRIL 1957 MEETING 2ND MAY 1957 REUNION 2 MAI 1957 MEETING 22ND MAY 1957 REUNION 22 MAI 1957 MEETING 14TH JUNE 1957 REUNION 14 JUIN 1957 MEETING 21ST JUNE 1957 REUNION 21 JUIN 1957 QUESTIONNAIRE ON EXPENDITURES IN LOCAL CURRENCY ARISING FROM THE STATIONING OF TROOPS IN OTHER ME... QUESTIONNAIRE ON EXPENDITURES IN LOCAL CURRENCY ARISING FROM THE STATIONING OF TROOPS IN OTHER ME... QUESTIONNAIRE SUR LES DEPENSES EN MONNAIE LOCALE RESULTANT DU STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'AUTR... SUBMISSION BY THE GERMAN DELEGATION OF SUGGESTED TERMS OF REFERENCE FOR CTTEE OF ECONOMIC AFFAIRS PROJET DE MANDAT DU COMITE ECONOMIQUE SOUMIS PAR LA DELEGATION DE L'ALLEMAGNE CURRENCY PROBLEMS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBER STATES PROBLEMES DE DEVISES SOULEVES PAR LE STATIONNEMENT DE TROUPES DANS D'AUTRES ETATS MEMBRES COMMON SOLUTION OF CURRENCY PROBLEMS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTHER MEMBER STATES SOLUTION EN COMMUN DES PROBLEMES MONETAIRES SOULEVES PAR LE STATIONNEMENT DE FORCES DANS D'AUTRES... CORRIGENDUM 1 - COMMON SOLUTION OF CURRENCY PROBLEMS ARISING FROM THE STATIONING OF FORCES IN OTH... RECTIFICATIF 1 - SOLUTION EN COMMUN DES PROBLEMES MONETAIRES SOULEVES PAR LE STATIONNEMENT DE FOR... FUTURE WORK OF THE COMMITTEE TRAVAUX FUTURS DU COMITE ADDENDUM 1 - FUTURE WORK OF THE COMMITTEE ADDITIF 1 - TRAVAUX FUTURS DU COMITE ADDENDUM 2 - FUTURE WORK OF THE COMMITTEE ADDITIF 2 - TRAVAUX FUTURS DU COMITE THE SOVIET BLOC ECONOMIC OFFENSIVE IN LESS DEVELOPED AREAS L'OFFENSIVE ECONOMIQUE DU BLOC SOVIETIQUE DANS LES PAYS SOUS-DEVELOPPES FUTURE WORK IN THE COMMITTEE TRAVAUX FUTURS DU COMITE FUTURE WORK OF THE COMMITTEE TRAVAUX FUTURS DU COMITE PROPOSAL FOR A COORDINATED NATO EFFORT TO OBTAIN SOVIET BLOC ECONOMIC DATA COORDINATION DES EFFORTS ENTREPRIS PAR L'OTAN EN VUE D'OBTENIR DES RENSEIGNEMENTS ECONOMIQUES SUR... FUTURE ACTIVITIES OF THE COMMITTEE FUTURES ACTIVITES DU COMITE PROPOSAL FOR A CO-ORDINATED NATO EFFORT TO OBTAIN SOVIET BLOC ECONOMIC DATA
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Zone d'identification

Cote

AC/127

Titre

Comité économique

Date(s)

  • 1957 - 1974 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

355 PDF

Zone du contexte

Nom du producteur

(1961-1977)

Histoire administrative

La série chronologique cotée AC/127(EWT) contient les documents du Comité économique portant sur les accords commerciaux. Le premier document paru est une note de la France datée du 28 juillet 1961. Le dernier document de cette série a été soumis par la délégation turque le 19 avril 1977(1).

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents de la série AC/127 comprennent des rapports et des études sur les problèmes économiques spécifiques des pays de l’OTAN (exemples : la Grèce, la Turquie, l’Islande) ainsi que des études économiques et des examens critiques des pays du Pacte de Varsovie.
On y trouve des informations sur la politique pétrolière de l’URSS, sur les exportations de pétrole et de produits pétroliers par l’Union soviétique (1966), sur la construction d’oléoducs, et sur le transport du pétrole en URSS (1974) ainsi que des données sur la politique énergétique soviétique. La série AC/127 contient aussi des informations relatives à la balance des paiements de l’URSS, des pays de l’Est et de la Chine (1966). On y trouve également des documents concernant la production et les achats de blé par les pays communistes d’Europe
et par la Chine, et des données sur les ventes d’or par l’Union soviétique sur les marchés libres (1966-1967). Cette série contient aussi
des documents sur l’activité des organisations internationales (la Commission économique pour l’Europe, les Nations Unies, le Conseil
d’assistance économique mutuelle, la Communauté économique européenne etc.). On y trouve des études sur le développement économique dans les pays communistes et sur leur endettement (1972), des documents sur les activités des pays communistes dans la Méditerrannée (1968) et sur la situation économique de la région méridionale du bassin Méditerranéen (1970). Cette série fournit des informations
sur les crédits accordés par les pays membres de l’OTAN aux pays du bloc soviétique, sur l’offensive économique lancée par ces derniers
et sur la politique de l’OTAN visant à s’y opposer (1966 - tableaux statistiques). Les documents de la série AC/127 traitent aussi
des contre-mesures économiques dans l’éventualité d’une crise à Berlin, de la situation économique en Tchécoslovaquie en 1968
et des conséquences économiques des événements survenus dans ce pays (1968-1969). On y trouve des données sur le commerce
Est-Ouest, sur le commerce entre l’URSS et le Japon (1969). Les documents traitent aussi de la préparation de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe (1971-1974).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents de la série AC/127, diffusés par le Comité économique, sont rassemblés par type - ordre du jour (A), document (D), note (N), procès-verbal et compte rendu de décisions (les deux cotés R), document de travail (WP) -, puis par année et par numéro. Toutefois, l’année n’est pas mentionnée pour les ordres du jour des années 1957 à 1966, ainsi que pour les notes parues en 1963, en 1966 et en 1968.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Les documents de la série chronologique sont diffusés dans les deux langues officielles de l’OTAN (anglais et français).

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

(1) Voir la série cotée CT.
(2) Depuis sa création, en 1957, jusqu`à la fin du mois de février 1970, l'AC/127 était appelé en anglais "Committee of Economic Advisers".
En mars 1970, le Comité a commencé à utiliser la dénomination "Economic Committee", qui correspondait à l’appellation française "Comité économique", utilisée elle depuis le début de son activité.
(3) Voir la série cotée AC/110.
(4) Voir la série cotée AC/89.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées