Série CT - Comité des Trois

QUESTIONNAIRE QUESTIONNAIRE QUESTIONNAIRE FINAL DRAFT - COMMITTEE OF THREE QUESTIONNAIRE EXPLANATORY NOTES PROJET DEFINITIF - QUESTIONNAIRE DU COMITE DES TROIS - NOTES EXPLICATIVES ADDENDUM 1 - FINAL DRAFT - COMMITTEE OF THREE QUESTIONNAIRE EXPLANATORY NOTES ADDITIF 1 - PROJET DEFINITIF - QUESTIONNAIRE DU COMITE DES TROIS - NOTES EXPLICATIVES PROPOSED PROGRAMME FOR THE COMMITTEE OF THREE - SEPTEMBER 10TH TO 22ND, 1956 PROGRAMME PROPOSE POUR LE COMITE DES TROIS, DU 10 AU 22 SEPTEMBRE 1956 POSSIBLE IMPLICATIONS FOR NATO IF IT WERE TO BECOME A REGIONAL ORGANIZATION IN THE TERMS OF CHAPT... INCIDENCES QUE POURRAIT AVOIR POUR L'OTAN SA TRANSFORMATION ENORGANISATION REGIONALE AUX TERMES D... CENTRE OF ATLANTIC COMMUNITY STUDIES - MEMORANDUM BY THE DANISH AND NORWEGIAN GOVERNMENTS CENTRE D'ETUDES SUR LA COMMUNAUTE ATLANTIQUE - MEMORANDUM DES GOUVERNEMENTS DU DANEMARK ET DE LA ... NOTE ON PROCEDURES FOR THE PACIFIC SETTLEMENT OF DISPUTES WITHIN VARIOUS INTERNATIONAL ORGANIZATIONS NOTE SUR LES PROCEDURES DE REGLEMENT PACIFIQUE DES DIFFERENTS DANS DIFFERENTES ORGANISATIONS INTE... OUTLINE OF WHAT NATO HAS DONE SO FAR IN THE NON-MILITARY FIELDS GRANDES LIGNES DE L'OEUVRE ACCOMPLIE JUSQU'ICI PAR L'OTAN DANS LES DOMAINE NON-MILITAIRES LIST OF POLITICAL AND ECONOMIC QUESTIONS PUT BEFORE THE COUNCIL IN THE PAST LIST OF DOCUMENTS AVAILABLE DRAFT FORMAL RECORD OF PROCEEDINGS DRAFT FORMAL RECORD OF PROCEEDINGS REPLIES TO QUESTIONNAIRE REPONSES AU QUESTIONNAIRE RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION COMMITTEE OF THREE MINISTERS MEETING WITH THE STANDING COMMITTEE OF THE CONFERENCE OF MEMBERS OF ... COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH ICELAND COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH TURKEY COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH THE NETHERLANDS COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH GREECE COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH BELGIUM COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH GERMANY COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH LUXEMBOURG COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH FRANCE COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH UNITED STATES COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH PORTUGAL COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH DENMARK COMMITTEE OF THREE - REPORT ON THE CONSULTATION WITH THE UNITED KINGDOM COMMITTEE OF THREE - DRAFT QUESTIONNAIRE COMMITTEE OF THREE - DRAFT QUESTIONNAIRE DRAFT ANALYSIS OF THE REPLIES TO THE QUESTIONNAIRE PRELIMINARY WORKING PAPER FOR USE IN CONSULTATIONS WITH GOVERNMENT REPRESENTATIVES PRELIMINARY WORKING PAPER: POLITICAL CO-OPERATION PRELIMINARY WORKING PAPER: SECTION 1 - POLITICAL CO-OPERATION PRELIMINARY WORKING PAPER: SECTION 1 - POLITICAL CO-OPERATION AVANT-PROJET DE DOCUMENT DE TRAVAIL - SECTION 1 - COOPERATION POLITIQUE LIST OF CERTAIN PROPOSALS NOT CONTAINED IN THE WORKING PAPER (CT-WP/5 1 REVISED) BUT WHICH MIGHT ... CHAPTER II - CO-OPERATION IN THE ECONOMIC FIELD COMMITTEE OF THREE - DRAFT REPORT PART 2 DRAFT REPORT OF THE COMMITTEE OF THREE ON NON-MILITARY CO-OPERATION IN NATO
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Zone d'identification

