Dossier Volume 1 - Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »

Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 27 mars 1968 à 10h15 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le lundi 16 décembre 1968 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 25 juin 1969 à 10h15 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 16 juillet 1969 - SALT

Zone d'identification

Cote

Volume 1

Titre

Comptes rendus succincts relatifs à des réunions privées du Conseil - « Comptes rendus privés »

Date(s)

  • 1965-1969 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 Pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(1963-1969)

Histoire administrative

Le TNP a été accueilli comme un document qui marquait un tournant et qui proposait une solution à un ensemble complexe de problèmes auxquels le monde devait alors faire face. Avant l’établissement du TNP, plus de vingt pays cherchaient activement à se doter de l’arme nucléaire. Le TNP a mis en place un cadre juridique distinguant des États dotés d’armes nucléaires et des États non dotés d’armes nucléaires et définissant le contexte pour leur coopération dans ses trois domaines fondamentaux.

Le TNP est fondé sur trois piliers : la non-prolifération, le désarmement et l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques. Parmi les documents considérés, bon nombre portent sur les négociations qui ont eu lieu entre les États-Unis et l’Union des républiques socialistes soviétiques concernant les articles I et II du Traité, relatifs à la non-prolifération des armes nucléaires, et sur les pourparlers concernant l’article III, relatif aux garanties.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le volume 1 de la collection contient 31 « comptes rendus privés », qui présentent en détail les points de vue exprimés par les pays de l’OTAN lors de réunions informelles. Les informations contenues dans ce volume sont essentielles pour bien comprendre la position de nombreux pays sur le thème du désarmement, ainsi que les entretiens bilatéraux entre des pays de l’OTAN et l’Union des républiques socialistes soviétiques.
De nombreux comptes rendus privés retracent les débats sur des sujets divers, qui ne sont pas tous liés au désarmement ou au TNP.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents sont classés par ordre chronologique. Les comptes rendus privés n’existent qu’en anglais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (https://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Un projet visant à publier une nouvelle série de documents sur le TNP a été lancé par le Royaume-Uni, les États-Unis et la Russie en 2020. Les Archives de l’OTAN publient la présente collection spéciale à l’appui de ce projet.

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

NPT

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées