Collection NPT - 08 - Traité sur la non-prolifération

Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 27 mars 1968 à 10h15 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le lundi 16 décembre 1968 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 25 juin 1969 à 10h15 Compte rendu d'une réunion privée du Conseil tenue le mercredi 16 juillet 1969 - SALT L'état de la discussion sur la non prolifération - Memorandum Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 mars 1... Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-prolifération Note sur l'état des négociations de Genève sur la non-proliferation Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 19 octo... Annexé (Diffusion restreinte) au prooès-verbal de la réunion du Conseil tenue le mercredi 19 octo... Procès-verbal d'une reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mardi 17 janvier... Procès-verbal de la reunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 1 févri... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 8 févri... NON-DISSEMINATION DES ARMES NUCLEAIRES - COMMUNICATION DE LA DELEGATION DU PORTUGAL Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 22 févr... DÉCLARATION CANADIENNE SUR LA NON-PROLIFERATION Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 6 septe... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 20 sept... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le  mercredi 17 Janvi... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le  jeudi 18 Janvier ... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mardi 23 Janvier 1... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 31 Janvie... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 7 février... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 14 févrie... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 21 févrie... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 28 févrie... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 6 mars 19... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 13 mars 1... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, à Bruxelles, le mercredi 20 mars... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 10 avril ... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 24 avril ... Rapport Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles, le mercredi 8 mai 196... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles 39, le vendredi 7 juin... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège de l'OTAN, Bruxelles 39, le vendredi 20 jui... Non-dissémination des armes nucléaires Projets anglais et canadien de traité non dissémination Version succincte de la déclaration faite par M. WILLOT à la séance du COMITE POLITIQUE du 12 OCT... COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE COMPARAISON DES PROJETS AMERIGAIN ET SOVIETIQUE DE TRAITE DE NON-DISSEMINATION DE L’ARME NUCLEAIRE Le problème de la non-prolifération au lendemain de la visite de Lord Chalfont à l'OTAN (2 mars 1... Procès-verbal de la réunion du Conseil tenue au Siège Permanent, Paris (16e), le mercredi 21 sept... Lettre P.15 No.50 de l'Ambassadeur Portugais sur position dans le débat qui a eu lieu au Conseil ... EXPOSÉ DE LA POSITION BELGE SUR LES DERNIERES PROPOSITtONS DE TEXTS DU TRAITE DE NON-DIFFUSION DE... Déclaration gouvernementale belge publiée à l'occasion de la signature ce jour par la Belgique du...

Identity area

Reference code

NPT

Title

08 - Traité sur la non-prolifération

Date(s)

  • 1963-1969 (Creation)

Level of description

Collection

Extent and medium

45 Pièces

Context area

Name of creator

(1963-1969)

Administrative history

The NPT was hailed as a landmark treaty, offering a solution to a complicated set of problems facing the world at the time. Prior to the NPT, more than 20 countries were actively seeking nuclear weapons. The NPT created a legal framework defining nuclear weapon possessor and non-possessor states, and providing the context for their cooperation on all three pillars.

The Treaty is founded on three pillars: non-proliferation; disarmament; and peaceful use of nuclear weapons. Many of the records focus on US-USSR negotiations on Articles I and II of the Treaty regarding stopping the spread of nuclear weapons, and talks about Article III, on safeguards.

Archival history

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Ces documents font ressortir le rôle joué par l’OTAN dans le processus d’élaboration, de négociation et de signature du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Ouvert à la signature le 1er juillet 1968, le TNP est entré en vigueur le 5 mars 1970. L’OTAN, en tant qu’organisation, n’est pas formellement partie au Traité, mais tous ses pays membres en sont signataires.

L’OTAN a été associée à l’établissement du TNP, le but étant de veiller à ce que les arrangements de l’Organisation pour le partage du nucléaire soient pleinement compatibles avec les articles I et II du Traité.

Les documents contenus dans les différents volumes montrent que l’OTAN a joué un rôle très actif dans l’établissement du TNP et qu’elle était déterminée, à tous les niveaux, à mettre pleinement en œuvre les articles de ce traité. Ils montrent aussi comment les chefs d’État, les ambassadeurs et les responsables au niveau des groupes de travail ont examiné et revu les éléments clés du Traité et quelles étaient les incidences possibles sur les Alliés à titre individuel, sur l’intégration européenne, sur les garanties aux niveaux mondial et régional et sur l’OTAN.

Certains des documents proviennent des diverses délégations, et en particulier de la mission des États-Unis auprès de l'OTAN. Cette mission tenait les Alliés au courant des avancées dans les négociations bilatérales avec l’Union des républiques socialistes soviétiques, et les Alliés menaient ensemble des réflexions sur les négociations qui avaient lieu à Genève au sein du Comité des dix-huit puissances sur le désarmement, où siégeaient quatre Alliés. Les États-Unis appliquaient le principe suivant : pas de consultations avec les Soviétiques sur le TNP sans consultations avec les Alliés.

Appraisal, destruction and scheduling

Accruals

System of arrangement

Ce dossier contient une sélection de documents portant sur le TNP, que les archivistes ont classés en trois volumes : comptes rendus privés, dossiers sujets et documents connexes. À l'intérieur de chaque volume, les documents sont classés par ordre chronologique. La plupart des documents formels existent en anglais et en français. Les documents informels et les contributions des pays existent dans la langue dans laquelle ils ont été rédigés.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (https://www.nato.int/archives).

Conditions governing reproduction

Language of material

  • French
  • English

Script of material

  • Latin

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Allied materials area

Existence and location of originals

Existence and location of copies

Related units of description

Un projet visant à publier une nouvelle série de documents sur le TNP a été lancé par le Royaume-Uni, les États-Unis et la Russie en 2020.
Les Archives de l’OTAN publient la présente collection spéciale à l’appui de ce projet.
La majorité des documents n’existe qu’en Anglais et est accessible via le lien suivant https://archives.nato.int/08-non-proliferation-treaty;isad?sf_culture=en

Related descriptions

Notes area

Note

More NATO documents from this period are also available in the NATO Archives Reading Room, located in NATO HQ in Brussels, Belgium. More information can be found on the NATO Archives website (http://www.nato.int/archives).

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Description identifier

NPT

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