Cote

CT

Titre

Comité des Trois

Date(s)

  • 1956 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

53 PDF

Zone du contexte

Nom du producteur

(1956)

Histoire administrative

La série chronologique cotée CT contient les documents du Comité des Trois Ministres, appelé aussi « Comité des Trois ».Créé par le Conseil le 5 mai 1956 (voir C-R(56)23), afin de « présenter au Conseil des recommandations quant aux mesures à prendre pour améliorer et développer la coopération entre pays de l’OTAN dans les domaines non militaires et pour accroître l’unité au sein de la Communauté atlantique », le Comité se composait de trois ministres : M. Halvard Lange, ministre des Affaires étrangères de Norvège, M. Gaetano Martino, ministre des Affaires étrangères d’Italie, et M. Lester B. Pearson, secrétaire d’État aux Affaires extérieures du Canada. Ils étaient aidés par le Secrétariat international, qui contribuait à la préparation de leurs documents de travail et leur fournissait une aide logistique.Un « Comité de suppléants », composé des représentants permanents des délégations du Canada, de l’Italie et de la Norvège, fut également fondé. La présidence de ce « Comité de suppléants » devait échoir au secrétaire général ou au secrétaire général adjoint.Le Comité des Trois a tenu ses premières réunions du 20 au 22 juin 1956, au siège de l’OTAN, à Paris. Il a très vite adressé aux pays de l'OTAN un questionnaire qui devait servir de base à la discussion. Le plan du questionnaire était le suivant :I. Questions politiquesII. Questions économiquesIII. Questions culturellesIV. Questions d’informationV. Questions organisationnelles et fonctionnellesLe Comité s’est réuni à nouveau à Paris en septembre 1956 pour examiner et analyser les réponses au questionnaire. Des études ont également été menées sur l’évolution de l’OTAN et des autres organisations internationales, sur les réalisations effectuées jusqu’alors par l’OTAN dans le domaine militaire et sur les questions politiques et économiques ayant été traitées par le passé.À l’issue de ces consultations, un projet de rapport au Conseil a été élaboré. Une ultime réunion à New York, en novembre 1956, a permis au Comité de revoir le document. Le rapport, qui préconisait notamment la création d’un Comité politique consultatif et d’un Comité économique consultatif, qui seraient tous deux placés sous l’autorité du Conseil, a été examiné et approuvé par le Conseil siégeant en session ministérielle le 13 décembre 1956. Sa mission étant accomplie, le Comité des Trois a alors cessé ses activités.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents de la série chronologique cotée CT traitent de la situation de l’OTAN et de ses réalisations passées dans les domaines politique, économique et militaire. Un questionnaire a été adressé aux pays membres. Des consultations avec les pays ont ensuite été organisées, l’objectif étant de mieux analyser les réponses écrites. Des comptes rendus de ces consultations sont disponibles
(voir CT-R/3 à CT-R/14). Parallèlement au questionnaire, des notes explicatives devant servir de guide pour la formulation des réponses, ainsi qu’un protocole d’exécution et d’analyse du questionnaire ont été rédigés. Des ébauches de rapport (voir CT-WP/2, CT-WP/4 et CT-WP/7)
ont précédé le rapport final, présenté au Conseil en décembre 1956 et publié en janvier 1957 (voir C-M(56)127(Révisé)). Enfin, on trouve encore, dans la série cotée CT, des rapports de réunions « non officielles » du Comité, destinées à préparer son travail. Ces rapports
ne portent pas de cote.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents sont rassemblés par type - document (D), note (N) et compte rendu/procès-verbal de réunion (R) -, puis par numéro.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Les documents ont été diffusés dans les deux langues officielles
de l’OTAN (anglais et français).

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées