File Volume 3 - Documents des comités relatifs au TNP

Non-dissémination des armes nucléaires Projets anglais et canadien de traité non dissémination Version succincte de la déclaration faite par M. WILLOT à la séance du COMITE POLITIQUE du 12 OCT... COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 mars 1... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 21 sept... Lettre P.15 No.50 de l'Ambassadeur Portugais sur position dans le débat qui a eu lieu au Conseil ... EXPOSÉ DE LA POSITION BELGE SUR LES DERNIERES PROPOSITtONS DE TEXTS DU TRAITE DE NON-DIFFUSION DE... Déclaration gouvernementale belge publiée à l'occasion de la signature ce jour par la Belgique du...

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Reference code

Volume 3

Title

Documents des comités relatifs au TNP

Date(s)

  • 1963-1968 (Creation)

Level of description

File

Extent and medium

10 Pièces

Context area

Name of creator

(1963-1969)

Administrative history

Le TNP a été accueilli comme un document qui marquait un tournant et qui proposait une solution à un ensemble complexe de problèmes auxquels le monde devait alors faire face. Avant l’établissement du TNP, plus de vingt pays cherchaient activement à se doter de l’arme nucléaire. Le TNP a mis en place un cadre juridique distinguant des États dotés d’armes nucléaires et des États non dotés d’armes nucléaires et définissant le contexte pour leur coopération dans ses trois domaines fondamentaux.

Le TNP est fondé sur trois piliers : la non-prolifération, le désarmement et l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques. Parmi les documents considérés, bon nombre portent sur les négociations qui ont eu lieu entre les États-Unis et l’Union des républiques socialistes soviétiques concernant les articles I et II du Traité, relatifs à la non-prolifération des armes nucléaires, et sur les pourparlers concernant l’article III, relatif aux garanties.

Archival history

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Scope and content

Le volume 3 de la collection contient une sélection de documents qui n’ont pas été inclus dans le volume 2 (dossier sujet établi par les Affaires politiques). On y trouve des procès-verbaux portant sur les réunions du Comité politique (AC/119). Ces documents ont été rendus accessibles au public dans le cadre de la procédure systématique annuelle de déclassification et de mise en lecture publique d’informations OTAN.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Les documents sont classés par ordre chronologique. La plupart des documents n’existent que dans une seule langue, mais certains, comme les documents émanant du Conseil de l'Atlantique Nord, existent en anglais et en français.

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Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (https://www.nato.int/archives).

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  • English
  • French

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  • Latin

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Existence and location of originals

Existence and location of copies

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Un projet visant à publier une nouvelle série de documents sur le TNP a été lancé par le Royaume-Uni, les États-Unis et la Russie en 2020. Les Archives de l’OTAN publient la présente collection spéciale à l’appui de ce projet.

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