Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Comité de l’examen annuel - Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel

forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d’existence

1952-1966

Historique

La série chronologique cotée AC/39 contient les documents du Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel.
Au cours de la période 1952-1966, la réalisation de l'examen annuel était l’une des tâches principales de l’OTAN. Ce processus s’est développé et est devenu l’une des bases sur lesquelles l’Alliance s’est appuyée pour la mise au point de sa défense(1).
Au cours de sa réunion du 15 décembre 1952, le Comité de l’examen annuel a approuvé une proposition émanant de son président, qui insistait sur « la nécessité de prendre d’urgence une décision sur la procédure employée pour la poursuite de l’examen annuel 1952 et pour l’examen annuel 1953 » et proposait qu’« un groupe de travail soit immédiatement créé pour étudier ces questions, en vue d’établir des recommandations sur la procédure applicable aux travaux qui devront être exécutés avant le printemps, et sur les renseignements supplémentaires que les gouvernements seront invités à fournir pour la poursuite de l’examen annuel » (AC/19-R/32).
Le Groupe de travail sur la procédure de l’examen annuel qui a alors été établi s'est réuni pour la première fois le 16 décembre 1952, sous la présidence de M. J. K. Horsefield, membre de la Division Économie et Finance. Le AC/39 se composait des représentants des pays membres et du Secrétariat international de l’OTAN. Des représentants du Groupe permanent et du SHAPE assistaient également à ses réunions. Le Groupe a eu pour première tâche d’examiner les propositions élaborées par le Secrétariat pour la période finale de l’examen annuel 1952. Par la suite, il s'est rapidement préoccupé de la procédure à mettre sur pied pour l’examen annuel 1953. Au fil des ans, en plus de l’élaboration de la procédure, qui était en réalité du ressort du Comité de l’examen annuel, la mission du AC/39 a consisté à rédiger le questionnaire, diffusé chaque année vers le 15 mai. Dans cette optique, le Groupe se réunissait deux à trois fois au cours de la première moitié de l’année pour étudier les propositions de modification à apporter au questionnaire de l’année en cours et pour effectuer sa mise à jour. Même si, d’une année sur l’autre, l’examen annuel a connu des modifications, il a globalement peu évolué. Au fil du temps, la procédure à suivre pour cet examen est devenue très lourde, et les pays ont commencé à s’interroger sur son efficacité.
En janvier 1960, le Conseil a confié au Groupe directeur(2) la mission d’étudier les modifications qui pourraient être apportées à l’examen annuel pour qu’il soit à la fois plus simple et plus efficace. Dans son rapport, ce groupe a proposé que l’examen ne se fasse plus sur une base annuelle, mais sur une base triennale, proposition qui, en raison des circonstances, n’a jamais pu être intégralement appliquée.
À partir de 1963, l’examen annuel/triennal a été relégué au second plan, étant éclipsé par les travaux préparatoires concernant l’établissement de plans à long terme. Le Groupe se réunissait de moins en moins souvent. La dernière réunion à laquelle le Groupe s’est occupé de l’élaboration du questionnaire pour l’examen annuel 1964 s’est tenue le 20 mars 1964. Par sa nature et son objet, l’examen annuel 1965 était très proche de celui de 1964, et les procédures restaient les mêmes. C'est pour cette raison que, pour l’examen annuel 1965, il a été décidé de conserver le questionnaire de l’année 1964 et d’y apporter le moins de modifications possible (AC/39-D/143). Le dernier document de cette série est sorti le 2 décembre 1966.

Lieux

Statut légal

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

AC/39

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes de maintenance