Série AC/71 - Groupe de travail sur la création d’un Comité de production d’armements

DRAFT TERMS OF REFERENCE (WORKING PARTY ON THE FORMATION OF A MILITARY PRODUCTION AND EQUIPMENT C... PROJET DE MANDAT (GROUPE DE TRAVAIL SUR LA CREATION D'UN COMITE DE PRODUCTION D'ARMEMENTS) ALTERNATIVE DRAFT TERMS OF REFERENCE NOUVEAU PROJET DE MANDAT REVISED DRAFT TERMS OF REFERENCE PROJET DE MANDAT REVISE DRAFT REPORT TO THE COUNCIL PROJET DE RAPPORT AU CONSEIL DATE OF FIRST MEETING DATE DE LA PROCHAINE REUNION RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION CORRIGENDUM 1 RECTIFICATIF 1 RECORD OF MEETING COMPTE RENDU DE REUNION CORRIGENDUM 1 RECTIFICATIF 1

Zone d'identification

Cote

AC/71

Titre

Groupe de travail sur la création d’un Comité de production d’armements

Date(s)

  • 1954 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

20 PDF

Zone du contexte

Nom du producteur

(1954)

Histoire administrative

La série chronologique cotée AC/71 contient les documents du Groupe de travail sur la création d'un Comité de production d'armements(1).Créé par le Conseil lors de la réunion du 3 mars 1954, le Groupe de travail était chargé d'examiner la proposition belge visant à mettre en place un comité consultatif permanent d'étude des questions essentielles de la production de défense(2). La question était étudiée, depuis la Conférence de Lisbonne de 1952, par la Division Production et logistique. Pour que le Groupe puisse s’acquitter de sa tâche, des experts fournis par les délégations, des membres du Secrétariat international et un membre du Bureau de liaison avec le Groupe permanent devaient se réunir, sous la présidence du secrétaire général adjoint pour la production et la logistique, afin de préparer un projet de mandat pour le nouveau comité et un rapport recommandant la création de ce dernier.Le Groupe de travail a fonctionné du 3 mars au 21 avril 1954, puis a disparu à la suite de la création du Comité de production d'armements, le 20 avril 1954(3).

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents de la série AC/71 contiennent des projets de rapport recommandant la création du Comité et des projets de mandat pour ce dernier. Ils retracent les discussions et les résultats des réunions du Groupe de travail.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents de la série AC/71 sont rassemblés par type - document (D), note (N), procès-verbal (R) -, puis par numéro.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Les informations OTAN mises en lecture publique sont accessibles pour des travaux de recherche et d'enseignement. Toute utilisation de ces informations à des fins commerciales nécessite l'autorisation écrite de l'Organisation. Il faut faire état de l'accord des Archives de l'OTAN pour toute utilisation de documents à des fins de publication. Les instructions quant à la manière de bien donner les références des informations OTAN mises en lecture publique peuvent être trouvées sur le site web des Archives de l'OTAN (http://www.nato.int/archives).

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

La série de documents chronologiques a été diffusée dans les deux langues officielles de l'OTAN (anglais et français).

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

(1) L'intitulé du Groupe de travail apparaît fluctuant : les documents parlent de « Groupe de travail sur la création d'un Comité de la production », « Groupe de travail sur la création d'un Comité de la production militaire et de l'armement », « Groupe de travail sur la création d'un Comité de production militaire et d'armement », « Groupe de travail sur la création d'un Comité de production d'armement » et de « Groupe de travail sur la création d'un Comité de production d'armements ».
(2) Si la création du Groupe de travail est formellement attestée par un document du Conseil (C-R(54)7, partie 4), le mandat, s'il a existé, ne semble, en revanche, pas avoir été conservé.
(3) Voir la série cotée AC/74.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

NAO

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées