Collection NPT - 08 - Traité sur la non-prolifération

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Zone d'identification

Cote

NPT

Titre

08 - Traité sur la non-prolifération

Date(s)

  • 1963-1969 (Production)

Niveau de description

Collection

Étendue matérielle et support

45 Pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(1963-1969)

Histoire administrative

Le TNP a été accueilli comme un document qui marquait un tournant et qui proposait une solution à un ensemble complexe de problèmes auxquels le monde devait alors faire face. Avant l’établissement du TNP, plus de vingt pays cherchaient activement à se doter de l’arme nucléaire. Le TNP a mis en place un cadre juridique distinguant des États dotés d’armes nucléaires et des États non dotés d’armes nucléaires et définissant le contexte pour leur coopération dans ses trois domaines fondamentaux.

Le TNP est fondé sur trois piliers : la non-prolifération, le désarmement et l’utilisation de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques. Parmi les documents considérés, bon nombre portent sur les négociations qui ont eu lieu entre les États-Unis et l’Union des républiques socialistes soviétiques concernant les articles I et II du Traité, relatifs à la non-prolifération des armes nucléaires, et sur les pourparlers concernant l’article III, relatif aux garanties.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires.

L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, le but étant de veiller à ce que les arrangements de l’Organisation pour le partage du nucléaire soient pleinement compatibles avec les articles I et II du Traité.

Les documents contenus dans les différents volumes montrent que l’OTAN a joué un rôle très actif dans l’établissement du TNP et qu’elle était déterminée, à tous les niveaux, à mettre pleinement en œuvre les articles de ce traité. Ils montrent aussi comment les chefs d’État, les ambassadeurs et les responsables au niveau des groupes de travail ont examiné et revu les éléments clés du Traité et quelles étaient les incidences possibles sur les Alliés à titre individuel, sur l’intégration européenne, sur les garanties aux niveaux mondial et régional et sur l’OTAN.

Certains des documents proviennent des diverses délégations, et en particulier de la mission des États-Unis auprès de l'OTAN. Cette mission tenait les Alliés au courant des avancées dans les négociations bilatérales avec l’Union des républiques socialistes soviétiques, et les Alliés menaient ensemble des réflexions sur les négociations qui avaient lieu à Genève au sein du Comité des dix-huit puissances sur le désarmement, où siégeaient quatre Alliés. Les États-Unis appliquaient le principe suivant : pas de consultations avec les Soviétiques sur le TNP sans consultations avec les Alliés.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ce dossier contient une sélection de documents portant sur le TNP, que les archivistes ont classés en trois volumes : comptes rendus privés, dossiers sujets et documents connexes. À l'intérieur de chaque volume, les documents sont classés par ordre chronologique. La plupart des documents formels existent en anglais et en français. Les documents informels et les contributions des pays existent dans la langue dans laquelle ils ont été rédigés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (https://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Un projet visant à publier une nouvelle série de documents sur le TNP a été lancé par le Royaume-Uni, les États-Unis et la Russie en 2020.
Les Archives de l’OTAN publient la présente collection spéciale à l’appui de ce projet.
La majorité des documents n’existe qu’en Anglais et est accessible via le lien suivant https://archives.nato.int/08-non-proliferation-treaty;isad?sf_culture=en

Descriptions associées

Zone des notes

Note

D’autres documents OTAN établis pendant cette période sont disponibles dans la Salle de lecture des Archives de l’OTAN, au siège de l’Organisation, à Bruxelles. On trouvera des informations complémentaires sur le site web des Archives de l’OTAN (https://www.nato.int/archives).

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genres

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

NPT

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées